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  • 1
    M-Q.

    1 media

    M-Q.

    Date

    1972

    Cote

    2957W258

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1972.
    • M-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 2
    Associations de maires du département du Rhône, contrôle.

    1 media

    Associations de maires du département du Rhône, contrôle.

    Date

    1948-1963

    Cote

    437W60

    • Contexte : Cabinet du préfet.

    • Elections politiques et collectivités locales.
    • Elections politiques.
    • Elections municipales et membres des municipalités.
    • Associations de maires du département du Rhône, contrôle.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet.

  • 3
    Dénomination de bâtiments publics et apposition de plaques commémoratives, autorisation.

    1 media

    Dénomination de bâtiments publics et apposition de plaques commémoratives, autorisation.

    Date

    1951-1959

    Cote

    437W19

    • Contexte : Cabinet du préfet.

    • Administration générale.
    • Hommages publics et commémorations.
    • Dénomination de bâtiments publics et apposition de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet.

  • 4
    Comptes supprimés n° 2-294

    1 media

    Comptes supprimés n° 2-294

    Date

    1932-1974

    Cote

    2979W1416

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BIBOST
    • Comptes supprimés n° 2-294

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 5
    PER2260/1

    1 media

    PER2260/1

    Date

    avril 1962-octobre 1964, 1966

    Cote

    PER2260/1

    • Contexte : Revues, journaux, almanachs et bulletins.

    • PER 2252-2299
    • PER2260/1
  • 6
    Traitements du personnel de la Duchère.

    1 media

    Traitements du personnel de la Duchère.

    Date

    1944-1946

    Cote

    45W275

    • Contexte : Police et camps d'internement dans le Rhône durant...

    • Mesures administratives privatives de liberté et camps...
    • A la Libération.
    • Contrôle et administration des camps.
    • Comptabilité des camps.
    • Traitements du personnel de la Duchère.

    Producteur :

    Le versement 45 W, qui comprend 412 articles et représente 21 mètres linéaires, n'est qu'un artifice puisqu'il est le fruit de la réunion de 4 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1949 et 1981 par la préfecture (Le versement éponyme, 45 W, le 22 avril 1947 ; 209 W le 9 décembre 1959, 307 W le 12 décembre 1963, 703 W le 24 février 1981.). Le choix de les fondre en une seule entité résulte du simple fait qu'ils proviennent tous du même service versant et qu'ils portent principalement sur la période 1940-1946 (et ceci bien que les dates extrêmes en soient 1939 et 1960). Notons toutefois qu'on y trouve également des fonds produits par la commission de vérification des internements administratifs, la commission de contrôle des camps, la direction départementale des centres de séjour surveillé, les camps d'internement du Rhône (La Duchère, Vancia et Le Paillet), organismes créés à la Libération de manière à faire face aux problèmes posés par l'Epuration : à leur dissolution,le premier bureau hérita de leurs dossiers.

  • 7
    Table alphabétique des propriétaires
Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de A à V
Comptes supprimés n° 9-193

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

    Date

    1953-1974

    Cote

    2979W2248

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TREVES
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 8
    Électricité ; enseignement ; épuration ; FFI ; finances ; fourrages ; franc-maçonnerie ; fruits et légumes ; FTP ; groupements de jeunesse ; industries ; justice ; lait, beurre, fromages et matières grasses ; main d’œuvre ; marché noir ; médecine ; métallurgie ; milices patriotiques ; opinion ; partis divers ; prisonniers de guerre, déportés et réfugiés ; police ; pommes de terre ; presse ; produits chimiques ; propagande ; propos antinationaux.

    1 media

    Électricité ; enseignement ; épuration ; FFI ; finances ; fourrages ; franc-maçonnerie ; fruits et légumes ; FTP ; groupements de jeunesse ; industries ; justice ; lait, beurre, fromages et matières grasses ; main d’œuvre ; marché noir ; médecine ; métallurgie ; milices patriotiques ; opinion ; partis divers ; prisonniers de guerre, déportés et réfugiés ; police ; pommes de terre ; presse ; produits chimiques ; propagande ; propos antinationaux.

    Date

    Entre le 1er août 1944 et le 30 juin 1945

    Cote

    283W108

    • Contexte : Commissariat régional de la République.

    • Police et gendarmerie.
    • Service des contrôles techniques.
    • Copies de lettres et de télégrammes interceptés, transcriptions...
    • Électricité ; enseignement ; épuration ; FFI ; finances...

    Producteur :

    Commissariat régional de la République

  • 9
    Bu-Chal.

    1 media

    Bu-Chal.

    Date

    1940-1944

    Cote

    45W151

    • Contexte : Police et camps d'internement dans le Rhône durant...

    • Mesures administratives privatives de liberté et camps...
    • De la déclaration de guerre à la Libération.
    • Mesures administratives privatives de liberté.
    • Internés, éloignés et assignés à résidence.
    • Bu-Chal.

    Producteur :

    Le versement 45 W, qui comprend 412 articles et représente 21 mètres linéaires, n'est qu'un artifice puisqu'il est le fruit de la réunion de 4 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1949 et 1981 par la préfecture (Le versement éponyme, 45 W, le 22 avril 1947 ; 209 W le 9 décembre 1959, 307 W le 12 décembre 1963, 703 W le 24 février 1981.). Le choix de les fondre en une seule entité résulte du simple fait qu'ils proviennent tous du même service versant et qu'ils portent principalement sur la période 1940-1946 (et ceci bien que les dates extrêmes en soient 1939 et 1960). Notons toutefois qu'on y trouve également des fonds produits par la commission de vérification des internements administratifs, la commission de contrôle des camps, la direction départementale des centres de séjour surveillé, les camps d'internement du Rhône (La Duchère, Vancia et Le Paillet), organismes créés à la Libération de manière à faire face aux problèmes posés par l'Epuration : à leur dissolution,le premier bureau hérita de leurs dossiers.

  • 10
    Volume 2.

    1 media

    Volume 2.

    Date

    1962-1962

    Cote

    3716W164

    • Contexte : Faculté mixte de médecine et de pharmacie de Lyon.

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Journal général des droits des créanciers.
    • 1962.
    • Volume 2.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  • 11
    Malades et femmes enceintes, transport d’urgence.

    1 media

    Malades et femmes enceintes, transport d’urgence.

    Date

    décembre 1943-juin 1944

    Cote

    182W74

    • Contexte : Cabinet du préfet de région.

    • Liaisons routières, ferroviaires, fluviales, postales...
    • Liaisons routières, ferroviaires et fluviales.
    • Malades et femmes enceintes, transport d’urgence.

    Producteur :

    Cabinet du préfet de région.

  • 12
    Généralités.

    1 media

    Généralités.

    Date

    1953

    Cote

    668W83

    • Contexte : Cabinet du Préfet.

    • Quatrième et cinquième républiques. 
    • Opinion publique et vie politique.
    • Syndicats, mouvements sociaux, grèves.
    • Grèves.
    • Grèves d'août 1953.
    • Généralités.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet

  • 13
    162e séance (20 janvier).

    1 media

    162e séance (20 janvier).

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W251

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1967.
    • 162e séance (20 janvier).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 14
    Etablissements classés.

    1 media

    Etablissements classés.

    Date

    s.d.

    Cote

    1615W 824-1615W856

    • Contexte : Etablissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  • 15

    AC

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W711

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AC

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 16
    Voyage officiel du Maréchal Pétain à Lyon le 18 novembre 1940.

    1 media

    Voyage officiel du Maréchal Pétain à Lyon le 18 novembre 1940.

    Date

    1940

    Cote

    45W53

    • Contexte : Police et camps d'internement dans le Rhône durant...

    • Sécurité publique et maintien de l'ordre.
    • Voyages officiels et protection des personnalités.
    • Voyage officiel du Maréchal Pétain à Lyon le 18 novembre...

    Producteur :

    Le versement 45 W, qui comprend 412 articles et représente 21 mètres linéaires, n'est qu'un artifice puisqu'il est le fruit de la réunion de 4 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1949 et 1981 par la préfecture (Le versement éponyme, 45 W, le 22 avril 1947 ; 209 W le 9 décembre 1959, 307 W le 12 décembre 1963, 703 W le 24 février 1981.). Le choix de les fondre en une seule entité résulte du simple fait qu'ils proviennent tous du même service versant et qu'ils portent principalement sur la période 1940-1946 (et ceci bien que les dates extrêmes en soient 1939 et 1960). Notons toutefois qu'on y trouve également des fonds produits par la commission de vérification des internements administratifs, la commission de contrôle des camps, la direction départementale des centres de séjour surveillé, les camps d'internement du Rhône (La Duchère, Vancia et Le Paillet), organismes créés à la Libération de manière à faire face aux problèmes posés par l'Epuration : à leur dissolution,le premier bureau hérita de leurs dossiers.

  • 17

    Personnel de l'Etat et territorial.

    Date

    1935-1979

    Cote

    1232W 512-1232W535

    • Contexte : Personnel de l'Etat et territorial.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/3e direction/1er bureau

  • 18
    Parcelles AH 11-AH 110

    1 media

    Parcelles AH 11-AH 110

    Date

    1968-1974

    Cote

    2979W2031

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINTE-FOY-LES-LYON
    • Parcelles AH 11-AH 110

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 19
    1955.

    1 media

    1955.

    Date

    1955-1955

    Cote

    3716W156

    • Contexte : Faculté mixte de médecine et de pharmacie de Lyon.

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Journal général des droits des créanciers.
    • 1955.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  • 20

    Cabinet du président du conseil général.

    Date

    1988-1995

    Cote

    3462W 1-3462W28

    • Contexte : Cabinet du président du conseil général.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Cabinet du président

  • 21

    Les institutions de la monarchie française à l'époque moderne

    Auteur

    BARBICHE, BERNARD

    Cote

    FM 4466

    • Contexte :

    • Les institutions de la monarchie française à l'époque...
  • 22
    Maires, établissement de cartes d’identité.

    1 media

    Maires, établissement de cartes d’identité.

    Date

    1932-1964

    Cote

    437W59

    • Contexte : Cabinet du préfet.

    • Elections politiques et collectivités locales.
    • Elections politiques.
    • Elections municipales et membres des municipalités.
    • Maires, établissement de cartes d’identité.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet.

  • 23
    Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

    1 media

    Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

    Date

    1957-1959

    Cote

    496W27

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 24
    Comptes individuels de T à Z
Comptes supprimés n° 5-1491

    1 media

    Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    Date

    1966-1974

    Cote

    2979W1999

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
    • Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 25
    1961.

    1 media

    1961.

    Date

    1961-1961

    Cote

    3716W162

    • Contexte : Faculté mixte de médecine et de pharmacie de Lyon.

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Journal général des droits des créanciers.
    • 1961.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  • 26
    Attribution de lits à l’armée dans les hôpitaux civils.

    1 media

    Attribution de lits à l’armée dans les hôpitaux civils.

    Date

    Entre septembre 1944 et mai 1945

    Cote

    283W147

    • Contexte : Commissariat régional de la République.

    • Santé.
    • Direction des services hospitaliers civils et militaires.
    • Hospitalisation des militaires.
    • Attribution de lits à l’armée dans les hôpitaux civils.

    Producteur :

    Commissariat régional de la République

  • 27
    Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    1 media

    Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    496W593

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Bourses scolaires.
    • Gestion des dossiers.
    • Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 28
    Comptes individuels de H à V

    1 media

    Comptes individuels de H à V

    Date

    1959-1974

    Cote

    2979W2251

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TUPIN-ET-SEMONS
    • Comptes individuels de H à V

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 29
    Comptes supprimées n° 7-704

    1 media

    Comptes supprimées n° 7-704

    Date

    1970-1974

    Cote

    2979W1803

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • LOIRE-SUR-RHÔNE
    • Comptes supprimées n° 7-704

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 30
    Comptes individuels de R à Z

    1 media

    Comptes individuels de R à Z

    Date

    1936-1974

    Cote

    2979W1749

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • GREZIEU-LA-VARENNE
    • Comptes individuels de R à Z

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 31
    Interventions publiques américaines.

    1 media

    Interventions publiques américaines.

    Date

    1944., Entre septembre 1944 et décembre 1944

    Cote

    283W198

    • Contexte : Commissariat régional de la République.

    • Relations diplomatiques et interalliées.
    • Délégation aux relations interalliées.
    • Relations avec les autorités alliées.
    • Interventions publiques américaines.

    Producteur :

    Commissariat régional de la République

  • 32
    Parcelles AT 145-151

    1 media

    Parcelles AT 145-151

    Date

    1969-1979

    Cote

    2979W2228

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TASSIN-LA-DEMI-LUNE
    • Parcelles AT 145-151

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 33
    8 mai-17 septembre 1973.

    1 media

    8 mai-17 septembre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    2957W105

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 8 mai-17 septembre 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 34
    Table alphabétique des propriétaires
Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de A à G

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

    Date

    1961-1974

    Cote

    2979W2001

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 35
    Visites ministérielles (1992). Sommet des chefs d'Etat européens (1995).

    1 media

    Visites ministérielles (1992). Sommet des chefs d'Etat européens (1995).

    Date

    1992-1995

    Cote

    4469W184

    • Contexte : Dossiers thématiques de surveillance.

    • Visites ministérielles (1992). Sommet des chefs d'Etat...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  • 36
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1973

    Cote

    2957W260

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1973.
    • A-B.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 37
    Elections sénatoriales de 1977 et de 1986.

    1 media

    Elections sénatoriales de 1977 et de 1986.

    Date

    1977-1986

    Cote

    4469W45

    • Contexte : Dossiers thématiques de surveillance.

    • Elections sénatoriales de 1977 et de 1986.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  • 38
    Etablissements classés.

    1 media

    Etablissements classés.

    Date

    1952-1985

    Cote

    1951W 1-1951W14

    • Contexte : Etablissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  • 39
    Articles 5-17 et articles spéciaux.

    1 media

    Articles 5-17 et articles spéciaux.

    Date

    1942-1942

    Cote

    3716W79

    • Contexte : Faculté mixte de médecine et de pharmacie de Lyon.

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Budgets.
    • Pièces détaillées.
    • 1942.
    • Mémoires de dépenses.
    • Articles 5-17 et articles spéciaux.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  • 40

    AC

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W709

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AC

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 41
    Elections législatives de 1981.

    1 media

    Elections législatives de 1981.

    Date

    1981-1981

    Cote

    4469W109

    • Contexte : Dossiers thématiques de surveillance.

    • Elections législatives de 1981.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  • 42
    Comptes individuels de R à W

    1 media

    Comptes individuels de R à W

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1550

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Comptes individuels de R à W

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 43
    Visites ministérielles.

    1 media

    Visites ministérielles.

    Date

    1995-1995

    Cote

    4469W187

    • Contexte : Dossiers thématiques de surveillance.

    • Visites ministérielles.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  • 44
    Compagnies républicaines de sécurité (CRS), création, activités et casernement.

    1 media

    Compagnies républicaines de sécurité (CRS), création, activités et casernement.

    Date

    1945-1949

    Cote

    283W103

    • Contexte : Commissariat régional de la République.

    • Police et gendarmerie.
    • Organisation et activités des services.
    • Compagnies républicaines de sécurité (CRS), création,...

    Producteur :

    Commissariat régional de la République

  • 45
    Septembre 1984-janvier 1985.

    1 media

    Septembre 1984-janvier 1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    496W551

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Activité.
    • Isère.
    • Septembre 1984-janvier 1985.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 46
    Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    1 media

    Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    Date

    1982-1982

    Cote

    4296W25-26

    • Contexte : Surveillance.

    • Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  • 47
    30 juin.

    1 media

    30 juin.

    Date

    1981-1981

    Cote

    496W429

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1981.
    • 30 juin.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 48
    Da-Del.

    1 media

    Da-Del.

    Date

    1944-1945

    Cote

    45W225

    • Contexte : Police et camps d'internement dans le Rhône durant...

    • Mesures administratives privatives de liberté et camps...
    • A la Libération.
    • Mesures administratives privatives de liberté.
    • Dossiers individuels des internés.
    • Da-Del.

    Producteur :

    Le versement 45 W, qui comprend 412 articles et représente 21 mètres linéaires, n'est qu'un artifice puisqu'il est le fruit de la réunion de 4 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1949 et 1981 par la préfecture (Le versement éponyme, 45 W, le 22 avril 1947 ; 209 W le 9 décembre 1959, 307 W le 12 décembre 1963, 703 W le 24 février 1981.). Le choix de les fondre en une seule entité résulte du simple fait qu'ils proviennent tous du même service versant et qu'ils portent principalement sur la période 1940-1946 (et ceci bien que les dates extrêmes en soient 1939 et 1960). Notons toutefois qu'on y trouve également des fonds produits par la commission de vérification des internements administratifs, la commission de contrôle des camps, la direction départementale des centres de séjour surveillé, les camps d'internement du Rhône (La Duchère, Vancia et Le Paillet), organismes créés à la Libération de manière à faire face aux problèmes posés par l'Epuration : à leur dissolution,le premier bureau hérita de leurs dossiers.

  • 49

    Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 15-1219

    Date

    1935-1974

    Cote

    2961W525

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • LANCIÉ
    • Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 15-1219

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 50
    Comptes supprimés n° 4-694

    1 media

    Comptes supprimés n° 4-694

    Date

    1937-1974

    Cote

    2979W2247

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TOUSSIEU
    • Comptes supprimés n° 4-694

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 51
    N° 721-835.

    1 media

    N° 721-835.

    Date

    1958-1962

    Cote

    703W10

    • Contexte : Internements administratifs de ressortissants français...

    • Dossiers individuels.
    • N° 721-835.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/1er bureau

  • 52
    Comptes supprimés n° 703-2147

    1 media

    Comptes supprimés n° 703-2147

    Date

    1962-1974

    Cote

    2979W1728

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • FRANCHEVILLE
    • Comptes supprimés n° 703-2147

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 53
    Parcelles AP 94-AP 97

    1 media

    Parcelles AP 94-AP 97

    Date

    1973-1974

    Cote

    2979W1927

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • OULLINS
    • Parcelles AP 94-AP 97

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 54

    Administrations et Tribunaux Révolutionnaires (1790-1800): répertoire numérique Série L

    Auteur

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'AUDE

    Cote

    INV 11 D

    • Contexte :

    • Administrations et Tribunaux Révolutionnaires (1790-1800):...
  • 55
    J-Q.

    1 media

    J-Q.

    Date

    1974

    Cote

    2957W196

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1974.
    • J-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 56
    Recrutement.

    1 media

    Recrutement.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W92

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Recrutement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 57
    Fonctionnement du service de santé et état sanitaire des internés.

    1 media

    Fonctionnement du service de santé et état sanitaire des internés.

    Date

    1944-1946

    Cote

    45W259

    • Contexte : Police et camps d'internement dans le Rhône durant...

    • Mesures administratives privatives de liberté et camps...
    • A la Libération.
    • Contrôle et administration des camps.
    • Fonctionnement des camps.
    • Fonctionnement du service de santé et état sanitaire...

    Producteur :

    Le versement 45 W, qui comprend 412 articles et représente 21 mètres linéaires, n'est qu'un artifice puisqu'il est le fruit de la réunion de 4 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1949 et 1981 par la préfecture (Le versement éponyme, 45 W, le 22 avril 1947 ; 209 W le 9 décembre 1959, 307 W le 12 décembre 1963, 703 W le 24 février 1981.). Le choix de les fondre en une seule entité résulte du simple fait qu'ils proviennent tous du même service versant et qu'ils portent principalement sur la période 1940-1946 (et ceci bien que les dates extrêmes en soient 1939 et 1960). Notons toutefois qu'on y trouve également des fonds produits par la commission de vérification des internements administratifs, la commission de contrôle des camps, la direction départementale des centres de séjour surveillé, les camps d'internement du Rhône (La Duchère, Vancia et Le Paillet), organismes créés à la Libération de manière à faire face aux problèmes posés par l'Epuration : à leur dissolution,le premier bureau hérita de leurs dossiers.

  • 58
    Octobre 2019-juillet 2020.

    1 media

    Octobre 2019-juillet 2020.

    Date

    2019-2020

    Cote

    3990W/40

    • Contexte : Travaux de la Commission permanente.

    • Octobre 2019-juillet 2020.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  • 59
    Testaments.

    1 media

    Testaments.

    Date

    1616-1792

    Cote

    5J1/3

    • Contexte : Famille Romier et familles alliées.

    • Famille Romier.
    • Titres personnels.
    • Testaments.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  • 60
    Républicain indépendant (RI).

    1 media

    Républicain indépendant (RI).

    Date

    1968-1984

    Cote

    4469W5

    • Contexte : Dossiers thématiques de surveillance.

    • Républicain indépendant (RI).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  • 61
    Comptes individuels de B à Bu

    1 media

    Comptes individuels de B à Bu

    Date

    1962-1974

    Cote

    2979W2005

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR
    • Comptes individuels de B à Bu

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 62
    Établissements classés.

    1 media

    Établissements classés.

    Date

    1985-1990

    Cote

    3021W 1-3021W10

    • Contexte : Établissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  • 63
    7e et 8e allocations.

    1 media

    7e et 8e allocations.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W141

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1964.
    • Décisions.
    • 7e et 8e allocations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 64
    Comptes individuels de C à F

    1 media

    Comptes individuels de C à F

    Date

    1953-1974

    Cote

    2979W1418

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BRIGNAIS
    • Comptes individuels de C à F

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 65
    Conférence d’Evian, organisation de la sécurité.

    1 media

    Conférence d’Evian, organisation de la sécurité.

    Date

    1961-1962

    Cote

    437W94

    • Contexte : Cabinet du préfet.

    • Affaires nord-africaines.
    • Guerre d'Algérie.
    • Conférence d’Evian, organisation de la sécurité.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet.

  • 66
    Table alphabétique des propriétaires
Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de B à V

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de B à V

    Date

    1932-1974

    Cote

    2979W2119

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-LAURENT-DE-VAUX
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 67
    Département de l’Ain.

    1 media

    Département de l’Ain.

    Date

    octobre 1945

    Cote

    283W56

    • Contexte : Commissariat régional de la République.

    • Elections politiques et collectivités locales.
    • Elections politiques.
    • Département de l’Ain.

    Producteur :

    Commissariat régional de la République

  • 68
    1917-1918.

    1 media

    1917-1918.

    Date

    1917-1918

    Cote

    1T4011

    • Contexte : Faculté mixte de médecine et de pharmacie de Lyon.

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Budgets.
    • Pièces détaillées.
    • 1917-1918.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  • 69
    Juillet-octobre 2000.

    1 media

    Juillet-octobre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3990W/11

    • Contexte : Travaux de la Commission permanente.

    • Juillet-octobre 2000.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  • 70

    Comptes individuels de G à P

    Date

    1944-1974

    Cote

    2961W607

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • RONNO
    • Comptes individuels de G à P

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 71

    Comptes d'administrations et sociétés privées Comptes individuels de A à F

    Date

    1935-1974

    Cote

    2961W460

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • CHÉNAS
    • Comptes d'administrations et sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 72
    Union des jeunes pour le progrès (UJP) (1973-1977). Parti socialiste (PS) (1971-1972).

    1 media

    Union des jeunes pour le progrès (UJP) (1973-1977). Parti socialiste (PS) (1971-1972).

    Date

    1971-1977

    Cote

    4469W13

    • Contexte : Dossiers thématiques de surveillance.

    • Union des jeunes pour le progrès (UJP) (1973-1977)....

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  • 73
    1963.

    1 media

    1963.

    Date

    1962-1962

    Cote

    3716W105

    • Contexte : Faculté mixte de médecine et de pharmacie de Lyon.

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Budgets.
    • Pièces détaillées.
    • 1963.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  • 74
    Suites des grèves.

    1 media

    Suites des grèves.

    Date

    1942-1943

    Cote

    45W66

    • Contexte : Police et camps d'internement dans le Rhône durant...

    • Sécurité publique et maintien de l'ordre.
    • Grèves et manifestations de protestation.
    • Grèves d'octobre 1942 (juillet 1942-février 1943).
    • Suites des grèves.

    Producteur :

    Le versement 45 W, qui comprend 412 articles et représente 21 mètres linéaires, n'est qu'un artifice puisqu'il est le fruit de la réunion de 4 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1949 et 1981 par la préfecture (Le versement éponyme, 45 W, le 22 avril 1947 ; 209 W le 9 décembre 1959, 307 W le 12 décembre 1963, 703 W le 24 février 1981.). Le choix de les fondre en une seule entité résulte du simple fait qu'ils proviennent tous du même service versant et qu'ils portent principalement sur la période 1940-1946 (et ceci bien que les dates extrêmes en soient 1939 et 1960). Notons toutefois qu'on y trouve également des fonds produits par la commission de vérification des internements administratifs, la commission de contrôle des camps, la direction départementale des centres de séjour surveillé, les camps d'internement du Rhône (La Duchère, Vancia et Le Paillet), organismes créés à la Libération de manière à faire face aux problèmes posés par l'Epuration : à leur dissolution,le premier bureau hérita de leurs dossiers.

  • 75
    Amélioration des conditions de logement.

    1 media

    Amélioration des conditions de logement.

    Date

    1975-1980

    Cote

    496W504

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Aide au logement.
    • Amélioration des conditions de logement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 76
    Etat civil.

    1 media

    Etat civil.

    Date

    1974-1980

    Cote

    496W514

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Etat civil.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 77
    Matériel.

    1 media

    Matériel.

    Date

    1964-1967

    Cote

    496W378

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Villa-Gillet.
    • Fonctionnement.
    • Matériel.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 78
    Personnel de la fonction publique, sanctions, suspensions et révocations.

    1 media

    Personnel de la fonction publique, sanctions, suspensions et révocations.

    Date

    1941-1944

    Cote

    182W53

    • Contexte : Cabinet du préfet de région.

    • Personnel d'Etat et parlementaires.
    • Sanctions, suspensions, révocations.
    • Personnel de la fonction publique, sanctions, suspensions...

    Producteur :

    Cabinet du préfet de région.

  • 79
    Mo-Nz.

    1 media

    Mo-Nz.

    Date

    1944-1945

    Cote

    45W237

    • Contexte : Police et camps d'internement dans le Rhône durant...

    • Mesures administratives privatives de liberté et camps...
    • A la Libération.
    • Mesures administratives privatives de liberté.
    • Dossiers individuels des internés.
    • Mo-Nz.

    Producteur :

    Le versement 45 W, qui comprend 412 articles et représente 21 mètres linéaires, n'est qu'un artifice puisqu'il est le fruit de la réunion de 4 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1949 et 1981 par la préfecture (Le versement éponyme, 45 W, le 22 avril 1947 ; 209 W le 9 décembre 1959, 307 W le 12 décembre 1963, 703 W le 24 février 1981.). Le choix de les fondre en une seule entité résulte du simple fait qu'ils proviennent tous du même service versant et qu'ils portent principalement sur la période 1940-1946 (et ceci bien que les dates extrêmes en soient 1939 et 1960). Notons toutefois qu'on y trouve également des fonds produits par la commission de vérification des internements administratifs, la commission de contrôle des camps, la direction départementale des centres de séjour surveillé, les camps d'internement du Rhône (La Duchère, Vancia et Le Paillet), organismes créés à la Libération de manière à faire face aux problèmes posés par l'Epuration : à leur dissolution,le premier bureau hérita de leurs dossiers.

  • 80
    Comptes individuels de Du à Fu

    1 media

    Comptes individuels de Du à Fu

    Date

    1956-1974

    Cote

    2979W1654

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • DECINES-CHARPIEU
    • Comptes individuels de Du à Fu

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon