Table des successions acquittées

Résultat n°1

2 lots 129 medias
Table alphabétique des successions acquittées.

Date

31 août 1739-30 fructidor an VII

Cote

01374, 10C2330
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Table alphabétique des successions acquittées.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°2

2 lots 17 medias
19 mars 1740-16 août 1769.

Date

1740-1769

Cote

01992, 10C1829
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- 19 mars 1740-16 août 1769.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°3

2 lots 44 medias
Table alphabétique des successions acquittées.

Date

1er janvier 1741-26 fructidor an II

Cote

01568, 10C1451
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Table alphabétique des successions acquittées.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°4

2 lots 67 medias
15 mars 1742-1er juin 1760.

Date

1742-1760

Cote

00260, 10C237
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- 15 mars 1742-1er juin 1760.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°5

2 lots 36 medias
8 mars 1751-vers 1791.

Date

1751-1791

Cote

00105, 10C93
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- 8 mars 1751-vers 1791.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°6

2 lots 54 medias
Table alphabétique des successions acquittées.

Date

1er janvier 1751-An VII 6e jour complémentaire

Cote

00797, 10C724
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Condrieu.
- Table alphabétique des successions acquittées.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°7

2 lots 24 medias
Table alphabétique des successions acquittées.

Date

24 juillet 1752-9 juin 1793

Cote

00583, 10C526
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Table alphabétique des successions acquittées.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°8

2 lots 43 medias
Table alphabétique des successions acquittées.

Date

1er janvier 1753-11 janvier 1790

Cote

01731, 10C1597
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Riverie.
- Table alphabétique des successions acquittées.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°9

2 lots 45 medias
Table alphabétique des successions acquittées.

Date

11 septembre 1753-29 octobre 1792

Cote

02062, 10C1888
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Sainte-Colombe.
- Table alphabétique des successions acquittées.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°10

2 lots 40 medias
18 janvier 1754-24 ventôse an X.

Date

1754-1802

Cote

01993, 10C1830
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- 18 janvier 1754-24 ventôse an X.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°11

2 lots 44 medias
Table alphabétique des successions acquittées.

Date

1er janvier 1755-1er juillet 1792

Cote

02383, 10C2175
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Table alphabétique des successions acquittées.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°12

2 lots 40 medias
2 janvier 1756-1er vendémiaire an VIII.

Date

1756-1799

Cote

00261, 10C238
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- 2 janvier 1756-1er vendémiaire an VIII.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°13

2 lots 61 medias
Table alphabétique des successions acquittées.

Date

31 décembre 1756-14 juillet 1815

Cote

01857, 10C1710
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Table alphabétique des successions acquittées.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°14

2 lots 47 medias
12 mai 1766-1er octobre 1792.

Date

1766-1792

Cote

00106, 10C94
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- 12 mai 1766-1er octobre 1792.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°15

2 lots 70 medias
Avril 1788-juillet 1808.

Date

1788-1808

Cote

05155, 3Q6/789
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Avril 1788-juillet 1808.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

2 lots 101 medias
Mai 1791-vendémiaire an XII.

Date

1791-An XII

Cote

28676, 3Q44/1165
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Mai 1791-vendémiaire an XII.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

2 lots 102 medias
Table alphabétique des successions acquittées.

Date

1er janvier 1791-28 décembre 1813

Cote

02305, 10C2105
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Thizy.
- Table alphabétique des successions acquittées.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°18

2 lots 93 medias
Avril 1791-juin 1808.

Date

1791-1808

Cote

04304, 3Q5/891
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Avril 1791-juin 1808.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

2 lots 68 medias
12 février 1793-30 juin 1813.

Date

1793-1813

Cote

05797, 3Q7/591
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- 12 février 1793-30 juin 1813.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

2 lots 54 medias
Vendémiaire an III-germinal an XIII.

Date

An III-An XIII

Cote

26241, 3Q41/420
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Mornant.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Vendémiaire an III-germinal an XIII.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

Table alphabétique des successions acquittées.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

19 mars 1740-16 août 1769.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Table alphabétique des successions acquittées.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

15 mars 1742-1er juin 1760.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

8 mars 1751-vers 1791.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

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Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Table alphabétique des successions acquittées.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Table alphabétique des successions acquittées.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Table alphabétique des successions acquittées.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

18 janvier 1754-24 ventôse an X.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Table alphabétique des successions acquittées.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

2 janvier 1756-1er vendémiaire an VIII.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Table alphabétique des successions acquittées.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

12 mai 1766-1er octobre 1792.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Avril 1788-juillet 1808.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Mai 1791-vendémiaire an XII.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre