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  1. Résultat n°1
    8 novembre 1886 - 21 septembre 1887.

    1 media

    8 novembre 1886 - 21 septembre 1887.

    Date

    1886-1887

    Cote

    1N85

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil…
    • 8 novembre 1886 - 21 septembre 1887.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  2. Résultat n°2
    9 septembre - 19 septembre 1828.

    1 media

    9 septembre - 19 septembre 1828.

    Date

    1828

    Cote

    1N25

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil…
    • 9 septembre - 19 septembre 1828.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  3. Résultat n°3
    1928

    1 media

    1928

    Date

    1928

    Cote

    1N406

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Dossiers des sessions.
    • 1928

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  4. Résultat n°4
    Session d’avril.

    1 media

    Session d’avril.

    Date

    1909

    Cote

    1N374

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Dossiers des sessions.
    • 1909
    • Session d’avril.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  5. Résultat n°5
    1852-1853

    1 media

    1852-1853

    Date

    1852-1853

    Cote

    1N102

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
    • 1852-1853

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  6. Résultat n°6
    Session d’avril.

    1 media

    Session d’avril.

    Date

    1907

    Cote

    1N191

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
    • 1907
    • Session d’avril.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  7. Résultat n°7
    Session de mai.

    1 media

    Session de mai.

    Date

    1933

    Cote

    1N242

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
    • 1933
    • Session de mai.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  8. Résultat n°8
    Session d’août-septembre.

    1 media

    Session d’août-septembre.

    Date

    1925

    Cote

    1N228

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
    • 1925
    • Session d’août-septembre.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  9. Résultat n°9
    Session d’août.

    1 media

    Session d’août.

    Date

    1878

    Cote

    1N320

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Dossiers des sessions.
    • 1878
    • Session d’août.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  10. Résultat n°10
    22 décembre 1880-10 septembre 1881.

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    22 décembre 1880-10 septembre 1881.

    Date

    1880-1881

    Cote

    1N79

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil…
    • 22 décembre 1880-10 septembre 1881.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  11. Résultat n°11
    1875

    1 media

    1875

    Date

    1875

    Cote

    1N316

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Dossiers des sessions.
    • 1875

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  12. Résultat n°12
    Session d’août.

    1 media

    Session d’août.

    Date

    1910

    Cote

    1N198

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
    • 1910
    • Session d’août.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  13. Résultat n°13
    1823

    1 media

    1823

    Date

    1823

    Cote

    1N273

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Dossiers des sessions.
    • 1823

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  14. Résultat n°14
    1837-1838

    1 media

    1837-1838

    Date

    1837-1838

    Cote

    1N282

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Dossiers des sessions.
    • 1837-1838

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  15. Résultat n°15
    Session d’août.

    1 media

    Session d’août.

    Date

    1902

    Cote

    1N356

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Dossiers des sessions.
    • 1902
    • Session d’août.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  16. Résultat n°16
    24 avril - 7 mai 1817.

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    24 avril - 7 mai 1817.

    Date

    1817

    Cote

    1N14

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil…
    • 24 avril - 7 mai 1817.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  17. Résultat n°17
    6 juin - 6 novembre 1936.

    1 media

    6 juin - 6 novembre 1936.

    Date

    1936

    Cote

    1N550

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Commission départementale.
    • Délibérations.
    • 6 juin - 6 novembre 1936.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  18. Résultat n°18
    1926

    1 media

    1926

    Date

    1926

    Cote

    1N404

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Dossiers des sessions.
    • 1926

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  19. Résultat n°19
    Session d’avril.

    1 media

    Session d’avril.

    Date

    1907

    Cote

    1N368

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Dossiers des sessions.
    • 1907
    • Session d’avril.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône

  20. Résultat n°20
    Session d’août.

    1 media

    Session d’août.

    Date

    1917

    Cote

    1N212

    • Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
    • 1917
    • Session d’août.

    Producteur :

    Conseil général du Rhône