Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2 873
  • 109
Nom de l'inventaire
  • 540
  • 502
  • 305
  • 214
  • 165
Afficher plus
Producteurs
  • 133
  • 84
  • 58
  • 4
Sujets
  • 2 982
  • 2 977
  • 2 316
  • 1 357
  • 1 227
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 6
  • 8
  • 1 481
  • 1 508
Typologies
  • 1 895
  • 1 048
  • 540
  • 270
  • 133
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Procédures en nullité de mariage.

1 media

Cote
4G18
Date
1684-1765
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

  • Procédures en nullité de mariage.
Résultat n°2
Affaires civiles et correctionnelles.

1 media

Cote
3815W 1-3815W412
Date
1799-1981
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE
  • Contexte : Affaires civiles et correctionnelles.

Résultat n°3
Justice civile.

1 media

Cote
UCL 1-UCL1519
Date
1800-1950
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Justice civile.

Résultat n°4
Affaires civiles et correctionnelles.

1 media

Cote
UCA 1-UCA1113
Date
1800-1954
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE
  • Contexte : Affaires civiles et correctionnelles.

Résultat n°5
Justice civile et correctionnelle.

1 media

Cote
UV 1-UV506;UV1001-UV1466
Date
1800-1925
Lieu - Type de document
CAHIER DES CHARGES, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : Justice civile et correctionnelle.

Résultat n°6
Justice civile.

1 media

Cote
UCIV 1-UCIV1766
Date
1800-1950
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT D'EXPERTISE
  • Contexte : Justice civile.

Résultat n°7
Actes et jugements de la justice de paix puis du tribunal d'instance de Villeurbanne.

1 media

Cote
3629W 1-3629W339
Date
1854-1975
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Actes et jugements de la justice de paix puis du tribunal...

Résultat n°8
Jugements et actes divers.

1 media

Cote
3253W 1-3253W190
Date
1863-1964
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE
  • Contexte : Jugements et actes divers.

Résultat n°9
Cote
3495W 1-3495W126
Date
1880-1983
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : Justices de paix.

Résultat n°10
Pupilles de la Nation.

1 media

Cote
2756W 1-2756W21
Date
1918-1961
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE
  • Contexte : Pupilles de la Nation.

Résultat n°11
Enregistrement des déclarations d'acceptation et de renonciation aux successions.

1 media

Cote
2755W 1-2755W18
Date
1929-1958
Lieu - Type de document
REGISTRE
  • Contexte : Enregistrement des déclarations d'acceptation et de...

Résultat n°12
Justice civile.

1 media

Cote
3950W 1-3950W29
Date
1931-1976
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE, ROLE
  • Contexte : Justice civile.

Résultat n°13
Affaires correctionnelles.

1 media

Cote
3763W 1-3763W118
Date
1940-1970
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : Affaires correctionnelles.

Résultat n°14
Jugements rendus par la Cour régionale des Pensions.

1 media

Cote
3028W 1-3028W17
Date
1942-1977
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Jugements rendus par la Cour régionale des Pensions.

Résultat n°15
Accidents du travail agricole.

1 media

Cote
2669W 1-2669W35
Date
1943-1958
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Accidents du travail agricole.

Résultat n°16
Jugements civils.

1 media

Cote
3318W 1-3318W157
Date
1944-1965
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Jugements civils.

Résultat n°17
Procédure civile des 1e, 2e, 3e et 5e chambres.

1 media

Cote
3801W 1-3801W1283
Date
1946-1975
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Procédure civile des 1e, 2e, 3e et 5e chambres.

Résultat n°18
Jugements rendus par la Chambre sociale.

1 media

Cote
3029W 1-3029W48
Date
1947-1977
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Jugements rendus par la Chambre sociale.

Résultat n°19
Jugements civils.

1 media

Cote
2751W 1-2751W132
Date
1951-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Jugements civils.

Résultat n°20
Jugements civils.

1 media

Cote
2750W 1-2750W88
Date
1951-1958
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Jugements civils.

Résultat n°21
Parquet général.

1 media

Cote
4030W 1-4030W63
Date
1954-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Parquet général.

Résultat n°22
Procédures civiles.

1 media

Cote
2158W 1-2158W223
Date
1955-1977
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Procédures civiles.

Résultat n°23
Justice civile.

1 media

Cote
3479W 1-3479W305
Date
1958-1986
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, RAPPORT D'EXPERTISE
  • Contexte : Justice civile.

Résultat n°24
Années 1959 et 1969.

1 media

Cote
5681W/539
Date
1959-1969
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Mesures d'instruction en matière civile : procès-verbaux.
  • Années 1959 et 1969.
Résultat n°25
Jugements, ordonnances et procès-verbaux d'enquête.

