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78 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
12, 26 juin et 3 juillet 2014.

1 media

12, 26 juin et 3 juillet 2014.
Cote
5826W/41
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Mai-juillet 2014.
  • 1ère chambre.
  • 12, 26 juin et 3 juillet 2014.
Résultat n°2
27 novembre 2014.

1 media

27 novembre 2014.
Cote
5826W/55
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Novembre 2014.
  • 1ère chambre.
  • 27 novembre 2014.
Résultat n°3
Aide sociale à l'enfance.

1 media

Aide sociale à l'enfance.
Cote
3251W 1-3251W65
 Date
1977-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Aide sociale à l'enfance.
Résultat n°4
1ère chambre : 7, 14 et 20 février 2013.

1 media

1ère chambre : 7, 14 et 20 février 2013.
Cote
5826W/3
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Février 2013.
  • 1ère chambre : 7, 14 et 20 février 2013.
Résultat n°5
11 et 18 avril 2013.

1 media

11 et 18 avril 2013.
Cote
5826W/9
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Avril 2013.
  • 1ère chambre.
  • 11 et 18 avril 2013.
Résultat n°6
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
4606W 1-4606W57
 Date
1960-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice civile.
Résultat n°7
9ème chambre : 3, 17 et 24 octobre 2013.

1 media

9ème chambre : 3, 17 et 24 octobre 2013.
Cote
5826W/24
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Septembre-octobre 2013.
  • 9ème chambre : 3, 17 et 24 octobre 2013.
Résultat n°8
9ème chambre : 4, 11 et 18 décembre 2014.

1 media

9ème chambre : 4, 11 et 18 décembre 2014.
Cote
5826W/60
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Décembre 2014.
  • 9ème chambre : 4, 11 et 18 décembre 2014.
Résultat n°9
25 septembre 2014.

1 media

25 septembre 2014.
Cote
5826W/49
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Septembre 2014.
  • 1ère chambre.
  • 25 septembre 2014.
Résultat n°10
1ère chambre : 5 et 12 septembre 2013.

1 media

1ère chambre : 5 et 12 septembre 2013.
Cote
5826W/22
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Septembre-octobre 2013.
  • 1ère chambre : 5 et 12 septembre 2013.
Résultat n°11
13 et 27 novembre 2014.

1 media

13 et 27 novembre 2014.
Cote
5826W/54
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Novembre 2014.
  • 1ère chambre.
  • 13 et 27 novembre 2014.
Résultat n°12
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4591W 1-4591W26
 Date
1996-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°13
Jugements civils.

1 media

Jugements civils.
Cote
2751W 1-2751W132
 Date
1951-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Jugements civils.
Résultat n°14
1ère chambre : 19 décembre 2013.

1 media

1ère chambre : 19 décembre 2013.
Cote
5826W/27
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Novembre-décembre 2013.
  • 1ère chambre : 19 décembre 2013.
Résultat n°15
9ème chambre : 5, 12 et 19 décembre 2013.

1 media

9ème chambre : 5, 12 et 19 décembre 2013.
Cote
5826W/28
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Novembre-décembre 2013.
  • 9ème chambre : 5, 12 et 19 décembre 2013.
Résultat n°16
28 mars 2013.

1 media

28 mars 2013.
Cote
5826W/7
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Mars 2013.
  • 9ème chambre.
  • 28 mars 2013.
Résultat n°17
2004-2010.

1 media

2004-2010.
Cote
5064W/2
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5064W - Département du Rhône - Dossiers d'enfants arrivés...

  • 2004-2010.
Résultat n°18
15, 20, 22, 28 mai et 5 juin 2014.

1 media

15, 20, 22, 28 mai et 5 juin 2014.
Cote
5826W42
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Mai-juillet 2014.
  • 9ème chambre.
  • 15, 20, 22, 28 mai et 5 juin 2014.
Résultat n°19
4, 11 et 18 avril 2013.

1 media

4, 11 et 18 avril 2013.
Cote
5826W/11
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Avril 2013.
  • 9ème chambre.
  • 4, 11 et 18 avril 2013.
Résultat n°20
12 et 26 juin 2014.

1 media

12 et 26 juin 2014.
Cote
5826W/40
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Mai-juillet 2014.
  • 1ère chambre.
  • 12 et 26 juin 2014.