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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
M-Q.

1 media

Cote
2957W258
Date
1972
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1972.
  • M-Q.
Résultat n°2
Associations de maires du département du Rhône, contrôle.

1 media

Cote
437W60
Date
1948-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 437W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Elections politiques et collectivités locales.
  • Elections politiques.
  • Elections municipales et membres des municipalités.
  • Associations de maires du département du Rhône, contrôle.
Résultat n°3
Dénomination de bâtiments publics et apposition de plaques commémoratives, autorisation.

1 media

Cote
437W19
Date
1951-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 437W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Administration générale.
  • Hommages publics et commémorations.
  • Dénomination de bâtiments publics et apposition de...
Résultat n°4
Cote
45J580
Date
1948-1976
Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- QUARTIER DE LA CROIX-ROUSSE, BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-DE-MURE (RHONE, FRANCE), MOIRANS (ISERE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), VOIRON (ISERE, FRANCE), IZIEUX (RHONE, FRANCE)
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, LIVRE COMPTABLE, AFFICHE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

  • Comptabilité.
  • Comptabilité générale.
  • Immobilisations, amortissements, balances.
  • Amortissements.
  • Textiles Salt.
Résultat n°5
Comptes supprimés n° 2-294

1 media

Cote
2979W1416
Date
1932-1974
Lieu
BIBOST
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • BIBOST
  • Comptes supprimés n° 2-294
Résultat n°6
PER2260/1

1 media

Cote
PER2260/1
Date
avril 1962-octobre 1964, 1966
Lieu
BELLEVILLE, BRIGNAIS, BRON, CALUIRE-ET-CUIRE, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR, CHASSIEU, COUZON-AU-MONT-D'OR, CREPIEUX-LA-PAPE, CURIS-AU-MONT-D'OR, DECINES-CHARPIEU, FLEURIE, FONTAINES-SAINT-MARTIN, FONTAINES-SUR-SAONE, FRANCHEVILLE, GENAY, GIVORS
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2252-2299
  • PER2260/1
Résultat n°7
Traitements du personnel de la Duchère.

1 media

Cote
45W275
Date
1944-1946
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...

  • Mesures administratives privatives de liberté et camps...
  • A la Libération.
  • Contrôle et administration des camps.
  • Comptabilité des camps.
  • Traitements du personnel de la Duchère.
Résultat n°8
Cote
45J575
Date
1er janvier 1971-30 juin 1975
Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- QUARTIER DE LA CROIX-ROUSSE, BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-DE-MURE (RHONE, FRANCE), MOIRANS (ISERE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), VOIRON (ISERE, FRANCE), IZIEUX (RHONE, FRANCE)
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, LIVRE COMPTABLE, AFFICHE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

  • Comptabilité.
  • Comptabilité générale.
  • Immobilisations, amortissements, balances.
  • Immobilisations.
  • Livres des immobilisations de J.-B. Martin Textiles...
  • 1er janvier 1971-30 juin 1975
Résultat n°9
Table alphabétique des propriétaires
Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de A à V
Comptes supprimés n° 9-193

1 media

Cote
2979W2248
Date
1953-1974
Lieu
TREVES
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • TREVES
  • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
Résultat n°10
Cote
45J1099
Date
1956-1972
Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- QUARTIER DE LA CROIX-ROUSSE, BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-DE-MURE (RHONE, FRANCE), MOIRANS (ISERE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), VOIRON (ISERE, FRANCE), IZIEUX (RHONE, FRANCE)
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, LIVRE COMPTABLE, AFFICHE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

  • Autres sociétés.
  • Société Centrale de Textiles - Huber-Forestier.
  • Rachat d'une partie de la Société Centrale de Textiles...
Résultat n°11
Électricité ; enseignement ; épuration ; FFI ; finances ; fourrages ; franc-maçonnerie ; fruits et légumes ; FTP ; groupements de jeunesse ; industries ; justice ; lait, beurre, fromages et matières grasses ; main d’œuvre ; marché noir ; médecine ; métallurgie ; milices patriotiques ; opinion ; partis divers ; prisonniers de guerre, déportés et réfugiés ; police ; pommes de terre ; presse ; produits chimiques ; propagande ; propos antinationaux.

1 media

Cote
283W108
Date
Entre le 1er août 1944 et le 30 juin 1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 283W - Commissariat régional de la République à la...

  • Police et gendarmerie.
  • Service des contrôles techniques.
  • Copies de lettres et de télégrammes interceptés, transcriptions...
  • Électricité ; enseignement ; épuration ; FFI ; finances...
Résultat n°12
Bu-Chal.

1 media

Cote
45W151
Date
1940-1944
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...

  • Mesures administratives privatives de liberté et camps...
  • De la déclaration de guerre à la Libération.
  • Mesures administratives privatives de liberté.
  • Internés, éloignés et assignés à résidence.
  • Bu-Chal.
Résultat n°13
Volume 2.

1 media

Cote
3716W164
Date
1962-1962
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Budget et comptabilité
  • Comptes.
  • Journal général des droits des créanciers.
  • 1962.
  • Volume 2.
Résultat n°14
Malades et femmes enceintes, transport d’urgence.

1 media

Cote
182W74
Date
décembre 1943-juin 1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 182W - Archives du préfet régional de Lyon durant la...

  • Liaisons routières, ferroviaires, fluviales, postales...
  • Liaisons routières, ferroviaires et fluviales.
  • Malades et femmes enceintes, transport d’urgence.
Résultat n°15
Généralités.

1 media

Cote
668W83
Date
1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 668W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Quatrième et cinquième républiques. 
  • Opinion publique et vie politique.
  • Syndicats, mouvements sociaux, grèves.
  • Grèves.
  • Grèves d'août 1953.
  • Généralités.
Résultat n°16
162e séance (20 janvier).

1 media

Cote
496W251
Date
1967-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Recours.
  • 1967.
  • 162e séance (20 janvier).
Résultat n°17
Etablissements classés.

1 media

Cote
1615W 824-1615W856
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements classés.

Résultat n°18
AC

1 media

Cote
2961W711
Date
1970-1974
Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
Type de document
W
  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
  • Partie agglomérée (classée par section)
  • AC
Résultat n°19
Voyage officiel du Maréchal Pétain à Lyon le 18 novembre 1940.

1 media

Cote
45W53
Date
1940
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...

  • Sécurité publique et maintien de l'ordre.
  • Voyages officiels et protection des personnalités.
  • Voyage officiel du Maréchal Pétain à Lyon le 18 novembre...
Résultat n°20
Cote
1232W 512-1232W535
Date
1935-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Personnel de l'Etat et territorial.

Résultat n°21
Parcelles AH 11-AH 110

1 media

Cote
2979W2031
Date
1968-1974
Lieu
SAINTE-FOY-LES-LYON
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SAINTE-FOY-LES-LYON
  • Parcelles AH 11-AH 110
Résultat n°22
1955.

1 media

Cote
3716W156
Date
1955-1955
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Budget et comptabilité
  • Comptes.
  • Journal général des droits des créanciers.
  • 1955.
Résultat n°23
Cote
3462W 1-3462W28
Date
1988-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cabinet du président du conseil général.

Résultat n°24
Maires, établissement de cartes d’identité.

1 media

Cote
437W59
Date
1932-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 437W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Elections politiques et collectivités locales.
  • Elections politiques.
  • Elections municipales et membres des municipalités.
  • Maires, établissement de cartes d’identité.
Résultat n°25
Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

1 media

Cote
496W27
Date
1957-1959
Lieu
MAROC, TUNISIE
Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
  • Prestations de secours.
  • Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation...
Résultat n°26
Comptes individuels de T à Z
Comptes supprimés n° 5-1491

1 media

Cote
2979W1999
Date
1966-1974
Lieu
SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
  • Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491
Résultat n°27
1961.

1 media

Cote
3716W162
Date
1961-1961
Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Budget et comptabilité
  • Comptes.
  • Journal général des droits des créanciers.
  • 1961.
Résultat n°28
Attribution de lits à l’armée dans les hôpitaux civils.

1 media

Cote
283W147
Date
Entre septembre 1944 et mai 1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 283W - Commissariat régional de la République à la...

