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  • 1
    8 mars 1751-vers 1791.

    2 lots 36 medias

    8 mars 1751-vers 1791.

    Date

    1751-1791

    Cote

    00105, 10C93

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • 8 mars 1751-vers 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 2
    12 mai 1766-1er octobre 1792.

    2 lots 47 medias

    12 mai 1766-1er octobre 1792.

    Date

    1766-1792

    Cote

    00106, 10C94

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • 12 mai 1766-1er octobre 1792.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 3
    15 mars 1742-1er juin 1760.

    2 lots 67 medias

    15 mars 1742-1er juin 1760.

    Date

    1742-1760

    Cote

    00260, 10C237

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • 15 mars 1742-1er juin 1760.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 4
    2 janvier 1756-1er vendémiaire an VIII.

    2 lots 40 medias

    2 janvier 1756-1er vendémiaire an VIII.

    Date

    1756-1799

    Cote

    00261, 10C238

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • 2 janvier 1756-1er vendémiaire an VIII.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 5
    Table alphabétique des successions acquittées.

    2 lots 24 medias

    Table alphabétique des successions acquittées.

    Date

    24 juillet 1752-9 juin 1793

    Cote

    00583, 10C526

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Table alphabétique des successions acquittées.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 6
    Table alphabétique des successions acquittées.

    2 lots 54 medias

    Table alphabétique des successions acquittées.

    Date

    1er janvier 1751-An VII 6e jour complémentaire

    Cote

    00797, 10C724

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Condrieu.
    • Table alphabétique des successions acquittées.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 7
    Table alphabétique des successions acquittées.

    2 lots 129 medias

    Table alphabétique des successions acquittées.

    Date

    31 août 1739-30 fructidor an VII

    Cote

    01374, 10C2330

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Lyon.
    • Table alphabétique des successions acquittées.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 8
    Table alphabétique des successions acquittées.

    2 lots 44 medias

    Table alphabétique des successions acquittées.

    Date

    1er janvier 1741-26 fructidor an II

    Cote

    01568, 10C1451

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Table alphabétique des successions acquittées.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 9
    Table alphabétique des successions acquittées.

    2 lots 43 medias

    Table alphabétique des successions acquittées.

    Date

    1er janvier 1753-11 janvier 1790

    Cote

    01731, 10C1597

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Riverie.
    • Table alphabétique des successions acquittées.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 10
    Table alphabétique des successions acquittées.

    2 lots 61 medias

    Table alphabétique des successions acquittées.

    Date

    31 décembre 1756-14 juillet 1815

    Cote

    01857, 10C1710

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Table alphabétique des successions acquittées.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes