District de Villefranche (France) - page 1 sur 21 - Recherche - Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Résultat n°1

1 media
Réversions des cotes et réimpositions ; cotes d'offices et nominations de chefs de garnison.

Date

1789-1790

Cote

3L128
- Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne…
- District de Lyon-Campagne.
- Affaires financières.
- Contributions directes.
- Réversions des cotes et réimpositions ; cotes d'offices…
Producteur :

District de Lyon-Ville
District de Lyon-Campagne
District de Villefranche
Résultat n°2

1 media
Troubles et émeutes.

Date

1790-1795

Cote

2L90
- Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne…
- District de Lyon-Ville.
- Police générale.
- Troubles et émeutes.
Producteur :

District de Lyon-Ville
District de Lyon-Campagne
District de Villefranche
Résultat n°3

1 media
Subsistances militaires.

Date

1790-1796

Cote

4L61
- Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne…
- District de Villefranche.
- Affaires militaires.
- Subsistances militaires.
Producteur :

District de Lyon-Ville
District de Lyon-Campagne
District de Villefranche
Résultat n°4

1 media
Entretien et réfection des routes.

Date

1790-1795

Cote

3L164
- Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne…
- District de Lyon-Campagne.
- Ponts et chaussées.
- Entretien et réfection des routes.
Producteur :

District de Lyon-Ville
District de Lyon-Campagne
District de Villefranche
Résultat n°5

1 media
Prisons.

Date

1790-1795

Cote

2L155
- Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne…
- District de Lyon-Ville.
- Prisons.
Producteur :

District de Lyon-Ville
District de Lyon-Campagne
District de Villefranche
Résultat n°6

1 media
Réquisitions et approvisionnements.

Date

1790-1795

Cote

3L93
- Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne…
- District de Lyon-Campagne.
- Activité économique.
- Subsistances.
- Réquisitions et approvisionnements.
Producteur :

District de Lyon-Ville
District de Lyon-Campagne
District de Villefranche
Résultat n°7

1 media
Pièces annexes aux délibérations du conseil général du district.

Date

1790-1791

Cote

2L34
- Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne…
- District de Lyon-Ville.
- Administration.
- Délibérations et arrêtés.
- Pièces annexes aux délibérations du conseil général…
Producteur :

District de Lyon-Ville
District de Lyon-Campagne
District de Villefranche
Résultat n°8

1 media
Bacs et trailles.

Date

1790-1795

Cote

3L167
- Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne…
- District de Lyon-Campagne.
- Ponts et chaussées.
- Bacs et trailles.
Producteur :

District de Lyon-Ville
District de Lyon-Campagne
District de Villefranche
Résultat n°9

1 media
n° 9-10.

Date

s.d.

Cote

2L31
- Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne…
- District de Lyon-Ville.
- Administration.
- Délibérations et arrêtés.
- Répertoire des délibérations du conseil général du…
- n° 9-10.
Producteur :

District de Lyon-Ville
District de Lyon-Campagne
District de Villefranche
Résultat n°10

1 media
14 octobre 1790-28 janvier 1791.

Date

1790-1791

Cote

2L66
- Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne…
- District de Lyon-Ville.
- Administration.
- Avis et décisions.
- Directoire du district.
- 14 octobre 1790-28 janvier 1791.
Producteur :

District de Lyon-Ville
District de Lyon-Campagne
District de Villefranche
Résultat n°11

1 media
Organisation et formation ; élections des officiers.

Date

1790-1795

Cote

3L153
- Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne…
- District de Lyon-Campagne.
- Affaires militaires.
- Garde nationale.
- Organisation et formation ; élections des officiers.
Producteur :

District de Lyon-Ville
District de Lyon-Campagne
District de Villefranche
Résultat n°12

1 media
10 juillet 1790-27 avril 1791.

Date

1790-1791

Cote

3L56
- Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne…
- District de Lyon-Campagne.
- Administration.
- Correspondance.
- Copie des lettres envoyées par l'administration du…
- 10 juillet 1790-27 avril 1791.
Producteur :

District de Lyon-Ville
District de Lyon-Campagne
District de Villefranche
Résultat n°13

1 media
18 juin 1790-2 décembre 1792.

Date

1790-1792

Cote

2L1
- Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne…
- District de Lyon-Ville.
- Administration.
- Lois.
- Enregistrement des lois et décrets.
- 18 juin 1790-2 décembre 1792.
Producteur :

District de Lyon-Ville
District de Lyon-Campagne
District de Villefranche
Résultat n°14

1 media
11 juillet 1790-31 juillet 1793.

Date

1790-1793

Cote

4L11
- Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne…
- District de Villefranche.
- Administration.
- Correspondance.
- Correspondance de l'agent national.
- 11 juillet 1790-31 juillet 1793.
Producteur :

District de Lyon-Ville
District de Lyon-Campagne
District de Villefranche
Résultat n°15

1 media
Pensions ecclésiastiques et frais du culte.

Date

1790-1795

Cote

2L152
- Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne…
- District de Lyon-Ville.
- Cultes.
- Pensions ecclésiastiques et frais du culte.
Producteur :

District de Lyon-Ville
District de Lyon-Campagne
District de Villefranche
Résultat n°16

1 media
Garde nationale sédentaire.

Date

1790-1795

Cote

2L126
- Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne…
- District de Lyon-Ville.
- Affaires militaires.
- Garde nationale sédentaire.
Producteur :

District de Lyon-Ville
District de Lyon-Campagne
District de Villefranche
Résultat n°17

1 media
Subsistances militaires ; étapes convois.

Date

1790-1796

Cote

3L156
- Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne…
- District de Lyon-Campagne.
- Affaires militaires.
- Subsistances militaires ; étapes convois.
Producteur :

District de Lyon-Ville
District de Lyon-Campagne
District de Villefranche
Résultat n°18

1 media
Assiette, répartition, recouvrement et contentieux.

Date

1790-1795

Cote

3L122
- Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne…
- District de Lyon-Campagne.
- Affaires financières.
- Contributions directes.
- Assiette, répartition, recouvrement et contentieux.
Producteur :

District de Lyon-Ville
District de Lyon-Campagne
District de Villefranche
Résultat n°19

1 media
Journal du don patriotique.

Date

1790

Cote

4L47
- Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne…
- District de Villefranche.
- Affaires financières.
- Contributions.
- Journal du don patriotique.
Producteur :

District de Lyon-Ville
District de Lyon-Campagne
District de Villefranche
Résultat n°20

1 media
n° 7-8.

Date

s.d.

Cote

2L30
- Contexte : 2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne…
- District de Lyon-Ville.
- Administration.
- Délibérations et arrêtés.
- Répertoire des délibérations du conseil général du…
- n° 7-8.
Producteur :

District de Lyon-Ville
District de Lyon-Campagne
District de Villefranche

Résultats de la recherche

Réversions des cotes et réimpositions ; cotes d'offices et nominations de chefs de garnison.

Date

Cote

Producteur :

Troubles et émeutes.

Date

Cote

Producteur :

Subsistances militaires.

Date

Cote

Producteur :

Entretien et réfection des routes.

Date

Cote

Producteur :

Prisons.

Date

Cote

Producteur :

Réquisitions et approvisionnements.

Date

Cote

Producteur :

Pièces annexes aux délibérations du conseil général du district.

Date

Cote

Producteur :

Bacs et trailles.

Date

Cote

Producteur :

n° 9-10.

Date

Cote

Producteur :

14 octobre 1790-28 janvier 1791.

Date

Cote

Producteur :

Organisation et formation ; élections des officiers.

Date

Cote

Producteur :

10 juillet 1790-27 avril 1791.

Date

Cote

Producteur :

18 juin 1790-2 décembre 1792.

Date

Cote

Producteur :

11 juillet 1790-31 juillet 1793.

Date

Cote

Producteur :

Pensions ecclésiastiques et frais du culte.

Date

Cote

Producteur :

Garde nationale sédentaire.

Date

Cote

Producteur :

Subsistances militaires ; étapes convois.

Date

Cote

Producteur :

Assiette, répartition, recouvrement et contentieux.

Date

Cote

Producteur :

Journal du don patriotique.

Date

Cote

Producteur :

n° 7-8.

Date

Cote