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  • 1
    1913-1917, 1935.

    1 media

    1913-1917, 1935.

    Date

    1913-1935, 1913-1917, 1935

    Cote

    7M342

    • Contexte : Agriculture, élevage et production agricole, eaux et...

    • Production animale et végétale.
    • Production végétale.
    • Viticulture.
    • Production.
    • Récoltes, déclarations tardives.
    • 1913-1917, 1935.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 2
    Comptes supprimés n° 2-294

    1 media

    Comptes supprimés n° 2-294

    Date

    1932-1974

    Cote

    2979W1416

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BIBOST
    • Comptes supprimés n° 2-294

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 3
    Audiences du 06 juillet 1962 au 25 octobre 1962

    1 media

    Audiences du 06 juillet 1962 au 25 octobre 1962

    Date

    1962-1962

    Cote

    2149W77

    • Contexte : Procédures civiles et correctionnelles.

    • Audiences du 06 juillet 1962 au 25 octobre 1962

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYONGreffe pénal

  • 4
    Table alphabétique des propriétaires
Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de A à V
Comptes supprimés n° 9-193

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

    Date

    1953-1974

    Cote

    2979W2248

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TREVES
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 5
    Janvier 1972-décembre 1975.

    1 media

    Janvier 1972-décembre 1975.

    Date

    1972-1975

    Cote

    3996W101

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Succursale de la Banque de France.
    • Activités de la succursale.
    • Dossiers contentieux.
    • Janvier 1972-décembre 1975.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE LYON

  • 6
    Registre des races bovines, publication

    1 media

    Registre des races bovines, publication

    Date

    1853-1862

    Cote

    7M418

    • Contexte : Agriculture, élevage et production agricole, eaux et...

    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Bétail
    • Bovins
    • Registre des races bovines, publication

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 7

    Bureau Ferrand

    Date

    1794-1797, 1er messidor an II-vendémiaire an VI

    Cote

    2Q190

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Recette des revenus des biens séquestrés.
    • Bureau Ferrand

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 8
    HOSOTTE-IZOARD.

    1 media

    HOSOTTE-IZOARD.

    Cote

    4244W199

    • Contexte : Anciens combattants et pupilles de la Nation.

    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
    • Dossiers individuels.
    • HOSOTTE-IZOARD.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  • 9

    AC

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W711

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AC

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 10
    1906-1907.

    1 media

    1906-1907.

    Date

    1906-1907

    Cote

    7M960

    • Contexte : Agriculture, élevage et production agricole, eaux et...

    • Eaux et forêts.
    • Gestion des forêts.
    • Reboisements.
    • Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
    • 1906-1907.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 11

    Etat des rentes foncières et constitués appartement à la république

    Date

    1799-1800, an VIII

    Cote

    2Q14

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de la direction.
    • Rachats de droits féodaux. Rentes.
    • Etat des rentes foncières et constitués appartement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 12
    Demande de bourse (1816). Elèves de Lyon lauréats du prix de Paris (1882-1895). Elèves subventionnés par le département du Rhône et la ville de Lyon : notes, correspondance (1882-1895). Correspondance (1889-1897). Dossiers de demande (1906-1911). Bourse en faveur d’un artiste céramiste (1907-1913). Avis de concours à Paris (1891 ; 1906).

    1 media

    Demande de bourse (1816). Elèves de Lyon lauréats du prix de Paris (1882-1895). Elèves subventionnés par le département du Rhône et la ville de Lyon : notes, correspondance (1882-1895). Correspondance (1889-1897). Dossiers de demande (1906-1911). Bourse en faveur d’un artiste céramiste (1907-1913). Avis de concours à Paris (1891 ; 1906).

    Date

    1816-1913

    Cote

    4T77

    • Contexte : Affaires culturelles dans le Rhône.

    • Beaux-arts et musées.
    • Enseignement artistique.
    • École des beaux-arts de Lyon.
    • Demande de bourse (1816). Elèves de Lyon lauréats du...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE3e division1er bureau

  • 13
    Parcelles AH 11-AH 110

    1 media

    Parcelles AH 11-AH 110

    Date

    1968-1974

    Cote

    2979W2031

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINTE-FOY-LES-LYON
    • Parcelles AH 11-AH 110

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 14

    Division de Lyon-Campagne

    Date

    1795-1798, an IV-an VI

    Cote

    2Q19

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de la direction.
    • Vente des biens nationaux
    • Adjudications.
    • Répertoire des ventes d'immeubles nationaux de toute...
    • Division de Lyon-Campagne

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 15
    Comptes individuels de T à Z
Comptes supprimés n° 5-1491

    1 media

    Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    Date

    1966-1974

    Cote

    2979W1999

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
    • Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 16
    7 mars-19 avril 1977

    1 media

    7 mars-19 avril 1977

    Date

    1977-1977

    Cote

    4374W42

    • Contexte : Registres de mains courantes du commissariat de Tarare.

    • Mains courantes série unique.
    • 7 mars-19 avril 1977

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE TARARE

  • 17
    Bas André, Chambéry.

    1 media

    Bas André, Chambéry.

    Date

    1978-1982

    Cote

    3317W36

    • Contexte : Commission régionale d'agrément en architecture.

    • Dossiers individuels des candidats architectes présentés...
    • Bas André, Chambéry.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES Commission régionale d'agrément en architecture

  • 18
    Berclaz Marcel, Chambéry.

    1 media

    Berclaz Marcel, Chambéry.

    Date

    1978-1982

    Cote

    3317W52

    • Contexte : Commission régionale d'agrément en architecture.

    • Dossiers individuels des candidats architectes présentés...
    • Berclaz Marcel, Chambéry.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES Commission régionale d'agrément en architecture

  • 19
    Organisation.

    1 media

    Organisation.

    Date

    1897-1899

    Cote

    7M604

    • Contexte : Agriculture, élevage et production agricole, eaux et...

    • Sociétés, concours et courses hippiques.
    • Concours et courses hippiques.
    • Concours et courses généraux.
    • Concours hippique régional de Lyon.
    • Organisation.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 20
    Union Lyonnaise.

    1 media

    Union Lyonnaise.

    Date

    1847-1849

    Cote

    3996W6

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Union Lyonnaise.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE LYON

  • 21
    1906-1910, 1912, 1914-1915.

    1 media

    1906-1910, 1912, 1914-1915.

    Date

    1906-1915, 1906-1910, 1914-1915, 1912

    Cote

    7M929

    • Contexte : Agriculture, élevage et production agricole, eaux et...

    • Assurances.
    • Enquêtes et statistiques sur les sociétés d'assurances...
    • Résultats (classement par année, puis par commune).
    • 1906-1910, 1912, 1914-1915.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 22
    Sucre, statistique

    1 media

    Sucre, statistique

    Date

    1919-1919

    Cote

    7M268

    • Contexte : Agriculture, élevage et production agricole, eaux et...

    • Main d'œuvre.
    • Première guerre mondiale.
    • Commission départementale de la main d'œuvre agricole.
    • Documentation.
    • Sucre, statistique

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 23
    Comptes individuels de H à V

    1 media

    Comptes individuels de H à V

    Date

    1959-1974

    Cote

    2979W2251

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TUPIN-ET-SEMONS
    • Comptes individuels de H à V

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 24
    Audiences du 08 septembre 1955 au 29 décembre 1955

    1 media

    Audiences du 08 septembre 1955 au 29 décembre 1955

    Date

    1955-1955

    Cote

    2149W4

    • Contexte : Procédures civiles et correctionnelles.

    • Audiences du 08 septembre 1955 au 29 décembre 1955

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYONGreffe pénal

  • 25
    Données communes à toutes les caisses régionales

    1 media

    Données communes à toutes les caisses régionales

    Date

    1852-1913

    Cote

    7M35

    • Contexte : Agriculture, élevage et production agricole, eaux et...

    • Crédit agricole mutuel, attribution d'avances par le...
    • Données communes à toutes les caisses régionales

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 26
    Comptes supprimées n° 7-704

    1 media

    Comptes supprimées n° 7-704

    Date

    1970-1974

    Cote

    2979W1803

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • LOIRE-SUR-RHÔNE
    • Comptes supprimées n° 7-704

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 27
    Hippodrome du Grand camp

    1 media

    Hippodrome du Grand camp

    Date

    1866-1939, 1866-1872, 1937-1939

    Cote

    7M574

    • Contexte : Agriculture, élevage et production agricole, eaux et...

    • Sociétés, concours et courses hippiques.
    • Sociétés de concours et de courses hippiques.
    • Société des courses de Lyon.
    • Hippodrome du Grand camp

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 28
    Comptes individuels de R à Z

    1 media

    Comptes individuels de R à Z

    Date

    1936-1974

    Cote

    2979W1749

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • GREZIEU-LA-VARENNE
    • Comptes individuels de R à Z

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 29
    Parcelles AT 145-151

    1 media

    Parcelles AT 145-151

    Date

    1969-1979

    Cote

    2979W2228

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TASSIN-LA-DEMI-LUNE
    • Parcelles AT 145-151

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 30
    25 décembre 1979-14 février 1980

    1 media

    25 décembre 1979-14 février 1980

    Date

    1979-1980

    Cote

    4374W55

    • Contexte : Registres de mains courantes du commissariat de Tarare.

    • Mains courantes série unique.
    • 25 décembre 1979-14 février 1980

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE TARARE

  • 31
    Table alphabétique des propriétaires
Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de A à G

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

    Date

    1961-1974

    Cote

    2979W2001

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 32
    Visites ministérielles (1992). Sommet des chefs d'Etat européens (1995).

    1 media

    Visites ministérielles (1992). Sommet des chefs d'Etat européens (1995).

    Date

    1992-1995

    Cote

    4469W184

    • Contexte : Dossiers thématiques de surveillance.

    • Visites ministérielles (1992). Sommet des chefs d'Etat...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  • 33
    Novembre-décembre 1980.

    1 media

    Novembre-décembre 1980.

    Date

    1980

    Cote

    3317W20

    • Contexte : Commission régionale d'agrément en architecture.

    • Comptes rendus et décisions ministérielles concernant...
    • Comptes rendus.
    • Novembre-décembre 1980.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES Commission régionale d'agrément en architecture

  • 34
    Elections sénatoriales de 1977 et de 1986.

    1 media

    Elections sénatoriales de 1977 et de 1986.

    Date

    1977-1986

    Cote

    4469W45

    • Contexte : Dossiers thématiques de surveillance.

    • Elections sénatoriales de 1977 et de 1986.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  • 35
    Sociétés savantes établies hors du département du Rhône.

    1 media

    Sociétés savantes établies hors du département du Rhône.

    Date

    1791-1869

    Cote

    4T35

    • Contexte : Affaires culturelles dans le Rhône.

    • Sociétés savantes et travaux scientifiques.
    • Sociétés savantes.
    • Généralités.
    • Sociétés savantes établies hors du département du Rhône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE3e division1er bureau

  • 36
    Audiences du 11 juillet 1963

    1 media

    Audiences du 11 juillet 1963

    Date

    1963-1963

    Cote

    2149W130

    • Contexte : Procédures civiles et correctionnelles.

    • Audiences du 11 juillet 1963

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYONGreffe pénal

  • 37
    Septembre-novembre 1978.

    1 media

    Septembre-novembre 1978.

    Date

    1978

    Cote

    3317W7

    • Contexte : Commission régionale d'agrément en architecture.

    • Comptes rendus et décisions ministérielles concernant...
    • Comptes rendus.
    • Septembre-novembre 1978.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES Commission régionale d'agrément en architecture

  • 38
    n° 7245-9636 (8 décembre 1966-16 octobre 1968).

    1 media

    n° 7245-9636 (8 décembre 1966-16 octobre 1968).

    Date

    1966-1968

    Cote

    2221W60

    • Contexte : Fonctionnement et comptabilité des services. Routes...

    • Service ordinaire.
    • Registre d'ordre de l'ingénieur en chef.
    • n° 7245-9636 (8 décembre 1966-16 octobre 1968).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  • 39
    Septembre 1878-juillet 1879.

    1 media

    Septembre 1878-juillet 1879.

    Date

    1878-1879

    Cote

    3996W55

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Succursale de la Banque de France.
    • Activités de la succursale.
    • Journal.
    • Journal (classé par date).
    • Septembre 1878-juillet 1879.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE LYON

  • 40

    AC

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W709

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AC

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 41

    Recettes des biens et revenus des émigrés et condamnés

    Date

    1793-1795, 1793-an III

    Cote

    2Q275

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de l'Arbresle.
    • Recettes des biens et revenus des émigrés et condamnés

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 42
    Carte d'invalidité.

    1 media

    Carte d'invalidité.

    Date

    1952-1995

    Cote

    4244W18

    • Contexte : Anciens combattants et pupilles de la Nation.

    • Administration du service.
    • Bilan d'activités générales.
    • Carte d'invalidité.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  • 43
    Elections législatives de 1981.

    1 media

    Elections législatives de 1981.

    Date

    1981-1981

    Cote

    4469W109

    • Contexte : Dossiers thématiques de surveillance.

    • Elections législatives de 1981.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  • 44
    Comptes individuels de R à W

    1 media

    Comptes individuels de R à W

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1550

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Comptes individuels de R à W

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 45
    Guerre d'Algérie.

    1 media

    Guerre d'Algérie.

    Date

    1992

    Cote

    4244W280

    • Contexte : Anciens combattants et pupilles de la Nation.

    • Activités spécifiques.
    • Mémoire.
    • Monuments commémoratifs.
    • Guerre d'Algérie.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  • 46

    Sommier des biens de première origine et des rentes

    Date

    1791-1796, 1791-an IV

    Cote

    2Q415

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommier des biens de première origine et des rentes

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 47
    Visites ministérielles.

    1 media

    Visites ministérielles.

    Date

    1995-1995

    Cote

    4469W187

    • Contexte : Dossiers thématiques de surveillance.

    • Visites ministérielles.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  • 48
    Mouches

    1 media

    Mouches

    Date

    1877-1932, 1877, 1922-1932

    Cote

    7M868

    • Contexte : Agriculture, élevage et production agricole, eaux et...

    • Calamités agricoles.
    • Autres calamités dues au maladies et aux nuisibles.
    • Calamités touchant la pomme de terre.
    • Parasites, insectes et animaux nuisibles.
    • Mouches

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 49
    Gribouri , invasion

    1 media

    Gribouri , invasion

    Date

    1845-1846

    Cote

    7M858

    • Contexte : Agriculture, élevage et production agricole, eaux et...

    • Calamités agricoles.
    • Autres calamités dues au maladies et aux nuisibles.
    • Calamités touchant la vigne (hors phylloxéra).
    • Gribouri , invasion

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 50
    Famille de Saint-Germain au Mont-d'Or : pièces intéressant les familles Archer, Rivoire, Gardon, Gonin.

    1 media

    Famille de Saint-Germain au Mont-d'Or : pièces intéressant les familles Archer, Rivoire, Gardon, Gonin.

    Date

    1600-1800, XVIIe-XVIIIe siècles

    Cote

    22J3

    • Contexte : Famille Randin.

    • Famille de Saint-Germain au Mont-d'Or : pièces intéressant...

    Producteur :

    RANDIN DE (FAMILLE)

  • 51
    Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    1 media

    Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    Date

    1982-1982

    Cote

    4296W25-26

    • Contexte : Surveillance.

    • Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  • 52
    N° 96258 à 102703.

    1 media

    N° 96258 à 102703.

    Date

    s.d.

