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373 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Convention d'utilité sociale (CUS).

    1 media

    Convention d'utilité sociale (CUS).

    Date

    2011-2019

    Cote

    6137W/2

    • Contexte : 6137W - Département du Rhône - Habitat et renouvellement...

    • Convention d'utilité sociale (CUS).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Quartier Les Pérouses-Brignais.

    1 media

    Quartier Les Pérouses-Brignais.

    Date

    2013-2019

    Cote

    6137W/7

    • Contexte : 6137W - Département du Rhône - Habitat et renouvellement...

    • Renouvellement urbain.
    • Quartier Les Pérouses-Brignais.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3

    2018-2019.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5955W/3

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2018-2019.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4

    2019.

    Date

    2019

    Cote

    5955W/9

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2019.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5
    COR (communauté d'agglomération de l'ouest rhodanien). Tarare, quartier de La Plata. Bassin Amplepuis-Thizy.

    1 media

    COR (communauté d'agglomération de l'ouest rhodanien). Tarare, quartier de La Plata. Bassin Amplepuis-Thizy.

    Date

    2008-2019

    Cote

    6137W/8

    • Contexte : 6137W - Département du Rhône - Habitat et renouvellement...

    • Renouvellement urbain.
    • COR (communauté d'agglomération de l'ouest rhodanien)....

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6
    Quartier Belleroche-Villefranche.

    1 media

    Quartier Belleroche-Villefranche.

    Date

    2016-2019

    Cote

    6137W/6

    • Contexte : 6137W - Département du Rhône - Habitat et renouvellement...

    • Renouvellement urbain.
    • Quartier Belleroche-Villefranche.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7

    Espaces naturels sensibles (ENS).

    Date

    2016-2019

    Cote

    5955W/4

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Espaces naturels sensibles (ENS).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    2016-2018.

    Date

    2016-2018

    Cote

    5955W/2

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2016-2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9

    2018.

    Date

    2018

    Cote

    5955W/8

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10

    Juin à décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    5955W/7

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2017.
    • Juin à décembre 2017.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11

    Janvier à mai 2017.

    Date

    2017

    Cote

    5955W/6

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2017.
    • Janvier à mai 2017.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12
    Schéma départemental de l'habitat.

    1 media

    Schéma départemental de l'habitat.

    Date

    2014-2016

    Cote

    6137W/1

    • Contexte : 6137W - Département du Rhône - Habitat et renouvellement...

    • Schéma départemental de l'habitat.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  13. Résultat n°13

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    5955W/5

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2016.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  14. Résultat n°14
    Analyse financière du cabinet Ernst & Young.

    1 media

    Analyse financière du cabinet Ernst & Young.

    Date

    2016

    Cote

    6137W/4

    • Contexte : 6137W - Département du Rhône - Habitat et renouvellement...

    • OPAC.
    • Analyse financière du cabinet Ernst & Young.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  15. Résultat n°15
    Répartition Rhône-Métropole.

    1 media

    Répartition Rhône-Métropole.

    Date

    2015-2016

    Cote

    6137W/3

    • Contexte : 6137W - Département du Rhône - Habitat et renouvellement...

    • OPAC.
    • Répartition Rhône-Métropole.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  16. Résultat n°16

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    5955W/1

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2016.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17
    Transfert des activités de l'OPAC sur le territoire de la Métropole.

    1 media

    Transfert des activités de l'OPAC sur le territoire de la Métropole.

    Date

    2015

    Cote

    6137W/5

    • Contexte : 6137W - Département du Rhône - Habitat et renouvellement...

    • OPAC.
    • Transfert des activités de l'OPAC sur le territoire...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  18. Résultat n°18

    Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône, acquisitions et cessions.

    Date

    1964-2014

    Cote

    6241W 1-6241W16

    • Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19

    Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.

    Date

    1841-2006

    Cote

    4642W 1-4642W183

    • Contexte : Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20

    Irigny, Jonage.

    Date

    1992-2004

    Cote

    6155W35

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Irigny, Jonage.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière