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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    M-Q.

    1 media

    M-Q.

    Date

    1972

    Cote

    2957W258

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1972.
    • M-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  2. Résultat n°2
    Associations de maires du département du Rhône, contrôle.

    1 media

    Associations de maires du département du Rhône, contrôle.

    Date

    1948-1963

    Cote

    437W60

    • Contexte : 437W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Elections politiques et collectivités locales.
    • Elections politiques.
    • Elections municipales et membres des municipalités.
    • Associations de maires du département du Rhône, contrôle.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet.

  3. Résultat n°3
    Dénomination de bâtiments publics et apposition de plaques commémoratives, autorisation.

    1 media

    Dénomination de bâtiments publics et apposition de plaques commémoratives, autorisation.

    Date

    1951-1959

    Cote

    437W19

    • Contexte : 437W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Administration générale.
    • Hommages publics et commémorations.
    • Dénomination de bâtiments publics et apposition de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet.

  4. Résultat n°4

    Textiles Salt.

    Date

    1948-1976

    Cote

    45J580

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Comptabilité.
    • Comptabilité générale.
    • Immobilisations, amortissements, balances.
    • Amortissements.
    • Textiles Salt.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  5. Résultat n°5
    Comptes supprimés n° 2-294

    1 media

    Comptes supprimés n° 2-294

    Date

    1932-1974

    Cote

    2979W1416

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BIBOST
    • Comptes supprimés n° 2-294

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  6. Résultat n°6
    PER2260/1

    1 media

    PER2260/1

    Date

    avril 1962-octobre 1964, 1966

    Cote

    PER2260/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2260/1
  7. Résultat n°7
    Traitements du personnel de la Duchère.

    1 media

    Traitements du personnel de la Duchère.

    Date

    1944-1946

    Cote

    45W275

    • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...

    • Mesures administratives privatives de liberté et camps...
    • A la Libération.
    • Contrôle et administration des camps.
    • Comptabilité des camps.
    • Traitements du personnel de la Duchère.

    Producteur :

    Le versement 45 W, qui comprend 412 articles et représente 21 mètres linéaires, n'est qu'un artifice puisqu'il est le fruit de la réunion de 4 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1949 et 1981 par la préfecture (Le versement éponyme, 45 W, le 22 avril 1947 ; 209 W le 9 décembre 1959, 307 W le 12 décembre 1963, 703 W le 24 février 1981.). Le choix de les fondre en une seule entité résulte du simple fait qu'ils proviennent tous du même service versant et qu'ils portent principalement sur la période 1940-1946 (et ceci bien que les dates extrêmes en soient 1939 et 1960). Notons toutefois qu'on y trouve également des fonds produits par la commission de vérification des internements administratifs, la commission de contrôle des camps, la direction départementale des centres de séjour surveillé, les camps d'internement du Rhône (La Duchère, Vancia et Le Paillet), organismes créés à la Libération de manière à faire face aux problèmes posés par l'Epuration : à leur dissolution,le premier bureau hérita de leurs dossiers.

  8. Résultat n°8

    1er janvier 1971-30 juin 1975

    Date

    1er janvier 1971-30 juin 1975

    Cote

    45J575

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Comptabilité.
    • Comptabilité générale.
    • Immobilisations, amortissements, balances.
    • Immobilisations.
    • Livres des immobilisations de J.-B. Martin Textiles...
    • 1er janvier 1971-30 juin 1975

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  9. Résultat n°9
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

    Date

    1953-1974

    Cote

    2979W2248

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TREVES
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  10. Résultat n°10

    Rachat d'une partie de la Société Centrale de Textiles pour la France et les Pays d'Outre-Mer.

    Date

    1956-1972

    Cote

    45J1099

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Autres sociétés.
    • Société Centrale de Textiles - Huber-Forestier.
    • Rachat d'une partie de la Société Centrale de Textiles...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  11. Résultat n°11
    Électricité ; enseignement ; épuration ; FFI ; finances ; fourrages ; franc-maçonnerie ; fruits et légumes ; FTP ; groupements de jeunesse ; industries ; justice ; lait, beurre, fromages et matières grasses ; main d’œuvre ; marché noir ; médecine ; métallurgie ; milices patriotiques ; opinion ; partis divers ; prisonniers de guerre, déportés et réfugiés ; police ; pommes de terre ; presse ; produits chimiques ; propagande ; propos antinationaux.

    1 media

    Électricité ; enseignement ; épuration ; FFI ; finances ; fourrages ; franc-maçonnerie ; fruits et légumes ; FTP ; groupements de jeunesse ; industries ; justice ; lait, beurre, fromages et matières grasses ; main d’œuvre ; marché noir ; médecine ; métallurgie ; milices patriotiques ; opinion ; partis divers ; prisonniers de guerre, déportés et réfugiés ; police ; pommes de terre ; presse ; produits chimiques ; propagande ; propos antinationaux.

    Date

    Entre le 1er août 1944 et le 30 juin 1945

    Cote

    283W108

    • Contexte : 283W - Commissariat régional de la République à la...

    • Police et gendarmerie.
    • Service des contrôles techniques.
    • Copies de lettres et de télégrammes interceptés, transcriptions...
    • Électricité ; enseignement ; épuration ; FFI ; finances...

    Producteur :

    Commissariat régional de la République

  12. Résultat n°12
    Bu-Chal.

    1 media

    Bu-Chal.

    Date

    1940-1944

    Cote

    45W151

    • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...

    • Mesures administratives privatives de liberté et camps...
    • De la déclaration de guerre à la Libération.
    • Mesures administratives privatives de liberté.
    • Internés, éloignés et assignés à résidence.
    • Bu-Chal.

    Producteur :

    Le versement 45 W, qui comprend 412 articles et représente 21 mètres linéaires, n'est qu'un artifice puisqu'il est le fruit de la réunion de 4 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1949 et 1981 par la préfecture (Le versement éponyme, 45 W, le 22 avril 1947 ; 209 W le 9 décembre 1959, 307 W le 12 décembre 1963, 703 W le 24 février 1981.). Le choix de les fondre en une seule entité résulte du simple fait qu'ils proviennent tous du même service versant et qu'ils portent principalement sur la période 1940-1946 (et ceci bien que les dates extrêmes en soient 1939 et 1960). Notons toutefois qu'on y trouve également des fonds produits par la commission de vérification des internements administratifs, la commission de contrôle des camps, la direction départementale des centres de séjour surveillé, les camps d'internement du Rhône (La Duchère, Vancia et Le Paillet), organismes créés à la Libération de manière à faire face aux problèmes posés par l'Epuration : à leur dissolution,le premier bureau hérita de leurs dossiers.

  13. Résultat n°13
    Volume 2.

    1 media

    Volume 2.

    Date

    1962-1962

    Cote

    3716W164

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Journal général des droits des créanciers.
    • 1962.
    • Volume 2.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  14. Résultat n°14
    Malades et femmes enceintes, transport d’urgence.

    1 media

    Malades et femmes enceintes, transport d’urgence.

    Date

    décembre 1943-juin 1944

    Cote

    182W74

    • Contexte : 182W - Archives du préfet régional de Lyon durant la...

    • Liaisons routières, ferroviaires, fluviales, postales...
    • Liaisons routières, ferroviaires et fluviales.
    • Malades et femmes enceintes, transport d’urgence.

    Producteur :

    Cabinet du préfet de région.

  15. Résultat n°15
    Généralités.

    1 media

    Généralités.

    Date

    1953

    Cote

    668W83

    • Contexte : 668W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Quatrième et cinquième républiques. 
    • Opinion publique et vie politique.
    • Syndicats, mouvements sociaux, grèves.
    • Grèves.
    • Grèves d'août 1953.
    • Généralités.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet

  16. Résultat n°16
    162e séance (20 janvier).

    1 media

    162e séance (20 janvier).

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W251

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1967.
    • 162e séance (20 janvier).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  17. Résultat n°17
    Etablissements classés.

    1 media

    Etablissements classés.

    Date

    s.d.

    Cote

    1615W 824-1615W856

    • Contexte : Etablissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  18. Résultat n°18
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W711

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AC

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  19. Résultat n°19
    Voyage officiel du Maréchal Pétain à Lyon le 18 novembre 1940.

    1 media

    Voyage officiel du Maréchal Pétain à Lyon le 18 novembre 1940.

    Date

    1940

    Cote

    45W53

    • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...

    • Sécurité publique et maintien de l'ordre.
    • Voyages officiels et protection des personnalités.
    • Voyage officiel du Maréchal Pétain à Lyon le 18 novembre...

    Producteur :

    Le versement 45 W, qui comprend 412 articles et représente 21 mètres linéaires, n'est qu'un artifice puisqu'il est le fruit de la réunion de 4 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1949 et 1981 par la préfecture (Le versement éponyme, 45 W, le 22 avril 1947 ; 209 W le 9 décembre 1959, 307 W le 12 décembre 1963, 703 W le 24 février 1981.). Le choix de les fondre en une seule entité résulte du simple fait qu'ils proviennent tous du même service versant et qu'ils portent principalement sur la période 1940-1946 (et ceci bien que les dates extrêmes en soient 1939 et 1960). Notons toutefois qu'on y trouve également des fonds produits par la commission de vérification des internements administratifs, la commission de contrôle des camps, la direction départementale des centres de séjour surveillé, les camps d'internement du Rhône (La Duchère, Vancia et Le Paillet), organismes créés à la Libération de manière à faire face aux problèmes posés par l'Epuration : à leur dissolution,le premier bureau hérita de leurs dossiers.

  20. Résultat n°20

    Personnel de l'Etat et territorial.

    Date

    1935-1979

    Cote

    1232W 512-1232W535

    • Contexte : Personnel de l'Etat et territorial.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/3e direction/1er bureau

  21. Résultat n°21
    Parcelles AH 11-AH 110

    1 media

    Parcelles AH 11-AH 110

    Date

    1968-1974

    Cote

    2979W2031

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINTE-FOY-LES-LYON
    • Parcelles AH 11-AH 110

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  22. Résultat n°22
    1955.

    1 media

    1955.

    Date

    1955-1955

    Cote

    3716W156

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Journal général des droits des créanciers.
    • 1955.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  23. Résultat n°23

    Cabinet du président du conseil général.

    Date

    1988-1995

    Cote

    3462W 1-3462W28

    • Contexte : Cabinet du président du conseil général.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Cabinet du président

  24. Résultat n°24
    Maires, établissement de cartes d’identité.

    1 media

    Maires, établissement de cartes d’identité.

    Date

    1932-1964

    Cote

    437W59

    • Contexte : 437W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Elections politiques et collectivités locales.
    • Elections politiques.
    • Elections municipales et membres des municipalités.
    • Maires, établissement de cartes d’identité.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet.

  25. Résultat n°25
    Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

    1 media

    Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

    Date

    1957-1959

    Cote

    496W27

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  26. Résultat n°26
    Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    1 media

    Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    Date

    1966-1974

    Cote

    2979W1999

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
    • Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  27. Résultat n°27
    1961.

    1 media

    1961.

    Date

    1961-1961

    Cote

    3716W162

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Journal général des droits des créanciers.
    • 1961.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  28. Résultat n°28
    Attribution de lits à l’armée dans les hôpitaux civils.

    1 media

    Attribution de lits à l’armée dans les hôpitaux civils.

    Date

    Entre septembre 1944 et mai 1945

    Cote

    283W147

    • Contexte : 283W - Commissariat régional de la République à la...

    • Santé.
    • Direction des services hospitaliers civils et militaires.
    • Hospitalisation des militaires.
    • Attribution de lits à l’armée dans les hôpitaux civils.

    Producteur :

    Commissariat régional de la République

  29. Résultat n°29

    Site de Baraban.

    Date

    1847-1978

    Cote

    45J278

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Domaine et patrimoine.
    • Bâtiments.
    • Bâtiments industriels.
    • Site de Baraban.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  30. Résultat n°30

    2 octobre 1964-14 octobre 1969

    Date

    2 octobre 1964-14 octobre 1969

    Cote

    45J123

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Administration générale.
    • Conseils et assemblées.
    • Conseils d'administration.
    • Registres des procès-verbaux de délibération.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Registres des procès-verbaux de délibérations du conseil...
    • 2 octobre 1964-14 octobre 1969

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  31. Résultat n°31

    1951-1963

    Date

    1951-1963

    Cote

    45J1027

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Personnel.
    • Mouvements du personnel, effectifs, rémunération.
    • Déclarations annuelles de salaires.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Sites de Tarare, Montrottier et Brullioles.
    • 1951-1963

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  32. Résultat n°32
    Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    1 media

    Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    496W593

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Bourses scolaires.
    • Gestion des dossiers.
    • Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  33. Résultat n°33
    Comptes individuels de H à V

    1 media

    Comptes individuels de H à V

    Date

    1959-1974

    Cote

    2979W2251

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TUPIN-ET-SEMONS
    • Comptes individuels de H à V

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  34. Résultat n°34

    Janvier 1964-janvier 1966

    Date

    Janvier 1964-janvier 1966

    Cote

    45J856

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Activité commerciale.
    • Analyses des ventes.
    • J.-B. Martin.
    • Analyses mensuelles des ventes en France par catégories...
    • Janvier 1964-janvier 1966

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  35. Résultat n°35
    Comptes supprimées n° 7-704

    1 media

    Comptes supprimées n° 7-704

    Date

    1970-1974

    Cote

    2979W1803

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • LOIRE-SUR-RHÔNE
    • Comptes supprimées n° 7-704

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  36. Résultat n°36
    Comptes individuels de R à Z

    1 media

    Comptes individuels de R à Z

    Date

    1936-1974

    Cote

    2979W1749

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • GREZIEU-LA-VARENNE
    • Comptes individuels de R à Z

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  37. Résultat n°37
    Interventions publiques américaines.

    1 media

    Interventions publiques américaines.

    Date

    1944., Entre septembre 1944 et décembre 1944

    Cote

    283W198

    • Contexte : 283W - Commissariat régional de la République à la...

    • Relations diplomatiques et interalliées.
    • Délégation aux relations interalliées.
    • Relations avec les autorités alliées.
    • Interventions publiques américaines.

    Producteur :

    Commissariat régional de la République

  38. Résultat n°38
    Parcelles AT 145-151

    1 media

    Parcelles AT 145-151

    Date

    1969-1979

    Cote

    2979W2228

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TASSIN-LA-DEMI-LUNE
    • Parcelles AT 145-151

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  39. Résultat n°39
    8 mai-17 septembre 1973.

    1 media

    8 mai-17 septembre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    2957W105

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 8 mai-17 septembre 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  40. Résultat n°40
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

    Date

    1961-1974

    Cote

    2979W2001

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  41. Résultat n°41

    Ensemble Baudelaire, 1, rue Baudelaire et 54-56, rue du 4 août à Villeurbanne.

    Date

    1963-1977

    Cote

    45J305

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Domaine et patrimoine.
    • Bâtiments.
    • Immeubles non-industriels.
    • Tissages de Vizille.
    • Ensemble Baudelaire, 1, rue Baudelaire et 54-56, rue...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  42. Résultat n°42
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1973

    Cote

    2957W260

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1973.
    • A-B.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  43. Résultat n°43

    ca. septembre 1938-ca. décembre 1940

    Date

    ca. septembre 1938-ca. décembre 1940

    Cote

    45J825

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Services techniques.
    • Calculs des prix de vente.
    • Textiles Salt.
    • ca. septembre 1938-ca. décembre 1940

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  44. Résultat n°44
    Etablissements classés.

    1 media

    Etablissements classés.

    Date

    1952-1985

    Cote

    1951W 1-1951W14

    • Contexte : Etablissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  45. Résultat n°45
    Articles 5-17 et articles spéciaux.

    1 media

    Articles 5-17 et articles spéciaux.

    Date

    1942-1942

    Cote

    3716W79

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Budgets.
    • Pièces détaillées.
    • 1942.
    • Mémoires de dépenses.
    • Articles 5-17 et articles spéciaux.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  46. Résultat n°46
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W709

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AC

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  47. Résultat n°47
    Comptes individuels de R à W

    1 media

    Comptes individuels de R à W

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1550

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Comptes individuels de R à W

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  48. Résultat n°48

    Août 1961-décembre 1967

    Date

    Août 1961-décembre 1967

    Cote

    45J764

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Approvisionnement et fabrication.
    • Estimation des stocks.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Août 1961-décembre 1967

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  49. Résultat n°49

    Août 1941-août 1943

    Date

    Août 1941-août 1943

    Cote

    45J958

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Personnel.
    • Mouvements du personnel, effectifs, rémunération.
    • Livres de paie.
    • Site de Soucieu.
    • Août 1941-août 1943

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  50. Résultat n°50

    1972-1973

    Date

    1972-1973

    Cote

    45J453

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Comptabilité.
    • Comptabilité générale.
    • Livres d'inventaire et comptes sociaux.
    • J.-B. Martin.
    • Comptes sociaux.
    • 1972-1973

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  51. Résultat n°51
    Compagnies républicaines de sécurité (CRS), création, activités et casernement.

    1 media

    Compagnies républicaines de sécurité (CRS), création, activités et casernement.

    Date

    1945-1949

    Cote

    283W103

    • Contexte : 283W - Commissariat régional de la République à la...

    • Police et gendarmerie.
    • Organisation et activités des services.
    • Compagnies républicaines de sécurité (CRS), création,...

    Producteur :

    Commissariat régional de la République

  52. Résultat n°52
    Septembre 1984-janvier 1985.

    1 media

    Septembre 1984-janvier 1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    496W551

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Activité.
    • Isère.
    • Septembre 1984-janvier 1985.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  53. Résultat n°53
    Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    1 media

    Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    Date

    1982-1982

    Cote

    4296W25-26

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  54. Résultat n°54
    30 juin.

    1 media

    30 juin.

    Date

    1981-1981

    Cote

    496W429

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1981.
    • 30 juin.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  55. Résultat n°55

    Usine de Longechenal.

    Date

    1950-1961

    Cote

    45J897

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Personnel.
    • Etudes relatives à l'organisation du travail.
    • Manufactures J.-B. Martin, puis J.-B. Martin, études...
    • Usine de Longechenal.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  56. Résultat n°56

    Registre de présence aux réunions du conseil d'administration.

    Date

    8 août 1974-29 juin 1977

    Cote

    45J152

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Administration générale.
    • Conseils et assemblées.
    • Conseils d'administration.
    • Registres de présence.
    • SOIE.
    • Registre de présence aux réunions du conseil d'administration.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  57. Résultat n°57
    Da-Del.

    1 media

    Da-Del.

    Date

    1944-1945

    Cote

    45W225

    • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...

    • Mesures administratives privatives de liberté et camps...
    • A la Libération.
    • Mesures administratives privatives de liberté.
    • Dossiers individuels des internés.
    • Da-Del.

    Producteur :

    Le versement 45 W, qui comprend 412 articles et représente 21 mètres linéaires, n'est qu'un artifice puisqu'il est le fruit de la réunion de 4 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1949 et 1981 par la préfecture (Le versement éponyme, 45 W, le 22 avril 1947 ; 209 W le 9 décembre 1959, 307 W le 12 décembre 1963, 703 W le 24 février 1981.). Le choix de les fondre en une seule entité résulte du simple fait qu'ils proviennent tous du même service versant et qu'ils portent principalement sur la période 1940-1946 (et ceci bien que les dates extrêmes en soient 1939 et 1960). Notons toutefois qu'on y trouve également des fonds produits par la commission de vérification des internements administratifs, la commission de contrôle des camps, la direction départementale des centres de séjour surveillé, les camps d'internement du Rhône (La Duchère, Vancia et Le Paillet), organismes créés à la Libération de manière à faire face aux problèmes posés par l'Epuration : à leur dissolution,le premier bureau hérita de leurs dossiers.

  58. Résultat n°58
    Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 15-1219

    1 media

    Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 15-1219

    Date

    1935-1974

    Cote

    2961W525

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • LANCIÉ
    • Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 15-1219

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  59. Résultat n°59
    Comptes supprimés n° 4-694

    1 media

    Comptes supprimés n° 4-694

    Date

    1937-1974

    Cote

    2979W2247

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TOUSSIEU
    • Comptes supprimés n° 4-694

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  60. Résultat n°60

    Tissages de Vizille.

    Date

    1960-1969

    Cote

    45J1055

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Personnel.
    • Mouvements du personnel, effectifs, rémunération.
    • Cotisations patronales.
    • Caisse de Retraite et de Prévoyance des salariés du...
    • Tissages de Vizille.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  61. Résultat n°61
    N° 721-835.

    1 media

    N° 721-835.

    Date

    1958-1962

    Cote

    703W10

    • Contexte : 703W - Préfecture du Rhône - Internements administratifs...

    • Dossiers individuels.
    • N° 721-835.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/1er bureau

  62. Résultat n°62

    Coupons échus et non payés.

    Date

    1963-1973

    Cote

    45J334

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Activité financière.
    • Opérations liées au capital.
    • Dividendes et gestion des titres.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Coupons échus et non payés.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  63. Résultat n°63
    Comptes supprimés n° 703-2147

    1 media

    Comptes supprimés n° 703-2147

    Date

    1962-1974

    Cote

    2979W1728

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • FRANCHEVILLE
    • Comptes supprimés n° 703-2147

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  64. Résultat n°64
    Parcelles AP 94-AP 97

    1 media

    Parcelles AP 94-AP 97

    Date

    1973-1974

    Cote

    2979W1927

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • OULLINS
    • Parcelles AP 94-AP 97

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  65. Résultat n°65

    Administrations et Tribunaux Révolutionnaires (1790-1800): répertoire numérique Série L

    Auteur

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'AUDE

    Cote

    INV 11 D

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Administrations et Tribunaux Révolutionnaires (1790-1800):...
  66. Résultat n°66

    SOIE.

    Date

    6 septembre 1974-20 décembre 1977

    Cote

    45J89

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Actionnaires.
    • Registre de certificats nominatifs d'actions.
    • SOIE.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  67. Résultat n°67
    J-Q.

    1 media

    J-Q.

    Date

    1974

    Cote

    2957W196

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1974.
    • J-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  68. Résultat n°68
    Recrutement.

    1 media

    Recrutement.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W92

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Recrutement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  69. Résultat n°69
    Fonctionnement du service de santé et état sanitaire des internés.

    1 media

    Fonctionnement du service de santé et état sanitaire des internés.

    Date

    1944-1946

    Cote

    45W259

    • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...

    • Mesures administratives privatives de liberté et camps...
    • A la Libération.
    • Contrôle et administration des camps.
    • Fonctionnement des camps.
    • Fonctionnement du service de santé et état sanitaire...

    Producteur :

    Le versement 45 W, qui comprend 412 articles et représente 21 mètres linéaires, n'est qu'un artifice puisqu'il est le fruit de la réunion de 4 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1949 et 1981 par la préfecture (Le versement éponyme, 45 W, le 22 avril 1947 ; 209 W le 9 décembre 1959, 307 W le 12 décembre 1963, 703 W le 24 février 1981.). Le choix de les fondre en une seule entité résulte du simple fait qu'ils proviennent tous du même service versant et qu'ils portent principalement sur la période 1940-1946 (et ceci bien que les dates extrêmes en soient 1939 et 1960). Notons toutefois qu'on y trouve également des fonds produits par la commission de vérification des internements administratifs, la commission de contrôle des camps, la direction départementale des centres de séjour surveillé, les camps d'internement du Rhône (La Duchère, Vancia et Le Paillet), organismes créés à la Libération de manière à faire face aux problèmes posés par l'Epuration : à leur dissolution,le premier bureau hérita de leurs dossiers.

  70. Résultat n°70
    Octobre 2019-juillet 2020.

    1 media

    Octobre 2019-juillet 2020.

    Date

    2019-2020

    Cote

    3990W/40

    • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

    • Octobre 2019-juillet 2020.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  71. Résultat n°71
    Testaments.

    1 media

    Testaments.

    Date

    1616-1792

    Cote

    5J1/3

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Famille Romier.
    • Titres personnels.
    • Testaments.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  72. Résultat n°72
    Comptes individuels de B à Bu

    1 media

    Comptes individuels de B à Bu

    Date

    1962-1974

    Cote

    2979W2005

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR
    • Comptes individuels de B à Bu

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  73. Résultat n°73
    Établissements classés.

    1 media

    Établissements classés.

    Date

    1985-1990

    Cote

    3021W 1-3021W10

    • Contexte : Établissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  74. Résultat n°74
    7e et 8e allocations.

    1 media

    7e et 8e allocations.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W141

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1964.
    • Décisions.
    • 7e et 8e allocations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  75. Résultat n°75
    Comptes individuels de C à F

    1 media

    Comptes individuels de C à F

    Date

    1953-1974

    Cote

    2979W1418

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BRIGNAIS
    • Comptes individuels de C à F

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  76. Résultat n°76
    Conférence d’Evian, organisation de la sécurité.

    1 media

    Conférence d’Evian, organisation de la sécurité.

    Date

    1961-1962

    Cote

    437W94

    • Contexte : 437W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Affaires nord-africaines.
    • Guerre d'Algérie.
    • Conférence d’Evian, organisation de la sécurité.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet.

  77. Résultat n°77

    SOIE.

    Date

    1974-1977

    Cote

    45J683

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Comptabilité.
    • Comptabilité générale.
    • Journaux généraux.
    • SOIE.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  78. Résultat n°78
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de B à V

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de B à V

    Date

    1932-1974

    Cote

    2979W2119

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-LAURENT-DE-VAUX
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  79. Résultat n°79

    Manufactures J.-B. Martin, J.-B. Martin, Textiles Salt, SECIA.

    Date

    1975-1980

    Cote

    45J364

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Activité financière.
    • Impôts, taxes et subventions.
    • Impôts et taxes.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Manufactures J.-B. Martin, J.-B. Martin, Textiles Salt,...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  80. Résultat n°80
    Département de l’Ain.

    1 media

    Département de l’Ain.

    Date

    octobre 1945

    Cote

    283W56

    • Contexte : 283W - Commissariat régional de la République à la...

    • Elections politiques et collectivités locales.
    • Elections politiques.
    • Département de l’Ain.

    Producteur :

    Commissariat régional de la République