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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Troisième catégorie : Fer.

1 media

Troisième catégorie : Fer.
Cote
5Up78
 Date
1936-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Troisième catégorie : Fer.
Résultat n°2
Janvier à mars 2004.

1 media

Janvier à mars 2004.
Cote
4525W19
 Date
2004
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

  • Année 2004.
  • Section activités diverses.
  • Janvier à mars 2004.
Résultat n°3
1973-1976

1 media

1973-1976
Cote
4485W3
 Date
1973-1976
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...

  • Minutes de jugements.
  • 1973-1976
Résultat n°4
Affaires prud'homales toutes sections.

1 media

Affaires prud'homales toutes sections.
Cote
3345W 1-3345W101
 Date
1989
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Affaires prud'homales toutes sections.
Résultat n°5
Octobre à novembre 2004.

1 media

Octobre à novembre 2004.
Cote
4525W22
 Date
2004
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

  • Année 2004.
  • Section activités diverses.
  • Octobre à novembre 2004.
Résultat n°6
Affaires prud'homales.

1 media

Affaires prud'homales.
Cote
4611W 1-4611W7
 Date
1980
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Affaires prud'homales.
Résultat n°7
Du 12 mai au 21 septembre 1986.

1 media

Du 12 mai au 21 septembre 1986.
Cote
5488W/24
 Date
1986
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

  • 1986.
  • Référés.
  • Du 12 mai au 21 septembre 1986.
Résultat n°8
Du n° 211 au n° 230.

1 media

Du n° 211 au n° 230.
Cote
5490W/19
 Date
2006
 Lieu - Type de document
REGLEMENT INTERIEUR

  • Contexte : 5490W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Règlements...

  • 2006.
  • Du n° 211 au n° 230.
Résultat n°9
1992.

1 media

1992.
Cote
6001W/4
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6001W - Conseil de prud'hommes de Givors - Affaires...

  • 1992.
Résultat n°10
14 février 1930-7 janvier 1938.

1 media

14 février 1930-7 janvier 1938.
Cote
5Up25
 Date
14 février 1930-7 janvier 1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
  • 14 février 1930-7 janvier 1938.
Résultat n°11
Du n° 82 au n° 112.

1 media

Du n° 82 au n° 112.
Cote
5489W/55
 Date
2007
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2007.
  • Du n° 82 au n° 112.
Résultat n°12
Affaires prud'homales.

1 media

Affaires prud'homales.
Cote
4816W 1-4816W10
 Date
1998
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL, REGLEMENT D'ENTREPRISE, REGLEMENT INTERIEUR

  • Contexte : Affaires prud'homales.
Résultat n°13

Numéros 76 à 150.
Cote
4974W/3
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4974W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Accords collectifs

  • Numéros 76 à 150.
Résultat n°14
Du 1er au 13 octobre 1987.

1 media

Du 1er au 13 octobre 1987.
Cote
5488W/40
 Date
1987
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

  • 1987.
  • Bureaux de jugement.
  • Du 1er au 13 octobre 1987.
Résultat n°15
Août à octobre 2003.

1 media

Août à octobre 2003.
Cote
4525W3
 Date
2003
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

  • Année 2003.
  • Section activités diverses.
  • Août à octobre 2003.
Résultat n°16
Dossier de procédure.

1 media

Dossier de procédure.
Cote
5Up34
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau des jugements.
  • Dossier de procédure.
Résultat n°17
Statistiques.

1 media

Statistiques.
Cote
5Up89
 Date
1910-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
Résultat n°18
Surveillance des apprentis.

1 media

Surveillance des apprentis.
Cote
5Up86
 Date
1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Surveillance des apprentis.
Résultat n°19
Du n° 61 au n° 95.

1 media

Du n° 61 au n° 95.
Cote
5489W/27
 Date
2006
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2006.
  • Du n° 61 au n° 95.
Résultat n°20

Numéros 1 à 35.
Cote
4974W/1
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4974W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Accords collectifs

  • Numéros 1 à 35.
Résultat n°21
Statistiques.

1 media

Statistiques.
Cote
5Up16
 Date
1879-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
Résultat n°22
Du 14 au 30 octobre 1987.

1 media

Du 14 au 30 octobre 1987.
Cote
5488W/41
 Date
1987
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

  • 1987.
  • Bureaux de jugement.
  • Du 14 au 30 octobre 1987.
Résultat n°23
Du n° 1 au n° 36.

1 media

Du n° 1 au n° 36.
Cote
5490W/22
 Date
2007
 Lieu - Type de document
REGLEMENT INTERIEUR

  • Contexte : 5490W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Règlements...

  • 2007.
  • Du n° 1 au n° 36.
Résultat n°24
Du n° 961 au n° 980.

1 media

Du n° 961 au n° 980.
Cote
5489W/47
 Date
2006
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2006.
  • Du n° 961 au n° 980.
Résultat n°25

n° 152-304 (1er mai-18 septembre 1977).
Cote
4335W4
 Date- Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4335W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Affaires prud'homales

  • Minutes section commerce.
  • n° 152-304 (1er mai-18 septembre 1977).
Résultat n°26
Sp-Yo.

1 media

Sp-Yo.
Cote
5538W/11
 Date
1998-2008
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5538W - Conseil des Prud'hommes de Givors - Affaires...

  • Accords collectifs et règlements intérieurs.
  • Sp-Yo.
Résultat n°27

n° 182-366 (1er juin-31 décembre 1977).
Cote
4335W2
 Date
1977
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4335W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Affaires prud'homales

  • Minutes section industrie.
  • n° 182-366 (1er juin-31 décembre 1977).
Résultat n°28
Du n° 39 au n° 60.

1 media

Du n° 39 au n° 60.
Cote
5489W/26
 Date
2006
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2006.
  • Du n° 39 au n° 60.
Résultat n°29
Ca-Ce.

1 media

Ca-Ce.
Cote
5538W/5
 Date
1998-2008
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5538W - Conseil des Prud'hommes de Givors - Affaires...

  • Accords collectifs et règlements intérieurs.
  • Ca-Ce.
Résultat n°30
Novembre à décembre 2003.

1 media

Novembre à décembre 2003.
Cote
4525W4
 Date
2003
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

  • Année 2003.
  • Section activités diverses.
  • Novembre à décembre 2003.
Résultat n°31
22 juin 1937-18 novembre 1938.

1 media

22 juin 1937-18 novembre 1938.
Cote
5Up73
 Date
22 juin 1937-18 novembre 1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Rôle des affaires portées à l'audience.
  • 22 juin 1937-18 novembre 1938.
Résultat n°32
Du n° 701 au n° 740.

1 media

Du n° 701 au n° 740.
Cote
5489W/16
 Date
2005
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2005.
  • Du n° 701 au n° 740.
Résultat n°33
Décisions de conciliation (toutes sections).

1 media

Décisions de conciliation (toutes sections).
Cote
5002W/14
 Date
1983
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5002W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes de...

  • Décisions de conciliation (toutes sections).
Résultat n°34
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
4606W 1-4606W57
 Date
1960-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice civile.
Résultat n°35
Du n° 649 au n° 700.

1 media

Du n° 649 au n° 700.
Cote
5489W/15
 Date
2005
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2005.
  • Du n° 649 au n° 700.
Résultat n°36
13 janvier 1930-22 février 1932.

1 media

13 janvier 1930-22 février 1932.
Cote
5Up101
 Date
13 janvier 1930-22 février 1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 13 janvier 1930-22 février 1932.
Résultat n°37
Du 18 février 1987 au 3 mars 1987.

1 media

Du 18 février 1987 au 3 mars 1987.
Cote
5488W/29
 Date
1987
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

  • 1987.
  • Bureaux de jugement.
  • Du 18 février 1987 au 3 mars 1987.
Résultat n°38
Du n° 753 au n° 784.

1 media

Du n° 753 au n° 784.
Cote
5489W/74
 Date
2007
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2007.
  • Du n° 753 au n° 784.
Résultat n°39

Numéros 401 à 480.
Cote
4974W/8
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4974W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Accords collectifs

  • Numéros 401 à 480.
Résultat n°40
Du n° 1061 au n° 1087.

1 media

Du n° 1061 au n° 1087.
Cote
5489W/82
 Date
2007
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2007.
  • Du n° 1061 au n° 1087.