  • Santé.
  • Direction des services hospitaliers civils et militaires.
  • Hospitalisation des militaires.
  • Attribution de lits à l’armée dans les hôpitaux civils.
Résultat n°29
Cote
45J278
Date
1847-1978
Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- QUARTIER DE LA CROIX-ROUSSE, BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-DE-MURE (RHONE, FRANCE), MOIRANS (ISERE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), VOIRON (ISERE, FRANCE), IZIEUX (RHONE, FRANCE)
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, LIVRE COMPTABLE, AFFICHE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

  • Domaine et patrimoine.
  • Bâtiments.
  • Bâtiments industriels.
  • Site de Baraban.
Résultat n°30
Cote
45J123
Date
2 octobre 1964-14 octobre 1969
Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- QUARTIER DE LA CROIX-ROUSSE, BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-DE-MURE (RHONE, FRANCE), MOIRANS (ISERE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), VOIRON (ISERE, FRANCE), IZIEUX (RHONE, FRANCE)
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, LIVRE COMPTABLE, AFFICHE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

  • Administration générale.
  • Conseils et assemblées.
  • Conseils d'administration.
  • Registres des procès-verbaux de délibération.
  • Manufactures J.-B. Martin.
  • Registres des procès-verbaux de délibérations du conseil...
  • 2 octobre 1964-14 octobre 1969
Résultat n°31
Cote
45J1027
Date
1951-1963
Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- QUARTIER DE LA CROIX-ROUSSE, BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-DE-MURE (RHONE, FRANCE), MOIRANS (ISERE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), VOIRON (ISERE, FRANCE), IZIEUX (RHONE, FRANCE)
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, LIVRE COMPTABLE, AFFICHE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

  • Personnel.
  • Mouvements du personnel, effectifs, rémunération.
  • Déclarations annuelles de salaires.
  • Manufactures J.-B. Martin.
  • Sites de Tarare, Montrottier et Brullioles.
  • 1951-1963
Résultat n°32
Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

1 media

Cote
496W593
Date
1983-1984
Lieu
ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Soutien scolaire.
  • Bourses scolaires.
  • Gestion des dossiers.
  • Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).
Résultat n°33
Comptes individuels de H à V

1 media

Cote
2979W2251
Date
1959-1974
Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • TUPIN-ET-SEMONS
  • Comptes individuels de H à V
Résultat n°34
Cote
45J856
Date
Janvier 1964-janvier 1966
Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- QUARTIER DE LA CROIX-ROUSSE, BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-DE-MURE (RHONE, FRANCE), MOIRANS (ISERE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), VOIRON (ISERE, FRANCE), IZIEUX (RHONE, FRANCE)
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, LIVRE COMPTABLE, AFFICHE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

  • Activité commerciale.
  • Analyses des ventes.
  • J.-B. Martin.
  • Analyses mensuelles des ventes en France par catégories...
  • Janvier 1964-janvier 1966
Résultat n°35
Comptes supprimées n° 7-704

1 media

Cote
2979W1803
Date
1970-1974
Lieu
LOIRE-SUR-RHONE
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • LOIRE-SUR-RHÔNE
  • Comptes supprimées n° 7-704
Résultat n°36
Comptes individuels de R à Z

1 media

Cote
2979W1749
Date
1936-1974
Lieu
GREZIEU-LA-VARENNE
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • GREZIEU-LA-VARENNE
  • Comptes individuels de R à Z
Résultat n°37
Interventions publiques américaines.

1 media

Cote
283W198
Date
1944., Entre septembre 1944 et décembre 1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 283W - Commissariat régional de la République à la...

  • Relations diplomatiques et interalliées.
  • Délégation aux relations interalliées.
  • Relations avec les autorités alliées.
  • Interventions publiques américaines.
Résultat n°38
Parcelles AT 145-151

1 media

Cote
2979W2228
Date
1969-1979
Lieu
TASSIN-LA-DEMI-LUNE
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • TASSIN-LA-DEMI-LUNE
  • Parcelles AT 145-151
Résultat n°39
8 mai-17 septembre 1973.

1 media

Cote
2957W105
Date
1973
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Déclarations de successions.
  • 8 mai-17 septembre 1973.
Résultat n°40
Table alphabétique des propriétaires
Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de A à G

1 media

Cote
2979W2001
Date
1961-1974
Lieu
SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
  • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
Résultat n°41
Cote
45J305
Date
1963-1977
Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- QUARTIER DE LA CROIX-ROUSSE, BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-DE-MURE (RHONE, FRANCE), MOIRANS (ISERE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), VOIRON (ISERE, FRANCE), IZIEUX (RHONE, FRANCE)
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, LIVRE COMPTABLE, AFFICHE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

  • Domaine et patrimoine.
  • Bâtiments.
  • Immeubles non-industriels.
  • Tissages de Vizille.
  • Ensemble Baudelaire, 1, rue Baudelaire et 54-56, rue...
Résultat n°42
A-B.

1 media

Cote
2957W260
Date
1973
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1973.
  • A-B.
Résultat n°43
Cote
45J825
Date
ca. septembre 1938-ca. décembre 1940
Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- QUARTIER DE LA CROIX-ROUSSE, BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-DE-MURE (RHONE, FRANCE), MOIRANS (ISERE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), VOIRON (ISERE, FRANCE), IZIEUX (RHONE, FRANCE)
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, LIVRE COMPTABLE, AFFICHE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

  • Services techniques.
  • Calculs des prix de vente.
  • Textiles Salt.
  • ca. septembre 1938-ca. décembre 1940
Résultat n°44
Etablissements classés.

1 media

Cote
1951W 1-1951W14
Date
1952-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etablissements classés.

Résultat n°45
Articles 5-17 et articles spéciaux.

1 media

Cote
3716W79
Date
1942-1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Budget et comptabilité
  • Budgets.
  • Pièces détaillées.
  • 1942.
  • Mémoires de dépenses.
  • Articles 5-17 et articles spéciaux.
Résultat n°46
AC

1 media

Cote
2961W709
Date
1970-1974
Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
Type de document
W
  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
  • Partie agglomérée (classée par section)
  • AC
Résultat n°47
Comptes individuels de R à W

1 media

Cote
2979W1550
Date
Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974
Lieu
CHAPONNAY
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • CHAPONNAY
  • Comptes individuels de R à W
Résultat n°48
Cote
45J764
Date
Août 1961-décembre 1967
Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- QUARTIER DE LA CROIX-ROUSSE, BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-DE-MURE (RHONE, FRANCE), MOIRANS (ISERE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), VOIRON (ISERE, FRANCE), IZIEUX (RHONE, FRANCE)
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, LIVRE COMPTABLE, AFFICHE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

  • Approvisionnement et fabrication.
  • Estimation des stocks.
  • Manufactures J.-B. Martin.
  • Août 1961-décembre 1967
Résultat n°49
Cote
45J958
Date
Août 1941-août 1943
Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- QUARTIER DE LA CROIX-ROUSSE, BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-DE-MURE (RHONE, FRANCE), MOIRANS (ISERE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), VOIRON (ISERE, FRANCE), IZIEUX (RHONE, FRANCE)
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, LIVRE COMPTABLE, AFFICHE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

  • Personnel.
  • Mouvements du personnel, effectifs, rémunération.
  • Livres de paie.
  • Site de Soucieu.
  • Août 1941-août 1943
Résultat n°50
Cote
45J453
Date
1972-1973
Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- QUARTIER DE LA CROIX-ROUSSE, BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-DE-MURE (RHONE, FRANCE), MOIRANS (ISERE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), VOIRON (ISERE, FRANCE), IZIEUX (RHONE, FRANCE)
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, LIVRE COMPTABLE, AFFICHE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

  • Comptabilité.
  • Comptabilité générale.
  • Livres d'inventaire et comptes sociaux.
  • J.-B. Martin.
  • Comptes sociaux.
  • 1972-1973
Résultat n°51
Compagnies républicaines de sécurité (CRS), création, activités et casernement.

1 media

Cote
283W103
Date
1945-1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 283W - Commissariat régional de la République à la...

  • Police et gendarmerie.
  • Organisation et activités des services.
  • Compagnies républicaines de sécurité (CRS), création,...
Résultat n°52
Septembre 1984-janvier 1985.

1 media

Cote
496W551
Date
1984-1985
Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • DRASEC.
  • Prestations.
  • Aide à la vie sociale.
  • Assistants socio-administratifs.
  • Activité.
  • Isère.
  • Septembre 1984-janvier 1985.
Résultat n°53
Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

1 media

Cote
4296W25-26
Date
1982-1982
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
Type de document
COUPURE DE PRESSE, RAPPORT DE POLICE
  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
Résultat n°54
30 juin.

1 media

Cote
496W429
Date
1981-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
  • Commissions.
  • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
  • Activités.
  • 1981.
  • 30 juin.
Résultat n°55
Cote
45J897
Date
1950-1961
Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- QUARTIER DE LA CROIX-ROUSSE, BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-DE-MURE (RHONE, FRANCE), MOIRANS (ISERE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), VOIRON (ISERE, FRANCE), IZIEUX (RHONE, FRANCE)
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, LIVRE COMPTABLE, AFFICHE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

  • Personnel.
  • Etudes relatives à l'organisation du travail.
  • Manufactures J.-B. Martin, puis J.-B. Martin, études...
  • Usine de Longechenal.
Résultat n°56
Cote
45J152
Date
8 août 1974-29 juin 1977
Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- QUARTIER DE LA CROIX-ROUSSE, BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-DE-MURE (RHONE, FRANCE), MOIRANS (ISERE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), VOIRON (ISERE, FRANCE), IZIEUX (RHONE, FRANCE)
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, LIVRE COMPTABLE, AFFICHE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

  • Administration générale.
  • Conseils et assemblées.
  • Conseils d'administration.
  • Registres de présence.
  • SOIE.
  • Registre de présence aux réunions du conseil d'administration.
Résultat n°57
Da-Del.

1 media

Cote
45W225
Date
1944-1945
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...

  • Mesures administratives privatives de liberté et camps...
  • A la Libération.
  • Mesures administratives privatives de liberté.
  • Dossiers individuels des internés.
  • Da-Del.
Résultat n°58
Comptes individuels de R à V
Comptes supprimés n° 15-1219

1 media

Cote
2961W525
Date
1935-1974
Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
Type de document
W
  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • LANCIÉ
  • Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 15-1219
Résultat n°59
Comptes supprimés n° 4-694

1 media

Cote
2979W2247
Date
1937-1974
Lieu
TOUSSIEU
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • TOUSSIEU
  • Comptes supprimés n° 4-694
Résultat n°60
Cote
45J1055
Date
1960-1969
Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- QUARTIER DE LA CROIX-ROUSSE, BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-DE-MURE (RHONE, FRANCE), MOIRANS (ISERE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), VOIRON (ISERE, FRANCE), IZIEUX (RHONE, FRANCE)
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, LIVRE COMPTABLE, AFFICHE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

  • Personnel.
  • Mouvements du personnel, effectifs, rémunération.
  • Cotisations patronales.
  • Caisse de Retraite et de Prévoyance des salariés du...
  • Tissages de Vizille.
Résultat n°61
N° 721-835.

1 media

Cote
703W10
Date
1958-1962
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 703W - Préfecture du Rhône - Internements administratifs...

  • Dossiers individuels.
  • N° 721-835.
Résultat n°62
Cote
45J334
Date
1963-1973
Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- QUARTIER DE LA CROIX-ROUSSE, BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-DE-MURE (RHONE, FRANCE), MOIRANS (ISERE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), VOIRON (ISERE, FRANCE), IZIEUX (RHONE, FRANCE)
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, LIVRE COMPTABLE, AFFICHE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

  • Activité financière.
  • Opérations liées au capital.
  • Dividendes et gestion des titres.
  • Manufactures J.-B. Martin.
  • Coupons échus et non payés.
Résultat n°63
Comptes supprimés n° 703-2147

1 media

Cote
2979W1728
Date
1962-1974
Lieu
FRANCHEVILLE
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • FRANCHEVILLE
  • Comptes supprimés n° 703-2147
Résultat n°64
Parcelles AP 94-AP 97

1 media

Cote
2979W1927
Date
1973-1974
Lieu
OULLINS
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • OULLINS
  • Parcelles AP 94-AP 97
Résultat n°65
Cote
INV 11 D
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Administrations et Tribunaux Révolutionnaires (1790-1800):...
Résultat n°66
Cote
45J89
Date
6 septembre 1974-20 décembre 1977
Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- QUARTIER DE LA CROIX-ROUSSE, BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-DE-MURE (RHONE, FRANCE), MOIRANS (ISERE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), VOIRON (ISERE, FRANCE), IZIEUX (RHONE, FRANCE)
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, LIVRE COMPTABLE, AFFICHE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

  • Constitution de l'affaire.
  • Actionnaires.
  • Registre de certificats nominatifs d'actions.
  • SOIE.
Résultat n°67
J-Q.

1 media

Cote
2957W196
Date
1974
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1974.
  • J-Q.
Résultat n°68
Recrutement.

1 media

Cote
496W92
Date
1965-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Personnel.
  • Recrutement.
Résultat n°69
Fonctionnement du service de santé et état sanitaire des internés.

1 media

Cote
45W259
Date
1944-1946
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...

  • Mesures administratives privatives de liberté et camps...
  • A la Libération.
  • Contrôle et administration des camps.
  • Fonctionnement des camps.
  • Fonctionnement du service de santé et état sanitaire...
Résultat n°70
Octobre 2019-juillet 2020.

1 media

Cote
3990W/40
Date
2019-2020
Lieu - Type de document
RAPPORT
  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Octobre 2019-juillet 2020.
Résultat n°71
Testaments.

1 media

Cote
5J1/3
Date
1616-1792
Lieu
BAGNOLS, LE BOIS-D'OINGT, LEGNY, SAINT-LAURENT-D'OINGT, TARARE, LE BREUIL, LIERGUES, POUILLY-LE-MONIAL, MOIRE, MOIRE, MONTVERDUN
Type de document
TERRIER
  • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

  • Famille Romier.
  • Titres personnels.
  • Testaments.
Résultat n°72
Comptes individuels de B à Bu

1 media

Cote
2979W2005
Date
1962-1974
Lieu
SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR
  • Comptes individuels de B à Bu
Résultat n°73
Établissements classés.

1 media

Cote
3021W 1-3021W10
Date
1985-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Établissements classés.

Résultat n°74
7e et 8e allocations.

1 media

Cote
496W141
Date
1964-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Subsistances.
  • 1964.
  • Décisions.
  • 7e et 8e allocations.
Résultat n°75
Comptes individuels de C à F

1 media

Cote
2979W1418
Date
1953-1974
Lieu
BRIGNAIS
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • BRIGNAIS
  • Comptes individuels de C à F
Résultat n°76
Conférence d’Evian, organisation de la sécurité.

1 media

Cote
437W94
Date
1961-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 437W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Affaires nord-africaines.
  • Guerre d'Algérie.
  • Conférence d’Evian, organisation de la sécurité.
Résultat n°77
Cote
45J683
Date
1974-1977
Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- QUARTIER DE LA CROIX-ROUSSE, BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-DE-MURE (RHONE, FRANCE), MOIRANS (ISERE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), VOIRON (ISERE, FRANCE), IZIEUX (RHONE, FRANCE)
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, LIVRE COMPTABLE, AFFICHE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

  • Comptabilité.
  • Comptabilité générale.
  • Journaux généraux.
  • SOIE.
Résultat n°78
Table alphabétique des propriétaires
Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de B à V

1 media

Cote
2979W2119
Date
1932-1974
Lieu
SAINT-LAURENT-DE-VAUX
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • SAINT-LAURENT-DE-VAUX
  • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
Résultat n°79
Cote
45J364
Date
1975-1980
Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- QUARTIER DE LA CROIX-ROUSSE, BRULLIOLES (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SAINT-LAURENT-DE-MURE (RHONE, FRANCE), MOIRANS (ISERE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), VOIRON (ISERE, FRANCE), IZIEUX (RHONE, FRANCE)
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, LIVRE COMPTABLE, AFFICHE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

  • Activité financière.
  • Impôts, taxes et subventions.
  • Impôts et taxes.
  • Manufactures J.-B. Martin.
  • Manufactures J.-B. Martin, J.-B. Martin, Textiles Salt,...
Résultat n°80
Département de l’Ain.

1 media

Cote
283W56
Date
octobre 1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 283W - Commissariat régional de la République à la...

  • Elections politiques et collectivités locales.
  • Elections politiques.
  • Département de l’Ain.