Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

Résultat n°1

1 media
Contentieux de la fonction publique territoriale.

Date

1996-2001

Cote

5266W/1
- Contexte : 5266W - Préfecture du Rhône - Contrôle de légalité
- Contentieux de la fonction publique territoriale.
Producteur :

Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)
Résultat n°2

1 media
Information des autorisations d'occupation des sols (AOS).

Date

1994

Cote

5266W/2
- Contexte : 5266W - Préfecture du Rhône - Contrôle de légalité
- Information des autorisations d'occupation des sols...
Producteur :

Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)
Résultat n°3

1 media
Audit de l'Inspection générale de l'administration (1993).

Date

1993-2003

Cote

5266W/3
- Contexte : 5266W - Préfecture du Rhône - Contrôle de légalité
- Audit de l'Inspection générale de l'administration...
Producteur :

Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)
Résultat n°4

1 media
Information, réunions avec les services déconcentrés de l'Etat.

Date

1993-1994

Cote

5266W/4
- Contexte : 5266W - Préfecture du Rhône - Contrôle de légalité
- Information, réunions avec les services déconcentrés...
Producteur :

Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)
Résultat n°5

1 media
Mission de l'Inspection générale de l'administration (1994) : rapport, note sur l'exercice du contrôle de légalité.

Date

1994

Cote

5266W/5
- Contexte : 5266W - Préfecture du Rhône - Contrôle de légalité
- Mission de l'Inspection générale de l'administration...
Producteur :

Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)
Résultat n°6

1 media
Création d'un pôle juridique interministériel, réflexion.

Date

1994

Cote

5266W/6
- Contexte : 5266W - Préfecture du Rhône - Contrôle de légalité
- Création d'un pôle juridique interministériel, réflexion.
Producteur :

Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)
Résultat n°7

1 media
Réorganisation de la Direction des affaires décentralisées (DAD).

Date

1994

Cote

5266W/7
- Contexte : 5266W - Préfecture du Rhône - Contrôle de légalité
- Réorganisation de la Direction des affaires décentralisées...
Producteur :

Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)
Résultat n°8

1 media
1991-1995.

Date

1991-1995

Cote

5266W/8
- Contexte : 5266W - Préfecture du Rhône - Contrôle de légalité
- Rapports annuels (copie des originaux adressés au ministère...
- 1991-1995.
Producteur :

Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)
Résultat n°9

1 media
1996-2000.

Date

1996-2000

Cote

5266W/9
- Contexte : 5266W - Préfecture du Rhône - Contrôle de légalité
- Rapports annuels (copie des originaux adressés au ministère...
- 1996-2000.
Producteur :

Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)
Résultat n°10

1 media
2002-2010.

Date

2002-2010

Cote

5266W/10
- Contexte : 5266W - Préfecture du Rhône - Contrôle de légalité
- Rapports annuels (copie des originaux adressés au ministère...
- 2002-2010.
Producteur :

Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)
Résultat n°11

1 media
Pourvois devant le Conseil d'Etat. Indemnisation des Français d'outre-mer. Communication aux personnes intéressées. Originaux des courriers.

Date

1995-2008

Cote

5266W/11
- Contexte : 5266W - Préfecture du Rhône - Contrôle de légalité
- Pourvois devant le Conseil d'Etat. Indemnisation des...
Producteur :

Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)
Résultat n°12

1 media
1993-1999.

Date

1993-1999

Cote

5266W/12
- Contexte : 5266W - Préfecture du Rhône - Contrôle de légalité
- Contentieux.
- 1993-1999.
Producteur :

Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)
Résultat n°13

1 media
2000-2002.

Date

2000-2002

Cote

5266W/13
- Contexte : 5266W - Préfecture du Rhône - Contrôle de légalité
- Contentieux.
- 2000-2002.
Producteur :

Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)
Résultat n°14

1 media
Affoux, Aigueperse, Albigny-sur-Saône, Alix, Ambérieux, Amplepuis, Ampuis, Ancy, Anse, L'Arbresle, Les Ardillats, Arnas, Aveize, Azolette.

Date

2014

Cote

5817W1
- Contexte : 5817W - Préfecture du Rhône - Élections municipales...
- Affoux, Aigueperse, Albigny-sur-Saône, Alix, Ambérieux,...
Producteur :

Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)
Résultat n°15

1 media
Bagnols, Beaujeu, Belleville-en-Beaujolais, Belmont-d'Azergues, Bessenay, Bibost, Blacé, Le Bois-d'Oingt, Le Breuil, Brignais, Brindas, Bron.

Date

2014

Cote

5817W2
- Contexte : 5817W - Préfecture du Rhône - Élections municipales...
- Bagnols, Beaujeu, Belleville-en-Beaujolais, Belmont-d'Azergues,...
Producteur :

Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)
Résultat n°16

1 media
Brullioles, Brussieu, Bully, Cailloux-sur-Fontaines, Caluire-et-Cuire, Cenves, Cercié, Chambost-Allières, Chambost-Longessaigne, Chamelet, Champagne-au-Mont-d'Or, La Chapelle-sur-Coise, Chaponnay, Chaponost.

Date

2014

Cote

5817W3
- Contexte : 5817W - Préfecture du Rhône - Élections municipales...
- Brullioles, Brussieu, Bully, Cailloux-sur-Fontaines,...
Producteur :

Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)
Résultat n°17

1 media
Charbonnières-les-Bains, Charentay, Charly, Charnay, Chassagny, Chasselay, Chassieu, Châtillon, Chaussan, Chazay-d'Azergues, Chenas, Chénelette, Les Chères, Chessy, Chevinay, Chiroubles, Civrieux-d'Azergues, Claveisolles, Cogny, Coise.

Date

2014

Cote

5817W4
- Contexte : 5817W - Préfecture du Rhône - Élections municipales...
- Charbonnières-les-Bains, Charentay, Charly, Charnay,...
Producteur :

Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)
Résultat n°18

1 media
Collonges-au-Mont-d'Or, Colombier-Saugnieu, Communay, Condrieu, Corbas, Corcelles-en-Beaujolais, Cours, Courzieu, Couzon-au-Mont-d'Or, Craponne, Cublize, Curis-au-Mont-d'Or.

Date

2014

Cote

5817W5
- Contexte : 5817W - Préfecture du Rhône - Élections municipales...
- Collonges-au-Mont-d'Or, Colombier-Saugnieu, Communay,...
Producteur :

Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)
Résultat n°19

1 media
Dardilly, Dareizé, Décines-Charpieu, Denicé, Dième, Dommartin, Dracé, Duerne, Échalas, Écully, Émeringes, Éveux.

Date

2014

Cote

5817W6
- Contexte : 5817W - Préfecture du Rhône - Élections municipales...
- Dardilly, Dareizé, Décines-Charpieu, Denicé, Dième,...
Producteur :

Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)
Résultat n°20

1 media
Feyzin, Fleurie, Fleurieu-sur-Saône, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Fontaines-Saint-Martin, Fontaines-sur-Saône, Francheville, Frontenas, Genas, Genay, Givors.

Date

2014

Cote

5817W7
- Contexte : 5817W - Préfecture du Rhône - Élections municipales...
- Feyzin, Fleurie, Fleurieu-sur-Saône, Fleurieux-sur-l'Arbresle,...
Producteur :

Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

Résultats de la recherche

Contentieux de la fonction publique territoriale.

Date

Cote

Producteur :

Information des autorisations d'occupation des sols (AOS).

Date

Cote

Producteur :

Audit de l'Inspection générale de l'administration (1993).

Date

Cote

Producteur :

Information, réunions avec les services déconcentrés de l'Etat.

Date

Cote

Producteur :

Mission de l'Inspection générale de l'administration (1994) : rapport, note sur l'exercice du contrôle de légalité.

Date

Cote

Producteur :

Création d'un pôle juridique interministériel, réflexion.

Date

Cote

Producteur :

Réorganisation de la Direction des affaires décentralisées (DAD).

Date

Cote

Producteur :

1991-1995.

Date

Cote

Producteur :

1996-2000.

Date

Cote

Producteur :

2002-2010.

Date

Cote

Producteur :

Pourvois devant le Conseil d'Etat. Indemnisation des Français d'outre-mer. Communication aux personnes intéressées. Originaux des courriers.

Date

Cote

Producteur :

1993-1999.

Date

Cote

Producteur :

2000-2002.

Date

Cote

Producteur :

Affoux, Aigueperse, Albigny-sur-Saône, Alix, Ambérieux, Amplepuis, Ampuis, Ancy, Anse, L'Arbresle, Les Ardillats, Arnas, Aveize, Azolette.

Date

Cote

Producteur :

Bagnols, Beaujeu, Belleville-en-Beaujolais, Belmont-d'Azergues, Bessenay, Bibost, Blacé, Le Bois-d'Oingt, Le Breuil, Brignais, Brindas, Bron.

Date

Cote

Producteur :

Brullioles, Brussieu, Bully, Cailloux-sur-Fontaines, Caluire-et-Cuire, Cenves, Cercié, Chambost-Allières, Chambost-Longessaigne, Chamelet, Champagne-au-Mont-d'Or, La Chapelle-sur-Coise, Chaponnay, Chaponost.

Date

Cote

Producteur :

Charbonnières-les-Bains, Charentay, Charly, Charnay, Chassagny, Chasselay, Chassieu, Châtillon, Chaussan, Chazay-d'Azergues, Chenas, Chénelette, Les Chères, Chessy, Chevinay, Chiroubles, Civrieux-d'Azergues, Claveisolles, Cogny, Coise.

Date

Cote

Producteur :

Collonges-au-Mont-d'Or, Colombier-Saugnieu, Communay, Condrieu, Corbas, Corcelles-en-Beaujolais, Cours, Courzieu, Couzon-au-Mont-d'Or, Craponne, Cublize, Curis-au-Mont-d'Or.

Date

Cote

Producteur :

Dardilly, Dareizé, Décines-Charpieu, Denicé, Dième, Dommartin, Dracé, Duerne, Échalas, Écully, Émeringes, Éveux.

Date

Cote

Producteur :

Feyzin, Fleurie, Fleurieu-sur-Saône, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Fontaines-Saint-Martin, Fontaines-sur-Saône, Francheville, Frontenas, Genas, Genay, Givors.

Date

Cote