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Résultats de la recherche

  • 1
    Octobre 1817-février 1825.

    2 lots 148 medias

    Octobre 1817-février 1825.

    Date

    1817-1825

    Cote

    32796, 3Q52/567

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • Octobre 1817-février 1825.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    Septembre 1807-avril 1813.

    2 lots 55 medias

    Septembre 1807-avril 1813.

    Date

    1807-1813

    Cote

    32795, 3Q52/566

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • Septembre 1807-avril 1813.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    1er juillet 1816-31 décembre 1824.

    2 lots 89 medias

    1er juillet 1816-31 décembre 1824.

    Date

    1816-1824

    Cote

    32171, 3Q50/557

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • 1er juillet 1816-31 décembre 1824.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    1er janvier 1805-1er juillet 1816.

    2 lots 75 medias

    1er janvier 1805-1er juillet 1816.

    Date

    1805-1816

    Cote

    32170, 3Q50/556

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • 1er janvier 1805-1er juillet 1816.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    Tables alphabétiques des successions acquittées (volume 2).

    2 lots 101 medias

    Tables alphabétiques des successions acquittées (volume 2).

    Date

    1er janvier 1814-22 août 1823

    Cote

    31572, 3Q49/687

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    Tables alphabétiques des successions acquittées.

    2 lots 164 medias

    Tables alphabétiques des successions acquittées.

    Date

    Janvier 1812-décembre 1824

    Cote

    30828, 3Q48/717

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    Mai 1822-1er janvier 1825.

    2 lots 38 medias

    Mai 1822-1er janvier 1825.

    Date

    1822-1825

    Cote

    30070, 3Q47/327

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • Mai 1822-1er janvier 1825.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    Ventôse an IX-mai 1822.

    2 lots 92 medias

    Ventôse an IX-mai 1822.

    Date

    An IX-1822

    Cote

    30069, 3Q47/326

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • Ventôse an IX-mai 1822.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    Janvier 1816-décembre 1824.

    2 lots 101 medias

    Janvier 1816-décembre 1824.

    Date

    1816-1824

    Cote

    29392, 3Q45/646

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • Janvier 1816-décembre 1824.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    Ventôse an VIII-janvier 1816.

    2 lots 84 medias

    Ventôse an VIII-janvier 1816.

    Date

    An VIII-1816

    Cote

    29391, 3Q45/645

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • Ventôse an VIII-janvier 1816.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement