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  1. Résultat n°1
    Troisième catégorie : Fer.

    1 media

    Troisième catégorie : Fer.

    Date

    1936-1939

    Cote

    5Up78

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Actes déposés au greffe.
    • Troisième catégorie : Fer.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  2. Résultat n°2
    Janvier à mars 2004.

    1 media

    Janvier à mars 2004.

    Date

    2004

    Cote

    4525W19

    • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

    • Année 2004.
    • Section activités diverses.
    • Janvier à mars 2004.

    Producteur :

    Conseil des Prudhommes de Lyon

  3. Résultat n°3
    1973-1976

    1 media

    1973-1976

    Date

    1973-1976

    Cote

    4485W3

    • Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...

    • Minutes de jugements.
    • 1973-1976

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône

  4. Résultat n°4
    Affaires prud'homales toutes sections.

    1 media

    Affaires prud'homales toutes sections.

    Date

    1989

    Cote

    3345W 1-3345W101

    • Contexte : Affaires prud'homales toutes sections.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  5. Résultat n°5
    Octobre à novembre 2004.

    1 media

    Octobre à novembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    4525W22

    • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

    • Année 2004.
    • Section activités diverses.
    • Octobre à novembre 2004.

    Producteur :

    Conseil des Prudhommes de Lyon

  6. Résultat n°6
    Affaires prud'homales.

    1 media

    Affaires prud'homales.

    Date

    1980

    Cote

    4611W 1-4611W7

    • Contexte : Affaires prud'homales.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  7. Résultat n°7
    Du 12 mai au 21 septembre 1986.

    1 media

    Du 12 mai au 21 septembre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    5488W/24

    • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

    • 1986.
    • Référés.
    • Du 12 mai au 21 septembre 1986.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  8. Résultat n°8
    Du n° 211 au n° 230.

    1 media

    Du n° 211 au n° 230.

    Date

    2006

    Cote

    5490W/19

    • Contexte : 5490W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Règlements...

    • 2006.
    • Du n° 211 au n° 230.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  9. Résultat n°9
    1992.

    1 media

    1992.

    Date

    1992

    Cote

    6001W/4

    • Contexte : 6001W - Conseil de prud'hommes de Givors - Affaires...

    • 1992.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Givors, Rhône)

  10. Résultat n°10
    14 février 1930-7 janvier 1938.

    1 media

    14 février 1930-7 janvier 1938.

    Date

    14 février 1930-7 janvier 1938

    Cote

    5Up25

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau de conciliation.
    • Plumitif de conciliation.
    • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
    • 14 février 1930-7 janvier 1938.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  11. Résultat n°11
    Du n° 82 au n° 112.

    1 media

    Du n° 82 au n° 112.

    Date

    2007

    Cote

    5489W/55

    • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

    • 2007.
    • Du n° 82 au n° 112.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  12. Résultat n°12
    Affaires prud'homales.

    1 media

    Affaires prud'homales.

    Date

    1998

    Cote

    4816W 1-4816W10

    • Contexte : Affaires prud'homales.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  13. Résultat n°13

    Numéros 76 à 150.

    Date

    2002

    Cote

    4974W/3

    • Contexte : 4974W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Accords collectifs

    • Numéros 76 à 150.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)

  14. Résultat n°14
    Du 1er au 13 octobre 1987.

    1 media

    Du 1er au 13 octobre 1987.

    Date

    1987

    Cote

    5488W/40

    • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

    • 1987.
    • Bureaux de jugement.
    • Du 1er au 13 octobre 1987.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  15. Résultat n°15
    Août à octobre 2003.

    1 media

    Août à octobre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    4525W3

    • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

    • Année 2003.
    • Section activités diverses.
    • Août à octobre 2003.

    Producteur :

    Conseil des Prudhommes de Lyon

  16. Résultat n°16
    Dossier de procédure.

    1 media

    Dossier de procédure.

    Date

    1940

    Cote

    5Up34

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Bureau des jugements.
    • Dossier de procédure.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  17. Résultat n°17
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1910-1940

    Cote

    5Up89

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Secrétariat.
    • Statistiques.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  18. Résultat n°18
    Surveillance des apprentis.

    1 media

    Surveillance des apprentis.

    Date

    1936

    Cote

    5Up86

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Surveillance des apprentis.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  19. Résultat n°19
    Du n° 61 au n° 95.

    1 media

    Du n° 61 au n° 95.

    Date

    2006

    Cote

    5489W/27

    • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

    • 2006.
    • Du n° 61 au n° 95.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  20. Résultat n°20

    Numéros 1 à 35.

    Date

    2002

    Cote

    4974W/1

    • Contexte : 4974W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Accords collectifs

    • Numéros 1 à 35.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)

  21. Résultat n°21
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1879-1938

    Cote

    5Up16

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Soierie.
    • Secrétariat.
    • Statistiques.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  22. Résultat n°22
    Du 14 au 30 octobre 1987.

    1 media

    Du 14 au 30 octobre 1987.

