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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Energie.

1 media

Cote
1ETP2064
Date
1906-1932
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de Lyon.

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Travaux.
  • Rapports approuvés par l'assemblée générale.
  • 1849-1949.
  • Energie.
2
BRET-BREZ.

2 lots 181 medias

Cote
3842, 6U1/5084
Date
1920-1954
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • BRET-BREZ.
3
Navigation aérienne et fluviale.

1 media

Cote
1ETP2073
Date
1911-1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de Lyon.

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Travaux.
  • Rapports approuvés par l'assemblée générale.
  • 1849-1949.
  • Navigation aérienne et fluviale.
4
1766-1772

1 media

Cote
8B3271
Date
1766-1772
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de la Conservation des privilèges des foires...

  • Registres non attribués de commerçants et de particuliers.
  • Autres registres comptables.
  • 1766-1772
5
19 mars 2012.

1 media

Cote
5574W6774
Date
2012
Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE
  • Contexte : Minutes des jugements.

  • 2012.
  • 19 mars 2012.
6
16 avril 2012.

1 media

Cote
5574W6794
Date
2012
Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE
  • Contexte : Minutes des jugements.

  • 2012.
  • 16 avril 2012.
7
26 septembre 1996.

1 media

Cote
5574W2835
Date
1996
Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE
  • Contexte : Minutes des jugements.

  • 1996.
  • 26 septembre 1996.
8
7 octobre 2004.

1 media

Cote
5574W4799
Date
2004
Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE
  • Contexte : Minutes des jugements.

  • 2004.
  • 7 octobre 2004.
9
Cote
5562W77
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Procédures collectives : dossiers.

  • Échantillon quantitatif (1 dossier sur 15).
  • 2013.
  • 9-23 avril 2013.
10
24 septembre 2013.

1 media

Cote
5574W7172
Date
2013
Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE
  • Contexte : Minutes des jugements.

  • 2013.
  • 24 septembre 2013.
11
Tirages photographiques et autres supports.

1 media

Cote
1ETP5751
Date
1986-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de Lyon.

  • Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie...
  • Actions.
  • Aménagement et urbanisme régional.
  • Equipements pour la sécurité.
  • Contrat de localisation (juin 1986-décembre 1987).
  • Tirages photographiques et autres supports.
12
Décembre 1886.

1 media

Cote
1952, 6Up1/1309
Date
1886
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
  • Feuilles d'audiences et jugements.
  • Décembre 1886.
13
20 juin 2005.

1 media

Cote
5574W4984
Date
2005
Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE
  • Contexte : Minutes des jugements.

  • 2005.
  • 20 juin 2005.
14
JOURDAN (ou JORDANT), François, médecin.

1 media

Cote
8B4705
Date
1742
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de la Conservation des privilèges des foires...

  • Papiers de commerçants et de particuliers.
  • JOURDAN (ou JORDANT), François, médecin.
15
Mai-juin 1896.

1 media

Cote
0183, 6Up1/135
Date
1896
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Actes de sociétés.
  • Créations, modifications, dissolutions.
  • Mai-juin 1896.
16
24 janvier 2008.

1 media

Cote
5574W5625
Date
2008
Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE
  • Contexte : Minutes des jugements.

  • 2008.
  • 24 janvier 2008.
17
Février 1933.

1 media

Cote
3475, 6Up1/2859
Date
1933
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Lyon.

  • Faillites.
  • Février 1933.
18
3 juillet 1995.

1 media

Cote
5574W2553
Date
1995
Lieu - Type de document
MINUTE JURICTIONNELLE
  • Contexte : Minutes des jugements.

  • 1995.
  • 3 juillet 1995.
19
21 avril 1975-2 mai 1975.

1 media

Cote
1ETP679
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de Lyon.

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Administration.
  • Correspondance.
  • Correspondance générale de la chambre.
  • Registres des copies de lettres.
  • 1975.
  • 21 avril 1975-2 mai 1975.
20
Cote
5562W20
Date
2012-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Procédures collectives : dossiers.

  • Échantillon qualitatif (alimentation, restauration,...
  • 31 octobre 2012-16 janvier 2013.