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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Janvier 1816-décembre 1824.

2 lots 101 medias

Cote
29392, 3Q45/646
Date
1816-1824
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Janvier 1816-décembre 1824.
Résultat n°2
Vendémiaire an III-germinal an XIII.

2 lots 54 medias

Cote
26241, 3Q41/420
Date
An III-An XIII
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Vendémiaire an III-germinal an XIII.
Résultat n°3
Nivôse An VIII-août 1807.

2 lots 48 medias

Cote
03369, 3Q4/496
Date
An VIII-1807
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Nivôse An VIII-août 1807.
Résultat n°4
Janvier 1812-décembre 1824.

2 lots 136 medias

Cote
26243, 3Q41/422
Date
1812-1824
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Janvier 1812-décembre 1824.
Résultat n°5
1er janvier 1821-31 décembre 1824 (volume 3).

2 lots 62 medias

Cote
25791, 3Q40/426
Date
1821-1824
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 1er janvier 1821-31 décembre 1824 (volume 3).
Résultat n°6
Janvier 1813-novembre 1821.

2 lots 125 medias

Cote
08559, 3Q14/194
Date
1813-1821
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Janvier 1813-novembre 1821.
Résultat n°7
2 janvier 1756-1er vendémiaire an VIII.

2 lots 40 medias

Cote
00261, 10C238
Date
1756-1799
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 2 janvier 1756-1er vendémiaire an VIII.
Résultat n°8
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 129 medias

Cote
01374, 10C2330
Date
31 août 1739-30 fructidor an VII
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°9
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 24 medias

Cote
00583, 10C526
Date
24 juillet 1752-9 juin 1793
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°10
Prairial An X-octobre 1813.

2 lots 83 medias

Cote
03368, 3Q4/495
Date
An X-1813
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Prairial An X-octobre 1813.
Résultat n°11
1er vendémiaire an VIII-1er janvier 1812 (volume 2).

2 lots 89 medias

Cote
08253, 3Q12/648
Date
An VIII-1812
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 1er vendémiaire an VIII-1er janvier 1812 (volume 2).
Résultat n°12
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 45 medias

Cote
02062, 10C1888
Date
11 septembre 1753-29 octobre 1792
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°13
An V-1807.

2 lots 84 medias

Cote
08347, 3Q13/65
Date
An V-1807
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • An V-1807.
Résultat n°14
Mai 1807-décembre 1812.

2 lots 76 medias

Cote
08558, 3Q14/193
Date
1807-1812
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Mai 1807-décembre 1812.
Résultat n°15
1er janvier 1808-juin 1810.

2 lots 69 medias

Cote
27463, 3Q43/526
Date
1808-1810
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 1er janvier 1808-juin 1810.
Résultat n°16
Juillet 1808-décembre 1817.

2 lots 72 medias

Cote
05156, 3Q6/790
Date
1808-1817
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Juillet 1808-décembre 1817.
Résultat n°17
Nivôse an XI-décembre 1811.

2 lots 41 medias

Cote
07539, 3Q11/388
Date
An XI-1811
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Nivôse an XI-décembre 1811.
Résultat n°18
Août 1822-décembre 1824.

2 lots 67 medias

Cote
10609, 3Q17/271
Date
1822-1824
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Août 1822-décembre 1824.
Résultat n°19
1er janvier 1812-1er janvier 1825 (volume 3).

2 lots 156 medias

Cote
08254, 3Q12/649
Date
1812-1825
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 1er janvier 1812-1er janvier 1825 (volume 3).
Résultat n°20
Ventôse An XI-septembre 1817.

2 lots 158 medias

Cote
03370, 3Q4/497
Date
An XI-1817
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Ventôse An XI-septembre 1817.