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90 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1782-1784.

1 media

1782-1784.
Cote
A51
 Date
1782-1784.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1782-1784.
Résultat n°2
1709-1711.

1 media

1709-1711.
Cote
A25
 Date
1709-1711.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Déclarations.
  • 1709-1711.
Résultat n°3
1790.

1 media

1790.
Cote
A21
 Date
1790.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Lettres patentes.
  • 1790.
Résultat n°4
1777-1778.

1 media

1777-1778.
Cote
A14
 Date
1777-1778.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Ordonnances.
  • 1777-1778.
Résultat n°5
1635-1696.

1 media

1635-1696.
Cote
A23
 Date
1635-1696.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Déclarations.
  • 1635-1696.
Résultat n°6
Édits et lettres patentes des rois de France ; arrêts du Parlement et de la cour des Aides de Paris.

1 media

Édits et lettres patentes des rois de France ; arrêts du Parlement et de la cour des Aides de Paris.
Cote
A1
 Date
1478-1785
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux manuscrits.
  • Édits et lettres patentes des rois de France ; arrêts...
Résultat n°7

Equipe technique TG 36 mise à disposition du département de l'Ain sur demande du commissariat à la lutte contre le chômage à Vichy.
Cote
6150W22
 Date
1942-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Direction départementale de l'Agriculture.
  • Direction générale du génie rural et de l'hydraulique...
  • Equipe technique TG 36 mise à disposition du département...
Résultat n°8
1785-1790.

1 media

1785-1790.
Cote
A52
 Date
1785-1790.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1785-1790.
Résultat n°9

Agents nés du 13 novembre 1936 au 9 décembre 1938.
Cote
6150W27
 Date
1955-2001
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Direction départementale de l'Agriculture.
  • Dossiers de carrière.
  • Agents nés du 13 novembre 1936 au 9 décembre 1938.
Résultat n°10
Collection d'expéditions en forme de lettres patentes et d'édits, imprimées sur parchemin et adressées au bureau des finances de Lyon.

1 media

Collection d'expéditions en forme de lettres patentes et d'édits, imprimées sur parchemin et adressées au bureau des finances de Lyon.
Cote
A22
 Date
1773-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Lettres patentes.
  • Collection d'expéditions en forme de lettres patentes...
Résultat n°11
1748-1749.

1 media

1748-1749.
Cote
A40
 Date
1748-1749.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1748-1749.
Résultat n°12
1752-1755.

1 media

1752-1755.
Cote
A42
 Date
1752-1755.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1752-1755.
Résultat n°13
Personnel des ministères.

1 media

Personnel des ministères.
Cote
697W 1-697W81
 Date
1939-1975
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, NOTICE INDIVIDUELLE, PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : Personnel des ministères.
Résultat n°14
Comptabilité du ministère de la Justice.

1 media

Comptabilité du ministère de la Justice.
Cote
1336W 495-1336W500
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : Comptabilité du ministère de la Justice.
Résultat n°15
1760-1774.

1 media

1760-1774.
Cote
A16
 Date
1760-1774.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Lettres patentes.
  • 1760-1774.
Résultat n°16
1750-1751.

1 media

1750-1751.
Cote
A41
 Date
1750-1751.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1750-1751.
Résultat n°17

Réorganisation départementale de l'État, assistance méthodologique.
Cote
6150W3
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Révision générale des politiques publiques (RGPP).
  • Création de la Direction départementale des territoires.
  • Réorganisation départementale de l'État, assistance...
Résultat n°18

Service ingénierie du développement durable, observatoire départemental des services publics d'eau et d'assainissement du Rhône.
Cote
6150W13
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Activités et missions.
  • Suivi des services.
  • Service ingénierie du développement durable, observatoire...
Résultat n°19

Audit de l'organisation et du fonctionnement.
Cote
6150W11
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Activités et missions.
  • Organisation des missions.
  • Audit de l'organisation et du fonctionnement.
Résultat n°20

Élections professionnelles, suivi.
Cote
6150W20
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Gestion des ressources humaines.
  • Élections professionnelles, suivi.