    Cote

    4244W87

    • Contexte : Anciens combattants et pupilles de la Nation.

    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Enregistrement des demandes de carte du combattant.
    • N° 96258 à 102703.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  • 53
    Achat d'étalons

    1 media

    Achat d'étalons

    Date

    1807-1913, 1807-1871, 1875-1913

    Cote

    7M549

    • Contexte : Agriculture, élevage et production agricole, eaux et...

    • Haras.
    • Étalons.
    • Achat d'étalons

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 54
    Ampuis à Le Bois-d'Oingt

    1 media

    Ampuis à Le Bois-d'Oingt

    Date

    1894-1900

    Cote

    7M286

    • Contexte : Agriculture, élevage et production agricole, eaux et...

    • Production animale et végétale.
    • Enquêtes et publications.
    • Station agronomique du Rhône.
    • Cartes agronomiques.
    • Cartes agronomiques (classement par commune).
    • Ampuis à Le Bois-d'Oingt

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 55

    an II-an III

    Date

    1793-1795, an II-an III

    Cote

    2Q276

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de l'Arbresle.
    • Recette des biens séquestrés (classée par date).
    • an II-an III

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 56

    Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 15-1219

    Date

    1935-1974

    Cote

    2961W525

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • LANCIÉ
    • Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 15-1219

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 57
    Comptes supprimés n° 4-694

    1 media

    Comptes supprimés n° 4-694

    Date

    1937-1974

    Cote

    2979W2247

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TOUSSIEU
    • Comptes supprimés n° 4-694

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 58
    Comité départemental de retour à la terre

    1 media

    Comité départemental de retour à la terre

    Date

    1923-1923

    Cote

    7M219

    • Contexte : Agriculture, élevage et production agricole, eaux et...

    • Main d'œuvre.
    • Temps de paix.
    • Comité départemental de retour à la terre

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 59
    Dossiers individuels (1968-1971) et état des jetons de présence (1949-1973).

    1 media

    Dossiers individuels (1968-1971) et état des jetons de présence (1949-1973).

    Date

    1949-1973

    Cote

    3996W32

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Succursale de la Banque de France.
    • Conseils de la succursale.
    • Conseillers.
    • Dossiers individuels (1968-1971) et état des jetons...

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE LYON

  • 60
    ABAUZIT-ALEXIS.

    1 media

    ABAUZIT-ALEXIS.

    Cote

    4244W120

    • Contexte : Anciens combattants et pupilles de la Nation.

    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
    • Dossiers individuels.
    • ABAUZIT-ALEXIS.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  • 61
    Comptes supprimés n° 703-2147

    1 media

    Comptes supprimés n° 703-2147

    Date

    1962-1974

    Cote

    2979W1728

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • FRANCHEVILLE
    • Comptes supprimés n° 703-2147

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 62
    Parcelles AP 94-AP 97

    1 media

    Parcelles AP 94-AP 97

    Date

    1973-1974

    Cote

    2979W1927

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • OULLINS
    • Parcelles AP 94-AP 97

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 63
    Société de météorologie et de statistique médicale, création

    1 media

    Société de météorologie et de statistique médicale, création

    Date

    1864-1864

    Cote

    7M495

    • Contexte : Agriculture, élevage et production agricole, eaux et...

    • Météorologie.
    • Services centraux.
    • Société de météorologie et de statistique médicale,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 64

    Répertoire biographique dans lordre alphabétique, pour Décines et Charpieux, Chassieux, SaintPriest.

    Date

    s.d.

    Cote

    23J9

    • Contexte : Paul Chartron.

    • Notes et travaux personnels.
    • Notes.
    • Familles diverses.
    • Répertoire biographique dans lordre alphabétique, pour...

    Producteur :

    CHARTRON PAUL

  • 65
    Républicain indépendant (RI).

    1 media

    Républicain indépendant (RI).

    Date

    1968-1984

    Cote

    4469W5

    • Contexte : Dossiers thématiques de surveillance.

    • Républicain indépendant (RI).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  • 66
    Comptes individuels de B à Bu

    1 media

    Comptes individuels de B à Bu

    Date

    1962-1974

    Cote

    2979W2005

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR
    • Comptes individuels de B à Bu

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 67
    1955.

    1 media

    1955.

    Date

    1955-1955

    Cote

    2221W168

    • Contexte : Fonctionnement et comptabilité des services. Routes...

    • Service vicinal.
    • Chemins vicinaux.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • 1955.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  • 68
    Comptes individuels de C à F

    1 media

    Comptes individuels de C à F

    Date

    1953-1974

    Cote

    2979W1418

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BRIGNAIS
    • Comptes individuels de C à F

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 69

    Bureau Ferrand

    Date

    1796-1800, an V-an VIII

    Cote

    2Q155

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Ventes des biens nationaux.
    • Paiements.
    • Décomptes des acquéreurs de biens nationaux.
    • Bureau Ferrand

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 70
    Table alphabétique des propriétaires
Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de B à V

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de B à V

    Date

    1932-1974

    Cote

    2979W2119

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-LAURENT-DE-VAUX
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 71
    n° 238-1405 (20 janvier-8 avril 1975).

    1 media

    n° 238-1405 (20 janvier-8 avril 1975).

    Date

    1975-1975

    Cote

    2221W108

    • Contexte : Fonctionnement et comptabilité des services. Routes...

    • Service vicinal.
    • Affaires diverses.
    • n° 238-1405 (20 janvier-8 avril 1975).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  • 72

    Sommier des biens et revenus des émigrés

    Date

    1799-1802, an VIII-an X

    Cote

    2Q417

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 73
    Audiences du 01 octobre 1965 au 22 octobre 1965

    1 media

    Audiences du 01 octobre 1965 au 22 octobre 1965

    Date

    1965-1965

    Cote

    2149W184

    • Contexte : Procédures civiles et correctionnelles.

    • Audiences du 01 octobre 1965 au 22 octobre 1965

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYONGreffe pénal

  • 74
    VOSPIGIAN-ZEGUE.

    1 media

    VOSPIGIAN-ZEGUE.

    Cote

    4244W265

    • Contexte : Anciens combattants et pupilles de la Nation.

    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
    • Dossiers individuels.
    • VOSPIGIAN-ZEGUE.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  • 75

    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques

    Date

    1792-1795, 1792-an III

    Cote

    2Q308

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 76

    Comptes individuels de G à P

    Date

    1944-1974

    Cote

    2961W607

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • RONNO
    • Comptes individuels de G à P

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 77

    Comptes d'administrations et sociétés privées Comptes individuels de A à F

    Date

    1935-1974

    Cote

    2961W460

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • CHÉNAS
    • Comptes d'administrations et sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 78
    Union des jeunes pour le progrès (UJP) (1973-1977). Parti socialiste (PS) (1971-1972).

    1 media

    Union des jeunes pour le progrès (UJP) (1973-1977). Parti socialiste (PS) (1971-1972).

    Date

    1971-1977

    Cote

    4469W13

    • Contexte : Dossiers thématiques de surveillance.

    • Union des jeunes pour le progrès (UJP) (1973-1977)....

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  • 79
    DELEAGE-DEMICHEL.

    1 media

    DELEAGE-DEMICHEL.

    Cote

    4244W166

    • Contexte : Anciens combattants et pupilles de la Nation.

    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
    • Dossiers individuels.
    • DELEAGE-DEMICHEL.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  • 80
    N° 25181 à 26680 et n° 8970 à 92239.

    1 media

    N° 25181 à 26680 et n° 8970 à 92239.

    Date

    1951-1961

    Cote

    4244W101

    • Contexte : Anciens combattants et pupilles de la Nation.

    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Gestion des droits pour les générations spécifiques.
    • Instruction au titre de Combattant volontaire de la...
    • Enregistrement des demandes.
    • N° 25181 à 26680 et n° 8970 à 92239.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)