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  1. Résultat n°1
    Instructions et correspondance.

    1 media

    Instructions et correspondance.

    Date

    1806-1908

    Cote

    5Up1

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
    • Instructions et correspondance.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  2. Résultat n°2
    Administratif.

    1 media

    Administratif.

    Date

    1833-1935

    Cote

    5Up5

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Personnel.
    • Administratif.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  3. Résultat n°3
    Lettre S.

    1 media

    Lettre S.

    Date

    13 mars 1851-14 décembre 1909

    Cote

    5Up54

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Prêt aux tisseurs.
    • Lettre S.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  4. Résultat n°4
    Création, réglementation, organisation, fonctionnement.

    1 media

    Création, réglementation, organisation, fonctionnement.

    Date

    1852-1956

    Cote

    5Up39

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Conservatoire des échantillons.
    • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  5. Résultat n°5
    Lettre A.

    1 media

    Lettre A.

    Date

    1er décembre 1859-11 janvier 1912

    Cote

    5Up45

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Prêt aux tisseurs.
    • Lettre A.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  6. Résultat n°6
    Lettre O.

    1 media

    Lettre O.

    Date

    16 mars 1860-12 juin 1909

    Cote

    5Up51

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Prêt aux tisseurs.
    • Lettre O.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  7. Résultat n°7
    Lettre Q.

    1 media

    Lettre Q.

    Date

    26 septembre 1860-4 septembre 1900

    Cote

    5Up52

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Prêt aux tisseurs.
    • Lettre Q.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  8. Résultat n°8
    Lettre Z.

    1 media

    Lettre Z.

    Date

    2 février 1861-9 avril 1890

    Cote

    5Up57

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Prêt aux tisseurs.
    • Lettre Z.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  9. Résultat n°9
    Lettre L.

    1 media

    Lettre L.

    Date

    11 février 1864-16 septembre 1907

    Cote

    5Up50

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Prêt aux tisseurs.
    • Lettre L.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  10. Résultat n°10
    Lettre F.

    1 media

    Lettre F.

    Date

    17 février 1864-10 juillet 1912

    Cote

    5Up48

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Prêt aux tisseurs.
    • Lettre F.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  11. Résultat n°11
    Registre des délibérations.

    1 media

    Registre des délibérations.

    Date

    1867-1959

    Cote

    5Up61

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Secrétariat.
    • Registre des délibérations.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  12. Résultat n°12
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1867-1909

    Cote

    5Up63

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Secrétariat.
    • Statistiques.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  13. Résultat n°13
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    1867-1906

    Cote

    5Up59

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Personnel.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  14. Résultat n°14
    14 novembre 1867-7 janvier 1891.

    1 media

    14 novembre 1867-7 janvier 1891.

    Date

    14 novembre 1867-7 janvier 1891

    Cote

    5Up65

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
    • 14 novembre 1867-7 janvier 1891.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  15. Résultat n°15
    Comptabilité.

    1 media

    Comptabilité.

    Date

    1868-1939

    Cote

    5Up60

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Comptabilité.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  16. Résultat n°16
    25 juillet 1871-28 décembre 1888.

    1 media

    25 juillet 1871-28 décembre 1888.

    Date

    25 juillet 1871-28 décembre 1888

    Cote

    5Up42

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Conservatoire des échantillons.
    • Enregistrement des dépôts.
    • 25 juillet 1871-28 décembre 1888.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  17. Résultat n°17
    Conseil de prud'hommes de Lyon, Section Commerce et section Bâtiment et Industries diverses.

    1 media

    Conseil de prud'hommes de Lyon, Section Commerce et section Bâtiment et Industries diverses.

    Date

    1872-1969

    Cote

    2039W 1-2039W142

    • Contexte : Conseil de prud'hommes de Lyon, Section Commerce et...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  18. Résultat n°18
    Lettre G.

    1 media

    Lettre G.

    Date

    5 avril 1877-2 juillet 1913

    Cote

    5Up49

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Prêt aux tisseurs.
    • Lettre G.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  19. Résultat n°19
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1879-1938

    Cote

    5Up16

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Secrétariat.
    • Statistiques.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  20. Résultat n°20
    Lettre C.

    1 media

    Lettre C.

    Date

    1er mai 1879-19 mai 1914

    Cote

    5Up47

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Prêt aux tisseurs.
    • Lettre C.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  21. Résultat n°21
    Lettre T.

    1 media

    Lettre T.

    Date

    3 septembre 1879-20 septembre 1910

    Cote

    5Up55

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Prêt aux tisseurs.
    • Lettre T.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  22. Résultat n°22
    Lettre B.

    1 media

    Lettre B.

    Date

    3 décembre 1880-18 avril 1894

    Cote

    5Up46

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Prêt aux tisseurs.
    • Lettre B.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  23. Résultat n°23
    Lettre R.

    1 media

    Lettre R.

    Date

    4 mai 1884-5 décembre 1912

    Cote

    5Up53

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Prêt aux tisseurs.
    • Lettre R.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  24. Résultat n°24
    Organisation et fonctionnement.

    1 media

    Organisation et fonctionnement.

    Date

    1888-1927

    Cote

    5Up2

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
    • Organisation et fonctionnement.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  25. Résultat n°25
    3 janvier 1889-30 juillet 1900.

    1 media

    3 janvier 1889-30 juillet 1900.

    Date

    3 janvier 1889-30 juillet 1900

    Cote

    5Up43

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Conservatoire des échantillons.
    • Enregistrement des dépôts.
    • 3 janvier 1889-30 juillet 1900.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  26. Résultat n°26
    Lettre V.

    1 media

    Lettre V.

    Date

    3 décembre 1889-6 mai 1914

    Cote

    5Up56

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Prêt aux tisseurs.
    • Lettre V.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  27. Résultat n°27
    Jury d'Etat.

    1 media

    Jury d'Etat.

    Date

    1894-1907

    Cote

    5Up64

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Secrétariat.
    • Jury d'Etat.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  28. Résultat n°28
    Livre de caisse.

    1 media

    Livre de caisse.

    Date

    1897-1971

    Cote

    5Up13

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Comptabilité.
    • Livre de caisse.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  29. Résultat n°29
    Minutes de jugement.

    1 media

    Minutes de jugement.

    Date

    1900

    Cote

    5Up75

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • Minutes de jugement.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  30. Résultat n°30
    1er septembre 1900-15 décembre 1914.

    1 media

    1er septembre 1900-15 décembre 1914.

    Date

    1er septembre 1900-15 décembre 1914

    Cote

    5Up44

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Conservatoire des échantillons.
    • Enregistrement des dépôts.
    • 1er septembre 1900-15 décembre 1914.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  31. Résultat n°31
    Déclarations de dépôt.

    1 media

    Déclarations de dépôt.

    Date

    1901-1940

    Cote

    5Up83

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Dessins et modèles.
    • Déclarations de dépôt.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  32. Résultat n°32
    Caisse de secours du Conseil des Prud'hommes de la Soierie.

    1 media

    Caisse de secours du Conseil des Prud'hommes de la Soierie.

    Date

    1905-1930

    Cote

    5Up17

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Caisse de secours du Conseil des Prud'hommes de la...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  33. Résultat n°33
    Registre des procès-verbaux de réunion de la Commission du Centenaire et du Cent-cinquantenaire.

    1 media

    Registre des procès-verbaux de réunion de la Commission du Centenaire et du Cent-cinquantenaire.

    Date

    1906-1956

    Cote

    5Up6

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Congrès de la Prud'homie française.
    • Comité d'organisation.
    • Registre des procès-verbaux de réunion de la Commission...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  34. Résultat n°34
    Souscription au Livre du Centenaire.

    1 media

    Souscription au Livre du Centenaire.

    Date

    1906-1907

    Cote

    5Up8

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Congrès de la Prud'homie française.
    • Souscription au Livre du Centenaire.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  35. Résultat n°35
    Correspondance passive, invitation au banquet commémoratif.

    1 media

    Correspondance passive, invitation au banquet commémoratif.

    Date

    1906-1907

    Cote

    5Up7

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Congrès de la Prud'homie française.
    • Comité d'organisation.
    • Correspondance passive, invitation au banquet commémoratif.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  36. Résultat n°36
    Registre d'acquis des indemnités reçues.

    1 media

    Registre d'acquis des indemnités reçues.

    Date

    1908-1932

    Cote

    5Up14

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Comptabilité.
    • Registre d'acquis des indemnités reçues.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  37. Résultat n°37
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1910-1940

    Cote

    5Up89

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Secrétariat.
    • Statistiques.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  38. Résultat n°38
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1910-1928

    Cote

    5Up41

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Conservatoire des échantillons.
    • Secrétariat.
    • Statistiques.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  39. Résultat n°39
    22 septembre 1910-2 octobre 1911.

    1 media

    22 septembre 1910-2 octobre 1911.

    Date

    22 septembre 1910-2 octobre 1911

    Cote

    5Up91

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 22 septembre 1910-2 octobre 1911.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  40. Résultat n°40
    Correspondance et documentation.

    1 media

    Correspondance et documentation.

    Date

    1911-1940

    Cote

    5Up107

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Dessins et modèles.
    • Correspondance et documentation.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  41. Résultat n°41
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1911-1940

    Cote

    5Up109

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Dessins et modèles.
    • Statistiques.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  42. Résultat n°42
    5 octobre 1911-1er juillet 1912.

    1 media

    5 octobre 1911-1er juillet 1912.

    Date

    5 octobre 1911-1er juillet 1912

    Cote

    5Up92

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 5 octobre 1911-1er juillet 1912.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  43. Résultat n°43
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    1912-1936

    Cote

    5Up11

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Documentation.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  44. Résultat n°44
    Affaires prud'homales.

    1 media

    Affaires prud'homales.

    Date

    1912-2007

    Cote

    4415W 1-4415W41

    • Contexte : Affaires prud'homales.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE GIVORS

  45. Résultat n°45
    4 juillet 1912-18 mai 1914.

    1 media

    4 juillet 1912-18 mai 1914.

    Date

    4 juillet 1912-18 mai 1914

    Cote

    5Up93

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 4 juillet 1912-18 mai 1914.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  46. Résultat n°46
    Congrès.

    1 media

    Congrès.

    Date

    1913-1914

    Cote

    5Up90

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Secrétariat.
    • Congrès.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  47. Résultat n°47
    Elus.

    1 media

    Elus.

    Date

    1913-1927

    Cote

    5Up87

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Personnel.
    • Elus.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  48. Résultat n°48
    Dessins et modèles.

    1 media

    Dessins et modèles.

    Date

    1913-1980

    Cote

    3368W 1-3368W33

    • Contexte : Dessins et modèles.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  49. Résultat n°49
    Secrétariat.

    1 media

    Secrétariat.

    Date

    1914-1939

    Cote

    5Up3

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
    • Secrétariat.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  50. Résultat n°50
    Demande de secours.

    1 media

    Demande de secours.

    Date

    1914-1916

    Cote

    5Up9

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Oeuvres du conseil des Prud'hommes en faveur de la...
    • Demande de secours.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  51. Résultat n°51
    25 mai 1914-18 mars 1920.

    1 media

    25 mai 1914-18 mars 1920.

    Date

    25 mai 1914-18 mars 1920

    Cote

    5Up94

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 25 mai 1914-18 mars 1920.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  52. Résultat n°52
    Elus.

    1 media

    Elus.

    Date

    1915

    Cote

    5Up4

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Personnel.
    • Elus.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  53. Résultat n°53
    29 mai 1915-9 mars 1937.

    1 media

    29 mai 1915-9 mars 1937.

    Date

    29 mai 1915-9 mars 1937

    Cote

    5Up66

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
    • 29 mai 1915-9 mars 1937.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  54. Résultat n°54
    Organisation d'une tombola.

    1 media

    Organisation d'une tombola.

    Date

    1916-1917

    Cote

    5Up10

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Présidence générale.
    • Oeuvres du conseil des Prud'hommes en faveur de la...
    • Organisation d'une tombola.

    Producteur :

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  55. Résultat n°55
    5 janvier 1917-7 février 1930.

    1 media

    5 janvier 1917-7 février 1930.

    Date

    5 janvier 1917-7 février 1930

    Cote

    5Up24

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
    • 5 janvier 1917-7 février 1930.

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  56. Résultat n°56
    17 septembre 1918-21 juillet 1922.

    1 media

    17 septembre 1918-21 juillet 1922.

    Date

    17 septembre 1918-21 juillet 1922

    Cote

    5Up68

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • Rôle des affaires portées à l'audience.
    • 17 septembre 1918-21 juillet 1922.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  57. Résultat n°57
    Personnels élus.

    1 media

    Personnels élus.

    Date

    1919-1938

    Cote

    5Up12

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Personnels élus.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  58. Résultat n°58
    Administratif.

    1 media

    Administratif.

    Date

    1920-1937

    Cote

    5Up88

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Personnel.
    • Administratif.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  59. Résultat n°59
    25 mars-9 décembre 1920.

    1 media

    25 mars-9 décembre 1920.

    Date

    25 mars-9 décembre 1920

    Cote

    5Up95

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 25 mars-9 décembre 1920.

    Producteur :

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  60. Résultat n°60
    15 septembre 1920-28 octobre 1931.

    1 media

    15 septembre 1920-28 octobre 1931.

    Date

    15 septembre 1920-28 octobre 1931

    Cote

    5Up32

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau des jugements.
    • Rôle des affaires en jugement.
    • 15 septembre 1920-28 octobre 1931.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  61. Résultat n°61
    9 décembre 1920-23 juin 1921.

    1 media

    9 décembre 1920-23 juin 1921.

    Date

    9 décembre 1920-23 juin 1921

    Cote

    5Up96

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 9 décembre 1920-23 juin 1921.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  62. Résultat n°62
    3e catégorie « Tulles ».

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    3e catégorie « Tulles ».

    Date

    7 janvier 1921-16 décembre 1955

    Cote

    5Up23

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 3e catégorie « Tulles ».

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  63. Résultat n°63
    29 avril 1921-20 juillet 1938.

    1 media

    29 avril 1921-20 juillet 1938.

    Date

    29 avril 1921-20 juillet 1938

    Cote

    5Up30

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 6e catégorie « Cuirs et peaux ».
    • 29 avril 1921-20 juillet 1938.

    Producteur :

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  64. Résultat n°64
    23 juin 1921-2 février 1922.

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    23 juin 1921-2 février 1922.

    Date

    23 juin 1921-2 février 1922

    Cote

    5Up97

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 23 juin 1921-2 février 1922.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  65. Résultat n°65
    6 février 1922-1er février 1923.

    1 media

    6 février 1922-1er février 1923.

    Date

    6 février 1922-1er février 1923

    Cote

    5Up98

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 6 février 1922-1er février 1923.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  66. Résultat n°66
    28 juillet 1922-5 octobre 1926.

    1 media

    28 juillet 1922-5 octobre 1926.

    Date

    28 juillet 1922-5 octobre 1926

    Cote

    5Up69

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • Rôle des affaires portées à l'audience.
    • 28 juillet 1922-5 octobre 1926.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  67. Résultat n°67
    Correspondance et documentation.

    1 media

    Correspondance et documentation.

    Date

    1923-1929

    Cote

    5Up40

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Conservatoire des échantillons.
    • Secrétariat.
    • Correspondance et documentation.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  68. Résultat n°68
    8 février 1923-4 novembre 1926.

    1 media

    8 février 1923-4 novembre 1926.

    Date

    8 février 1923-4 novembre 1926

    Cote

    5Up99

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 8 février 1923-4 novembre 1926.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  69. Résultat n°69
    4 avril 1924-16 janvier 1931.

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    4 avril 1924-16 janvier 1931.

    Date

    4 avril 1924-16 janvier 1931

    Cote

    5Up20

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 1ère catégorie « Soierie ».
    • 4 avril 1924-16 janvier 1931.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  70. Résultat n°70
    Règlements.

    1 media

    Règlements.

    Date

    1925-1939

    Cote

    5Up38

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Actes déposés au greffe.
    • Règlements intérieurs.
    • Règlements.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  71. Résultat n°71
    6 février 1925-26 juillet 1929.

    1 media

    6 février 1925-26 juillet 1929.

    Date

    6 février 1925-26 juillet 1929

    Cote

    5Up18

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Rôle des affaires en conciliation.
    • 6 février 1925-26 juillet 1929.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  72. Résultat n°72
    6 novembre 1925-10 octobre 1930.

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    6 novembre 1925-10 octobre 1930.

    Date

    6 novembre 1925-10 octobre 1930

    Cote

    5Up27

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 5e catégorie « Confection et chapellerie ».
    • 6 novembre 1925-10 octobre 1930.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  73. Résultat n°73
    Septième catégorie : Transports.

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    Septième catégorie : Transports.

    Date

    1926-1940

    Cote

    5Up82

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Actes déposés au greffe.
    • Septième catégorie : Transports.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  74. Résultat n°74
    4 novembre 1926-9 janvier 1930.

    1 media

    4 novembre 1926-9 janvier 1930.

    Date

    4 novembre 1926-9 janvier 1930

    Cote

    5Up100

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 4 novembre 1926-9 janvier 1930.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  75. Résultat n°75
    Affaires prud'homales de la section Soierie.

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    Affaires prud'homales de la section Soierie.

    Date

    1928-1939

    Cote

    3338W 1-3338W4

    • Contexte : Affaires prud'homales de la section Soierie.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  76. Résultat n°76
    1928-1958

    1 media

    1928-1958

    Date

    1928-1958

    Cote

    4485W1

    • Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...

    • Minutes de jugements.
    • 1928-1958

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône

  77. Résultat n°77
    Surveillance des apprentis.

    1 media

    Surveillance des apprentis.

    Date

    1929

    Cote

    5Up58

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Surveillance des apprentis.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  78. Résultat n°78
    2 août 1929-29 octobre 1931.

    1 media

    2 août 1929-29 octobre 1931.

    Date

    2 août 1929-29 octobre 1931

    Cote

    5Up19

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Rôle des affaires en conciliation.
    • 2 août 1929-29 octobre 1931.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  79. Résultat n°79
    2e catégorie « Dorure et passementerie ».

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    2e catégorie « Dorure et passementerie ».

    Date

    27 décembre 1929-25 juillet 1958

    Cote

    5Up22

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 2e catégorie « Dorure et passementerie ».

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  80. Résultat n°80
    Registre des documents déposés.

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    Registre des documents déposés.

    Date

    1930-1965

    Cote

    5Up37

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Actes déposés au greffe.
    • Règlements intérieurs.
    • Registre des documents déposés.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON