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6 109 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1791-1822.

    2 lots 75 medias

    1791-1822.

    Date

    1791-1822

    Cote

    EDEPOT182/1

    • Contexte : EDEPOT182 - Commune de Saint-Bonnet-des-Bruyères

    • Conseil municipal, délibérations.
    • 1791-1822.

    Producteur :

    COMMUNE DE SAINT-BONNET-DES-BRUYERES

  2. Résultat n°2
    1824-1850.

    2 lots 96 medias

    1824-1850.

    Date

    1824-1850

    Cote

    EDEPOT182/2

    • Contexte : EDEPOT182 - Commune de Saint-Bonnet-des-Bruyères

    • Conseil municipal, délibérations.
    • 1824-1850.

    Producteur :

    COMMUNE DE SAINT-BONNET-DES-BRUYERES

  3. Résultat n°3
    1851-1868.

    2 lots 99 medias

    1851-1868.

    Date

    1851-1868

    Cote

    EDEPOT182/3

    • Contexte : EDEPOT182 - Commune de Saint-Bonnet-des-Bruyères

    • Conseil municipal, délibérations.
    • 1851-1868.

    Producteur :

    COMMUNE DE SAINT-BONNET-DES-BRUYERES

  4. Résultat n°4
    Bureau de bienfaisance, délibérations.

    1 media

    Bureau de bienfaisance, délibérations.

    Date

    1823-1862

    Cote

    EDEPOT182/4

    • Contexte : EDEPOT182 - Commune de Saint-Bonnet-des-Bruyères

    • Bureau de bienfaisance, délibérations.

    Producteur :

    COMMUNE DE SAINT-BONNET-DES-BRUYERES

  5. Résultat n°5

    Administrations et Tribunaux Révolutionnaires (1790-1800): répertoire numérique Série L

    Auteur

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'AUDE

    Cote

    INV 11 D

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Administrations et Tribunaux Révolutionnaires (1790-1800):...
  6. Résultat n°6

    Les institutions administratives, financières et judiciaires du Dauphiné sous l'Ancien régime : Guide des fonds d'archives

    Auteur

    SOULINGEAS, Yves/ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE

    Cote

    INV 38 D

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Les institutions administratives, financières et judiciaires...
  7. Résultat n°7
    Généalogie de la famille Romier.

    1 media

    Généalogie de la famille Romier.

    Cote

    5J1/1

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Famille Romier.
    • Titres personnels.
    • Généalogie de la famille Romier.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  8. Résultat n°8
    Contrats de mariage.

    1 media

    Contrats de mariage.

    Date

    1610-an XI

    Cote

    5J1/2

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Famille Romier.
    • Titres personnels.
    • Contrats de mariage.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  9. Résultat n°9
    Testaments.

    1 media

    Testaments.

    Date

    1616-1792

    Cote

    5J1/3

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Famille Romier.
    • Titres personnels.
    • Testaments.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  10. Résultat n°10
    Tutelles et conseils de famille.

    1 media

    Tutelles et conseils de famille.

    Date

    1608-1812

    Cote

    5J1/4

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Famille Romier.
    • Titres personnels.
    • Tutelles et conseils de famille.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  11. Résultat n°11
    Passeports.

    1 media

    Passeports.

    Date

    1790-an X

    Cote

    5J1/5

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Famille Romier.
    • Titres personnels.
    • Passeports.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  12. Résultat n°12
    Extraits d'actes d'état civil

    1 media

    Extraits d'actes d'état civil

    Date

    1725-1842

    Cote

    5J1/6

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Famille Romier.
    • Titres personnels.
    • Extraits d'actes d'état civil

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  13. Résultat n°13
    Affaires militaires.

    1 media

    Affaires militaires.

    Date

    1730-an IX

    Cote

    5J1/7

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Famille Romier.
    • Titres personnels.
    • Affaires militaires.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  14. Résultat n°14
    Correspondance diverse.

    1 media

    Correspondance diverse.

    Date

    1791-1900

    Cote

    5J1/8

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Famille Romier.
    • Titres personnels.
    • Correspondance diverse.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  15. Résultat n°15
    Paroisse de Bagnols.

    1 media

    Paroisse de Bagnols.

    Date

    1515-1616

    Cote

    5J2/1

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Famille Romier.
    • Titres de propriété.
    • Paroisse de Bagnols.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  16. Résultat n°16
    Paroisse du Bois-d'Oingt.

    1 media

    Paroisse du Bois-d'Oingt.

    Date

    1613-1900

    Cote

    5J2/2

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Famille Romier.
    • Titres de propriété.
    • Paroisse du Bois-d'Oingt.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  17. Résultat n°17
    Paroisse de Légny.

    1 media

    Paroisse de Légny.

    Date

    1615-1723

    Cote

    5J2/3

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Famille Romier.
    • Titres de propriété.
    • Paroisse de Légny.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  18. Résultat n°18
    Paroisse de Moiré.

    1 media

    Paroisse de Moiré.

    Date

    1592-1820

    Cote

    5J2/4

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Famille Romier.
    • Titres de propriété.
    • Paroisse de Moiré.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  19. Résultat n°19
    Paroisse de Saint-Laurent-d'Oingt.

    1 media

    Paroisse de Saint-Laurent-d'Oingt.

    Date

    1671

    Cote

    5J2/5

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Famille Romier.
    • Titres de propriété.
    • Paroisse de Saint-Laurent-d'Oingt.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  20. Résultat n°20
    Paroisse de Tarare.

    1 media

    Paroisse de Tarare.

    Date

    1688

    Cote

    5J2/6

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Famille Romier.
    • Titres de propriété.
    • Paroisse de Tarare.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  21. Résultat n°21
    Mémoires et comptabilité.

    1 media

    Mémoires et comptabilité.

    Date

    1694-1900

    Cote

    5J3/1

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Famille Romier.
    • Gestion.
    • Comptabilité et procédures.
    • Mémoires et comptabilité.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  22. Résultat n°22
    Procès pour dettes, redevances, règlements de succession et affaires diverses.

    1 media

    Procès pour dettes, redevances, règlements de succession et affaires diverses.

    Date

    1609-1847

    Cote

    5J3/2

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Famille Romier.
    • Gestion.
    • Comptabilité et procédures.
    • Procès pour dettes, redevances, règlements de succession...

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  23. Résultat n°23
    Tailles de la paroisse de Moiré.

    1 media

    Tailles de la paroisse de Moiré.

    Date

    1596-1789

    Cote

    5J4/1

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Famille Romier.
    • Gestion.
    • Impositions et taxes et procès relatifs à ces impositions.
    • Tailles de la paroisse de Moiré.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  24. Résultat n°24
    Gabelles.

    1 media

    Gabelles.

    Date

    1720-1783

    Cote

    5J4/2

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Famille Romier.
    • Gestion.
    • Impositions et taxes et procès relatifs à ces impositions.
    • Gabelles.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  25. Résultat n°25
    Corvée royale.

    1 media

    Corvée royale.

    Date

    1770

    Cote

    5J4/3

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Famille Romier.
    • Gestion.
    • Impositions et taxes et procès relatifs à ces impositions.
    • Corvée royale.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  26. Résultat n°26
    Servis et redevances foncières.

    1 media

    Servis et redevances foncières.

    Date

    1705-1789

    Cote

    5J4/4

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Famille Romier.
    • Gestion.
    • Impositions et taxes et procès relatifs à ces impositions.
    • Servis et redevances foncières.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  27. Résultat n°27
    Impositions des périodes révolutionnaire et post-révolutionnaire.

    1 media

    Impositions des périodes révolutionnaire et post-révolutionnaire.

    Date

    1791-1845

    Cote

    5J4/5

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Famille Romier.
    • Gestion.
    • Impositions et taxes et procès relatifs à ces impositions.
    • Impositions des périodes révolutionnaire et post-révolutionnaire.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  28. Résultat n°28
    Obligations.

    1 media

    Obligations.

    Date

    1597-1869

    Cote

    5J5/1

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Famille Romier.
    • Gestion.
    • Gestion.
    • Obligations.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  29. Résultat n°29
    Quittances.

    1 media

    Quittances.

    Date

    1601-1860

    Cote

    5J5/2

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Famille Romier.
    • Gestion.
    • Gestion.
    • Quittances.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  30. Résultat n°30
    Saisies.

    1 media

    Saisies.

    Date

    1702-1739

    Cote

    5J5/3

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Famille Romier.
    • Gestion.
    • Gestion.
    • Saisies.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  31. Résultat n°31
    Sommations.

    1 media

    Sommations.

    Date

    1643-1720

    Cote

    5J5/4

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Famille Romier.
    • Gestion.
    • Gestion.
    • Sommations.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  32. Résultat n°32
    Défrichements.

    1 media

    Défrichements.

    Date

    1776-1776

    Cote

    5J5/5

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Famille Romier.
    • Gestion.
    • Gestion.
    • Défrichements.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  33. Résultat n°33
    Affermages.

    1 media

    Affermages.

    Date

    an III-1813

    Cote

    5J5/6

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Famille Romier.
    • Gestion.
    • Gestion.
    • Affermages.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  34. Résultat n°34
    Vente de mobilier.

    1 media

    Vente de mobilier.

    Date

    1790

    Cote

    5J5/7

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Famille Romier.
    • Gestion.
    • Gestion.
    • Vente de mobilier.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  35. Résultat n°35
    Reconnaissance de cheptel.

    1 media

    Reconnaissance de cheptel.

    Date

    1610

    Cote

    5J5/8

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Famille Romier.
    • Gestion.
    • Gestion.
    • Reconnaissance de cheptel.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  36. Résultat n°36
    Gestion du luminaire et de la fabrique de Moiré.

    1 media

    Gestion du luminaire et de la fabrique de Moiré.

    Date

    1644-1781

    Cote

    5J5/9

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Famille Romier.
    • Gestion.
    • Gestion.
    • Gestion du luminaire et de la fabrique de Moiré.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  37. Résultat n°37
    Titres personnels.

    1 media

    Titres personnels.

    Date

    1651-1830

    Cote

    5J6

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Familles alliées.
    • Famille Debrost.
    • Titres personnels.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  38. Résultat n°38
    Comptabilité.

    1 media

    Comptabilité.

    Date

    1610-1779

    Cote

    5J8/1

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Familles alliées.
    • Famille Debrost.
    • Gestion et procédures.
    • Comptabilité.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  39. Résultat n°39
    Rentes et servis dus à la cure de Chessy et à la terre de Courbeville.

    1 media

    Rentes et servis dus à la cure de Chessy et à la terre de Courbeville.

    Date

    1641-1779

    Cote

    5J8/3

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Familles alliées.
    • Famille Debrost.
    • Gestion et procédures.
    • Rentes et servis dus à la cure de Chessy et à la terre...

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  40. Résultat n°40
    Obligations.

    1 media

    Obligations.

    Date

    1621-1852

    Cote

    5J8/4

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Familles alliées.
    • Famille Debrost.
    • Gestion et procédures.
    • Obligations.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  41. Résultat n°41
    Quittances.

    1 media

    Quittances.

    Date

    1654-1863

    Cote

    5J8/5

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Familles alliées.
    • Famille Debrost.
    • Gestion et procédures.
    • Quittances.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  42. Résultat n°42
    Saisies.

    1 media

    Saisies.

    Date

    1698-1849

    Cote

    5J8/6

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Familles alliées.
    • Famille Debrost.
    • Gestion et procédures.
    • Saisies.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  43. Résultat n°43
    Titres de propriété.

    1 media

    Titres de propriété.

    Date

    1779-1782

    Cote

    5J10

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Familles alliées.
    • Famille Lepin.
    • Titres de propriété.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  44. Résultat n°44
    Famille Cordelier.

    1 media

    Famille Cordelier.

    Date

    1637

    Cote

    5J11

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Autres familles.
    • Famille Cordelier.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  45. Résultat n°45
    Famille Gillequin.

    1 media

    Famille Gillequin.

    Date

    XVIe siècle-1638

    Cote

    5J12/3

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Autres familles.
    • Autres familles alliées.
    • Famille Gillequin.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  46. Résultat n°46
    Famille Chappot.

    1 media

    Famille Chappot.

    Date

    1653-XVIIIe siècle

    Cote

    5J12/6

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Autres familles.
    • Autres familles alliées.
    • Famille Chappot.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  47. Résultat n°47
    Familles diverses.

    1 media

    Familles diverses.

    Date

    1546-an VIII

    Cote

    5J12/8

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Autres familles.
    • Autres familles alliées.
    • Familles diverses.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  48. Résultat n°48
    Titres divers.

    1 media

    Titres divers.

    Date

    XVIIe-XIXe siècles

    Cote

    5J12/9

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Autres familles.
    • Autres familles alliées.
    • Titres divers.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  49. Résultat n°49
    Ruvres historiques.

    1 media

    Ruvres historiques.

    Cote

    5J18

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Coupures d'articles de journaux sur les activités et...
    • Ruvres historiques.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  50. Résultat n°50
    Commission départementale d'histoire de la seconde guerre mondiale (1937-1979). Commission d'histoire de la guerre (1914-2001).

    1 media

    Commission départementale d'histoire de la seconde guerre mondiale (1937-1979). Commission d'histoire de la guerre (1914-2001).

    Date

    1937-2011

    Cote

    31J

    • Contexte : Commission départementale d'histoire de la seconde...

    Producteur :

    COMMISSION D'HISTOIRE DE LA GUERRE- MARCEL RUBY

  51. Résultat n°51

    Manufactures J.-B. Martin, modifications du capital de la société de 1943 à 1980.

    Date

    1944-ca.1980

    Cote

    34J344

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Activité financière.
    • Opérations liées au capital.
    • Modifications du capital.
    • Manufactures J.-B. Martin, modifications du capital...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  52. Résultat n°52

    1898

    Date

    1898

    Cote

    45J1

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts imprimés.
    • 1898

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  53. Résultat n°53

    1900

    Date

    1900

    Cote

    45J2

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts imprimés.
    • 1900

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  54. Résultat n°54

    1910

    Date

    1910

    Cote

    45J3

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts imprimés.
    • 1910

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  55. Résultat n°55

    1913

    Date

    1913

    Cote

    45J4

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts imprimés.
    • 1913

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  56. Résultat n°56

    1925

    Date

    1925

    Cote

    45J5

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts imprimés.
    • 1925

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  57. Résultat n°57

    1928

    Date

    1928

    Cote

    45J6

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts imprimés.
    • 1928

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  58. Résultat n°58

    1935

    Date

    1935

    Cote

    45J7

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts imprimés.
    • 1935

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  59. Résultat n°59

    1941

    Date

    1941

    Cote

    45J8

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts imprimés.
    • 1941

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  60. Résultat n°60

    1944

    Date

    1944

    Cote

    45J9

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts imprimés.
    • 1944

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  61. Résultat n°61

    1945

    Date

    1945

    Cote

    45J10

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts imprimés.
    • 1945

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  62. Résultat n°62

    1964

    Date

    1964

    Cote

    45J11

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts imprimés.
    • 1964

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  63. Résultat n°63

    1967

    Date

    1967

    Cote

    45J12

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts imprimés.
    • 1967

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  64. Résultat n°64

    1973

    Date

    1973

    Cote

    45J13

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts imprimés.
    • 1973

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  65. Résultat n°65

    1er janvier 1975

    Date

    1er janvier 1975

    Cote

    45J14

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts dactylographiés.
    • 1er janvier 1975

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  66. Résultat n°66

    20 juin1979

    Date

    20 juin1979

    Cote

    45J15

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts dactylographiés.
    • 20 juin1979

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  67. Résultat n°67

    23 juin 1980

    Date

    23 juin 1980

    Cote

    45J16

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts dactylographiés.
    • 23 juin 1980

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  68. Résultat n°68

    28 avril 1982

    Date

    28 avril 1982

    Cote

    45J17

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts dactylographiés.
    • 28 avril 1982

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  69. Résultat n°69

    1967

    Date

    1967

    Cote

    45J18

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • J.-B. Martin Velours Peluches Soieries, statuts imprimés.
    • 1967

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  70. Résultat n°70

    1973

    Date

    1973

    Cote

    45J19

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • J.-B. Martin Velours Peluches Soieries, statuts imprimés.
    • 1973

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  71. Résultat n°71

    1925

    Date

    1925

    Cote

    45J20

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Textiles Salt.
    • Statuts imprimés.
    • 1925

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  72. Résultat n°72

    1942

    Date

    1942

    Cote

    45J21

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Textiles Salt.
    • Statuts imprimés.
    • 1942

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  73. Résultat n°73

    juin 1945

    Date

    juin 1945

    Cote

    45J22

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Textiles Salt.
    • Statuts dactylographiés.
    • juin 1945

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  74. Résultat n°74

    s.d.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J23

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Textiles Salt.
    • Statuts dactylographiés.
    • s.d.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  75. Résultat n°75

    Velvetia, statuts imprimés.

    Date

    1937

    Cote

    45J24

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Velvetia, statuts imprimés.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  76. Résultat n°76

    SECIA, statuts imprimés.

    Date

    1946

    Cote

    45J25

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • SECIA, statuts imprimés.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  77. Résultat n°77

    Tissages de Vizille, statuts imprimés.

    Date

    1934

    Cote

    45J26

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Tissages de Vizille, statuts imprimés.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  78. Résultat n°78

    s.d.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J27

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Établissements Bouton-Renaud, statuts dactylographiés.
    • s.d.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  79. Résultat n°79

    14 novembre 1979

    Date

    14 novembre 1979

    Cote

    45J28

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Établissements Bouton-Renaud, statuts dactylographiés.
    • 14 novembre 1979

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  80. Résultat n°80

    s.d. [1982]

    Date

    s.d. [1982]

    Cote

    45J29

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Établissements Bouton-Renaud, statuts dactylographiés.
    • s.d. [1982]

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin