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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
1913-1917, 1935.

1 media

Cote
7M342
Date
1913-1935, 1913-1917, 1935
Lieu - Type de document
W
  • Contexte : Agriculture, élevage et production agricole, eaux et...

  • Production animale et végétale.
  • Production végétale.
  • Viticulture.
  • Production.
  • Récoltes, déclarations tardives.
  • 1913-1917, 1935.
2
Comptes supprimés n° 2-294

1 media

Cote
2979W1416
Date
1932-1974
Lieu
BIBOST
Type de document
W
  • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • BIBOST
  • Comptes supprimés n° 2-294
3
Audiences du 06 juillet 1962 au 25 octobre 1962

1 media

Cote
2149W77
Date
1962-1962
Lieu - Type de document
W
  • Contexte : Procédures civiles et correctionnelles.

  • Audiences du 06 juillet 1962 au 25 octobre 1962
4
Table alphabétique des propriétaires
Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de A à V
Comptes supprimés n° 9-193

1 media

Cote
2979W2248
Date
1953-1974
Lieu
TREVES
Type de document
W
  • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • TREVES
  • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
5
Janvier 1972-décembre 1975.

1 media

Cote
3996W101
Date
1972-1975
Lieu
LYON
Type de document
W
  • Contexte : Fonctionnement et activités.

  • Succursale de la Banque de France.
  • Activités de la succursale.
  • Dossiers contentieux.
  • Janvier 1972-décembre 1975.
6
Registre des races bovines, publication

1 media

Cote
7M418
Date
1853-1862
Lieu - Type de document
W
  • Contexte : Agriculture, élevage et production agricole, eaux et...

  • Production animale et végétale.
  • Production animale.
  • Bétail
  • Bovins
  • Registre des races bovines, publication
7
Cote
2Q190
Date
1794-1797, 1er messidor an II-vendémiaire an VI
Lieu
LYON (BUREAU)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de Lyon
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Recette des revenus des biens séquestrés.
  • Bureau Ferrand
8
HOSOTTE-IZOARD.

1 media

Cote
4244W199
Date- Lieu - Type de document
W
  • Contexte : Anciens combattants et pupilles de la Nation.

  • Activités spécifiques.
  • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
  • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
  • Dossiers individuels.
  • HOSOTTE-IZOARD.
9
Cote
2961W711
Date
1970-1974
Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
Type de document
W
  • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
  • Partie agglomérée (classée par section)
  • AC
10
1906-1907.

1 media

Cote
7M960
Date
1906-1907
Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
Type de document
W
  • Contexte : Agriculture, élevage et production agricole, eaux et...

  • Eaux et forêts.
  • Gestion des forêts.
  • Reboisements.
  • Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
  • 1906-1907.
11
Cote
2Q14
Date
1799-1800, an VIII
Lieu - Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de la direction.
  • Rachats de droits féodaux. Rentes.
  • Etat des rentes foncières et constitués appartement...
12
Demande de bourse (1816). Elèves de Lyon lauréats du prix de Paris (1882-1895). Elèves subventionnés par le département du Rhône et la ville de Lyon : notes, correspondance (1882-1895). Correspondance (1889-1897). Dossiers de demande (1906-1911). Bourse en faveur d’un artiste céramiste (1907-1913). Avis de concours à Paris (1891 ; 1906).

1 media

Cote
4T77
Date
1816-1913
Lieu
PARIS
Type de document
W
  • Contexte : Affaires culturelles dans le Rhône.

  • Beaux-arts et musées.
  • Enseignement artistique.
  • École des beaux-arts de Lyon.
  • Demande de bourse (1816). Elèves de Lyon lauréats du...
13
Parcelles AH 11-AH 110

1 media

Cote
2979W2031
Date
1968-1974
Lieu
SAINTE-FOY-LES-LYON
Type de document
W
  • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SAINTE-FOY-LES-LYON
  • Parcelles AH 11-AH 110
14
Cote
2Q19
Date
1795-1798, an IV-an VI
Lieu
LYON-CAMPAGNE (DIVISION)
Type de document
W
  • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

  • Bureau de la direction.
  • Vente des biens nationaux
  • Adjudications.
  • Répertoire des ventes d'immeubles nationaux de toute...
  • Division de Lyon-Campagne
15
Comptes individuels de T à Z
Comptes supprimés n° 5-1491

1 media

Cote
2979W1999
Date
1966-1974
Lieu
SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
Type de document
W
  • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
  • Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491
16
7 mars-19 avril 1977

1 media

Cote
4374W42
Date
1977-1977
Lieu
TARARE
Type de document
W
  • Contexte : Registres de mains courantes du commissariat de Tarare.

  • Mains courantes série unique.
  • 7 mars-19 avril 1977
17
Bas André, Chambéry.

1 media

Cote
3317W36
Date
1978-1982
Lieu - Type de document
W
  • Contexte : Commission régionale d'agrément en architecture.

  • Dossiers individuels des candidats architectes présentés...
  • Bas André, Chambéry.
18
Berclaz Marcel, Chambéry.

1 media

Cote
3317W52
Date
1978-1982
Lieu - Type de document
W
  • Contexte : Commission régionale d'agrément en architecture.

  • Dossiers individuels des candidats architectes présentés...
  • Berclaz Marcel, Chambéry.
19
Organisation.

1 media

Cote
7M604
Date
1897-1899
Lieu
LYON
Type de document
W
  • Contexte : Agriculture, élevage et production agricole, eaux et...

  • Sociétés, concours et courses hippiques.
  • Concours et courses hippiques.
  • Concours et courses généraux.
  • Concours hippique régional de Lyon.
  • Organisation.
20
Union Lyonnaise.

1 media

Cote
3996W6
Date
1847-1849
Lieu
LYON
Type de document
W
  • Contexte : Fonctionnement et activités.

  • Union Lyonnaise.