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74 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 129 medias

Table alphabétique des successions acquittées.
Cote
01374, 10C2330
 Date
31 août 1739-30 fructidor an VII
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°2
19 mars 1740-16 août 1769.

2 lots 17 medias

19 mars 1740-16 août 1769.
Cote
01992, 10C1829
 Date
1740-1769
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 19 mars 1740-16 août 1769.
Résultat n°3
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 44 medias

Table alphabétique des successions acquittées.
Cote
01568, 10C1451
 Date
1er janvier 1741-26 fructidor an II
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°4
15 mars 1742-1er juin 1760.

2 lots 67 medias

15 mars 1742-1er juin 1760.
Cote
00260, 10C237
 Date
1742-1760
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 15 mars 1742-1er juin 1760.
Résultat n°5
8 mars 1751-vers 1791.

2 lots 36 medias

8 mars 1751-vers 1791.
Cote
00105, 10C93
 Date
1751-1791
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 8 mars 1751-vers 1791.
Résultat n°6
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 54 medias

Table alphabétique des successions acquittées.
Cote
00797, 10C724
 Date
1er janvier 1751-An VII 6e jour complémentaire
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°7
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 24 medias

Table alphabétique des successions acquittées.
Cote
00583, 10C526
 Date
24 juillet 1752-9 juin 1793
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°8
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 43 medias

Table alphabétique des successions acquittées.
Cote
01731, 10C1597
 Date
1er janvier 1753-11 janvier 1790
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°9
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 45 medias

Table alphabétique des successions acquittées.
Cote
02062, 10C1888
 Date
11 septembre 1753-29 octobre 1792
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°10
18 janvier 1754-24 ventôse an X.

2 lots 40 medias

18 janvier 1754-24 ventôse an X.
Cote
01993, 10C1830
 Date
1754-1802
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 18 janvier 1754-24 ventôse an X.
Résultat n°11
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 44 medias

Table alphabétique des successions acquittées.
Cote
02383, 10C2175
 Date
1er janvier 1755-1er juillet 1792
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°12
2 janvier 1756-1er vendémiaire an VIII.

2 lots 40 medias

2 janvier 1756-1er vendémiaire an VIII.
Cote
00261, 10C238
 Date
1756-1799
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 2 janvier 1756-1er vendémiaire an VIII.
Résultat n°13
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 61 medias

Table alphabétique des successions acquittées.
Cote
01857, 10C1710
 Date
31 décembre 1756-14 juillet 1815
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°14
12 mai 1766-1er octobre 1792.

2 lots 47 medias

12 mai 1766-1er octobre 1792.
Cote
00106, 10C94
 Date
1766-1792
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 12 mai 1766-1er octobre 1792.
Résultat n°15
Avril 1788-juillet 1808.

2 lots 70 medias

Avril 1788-juillet 1808.
Cote
05155, 3Q6/789
 Date
1788-1808
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Avril 1788-juillet 1808.
Résultat n°16
Mai 1791-vendémiaire an XII.

2 lots 101 medias

Mai 1791-vendémiaire an XII.
Cote
28676, 3Q44/1165
 Date
1791-An XII
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Mai 1791-vendémiaire an XII.
Résultat n°17
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 102 medias

Table alphabétique des successions acquittées.
Cote
02305, 10C2105
 Date
1er janvier 1791-28 décembre 1813
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°18
Avril 1791-juin 1808.

2 lots 93 medias

Avril 1791-juin 1808.
Cote
04304, 3Q5/891
 Date
1791-1808
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Avril 1791-juin 1808.
Résultat n°19
12 février 1793-30 juin 1813.

2 lots 68 medias

12 février 1793-30 juin 1813.
Cote
05797, 3Q7/591
 Date
1793-1813
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 12 février 1793-30 juin 1813.
Résultat n°20
Vendémiaire an III-germinal an XIII.

2 lots 54 medias

Vendémiaire an III-germinal an XIII.
Cote
26241, 3Q41/420
 Date
An III-An XIII
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Vendémiaire an III-germinal an XIII.