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> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Mai 1937.

    1 media

    Mai 1937.

    Date

    9337

    Cote

    0669, 6Up1/620

    • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

    • Actes de sociétés.
    • Créations, modifications, dissolutions.
    • Mai 1937.

    Producteur :

    Tribunal de commerce (Lyon)

  2. Résultat n°2

    2ème partie.

    Date

    2016

    Cote

    6193W/77

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2016.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  3. Résultat n°3

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    6193W/89

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Redressement judiciaire.
    • 2016.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  4. Résultat n°4

    3ème partie.

    Date

    2016

    Cote

    6193W/78

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2016.
    • 3ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  5. Résultat n°5

    1ère partie.

    Date

    2016

    Cote

    6193W/76

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2016.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  6. Résultat n°6

    4ème partie.

    Date

    2014-2015

    Cote

    6193W/50

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Autres affaires commerciales.
    • 2014-2015.
    • 4ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  7. Résultat n°7

    3ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/68

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2015.
    • 3ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  8. Résultat n°8

    2ème partie.

    Date

    2011-2015

    Cote

    6193W/16

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Nationalité.
    • 2011-2015.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  9. Résultat n°9

    2ème partie.

    Date

    2014-2015

    Cote

    6193W/48

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Autres affaires commerciales.
    • 2014-2015.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  10. Résultat n°10

    2009-2015.

    Date

    2009-2015

    Cote

    6193W/132

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Dossiers divers.
    • 2009-2015.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  11. Résultat n°11

    1ère partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/105

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  12. Résultat n°12
    1704-1705.

    2 lots 513 medias

    1704-1705.

    Date

    1704-1705 

    Cote

    1ETP2

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblée générale, bureau et commissions.
    • Assemblée générale.
    • Séances.
    • Procès-verbaux et délibérations.
    • Registres.
    • 1704-1705.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  13. Résultat n°13

    6ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/71

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2015.
    • 6ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  14. Résultat n°14

    1ère partie.

    Date

    2013-2015

    Cote

    6193W/19

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Nationalité.
    • 2013-2015.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  15. Résultat n°15

    5ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/109

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 5ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  16. Résultat n°16

    1ère partie.

    Date

    2011-2015

    Cote

    6193W/15

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Nationalité.
    • 2011-2015.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  17. Résultat n°17

    Tribunaux de commerce.

    Date

    2009-2015

    Cote

    6193W/129

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Tribunaux de commerce.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  18. Résultat n°18

    7ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/111

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 7ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  19. Résultat n°19

    2ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/106

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  20. Résultat n°20

    3ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/107

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 3ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  21. Résultat n°21

    6ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/110

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 6ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  22. Résultat n°22

    5ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/70

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2015.
    • 5ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  23. Résultat n°23

    2013-2015.

    Date

    2013-2015

    Cote

    6193W/46

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Autres affaires commerciales.
    • 2013-2015.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  24. Résultat n°24

    7ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/72

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2015.
    • 7ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  25. Résultat n°25

    2010-2015.

    Date

    2010-2015

    Cote

    6193W/29

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Faillite, liquidation et redressement judiciaire.
    • 2010-2015.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  26. Résultat n°26
    Septembre-décembre (double).

    1 media

    Septembre-décembre (double).

    Date

    2015

    Cote

    1ETP1511

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblée générale, bureau et commissions.
    • Assemblée générale.
    • Séances.
    • Procès-verbaux et délibérations.
    • Registres.
    • 2015.
    • Septembre-décembre (double).

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  27. Résultat n°27

    2ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/67

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2015.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  28. Résultat n°28

    2015.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/121

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Étrangers : expulsion, rétention, double peine.
    • 2015.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  29. Résultat n°29
    Septembre-décembre.

    1 media

    Septembre-décembre.

    Date

    2015

    Cote

    1ETP1510

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblée générale, bureau et commissions.
    • Assemblée générale.
    • Séances.
    • Procès-verbaux et délibérations.
    • Registres.
    • 2015.
    • Septembre-décembre.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  30. Résultat n°30

    1ère partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/27

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Annulation de mariage.
    • 2015.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  31. Résultat n°31

    10ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/114

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 10ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  32. Résultat n°32

    2ème partie.

    Date

    2014-2015

    Cote

    6193W/39

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Faillite personnelle.
    • 2014-2015.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  33. Résultat n°33

    1ère partie.

    Date

    2014-2015

    Cote

    6193W/47

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Autres affaires commerciales.
    • 2014-2015.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  34. Résultat n°34
    Janvier-juillet.

    1 media

    Janvier-juillet.

    Date

    2015

    Cote

    1ETP1508

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblée générale, bureau et commissions.
    • Assemblée générale.
    • Séances.
    • Procès-verbaux et délibérations.
    • Registres.
    • 2015.
    • Janvier-juillet.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  35. Résultat n°35
    Janvier-juillet (double).

    1 media

    Janvier-juillet (double).

    Date

    2015

    Cote

    1ETP1509

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblée générale, bureau et commissions.
    • Assemblée générale.
    • Séances.
    • Procès-verbaux et délibérations.
    • Registres.
    • 2015.
    • Janvier-juillet (double).

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  36. Résultat n°36

    9ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/74

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2015.
    • 9ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  37. Résultat n°37

    3ème partie.

    Date

    2014-2015

    Cote

    6193W/49

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Autres affaires commerciales.
    • 2014-2015.
    • 3ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  38. Résultat n°38

    2012-2015.

    Date

    2012-2015

    Cote

    6193W/18

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Nationalité.
    • 2012-2015.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  39. Résultat n°39

    10ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/75

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2015.
    • 10ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  40. Résultat n°40
    Membres associés.

    1 media

    Membres associés.

    Date

    1982-2015

    Cote

    1ETP1502

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblée générale, bureau et commissions.
    • Assemblée générale.
    • Séances.
    • Registres de présence.
    • Membres associés.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)