1 media

Cote
2977W 1-2977W86
Date
1959-1961
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Jugements, ordonnances et procès-verbaux d'enquête.

Résultat n°26
Contentieux de la sécurité sociale.

1 media

Cote
3819W 1-3819W64
Date
1961-1970
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Contentieux de la sécurité sociale.

Résultat n°27
Affaires civiles.

1 media

Cote
3821W 1-3821W191
Date
1968-1971
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Affaires civiles.

Résultat n°28
Année 1969.

1 media

Cote
4772W/30
Date
1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Première et deuxième sections.
  • Année 1969.
Résultat n°29
Année 1970.

1 media

Cote
4772W/31
Date
1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Première et deuxième sections.
  • Année 1970.
Résultat n°30
Année 1971.

1 media

Cote
4772W/32
Date
1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Première et deuxième sections.
  • Année 1971.
Résultat n°31
Année 1972.

1 media

Cote
4772W/45
Date
1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Première, deuxième et quatrième sections.
  • Année 1972.
Résultat n°32
Année 1972.

1 media

Cote
4772W/9
Date
1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Septième et huitième sections.
  • Année 1972.
Résultat n°33
Dossiers de la 2e chambre civile.

1 media

Cote
4067W 1-4067W25
Date
1973-1999
Lieu - Type de document
PROCEDURE
  • Contexte : Dossiers de la 2e chambre civile.

Résultat n°34
Année 1973.

1 media

Cote
4772W/10
Date
1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Septième et huitième sections.
  • Année 1973.
Résultat n°35
10 janvier-2 mai 1973.

1 media

Cote
4772W/46
Date
1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Première, deuxième et quatrième sections.
  • 10 janvier-2 mai 1973.
Résultat n°36
9 mai-19 décembre 1973.

1 media

Cote
4772W/47
Date
1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Première, deuxième et quatrième sections.
  • 9 mai-19 décembre 1973.
Résultat n°37
Année 1974.

1 media

Cote
4772W/11
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Septième et huitième sections.
  • Année 1974.
Résultat n°38
Troisième section : 8 janvier-19 mars 1974.

1 media

Cote
4772W/50
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Troisième section : 8 janvier-19 mars 1974.
Résultat n°39
7 janvier-26 juin 1974.

1 media

Cote
4772W/48
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Première, deuxième et quatrième sections.
  • 7 janvier-26 juin 1974.
Résultat n°40
Année 1974.

1 media

Cote
4772W/1
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Sixième section.
  • Année 1974.
Résultat n°41
Dossiers de procédure de la 5e chambre, dite chambre sociale, pour l'année 1993. Registres d'audience (1974-1992).

1 media

Cote
4264W 1-4264W173
Date
1974-1993
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : Dossiers de procédure de la 5e chambre, dite chambre...

Résultat n°42
3 juillet-18 décembre 1974.

1 media

Cote
4772W/49
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Première, deuxième et quatrième sections.
  • 3 juillet-18 décembre 1974.
Résultat n°43
2 avril-17 décembre 1974.

1 media

Cote
4772W/51
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Troisième et quatrième sections.
  • 2 avril-17 décembre 1974.
Résultat n°44
17 septembre-17 décembre 1975.

1 media

Cote
4772W/34
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Première et deuxième sections.
  • 17 septembre-17 décembre 1975.
Résultat n°45
Année 1975.

1 media

Cote
4772W/52
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Troisième et quatrième sections.
  • Année 1975.
Résultat n°46
8 janvier-17 septembre 1975.

1 media

Cote
4772W/33
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Première et deuxième sections.
  • 8 janvier-17 septembre 1975.
Résultat n°47
Année 1975.

1 media

Cote
4772W/20
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Cinquième et neuvième sections.
  • Année 1975.
Résultat n°48
Année 1975.

1 media

Cote
4772W/68
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Section de Neuville sur Saône.
  • Année 1975.
Résultat n°49
Année 1975.

1 media

Cote
4772W/12
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Septième et huitième sections.
  • Année 1975.
Résultat n°50
Année 1975.

1 media

Cote
4772W/2
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Sixième section.
  • Année 1975.
Résultat n°51
Baux ruraux.

1 media

Cote
4772W/97
Date
Entre le 12 mars 1975 et le 06 décembre 1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Baux ruraux.
Résultat n°52
Demande d'aide judiciaire.

1 media

Cote
2666W 1-2666W76
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Demande d'aide judiciaire.

Résultat n°53
6 mai-16 décembre 1976.

1 media

Cote
4772W/54
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Troisième et quatrième sections.
  • 6 mai-16 décembre 1976.
Résultat n°54
Du 10 avril 1975 au 5 octobre 1976.

1 media

Cote
5688W/1
Date
1976
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

  • Du 10 avril 1975 au 5 octobre 1976.
Résultat n°55
Année 1976.

1 media

Cote
4772W/53
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Troisième et quatrième sections.
  • Année 1976.
Résultat n°56
Du 5 octobre 1976 au 11 janvier 1978.

1 media

Cote
5688W/2
Date
1976-1978
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires...

  • Du 5 octobre 1976 au 11 janvier 1978.
Résultat n°57
Divorces et séparations de corps.

1 media

Cote
2667W 1-2667W24
Date
1976
Lieu - Type de document
PROCEDURE
  • Contexte : Divorces et séparations de corps.

Résultat n°58
2 juin-23 décembre 1976.

1 media

Cote
4772W/36
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Première et deuxième sections.
  • 2 juin-23 décembre 1976.
Résultat n°59
7 janvier-12 mai 1976.

1 media

Cote
4772W/69
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Section de Neuville sur Saône.
  • 7 janvier-12 mai 1976.
Résultat n°60
Minutes n° 1 à 195.

1 media

Cote
4772W/89
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Référés.
  • Minutes n° 1 à 195.
Résultat n°61
Divorces et séparations de corps.

1 media

Cote
2668W 1-2668W24
Date
1976
Lieu - Type de document
PROCEDURE
  • Contexte : Divorces et séparations de corps.

Résultat n°62
7 janvier-2 juin 1976.

1 media

Cote
4772W/35
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Première et deuxième sections.
  • 7 janvier-2 juin 1976.
Résultat n°63
Année 1976.

1 media

Cote
4772W/13
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Septième et huitième sections.
  • Année 1976.
Résultat n°64
Année 1976.

1 media

Cote
4772W/21
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Cinquième et neuvième sections.
  • Année 1976.
Résultat n°65
12 mai-15 décembre 1976.

1 media

Cote
4772W/70
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Section de Neuville sur Saône.
  • 12 mai-15 décembre 1976.
Résultat n°66
Justice civile et pénale.

1 media

Cote
4862W 1-4862W120
Date
1976-1982
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Justice civile et pénale.

Résultat n°67
1976.

1 media

Cote
5681W/375
Date
1976
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Requêtes : minutes des ordonnances.
  • 1976.
Résultat n°68
Année 1976.

1 media

Cote
4772W/3
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Sixième section.
  • Année 1976.
Résultat n°69
Années 1976-1977.

1 media

Cote
4772W/63
Date
1976-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Section de Givors.
  • Années 1976-1977.
Résultat n°70
Minutes n° 401 à 601.

1 media

Cote
4772W/38
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Première et deuxième sections.
  • Minutes n° 401 à 601.
Résultat n°71
Du 1er juillet 1977 au 31 décembre 1977.

1 media

Cote
5681W/378
Date
1977
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Requêtes : minutes des ordonnances.
  • 1977.
  • Du 1er juillet 1977 au 31 décembre 1977.
Résultat n°72
Minutes n° 1 à 403.

1 media

Cote
4772W/78
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Section de Saint-Genis-Laval.
  • Minutes n° 1 à 403.
Résultat n°73
Minutes n° 321 à 468.

1 media

Cote
4772W/72
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Section de Neuville sur Saône.
  • Minutes n° 321 à 468.
Résultat n°74
Année 1977.

1 media

Cote
4772W/22
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Cinquième et neuvième sections.
  • Année 1977.
Résultat n°75
Minutes n° 1 à 343.

1 media

Cote
4772W/55
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Troisième et quatrième sections.
  • Minutes n° 1 à 343.
Résultat n°76
Du 16 mars 1977 au 30 juin 1977.

1 media

Cote
5681W/377
Date
1977
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Requêtes : minutes des ordonnances.
  • 1977.
  • Du 16 mars 1977 au 30 juin 1977.
Résultat n°77
Du 1er janvier 1977 au 15 mars 1977.

1 media

Cote
5681W/376
Date
1977
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Requêtes : minutes des ordonnances.
  • 1977.
  • Du 1er janvier 1977 au 15 mars 1977.
Résultat n°78
Minutes n° 1 à 524.

1 media

Cote
4772W/14
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Septième et huitième sections.
  • Minutes n° 1 à 524.
Résultat n°79
Minutes n° 161 à 323.

1 media

Cote
4772W/91
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Référés.
  • Minutes n° 161 à 323.
Résultat n°80
Minutes n° 1 à 320.

1 media

Cote
4772W/71
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

  • Contentieux général.
  • Section de Neuville sur Saône.
  • Minutes n° 1 à 320.