    Date

    1987

    Cote

    5488W/41

    • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

    • 1987.
    • Bureaux de jugement.
    • Du 14 au 30 octobre 1987.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  23. Résultat n°23
    Du n° 1 au n° 36.

    1 media

    Du n° 1 au n° 36.

    Date

    2007

    Cote

    5490W/22

    • Contexte : 5490W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Règlements...

    • 2007.
    • Du n° 1 au n° 36.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  24. Résultat n°24
    Du n° 961 au n° 980.

    1 media

    Du n° 961 au n° 980.

    Date

    2006

    Cote

    5489W/47

    • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

    • 2006.
    • Du n° 961 au n° 980.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  25. Résultat n°25

    n° 152-304 (1er mai-18 septembre 1977).

    Cote

    4335W4

    • Contexte : 4335W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Affaires prud'homales

    • Minutes section commerce.
    • n° 152-304 (1er mai-18 septembre 1977).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  26. Résultat n°26
    Sp-Yo.

    1 media

    Sp-Yo.

    Date

    1998-2008

    Cote

    5538W/11

    • Contexte : 5538W - Conseil des Prud'hommes de Givors - Affaires...

    • Accords collectifs et règlements intérieurs.
    • Sp-Yo.

    Producteur :

    France. Conseil de prudhommes (Givors, Rhône)

  27. Résultat n°27

    n° 182-366 (1er juin-31 décembre 1977).

    Date

    1977

    Cote

    4335W2

    • Contexte : 4335W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Affaires prud'homales

    • Minutes section industrie.
    • n° 182-366 (1er juin-31 décembre 1977).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  28. Résultat n°28
    Du n° 39 au n° 60.

    1 media

    Du n° 39 au n° 60.

    Date

    2006

    Cote

    5489W/26

    • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

    • 2006.
    • Du n° 39 au n° 60.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  29. Résultat n°29
    Ca-Ce.

    1 media

    Ca-Ce.

    Date

    1998-2008

    Cote

    5538W/5

    • Contexte : 5538W - Conseil des Prud'hommes de Givors - Affaires...

    • Accords collectifs et règlements intérieurs.
    • Ca-Ce.

    Producteur :

    France. Conseil de prudhommes (Givors, Rhône)

  30. Résultat n°30
    Novembre à décembre 2003.

    1 media

    Novembre à décembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    4525W4

    • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

    • Année 2003.
    • Section activités diverses.
    • Novembre à décembre 2003.

    Producteur :

    Conseil des Prudhommes de Lyon

  31. Résultat n°31
    22 juin 1937-18 novembre 1938.

    1 media

    22 juin 1937-18 novembre 1938.

    Date

    22 juin 1937-18 novembre 1938

    Cote

    5Up73

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • Rôle des affaires portées à l'audience.
    • 22 juin 1937-18 novembre 1938.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  32. Résultat n°32
    Du n° 701 au n° 740.

    1 media

    Du n° 701 au n° 740.

    Date

    2005

    Cote

    5489W/16

    • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

    • 2005.
    • Du n° 701 au n° 740.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  33. Résultat n°33
    Décisions de conciliation (toutes sections).

    1 media

    Décisions de conciliation (toutes sections).

    Date

    1983

    Cote

    5002W/14

    • Contexte : 5002W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes de...

    • Décisions de conciliation (toutes sections).

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de lyon

  34. Résultat n°34
    Justice civile.

    1 media

    Justice civile.

    Date

    1960-2004

    Cote

    4606W 1-4606W57

    • Contexte : Justice civile.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Greffe civil

  35. Résultat n°35
    Du n° 649 au n° 700.

    1 media

    Du n° 649 au n° 700.

    Date

    2005

    Cote

    5489W/15

    • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

    • 2005.
    • Du n° 649 au n° 700.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  36. Résultat n°36
    13 janvier 1930-22 février 1932.

    1 media

    13 janvier 1930-22 février 1932.

    Date

    13 janvier 1930-22 février 1932

    Cote

    5Up101

    • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

    • Section Commerce.
    • Bureau de conciliation et de jugement.
    • 13 janvier 1930-22 février 1932.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  37. Résultat n°37
    Du 18 février 1987 au 3 mars 1987.

    1 media

    Du 18 février 1987 au 3 mars 1987.

    Date

    1987

    Cote

    5488W/29

    • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

    • 1987.
    • Bureaux de jugement.
    • Du 18 février 1987 au 3 mars 1987.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  38. Résultat n°38
    Du n° 753 au n° 784.

    1 media

    Du n° 753 au n° 784.

    Date

    2007

    Cote

    5489W/74

    • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

    • 2007.
    • Du n° 753 au n° 784.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)

  39. Résultat n°39

    Numéros 401 à 480.

    Date

    2002

    Cote

    4974W/8

    • Contexte : 4974W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Accords collectifs

    • Numéros 401 à 480.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)

  40. Résultat n°40
    Du n° 1061 au n° 1087.

    1 media

    Du n° 1061 au n° 1087.

    Date

    2007

    Cote

    5489W/82

    • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

    • 2007.
    • Du n° 1061 au n° 1087.

    Producteur :

    France. Conseil des prud'hommes (Lyon, Rhône)