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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    M-Q.

    1 media

    M-Q.

    Date

    1972

    Cote

    2957W258

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1972.
    • M-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  2. Résultat n°2
    Associations de maires du département du Rhône, contrôle.

    1 media

    Associations de maires du département du Rhône, contrôle.

    Date

    1948-1963

    Cote

    437W60

    • Contexte : 437W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Elections politiques et collectivités locales.
    • Elections politiques.
    • Elections municipales et membres des municipalités.
    • Associations de maires du département du Rhône, contrôle.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet.

  3. Résultat n°3
    Dénomination de bâtiments publics et apposition de plaques commémoratives, autorisation.

    1 media

    Dénomination de bâtiments publics et apposition de plaques commémoratives, autorisation.

    Date

    1951-1959

    Cote

    437W19

    • Contexte : 437W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Administration générale.
    • Hommages publics et commémorations.
    • Dénomination de bâtiments publics et apposition de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet.

  4. Résultat n°4

    Textiles Salt.

    Date

    1948-1976

    Cote

    45J580

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Comptabilité.
    • Comptabilité générale.
    • Immobilisations, amortissements, balances.
    • Amortissements.
    • Textiles Salt.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  5. Résultat n°5
    Comptes supprimés n° 2-294

    1 media

    Comptes supprimés n° 2-294

    Date

    1932-1974

    Cote

    2979W1416

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BIBOST
    • Comptes supprimés n° 2-294

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  6. Résultat n°6
    PER2260/1

    1 media

    PER2260/1

    Date

    avril 1962-octobre 1964, 1966

    Cote

    PER2260/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2260/1
  7. Résultat n°7
    Traitements du personnel de la Duchère.

    1 media

    Traitements du personnel de la Duchère.

    Date

    1944-1946

    Cote

    45W275

    • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...

    • Mesures administratives privatives de liberté et camps...
    • A la Libération.
    • Contrôle et administration des camps.
    • Comptabilité des camps.
    • Traitements du personnel de la Duchère.

    Producteur :

    Le versement 45 W, qui comprend 412 articles et représente 21 mètres linéaires, n'est qu'un artifice puisqu'il est le fruit de la réunion de 4 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1949 et 1981 par la préfecture (Le versement éponyme, 45 W, le 22 avril 1947 ; 209 W le 9 décembre 1959, 307 W le 12 décembre 1963, 703 W le 24 février 1981.). Le choix de les fondre en une seule entité résulte du simple fait qu'ils proviennent tous du même service versant et qu'ils portent principalement sur la période 1940-1946 (et ceci bien que les dates extrêmes en soient 1939 et 1960). Notons toutefois qu'on y trouve également des fonds produits par la commission de vérification des internements administratifs, la commission de contrôle des camps, la direction départementale des centres de séjour surveillé, les camps d'internement du Rhône (La Duchère, Vancia et Le Paillet), organismes créés à la Libération de manière à faire face aux problèmes posés par l'Epuration : à leur dissolution,le premier bureau hérita de leurs dossiers.

  8. Résultat n°8

    1er janvier 1971-30 juin 1975

    Date

    1er janvier 1971-30 juin 1975

    Cote

    45J575

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Comptabilité.
    • Comptabilité générale.
    • Immobilisations, amortissements, balances.
    • Immobilisations.
    • Livres des immobilisations de J.-B. Martin Textiles...
    • 1er janvier 1971-30 juin 1975

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  9. Résultat n°9
    Table alphabétique des propriétaires
Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de A à V
Comptes supprimés n° 9-193

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

    Date

    1953-1974

    Cote

    2979W2248

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TREVES
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  10. Résultat n°10

    Rachat d'une partie de la Société Centrale de Textiles pour la France et les Pays d'Outre-Mer.

    Date

    1956-1972

    Cote

    45J1099

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Autres sociétés.
    • Société Centrale de Textiles - Huber-Forestier.
    • Rachat d'une partie de la Société Centrale de Textiles...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  11. Résultat n°11
    Électricité ; enseignement ; épuration ; FFI ; finances ; fourrages ; franc-maçonnerie ; fruits et légumes ; FTP ; groupements de jeunesse ; industries ; justice ; lait, beurre, fromages et matières grasses ; main d’œuvre ; marché noir ; médecine ; métallurgie ; milices patriotiques ; opinion ; partis divers ; prisonniers de guerre, déportés et réfugiés ; police ; pommes de terre ; presse ; produits chimiques ; propagande ; propos antinationaux.

    1 media

    Électricité ; enseignement ; épuration ; FFI ; finances ; fourrages ; franc-maçonnerie ; fruits et légumes ; FTP ; groupements de jeunesse ; industries ; justice ; lait, beurre, fromages et matières grasses ; main d’œuvre ; marché noir ; médecine ; métallurgie ; milices patriotiques ; opinion ; partis divers ; prisonniers de guerre, déportés et réfugiés ; police ; pommes de terre ; presse ; produits chimiques ; propagande ; propos antinationaux.

    Date

    Entre le 1er août 1944 et le 30 juin 1945

    Cote

    283W108

    • Contexte : 283W - Commissariat régional de la République à la...

    • Police et gendarmerie.
    • Service des contrôles techniques.
    • Copies de lettres et de télégrammes interceptés, transcriptions...
    • Électricité ; enseignement ; épuration ; FFI ; finances...

    Producteur :

    Commissariat régional de la République

  12. Résultat n°12
    Bu-Chal.

    1 media

    Bu-Chal.

    Date

    1940-1944

    Cote

    45W151

    • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...

    • Mesures administratives privatives de liberté et camps...
    • De la déclaration de guerre à la Libération.
    • Mesures administratives privatives de liberté.
    • Internés, éloignés et assignés à résidence.
    • Bu-Chal.

    Producteur :

    Le versement 45 W, qui comprend 412 articles et représente 21 mètres linéaires, n'est qu'un artifice puisqu'il est le fruit de la réunion de 4 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1949 et 1981 par la préfecture (Le versement éponyme, 45 W, le 22 avril 1947 ; 209 W le 9 décembre 1959, 307 W le 12 décembre 1963, 703 W le 24 février 1981.). Le choix de les fondre en une seule entité résulte du simple fait qu'ils proviennent tous du même service versant et qu'ils portent principalement sur la période 1940-1946 (et ceci bien que les dates extrêmes en soient 1939 et 1960). Notons toutefois qu'on y trouve également des fonds produits par la commission de vérification des internements administratifs, la commission de contrôle des camps, la direction départementale des centres de séjour surveillé, les camps d'internement du Rhône (La Duchère, Vancia et Le Paillet), organismes créés à la Libération de manière à faire face aux problèmes posés par l'Epuration : à leur dissolution,le premier bureau hérita de leurs dossiers.

  13. Résultat n°13
    Volume 2.

    1 media

    Volume 2.

    Date

    1962-1962

    Cote

    3716W164

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Journal général des droits des créanciers.
    • 1962.
    • Volume 2.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  14. Résultat n°14
    Malades et femmes enceintes, transport d’urgence.

    1 media

    Malades et femmes enceintes, transport d’urgence.

    Date

    décembre 1943-juin 1944

    Cote

    182W74

    • Contexte : 182W - Archives du préfet régional de Lyon durant la...

    • Liaisons routières, ferroviaires, fluviales, postales...
    • Liaisons routières, ferroviaires et fluviales.
    • Malades et femmes enceintes, transport d’urgence.

    Producteur :

    Cabinet du préfet de région.

  15. Résultat n°15
    Généralités.

    1 media

    Généralités.

    Date

    1953

    Cote

    668W83

    • Contexte : 668W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Quatrième et cinquième républiques. 
    • Opinion publique et vie politique.
    • Syndicats, mouvements sociaux, grèves.
    • Grèves.
    • Grèves d'août 1953.
    • Généralités.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet

  16. Résultat n°16
    162e séance (20 janvier).

    1 media

    162e séance (20 janvier).

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W251

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1967.
    • 162e séance (20 janvier).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  17. Résultat n°17
    Etablissements classés.

    1 media

    Etablissements classés.

    Date

    s.d.

    Cote

    1615W 824-1615W856

    • Contexte : Etablissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  18. Résultat n°18
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W711

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AC

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  19. Résultat n°19
    Voyage officiel du Maréchal Pétain à Lyon le 18 novembre 1940.

    1 media

    Voyage officiel du Maréchal Pétain à Lyon le 18 novembre 1940.

    Date

    1940

    Cote

    45W53

    • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...

    • Sécurité publique et maintien de l'ordre.
    • Voyages officiels et protection des personnalités.
    • Voyage officiel du Maréchal Pétain à Lyon le 18 novembre...

    Producteur :

    Le versement 45 W, qui comprend 412 articles et représente 21 mètres linéaires, n'est qu'un artifice puisqu'il est le fruit de la réunion de 4 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1949 et 1981 par la préfecture (Le versement éponyme, 45 W, le 22 avril 1947 ; 209 W le 9 décembre 1959, 307 W le 12 décembre 1963, 703 W le 24 février 1981.). Le choix de les fondre en une seule entité résulte du simple fait qu'ils proviennent tous du même service versant et qu'ils portent principalement sur la période 1940-1946 (et ceci bien que les dates extrêmes en soient 1939 et 1960). Notons toutefois qu'on y trouve également des fonds produits par la commission de vérification des internements administratifs, la commission de contrôle des camps, la direction départementale des centres de séjour surveillé, les camps d'internement du Rhône (La Duchère, Vancia et Le Paillet), organismes créés à la Libération de manière à faire face aux problèmes posés par l'Epuration : à leur dissolution,le premier bureau hérita de leurs dossiers.

  20. Résultat n°20

    Personnel de l'Etat et territorial.

    Date

    1935-1979

    Cote

    1232W 512-1232W535

    • Contexte : Personnel de l'Etat et territorial.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/3e direction/1er bureau