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Résultats de la recherche

  • 1
    Documentation technique et statutaire.

    1 media

    Documentation technique et statutaire.

    Date

    1941-1954

    Cote

    6076W/18

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Documentation technique et statutaire.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 2
    Rue Pierre Berthier, reconstruction d'un pont SNCF.

    1 media

    Rue Pierre Berthier, reconstruction d'un pont SNCF.

    Date

    1980

    Cote

    6076W/17

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°504 sur la commune de Villefranche-sur-Saône.
    • Rue Pierre Berthier, reconstruction d'un pont SNCF.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 3
    Pont de Frans sur la Saône, travaux de réparation.

    1 media

    Pont de Frans sur la Saône, travaux de réparation.

    Date

    1976-1978

    Cote

    6076W/16

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°504 sur la commune de Villefranche-sur-Saône.
    • Pont de Frans sur la Saône, travaux de réparation.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 4
    Rue Nicolas Risler, cession gratuite d'une parcelle de terrain.

    1 media

    Rue Nicolas Risler, cession gratuite d'une parcelle de terrain.

    Date

    1976

    Cote

    6076W/15

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°504 sur la commune de Villefranche-sur-Saône.
    • Rue Nicolas Risler, cession gratuite d'une parcelle...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 5
    Classement et déclassement.

    1 media

    Classement et déclassement.

    Date

    1934-1960

    Cote

    6076W/14

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°504 sur la commune de Villefranche-sur-Saône.
    • Classement et déclassement.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 6
    Rue Pierre Berthier, mise à l'alignement.

    1 media

    Rue Pierre Berthier, mise à l'alignement.

    Date

    1927-1965

    Cote

    6076W/13

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°504 sur la commune de Villefranche-sur-Saône.
    • Rue Pierre Berthier, mise à l'alignement.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 7
    Chemin départemental n°144.

    1 media

    Chemin départemental n°144.

    Date

    1979

    Cote

    6076W/12

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°144.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 8
    Chemins départementaux n°70, n°70E et n°44.

    1 media

    Chemins départementaux n°70, n°70E et n°44.

    Date

    1971-1977

    Cote

    6076W/11

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Chemins départementaux.
    • Chemins départementaux n°70, n°70E et n°44.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 9
    Chemins départementaux n°70 et 70E.

    1 media

    Chemins départementaux n°70 et 70E.

    Date

    1950

    Cote

    6076W/10

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Chemins départementaux.
    • Chemins départementaux n°70 et 70E.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 10
    Aliénation de délaissés et échanges de terrain.

    1 media

    Aliénation de délaissés et échanges de terrain.

    Date

    1941-1944

    Cote

    6076W/9

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°70.
    • Commune de Villefranche-sur-Saône.
    • Aliénation de délaissés et échanges de terrain.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 11
    Élargissement et fixation des emprises entre la route nationale n°6 et la rue J.M Savigny.

    1 media

    Élargissement et fixation des emprises entre la route nationale n°6 et la rue J.M Savigny.

    Date

    SD

    Cote

    6076W/8

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°70.
    • Commune de Villefranche-sur-Saône.
    • Élargissement et fixation des emprises entre la route...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 12
    Rectification du chemin entre la rue du collège et la rue de Thizy.

    1 media

    Rectification du chemin entre la rue du collège et la rue de Thizy.

    Date

    1934-1947

    Cote

    6076W/7

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°70.
    • Commune de Villefranche-sur-Saône.
    • Rectification du chemin entre la rue du collège et...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 13
    Boulevard Jean Jaurès, élargissement.

    1 media

    Boulevard Jean Jaurès, élargissement.

    Date

    1971

    Cote

    6076W/6

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°70.
    • Commune de Villefranche-sur-Saône.
    • Boulevard Jean Jaurès, élargissement.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 14
    Communes de Villefranche-sur-Saône et de Gleizé, fixation des alignements.

    1 media

    Communes de Villefranche-sur-Saône et de Gleizé, fixation des alignements.

    Date

    1937-1955

    Cote

    6076W/5

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°70.
    • Communes de Villefranche-sur-Saône et de Gleizé, fixation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 15
    Chemin départemental n°44.

    1 media

    Chemin départemental n°44.

    Date

    1963

    Cote

    6076W/4

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°44.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 16
    Beaujeu, classement et déclassement dans la voirie communale.

    1 media

    Beaujeu, classement et déclassement dans la voirie communale.

    Date

    1991-1992

    Cote

    6076W/3

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Voirie communale.
    • Beaujeu, classement et déclassement dans la voirie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 17
    Anse, suivi des travaux réalisés par le centre d'exploitation.

    1 media

    Anse, suivi des travaux réalisés par le centre d'exploitation.

    Date

    1991-1992

    Cote

    6076W/2

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Voirie communale.
    • Anse, suivi des travaux réalisés par le centre d'exploitation.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 18
    Réseau routier départemental.

    1 media

    Réseau routier départemental.

    Date

    1927-1992

    Cote

    6076W/1

    • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

    • Réseau routier départemental.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 19
    2003.

    1 media

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    5962W41

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Corbas.
    • 2003.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 20
    1998-1999.

    1 media

    1998-1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    5962W40

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Corbas.
    • 1998-1999.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement