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  • 1

    du n9801696 au n2405784

    Date

    1995-2008

    Cote

    4972W/423

    • Contexte : Dossiers de personnes handicapées adultes et enfants.

    • Dossiers de personnes handicapées adultes et enfants.
    • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n9801696 au n2405784

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  • 2

    avril-décembre.

    Date

    1998

    Cote

    4979W/22

    • Contexte : Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.

    • Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
    • Année 1998.
    • avril-décembre.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  • 3

    du n8107302 au n8107170.

    Date

    1981-2005

    Cote

    4972W/167

    • Contexte : Dossiers de personnes handicapées adultes et enfants.

    • Dossiers de personnes handicapées adultes et enfants.
    • Dossiers transférés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n8107302 au n8107170.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  • 4

    du n9502702 au n9500799

    Date

    1995-2007

    Cote

    4972W/281

    • Contexte : Dossiers de personnes handicapées adultes et enfants.

    • Dossiers de personnes handicapées adultes et enfants.
    • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n9502702 au n9500799

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  • 5

    du n9902000 au n9800084

    Date

    1998-2007

    Cote

    4972W/302

    • Contexte : Dossiers de personnes handicapées adultes et enfants.

    • Dossiers de personnes handicapées adultes et enfants.
    • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n9902000 au n9800084

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  • 6

    du n8300201 au 8302121.

    Date

    1983-2001

    Cote

    4972W/44

    • Contexte : Dossiers de personnes handicapées adultes et enfants.

    • Dossiers de personnes handicapées adultes et enfants.
    • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n8300201 au 8302121.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  • 7

    du n2506995 au n2507259

    Date

    2005-2007

    Cote

    4972W/365

    • Contexte : Dossiers de personnes handicapées adultes et enfants.

    • Dossiers de personnes handicapées adultes et enfants.
    • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n2506995 au n2507259

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  • 8

    septembre-mai.

    Date

    2004-2005

    Cote

    4979W/62

    • Contexte : Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.

    • Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
    • Année 2004-2005.
    • septembre-mai.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  • 9

    du n8105951 au 8106603.

    Date

    1981-2000

    Cote

    4972W/2

    • Contexte : Dossiers de personnes handicapées adultes et enfants.

    • Dossiers de personnes handicapées adultes et enfants.
    • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n8105951 au 8106603.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  • 10

    octobre.

    Date

    2007

    Cote

    4979W/95

    • Contexte : Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.

    • Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
    • Année 2007.
    • octobre.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)