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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Energie.

1 media

Energie.
Cote
1ETP2064
 Date
1906-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Travaux.
  • Rapports approuvés par l'assemblée générale.
  • 1849-1949.
  • Energie.
Résultat n°2
BRET-BREZ.

2 lots 181 medias

BRET-BREZ.
Cote
3842, 6U1/5084
 Date
1920-1954
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • BRET-BREZ.
Résultat n°3
Navigation aérienne et fluviale.

1 media

Navigation aérienne et fluviale.
Cote
1ETP2073
 Date
1911-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Travaux.
  • Rapports approuvés par l'assemblée générale.
  • 1849-1949.
  • Navigation aérienne et fluviale.
Résultat n°4
1766-1772

1 media

1766-1772
Cote
8B3271
 Date
1766-1772
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8B - Tribunal de la Conservation des privilèges des...

  • Registres non attribués de commerçants et de particuliers.
  • Autres registres comptables.
  • 1766-1772
Résultat n°5
19 mars 2012.

1 media

19 mars 2012.
Cote
5574W6774
 Date
2012
 Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE

  • Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des...

  • 2012.
  • 19 mars 2012.
Résultat n°6
16 avril 2012.

1 media

16 avril 2012.
Cote
5574W6794
 Date
2012
 Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE

  • Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des...

  • 2012.
  • 16 avril 2012.
Résultat n°7
26 septembre 1996.

1 media

26 septembre 1996.
Cote
5574W2835
 Date
1996
 Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE

  • Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des...

  • 1996.
  • 26 septembre 1996.
Résultat n°8
7 octobre 2004.

1 media

7 octobre 2004.
Cote
5574W4799
 Date
2004
 Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE

  • Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des...

  • 2004.
  • 7 octobre 2004.
Résultat n°9

9-23 avril 2013.
Cote
5562W77
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5562W - Tribunal de commerce de Lyon - Procédures collectives

  • Échantillon quantitatif (1 dossier sur 15).
  • 2013.
  • 9-23 avril 2013.
Résultat n°10
24 septembre 2013.

1 media

24 septembre 2013.
Cote
5574W7172
 Date
2013
 Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE

  • Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des...

  • 2013.
  • 24 septembre 2013.
Résultat n°11
Tirages photographiques et autres supports.

1 media

Tirages photographiques et autres supports.
Cote
1ETP5751
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie...
  • Actions.
  • Aménagement et urbanisme régional.
  • Equipements pour la sécurité.
  • Contrat de localisation (juin 1986-décembre 1987).
  • Tirages photographiques et autres supports.
Résultat n°12
Décembre 1886.

1 media

Décembre 1886.
Cote
1952, 6Up1/1309
 Date
1886
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
  • Feuilles d'audiences et jugements.
  • Décembre 1886.
Résultat n°13
20 juin 2005.

1 media

20 juin 2005.
Cote
5574W4984
 Date
2005
 Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE

  • Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des...

  • 2005.
  • 20 juin 2005.
Résultat n°14
JOURDAN (ou JORDANT), François, médecin.

1 media

JOURDAN (ou JORDANT), François, médecin.
Cote
8B4705
 Date
1742
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8B - Tribunal de la Conservation des privilèges des...

  • Papiers de commerçants et de particuliers.
  • JOURDAN (ou JORDANT), François, médecin.
Résultat n°15
Mai-juin 1896.

1 media

Mai-juin 1896.
Cote
0183, 6Up1/135
 Date
1896
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Actes de sociétés.
  • Créations, modifications, dissolutions.
  • Mai-juin 1896.
Résultat n°16
24 janvier 2008.

1 media

24 janvier 2008.
Cote
5574W5625
 Date
2008
 Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE

  • Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des...

  • 2008.
  • 24 janvier 2008.
Résultat n°17
Février 1933.

1 media

Février 1933.
Cote
3475, 6Up1/2859
 Date
1933
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Faillites.
  • Février 1933.
Résultat n°18
3 juillet 1995.

1 media

3 juillet 1995.
Cote
5574W2553
 Date
1995
 Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE

  • Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des...

  • 1995.
  • 3 juillet 1995.
Résultat n°19
21 avril 1975-2 mai 1975.

1 media

21 avril 1975-2 mai 1975.
Cote
1ETP679
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Administration.
  • Correspondance.
  • Correspondance générale de la chambre.
  • Registres des copies de lettres.
  • 1975.
  • 21 avril 1975-2 mai 1975.
Résultat n°20

31 octobre 2012-16 janvier 2013.
Cote
5562W20
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5562W - Tribunal de commerce de Lyon - Procédures collectives

  • Échantillon qualitatif (alimentation, restauration,...
  • 31 octobre 2012-16 janvier 2013.