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  1. Résultat n°1

    Saint-Georges-de-Reneins à Villié-Morgon.

    Date

    2005-2012

    Cote

    6269W6

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Georges-de-Reneins à Villié-Morgon.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Quincié à Saint-Etienne-la-Varenne.

    Date

    2006-2012

    Cote

    6269W5

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Quincié à Saint-Etienne-la-Varenne.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    Lissieu à Oingt.

    Date

    2009-2012

    Cote

    6269W4

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Lissieu à Oingt.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Limas.

    Date

    2008

    Cote

    6269W3

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Limas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    Cenves à les Chères.

    Date

    2005-2012

    Cote

    6269W2

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Cenves à les Chères.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Ambérieux-d'Azergues à Blacé.

    Date

    2006-2012

    Cote

    6269W1

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ambérieux-d'Azergues à Blacé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Documentation technique et statutaire.

    1 media

    Documentation technique et statutaire.

    Date

    1941-1954

    Cote

    6076W/18

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Documentation technique et statutaire.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Rue Pierre Berthier, reconstruction d'un pont SNCF.

    1 media

    Rue Pierre Berthier, reconstruction d'un pont SNCF.

    Date

    1980

    Cote

    6076W/17

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°504 sur la commune de Villefranche-sur-Saône.
    • Rue Pierre Berthier, reconstruction d'un pont SNCF.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Pont de Frans sur la Saône, travaux de réparation.

    1 media

    Pont de Frans sur la Saône, travaux de réparation.

    Date

    1976-1978

    Cote

    6076W/16

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°504 sur la commune de Villefranche-sur-Saône.
    • Pont de Frans sur la Saône, travaux de réparation.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    Rue Nicolas Risler, cession gratuite d'une parcelle de terrain.

    1 media

    Rue Nicolas Risler, cession gratuite d'une parcelle de terrain.

    Date

    1976

    Cote

    6076W/15

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°504 sur la commune de Villefranche-sur-Saône.
    • Rue Nicolas Risler, cession gratuite d'une parcelle...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Classement et déclassement.

    1 media

    Classement et déclassement.

    Date

    1934-1960

    Cote

    6076W/14

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°504 sur la commune de Villefranche-sur-Saône.
    • Classement et déclassement.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    Rue Pierre Berthier, mise à l'alignement.

    1 media

    Rue Pierre Berthier, mise à l'alignement.

    Date

    1927-1965

    Cote

    6076W/13

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°504 sur la commune de Villefranche-sur-Saône.
    • Rue Pierre Berthier, mise à l'alignement.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Chemin départemental n°144.

    1 media

    Chemin départemental n°144.

    Date

    1979

    Cote

    6076W/12

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°144.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Chemins départementaux n°70, n°70E et n°44.

    1 media

    Chemins départementaux n°70, n°70E et n°44.

    Date

    1971-1977

    Cote

    6076W/11

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Chemins départementaux.
    • Chemins départementaux n°70, n°70E et n°44.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Chemins départementaux n°70 et 70E.

    1 media

    Chemins départementaux n°70 et 70E.

    Date

    1950

    Cote

    6076W/10

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Chemins départementaux.
    • Chemins départementaux n°70 et 70E.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    Aliénation de délaissés et échanges de terrain.

    1 media

    Aliénation de délaissés et échanges de terrain.

    Date

    1941-1944

    Cote

    6076W/9

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°70.
    • Commune de Villefranche-sur-Saône.
    • Aliénation de délaissés et échanges de terrain.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17
    Élargissement et fixation des emprises entre la route nationale n°6 et la rue J.M Savigny.

    1 media

    Élargissement et fixation des emprises entre la route nationale n°6 et la rue J.M Savigny.

    Date

    SD

    Cote

    6076W/8

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°70.
    • Commune de Villefranche-sur-Saône.
    • Élargissement et fixation des emprises entre la route...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    Rectification du chemin entre la rue du collège et la rue de Thizy.

    1 media

    Rectification du chemin entre la rue du collège et la rue de Thizy.

    Date

    1934-1947

    Cote

    6076W/7

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°70.
    • Commune de Villefranche-sur-Saône.
    • Rectification du chemin entre la rue du collège et...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19
    Boulevard Jean Jaurès, élargissement.

    1 media

    Boulevard Jean Jaurès, élargissement.

    Date

    1971

    Cote

    6076W/6

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°70.
    • Commune de Villefranche-sur-Saône.
    • Boulevard Jean Jaurès, élargissement.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20
    Communes de Villefranche-sur-Saône et de Gleizé, fixation des alignements.

    1 media

    Communes de Villefranche-sur-Saône et de Gleizé, fixation des alignements.

    Date

    1937-1955

    Cote

    6076W/5

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°70.
    • Communes de Villefranche-sur-Saône et de Gleizé, fixation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  21. Résultat n°21
    Chemin départemental n°44.

    1 media

    Chemin départemental n°44.

    Date

    1963

    Cote

    6076W/4

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°44.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  22. Résultat n°22
    Beaujeu, classement et déclassement dans la voirie communale.

    1 media

    Beaujeu, classement et déclassement dans la voirie communale.

    Date

    1991-1992

    Cote

    6076W/3

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Voirie communale.
    • Beaujeu, classement et déclassement dans la voirie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  23. Résultat n°23
    Anse, suivi des travaux réalisés par le centre d'exploitation.

    1 media

    Anse, suivi des travaux réalisés par le centre d'exploitation.

    Date

    1991-1992

    Cote

    6076W/2

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Voirie communale.
    • Anse, suivi des travaux réalisés par le centre d'exploitation.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  24. Résultat n°24
    Réseau routier départemental.

    1 media

    Réseau routier départemental.

    Date

    1927-1992

    Cote

    6076W/1

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Réseau routier départemental.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  25. Résultat n°25
    2003.

    1 media

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    5962W41

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Corbas.
    • 2003.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  26. Résultat n°26
    1998-1999.

    1 media

    1998-1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    5962W40

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Corbas.
    • 1998-1999.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  27. Résultat n°27
    Permis n°69-296-01-C0001 modificatifs.

    1 media

    Permis n°69-296-01-C0001 modificatifs.

    Date

    2001

    Cote

    5962W39

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Solaize.
    • Permis n°69-296-01-C0001 modificatifs.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  28. Résultat n°28
    Permis n° 69-296-01-C0001.

    1 media

    Permis n° 69-296-01-C0001.

    Date

    2001

    Cote

    5962W38

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Solaize.
    • Permis n° 69-296-01-C0001.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  29. Résultat n°29
    Permis n°69-289-95-C0004 et 69-289-96-C0001.

    1 media

    Permis n°69-289-95-C0004 et 69-289-96-C0001.

    Date

    1995-1996

    Cote

    5962W37

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Permis n°69-289-95-C0004 et 69-289-96-C0001.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  30. Résultat n°30
    Permis n°69-289-95-C0003.

    1 media

    Permis n°69-289-95-C0003.

    Date

    1995

    Cote

    5962W36

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Permis n°69-289-95-C0003.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  31. Résultat n°31
    Permis n°69-297-96-C0001, 69-297-96-C0002 et 69-297-96-C0003.

    1 media

    Permis n°69-297-96-C0001, 69-297-96-C0002 et 69-297-96-C0003.

    Date

    1996

    Cote

    5962W35

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ternay.
    • Permis n°69-297-96-C0001, 69-297-96-C0002 et 69-297-96-C0003.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  32. Résultat n°32
    Permis n°69-297-90-C0004 et 69-297-01-C0003.

    1 media

    Permis n°69-297-90-C0004 et 69-297-01-C0003.

    Date

    1990-2001

    Cote

    5962W34

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ternay.
    • Permis n°69-297-90-C0004 et 69-297-01-C0003.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  33. Résultat n°33
    Cailloux-sur-Fontaines, Marcy-L'Etoile, Champagne-au-Mont-d'Or et Lissieu.

    1 media

    Cailloux-sur-Fontaines, Marcy-L'Etoile, Champagne-au-Mont-d'Or et Lissieu.

    Date

    1993-1994

    Cote

    5962W33

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Cailloux-sur-Fontaines, Marcy-L'Etoile, Champagne-au-Mont-d'Or...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  34. Résultat n°34
    Fleurieu-sur-Saône.

    1 media

    Fleurieu-sur-Saône.

    Date

    1994

    Cote

    5962W32

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Fleurieu-sur-Saône.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  35. Résultat n°35
    Fleurieu-sur-Saône et Marcy-L'Etoile.

    1 media

    Fleurieu-sur-Saône et Marcy-L'Etoile.

    Date

    1992

    Cote

    5962W31

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Fleurieu-sur-Saône et Marcy-L'Etoile.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  36. Résultat n°36
    Genay et Fleurieu-sur-Saône.

    1 media

    Genay et Fleurieu-sur-Saône.

    Date

    1992

    Cote

    5962W30

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Genay et Fleurieu-sur-Saône.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  37. Résultat n°37
    Collonges-au-Mont-d'Or, Tassin-la-Demi-Lune, Oullins, Fontaines-Saint-Martin et Lissieu.

    1 media

    Collonges-au-Mont-d'Or, Tassin-la-Demi-Lune, Oullins, Fontaines-Saint-Martin et Lissieu.

    Date

    1989

    Cote

    5962W29

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Collonges-au-Mont-d'Or, Tassin-la-Demi-Lune, Oullins,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  38. Résultat n°38
    Charly.

    1 media

    Charly.

    Date

    1989

    Cote

    5962W28

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Charly.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  39. Résultat n°39
    Vernaison.

    1 media

    Vernaison.

    Date

    1986

    Cote

    5962W27

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Vernaison.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  40. Résultat n°40
    Saint-Laurent-de-Mure, Colombier-Saugnieu et Saint-Georges-de-Reneins.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Mure, Colombier-Saugnieu et Saint-Georges-de-Reneins.

    Date

    1999-2000

    Cote

    5962W26

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Laurent-de-Mure, Colombier-Saugnieu et Saint-Georges-de-Reneins.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement