AFFAIRE COMMERCIALE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Energie.	Cote 1ETP2064	Date 1906-1932	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Organisation de la fonction représentative. Assemblée générale, bureau et commissions. Assemblée générale. Travaux. Rapports approuvés par l'assemblée générale. 1849-1949. Energie.
Résultat n°2	2 lots 181 medias	BRET-BREZ.	Cote 3842, 6U1/5084	Date 1920-1954	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Registre du commerce et des sociétés (RCS). Fichier nominatif des commerçants et entreprises . BRET-BREZ.
Résultat n°3	1 media	Navigation aérienne et fluviale.	Cote 1ETP2073	Date 1911-1944	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Organisation de la fonction représentative. Assemblée générale, bureau et commissions. Assemblée générale. Travaux. Rapports approuvés par l'assemblée générale. 1849-1949. Navigation aérienne et fluviale.
Résultat n°4	1 media	1766-1772	Cote 8B3271	Date 1766-1772	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8B - Tribunal de la Conservation des privilèges des... Registres non attribués de commerçants et de particuliers. Autres registres comptables. 1766-1772
Résultat n°5	1 media	19 mars 2012.	Cote 5574W6774	Date 2012	Lieu -	Type de document MINUTE JURICTIONNELLE
		Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des... 2012. 19 mars 2012.
Résultat n°6	1 media	16 avril 2012.	Cote 5574W6794	Date 2012	Lieu -	Type de document MINUTE JURICTIONNELLE
		Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des... 2012. 16 avril 2012.
Résultat n°7	1 media	26 septembre 1996.	Cote 5574W2835	Date 1996	Lieu -	Type de document MINUTE JURICTIONNELLE
		Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des... 1996. 26 septembre 1996.
Résultat n°8	1 media	7 octobre 2004.	Cote 5574W4799	Date 2004	Lieu -	Type de document MINUTE JURICTIONNELLE
		Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des... 2004. 7 octobre 2004.
Résultat n°9		9-23 avril 2013.	Cote 5562W77	Date 2013	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5562W - Tribunal de commerce de Lyon - Procédures collectives Échantillon quantitatif (1 dossier sur 15). 2013. 9-23 avril 2013.
Résultat n°10	1 media	24 septembre 2013.	Cote 5574W7172	Date 2013	Lieu -	Type de document MINUTE JURICTIONNELLE
		Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des... 2013. 24 septembre 2013.
Résultat n°11	1 media	Tirages photographiques et autres supports.	Cote 1ETP5751	Date 1986-1987	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie... Actions. Aménagement et urbanisme régional. Equipements pour la sécurité. Contrat de localisation (juin 1986-décembre 1987). Tirages photographiques et autres supports.
Résultat n°12	1 media	Décembre 1886.	Cote 1952, 6Up1/1309	Date 1886	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Feuilles d'audiences et jugements. Décembre 1886.
Résultat n°13	1 media	20 juin 2005.	Cote 5574W4984	Date 2005	Lieu -	Type de document MINUTE JURICTIONNELLE
		Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des... 2005. 20 juin 2005.
Résultat n°14	1 media	JOURDAN (ou JORDANT), François, médecin.	Cote 8B4705	Date 1742	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8B - Tribunal de la Conservation des privilèges des... Papiers de commerçants et de particuliers. JOURDAN (ou JORDANT), François, médecin.
Résultat n°15	1 media	Mai-juin 1896.	Cote 0183, 6Up1/135	Date 1896	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes de sociétés. Créations, modifications, dissolutions. Mai-juin 1896.
Résultat n°16	1 media	24 janvier 2008.	Cote 5574W5625	Date 2008	Lieu -	Type de document MINUTE JURICTIONNELLE
		Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des... 2008. 24 janvier 2008.
Résultat n°17	1 media	Février 1933.	Cote 3475, 6Up1/2859	Date 1933	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Faillites. Février 1933.
Résultat n°18	1 media	3 juillet 1995.	Cote 5574W2553	Date 1995	Lieu -	Type de document MINUTE JURICTIONNELLE
		Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des... 1995. 3 juillet 1995.
Résultat n°19	1 media	21 avril 1975-2 mai 1975.	Cote 1ETP679	Date 1975	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Administration. Correspondance. Correspondance générale de la chambre. Registres des copies de lettres. 1975. 21 avril 1975-2 mai 1975.
Résultat n°20		31 octobre 2012-16 janvier 2013.	Cote 5562W20	Date 2012-2013	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5562W - Tribunal de commerce de Lyon - Procédures collectives Échantillon qualitatif (alimentation, restauration,... 31 octobre 2012-16 janvier 2013.
Résultat n°21	1 media	GIRAUDENT.	Cote 8B4596	Date 1715	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8B - Tribunal de la Conservation des privilèges des... Papiers de commerçants et de particuliers. GIRAUDENT.
Résultat n°22	1 media	Mai 1938.	Cote 3571, 6Up1/2955	Date 1938	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Faillites. Mai 1938.
Résultat n°23	1 media	10 juin 2013.	Cote 5574W7107	Date 2013	Lieu -	Type de document MINUTE JURICTIONNELLE
		Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des... 2013. 10 juin 2013.
Résultat n°24	1 media	13 avril 2011.	Cote 5574W6515	Date 2011	Lieu -	Type de document MINUTE JURICTIONNELLE
		Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des... 2011. 13 avril 2011.
Résultat n°25	1 media	1er-9 décembre 2003.	Cote 5561W250	Date 2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5561W - Tribunal de commerce de Lyon - Audiences de... 2003. 1er-9 décembre 2003.
Résultat n°26	2 lots 168 medias	Septembre-novembre.	Cote 1ETP188	Date 2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Organisation de la fonction représentative. Assemblée générale, bureau et commissions. Assemblée générale. Séances. Procès-verbaux et délibérations. Registres. 2010. Septembre-novembre.
Résultat n°27	1 media	Décembre 1865.	Cote 2644, 6UP1/2046	Date 1865	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Faillites. Décembre 1865.
Résultat n°28	1 media	19 mai 2010.	Cote 5574W6263	Date 2010	Lieu -	Type de document MINUTE JURICTIONNELLE
		Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des... 2010. 19 mai 2010.
Résultat n°29	1 media	Direction Animation économique et aménagement (DAEA).	Cote 1ETP5212	Date 1996	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie... Fonctionnement. Personnel. Photographies de groupes. Services et équipes. Directions. Direction Animation économique et aménagement (DAEA).
Résultat n°30	1 media	10-18 novembre 2011.	Cote 5561W475	Date 2011	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5561W - Tribunal de commerce de Lyon - Audiences de... 2011. 10-18 novembre 2011.
Résultat n°31	1 media	VARAMBON, Pierre.	Cote 8B5196	Date 1761	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8B - Tribunal de la Conservation des privilèges des... Papiers de commerçants et de particuliers. VARAMBON, Pierre.
Résultat n°32	1 media	13-21 juillet 2004.	Cote 5561W269	Date 2004	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5561W - Tribunal de commerce de Lyon - Audiences de... 2004. 13-21 juillet 2004.
Résultat n°33	1 media	Décembre 1847.	Cote 1477, 6Up1/3606	Date 1847	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Feuilles d'audiences et jugements. Décembre 1847.
Résultat n°34	1 media	5 mai 1999.	Cote 5574W3474	Date 1999	Lieu -	Type de document MINUTE JURICTIONNELLE
		Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des... 1999. 5 mai 1999.
Résultat n°35	1 media	1779-1783	Cote 8B3131	Date 1779-1783	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8B - Tribunal de la Conservation des privilèges des... Registres non attribués de commerçants et de particuliers. Registres de caisse. 1779-1783
Résultat n°36	1 media	Tirages photographiques et autres supports.	Cote 1ETP5636	Date 1988	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie... Actions. Aménagement et urbanisme régional. Équipements commerciaux. Commerces de détail. Horlogerie - bijouterie. Tirages photographiques et autres supports.
Résultat n°37	1 media	19 octobre 2010.	Cote 5574W6369	Date 2010	Lieu -	Type de document MINUTE JURICTIONNELLE
		Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des... 2010. 19 octobre 2010.
Résultat n°38	2 lots 2 medias	Echantillons de rubans de soie.	Cote 8B2050	Date s.d.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8B - Tribunal de la Conservation des privilèges des... Papiers non attribués de commerçants et de particuliers. Échantillons, patrons et dessins isolés. Echantillons de rubans de soie.
Résultat n°39	1 media	Tirages photographiques et autres supports.	Cote 1ETP5845	Date 1987	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie... Actions. Economie régionale. Promotion économique. Foire, salon, défilés de mode. Forum des entreprises innovantes. Tirages photographiques et autres supports.
Résultat n°40	1 media	14 novembre 2007.	Cote 5574W5577	Date 2007	Lieu -	Type de document MINUTE JURICTIONNELLE
		Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des... 2007. 14 novembre 2007.
Résultat n°41	1 media	Octobre 1874.	Cote 1806, 6Up1/1163	Date 1874	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces... Feuilles d'audiences et jugements. Octobre 1874.
Résultat n°42	1 media	27 février 2001.	Cote 5574W3914	Date 2001	Lieu -	Type de document MINUTE JURICTIONNELLE
		Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des... 2001. 27 février 2001.
Résultat n°43	2 lots 234 medias	Janvier-juin.	Cote 1ETP159	Date 1996	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Organisation de la fonction représentative. Assemblée générale, bureau et commissions. Assemblée générale. Séances. Procès-verbaux et délibérations. Registres. 1996. Janvier-juin.
Résultat n°44	1 media	22 novembre 1995.	Cote 5574W2639	Date 1995	Lieu -	Type de document MINUTE JURICTIONNELLE
		Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des... 1995. 22 novembre 1995.
Résultat n°45	2 lots 99 medias	NEY-NEZ.	Cote 4418, 6U1/5660	Date 1920-1954	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Registre du commerce et des sociétés (RCS). Fichier nominatif des commerçants et entreprises . NEY-NEZ.
Résultat n°46	2 lots 117 medias	EY.	Cote 4016, 6U1/5258	Date 1920-1954	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Registre du commerce et des sociétés (RCS). Fichier nominatif des commerçants et entreprises . EY.
Résultat n°47	1 media	Juillet-septembre.	Cote 1ETP591	Date 1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Administration. Correspondance. Correspondance générale de la chambre. Registres des copies de lettres. 1962. Juillet-septembre.
Résultat n°48	1 media	BERNARD, Pierre, voiturier à Charlieu.	Cote 8B4100	Date 1769-1781	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8B - Tribunal de la Conservation des privilèges des... Papiers de commerçants et de particuliers. BERNARD, Pierre, voiturier à Charlieu.
Résultat n°49	1 media	Contribution forfaitaire des marchands de soie.	Cote 1ETP2270	Date 1952-1954	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Fonctionnement. Organisation des services. Établissements relevant de l'administration de la chambre. Condition des soies. Activités et services. Tarification. Contribution forfaitaire des marchands de soie.
Résultat n°50	1 media	Diapositives couleur.	Cote 1ETP5054	Date 1986	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie... Organisation de la fonction représentative. Manifestations, réceptions, actions extérieures. Délégations et missions. Accueil de délégations étrangères. Allemagne. Réunion avec la CCI de Sarrebruck (novembre 1986). Diapositives couleur.
Résultat n°51	1 media	Août 1926.	Cote 3372, 6Up1/2756	Date 1926	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Faillites. Août 1926.
Résultat n°52	1 media	RICHARD, Benoît, employé de la Ferme générale, aussi maître charcutier, et de sa femme, parfumeuse.	Cote 8B1178	Date 1774-1780	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8B - Tribunal de la Conservation des privilèges des... Papiers de commerçants et de particuliers. RICHARD, Benoît, employé de la Ferme générale, aussi...
Résultat n°53	1 media	janvier-février 1736	Cote 8B237	Date janvier-février 1736	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8B - Tribunal de la Conservation des privilèges des... Minutes des actes. janvier-février 1736
Résultat n°54	1 media	BERTRAND, François.	Cote 8B4113	Date 1682	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8B - Tribunal de la Conservation des privilèges des... Papiers de commerçants et de particuliers. BERTRAND, François.
Résultat n°55	1 media	Limonest (antenne Nord).	Cote 1ETP5140	Date 1997	Lieu LIMONEST	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Photothèque de la Chambre de Commerce et d'Industrie... Fonctionnement. Services de la chambre. Antennes de la CCI. Limonest (antenne Nord).
Résultat n°56	1 media	Juin 1881.	Cote 2820, 6Up1/2222	Date 1881	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Faillites. Juin 1881.
Résultat n°57	1 media	Livre de numéros et de comptes.	Cote 8B3061/0	Date 1745-1757	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8B - Tribunal de la Conservation des privilèges des... Registres non attribués de commerçants et de particuliers. Livres d'ouvrages. Livres de numéros. 1745-1757 Livre de numéros et de comptes.
Résultat n°58	1 media	4 novembre 1982-29 novembre 1982.	Cote 1ETP809	Date 1982	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Administration. Correspondance. Correspondance générale de la chambre. Registres des copies de lettres. 1982. 4 novembre 1982-29 novembre 1982.
Résultat n°59	1 media	27 mai 1999.	Cote 5574W3488	Date 1999	Lieu -	Type de document MINUTE JURICTIONNELLE
		Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des... 1999. 27 mai 1999.
Résultat n°60	1 media	Correspondance fragmentaire concernant madame de BELLEGARDE.	Cote 8B2011	Date s.d.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8B - Tribunal de la Conservation des privilèges des... Papiers non attribués de commerçants et de particuliers. Correspondance non attribuée. Correspondance fragmentaire concernant madame de BELLEGARDE.
Résultat n°61	1 media	22 janvier 1929-5 octobre 1929.	Cote 0785, 6Up1/734	Date 1929-1929	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Registres de transcription des actes de formation et... 22 janvier 1929-5 octobre 1929.
Résultat n°62	1 media	Mai 1900.	Cote 0215, 6Up1/167	Date 1900	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes de sociétés. Créations, modifications, dissolutions. Mai 1900.
Résultat n°63	1 media	Juin 1938.	Cote 0681, 6Up1/632	Date 1938	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Actes de sociétés. Créations, modifications, dissolutions. Juin 1938.
Résultat n°64	1 media	avril-mai 1790	Cote 8B602	Date avril-mai 1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8B - Tribunal de la Conservation des privilèges des... Minutes des actes. avril-mai 1790
Résultat n°65	1 media	2-4 mai 1984.	Cote 5574W390	Date 1984	Lieu -	Type de document MINUTE JURICTIONNELLE
		Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des... 1984. 2-4 mai 1984.
Résultat n°66	1 media	Septembre 1972.	Cote 5574W106	Date 1972	Lieu -	Type de document MINUTE JURICTIONNELLE
		Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des... 1972. Septembre 1972.
Résultat n°67	1 media	1777-1782	Cote 8B3232	Date 1777-1782	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8B - Tribunal de la Conservation des privilèges des... Registres non attribués de commerçants et de particuliers. Autres registres comptables. 1777-1782
Résultat n°68	1 media	2 mars 2005.	Cote 5574W4901	Date 2005	Lieu -	Type de document MINUTE JURICTIONNELLE
		Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des... 2005. 2 mars 2005.
Résultat n°69	1 media	27 janvier 2005.	Cote 5574W4877	Date 2005	Lieu -	Type de document MINUTE JURICTIONNELLE
		Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des... 2005. 27 janvier 2005.
Résultat n°70	1 media	Étienne CARROT.	Cote 1ETP2130	Date s.d.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Organisation de la fonction représentative. Membres. Présidents. Portraits. Étienne CARROT.
Résultat n°71	1 media	RATER, architecte à Lyon.	Cote 8B5026	Date 1773	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8B - Tribunal de la Conservation des privilèges des... Papiers de commerçants et de particuliers. RATER, architecte à Lyon.
Résultat n°72	1 media	9 janvier 1991.	Cote 5574W1481	Date 1991	Lieu -	Type de document MINUTE JURICTIONNELLE
		Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des... 1991. 9 janvier 1991.
Résultat n°73	1 media	1898.	Cote 1ETP266	Date 1898	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Organisation de la chambre de commerce et d'industrie... Organisation de la fonction représentative. Assemblée générale, bureau et commissions. Assemblée générale. Travaux. Comptes-rendus de travaux. Registres. 1898.
Résultat n°74	1 media	30 décembre 2002.	Cote 5574W4342	Date 2002	Lieu -	Type de document MINUTE JURICTIONNELLE
		Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des... 2002. 30 décembre 2002.
Résultat n°75	1 media	4 avril 1990.	Cote 5574W1315	Date 1990	Lieu -	Type de document MINUTE JURICTIONNELLE
		Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des... 1990. 4 avril 1990.
Résultat n°76	1 media	Offres de représentation de commerce à l'étranger.	Cote 1ETP3030	Date 1915	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Etudes et actions de la chambre de commerce et d'industrie... Commerce international. Commerce extérieur. Organisation, propagande et défense. Ministères, services, offices, groupements divers. Groupements divers. Offres de représentation de commerce à l'étranger.
Résultat n°77	1 media	août 1734	Cote 8B224	Date août 1734	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8B - Tribunal de la Conservation des privilèges des... Minutes des actes. août 1734
Résultat n°78	1 media	MERLIN, Gabriel, maître ébéniste à Lyon.	Cote 8B4838	Date 1716	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8B - Tribunal de la Conservation des privilèges des... Papiers de commerçants et de particuliers. MERLIN, Gabriel, maître ébéniste à Lyon.
Résultat n°79	1 media	Avril 1884.	Cote 2861, 6Up1/2256	Date 1884	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon... Faillites. Avril 1884.
Résultat n°80	1 media	23-30 juin 1982.	Cote 5574W269	Date 1982	Lieu -	Type de document MINUTE JURICTIONNELLE
		Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des... 1982. 23-30 juin 1982.

Résultats de la recherche

Energie.

Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

BRET-BREZ.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

Navigation aérienne et fluviale.

Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

1766-1772

Contexte : 8B - Tribunal de la Conservation des privilèges des...

19 mars 2012.

Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des...

16 avril 2012.

Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des...

26 septembre 1996.

Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des...

7 octobre 2004.

Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des...

9-23 avril 2013.

Contexte : 5562W - Tribunal de commerce de Lyon - Procédures collectives

24 septembre 2013.

Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des...

Tirages photographiques et autres supports.

Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

Décembre 1886.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

20 juin 2005.

Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des...

JOURDAN (ou JORDANT), François, médecin.

Contexte : 8B - Tribunal de la Conservation des privilèges des...

Mai-juin 1896.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

24 janvier 2008.

Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des...

Février 1933.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

3 juillet 1995.

Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des...

21 avril 1975-2 mai 1975.

Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

31 octobre 2012-16 janvier 2013.

Contexte : 5562W - Tribunal de commerce de Lyon - Procédures collectives

GIRAUDENT.

Contexte : 8B - Tribunal de la Conservation des privilèges des...

Mai 1938.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

10 juin 2013.

Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des...

13 avril 2011.

Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des...

1er-9 décembre 2003.

Contexte : 5561W - Tribunal de commerce de Lyon - Audiences de...

Septembre-novembre.

Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

Décembre 1865.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

19 mai 2010.

Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des...

Direction Animation économique et aménagement (DAEA).

Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

10-18 novembre 2011.

Contexte : 5561W - Tribunal de commerce de Lyon - Audiences de...

VARAMBON, Pierre.

Contexte : 8B - Tribunal de la Conservation des privilèges des...

13-21 juillet 2004.

Contexte : 5561W - Tribunal de commerce de Lyon - Audiences de...

Décembre 1847.

Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

5 mai 1999.

Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des...

1779-1783

Contexte : 8B - Tribunal de la Conservation des privilèges des...

Tirages photographiques et autres supports.

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19 octobre 2010.

Contexte : 5574W - Tribunal de commerce de Lyon - Minutes des...

Echantillons de rubans de soie.

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Tirages photographiques et autres supports.

Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

14 novembre 2007.