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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Troisième catégorie : Fer.

1 media

Troisième catégorie : Fer.
Cote
5Up78
 Date
1936-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Troisième catégorie : Fer.
2
Janvier à mars 2004.

1 media

Janvier à mars 2004.
Cote
4525W19
 Date
2004
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

  • Année 2004.
  • Section activités diverses.
  • Janvier à mars 2004.
3
1973-1976

1 media

1973-1976
Cote
4485W3
 Date
1973-1976
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...

  • Minutes de jugements.
  • 1973-1976
4
Affaires prud'homales toutes sections.

1 media

Affaires prud'homales toutes sections.
Cote
3345W 1-3345W101
 Date
1989
 Lieu - Type de document
PROCEDURE

  • Contexte : Affaires prud'homales toutes sections.
5
Octobre à novembre 2004.

1 media

Octobre à novembre 2004.
Cote
4525W22
 Date
2004
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

  • Année 2004.
  • Section activités diverses.
  • Octobre à novembre 2004.
6
Affaires prud'homales.

1 media

Affaires prud'homales.
Cote
4611W 1-4611W7
 Date
1980
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Affaires prud'homales.
7
Du 12 mai au 21 septembre 1986.

1 media

Du 12 mai au 21 septembre 1986.
Cote
5488W/24
 Date
1986
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

  • 1986.
  • Référés.
  • Du 12 mai au 21 septembre 1986.
8
Du n° 211 au n° 230.

1 media

Du n° 211 au n° 230.
Cote
5490W/19
 Date
2006
 Lieu - Type de document
REGLEMENT INTERIEUR

  • Contexte : 5490W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Règlements...

  • 2006.
  • Du n° 211 au n° 230.
9
1992.

1 media

1992.
Cote
6001W/4
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6001W - Conseil de prud'hommes de Givors - Affaires...

  • 1992.
10
14 février 1930-7 janvier 1938.

1 media

14 février 1930-7 janvier 1938.
Cote
5Up25
 Date
14 février 1930-7 janvier 1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
  • 14 février 1930-7 janvier 1938.
11
Du n° 82 au n° 112.

1 media

Du n° 82 au n° 112.
Cote
5489W/55
 Date
2007
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2007.
  • Du n° 82 au n° 112.
12
Affaires prud'homales.

1 media

Affaires prud'homales.
Cote
4816W 1-4816W10
 Date
1998
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL, REGLEMENT D'ENTREPRISE, REGLEMENT INTERIEUR

  • Contexte : Affaires prud'homales.
13

Numéros 76 à 150.
Cote
4974W/3
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4974W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Accords collectifs

  • Numéros 76 à 150.
14
Du 1er au 13 octobre 1987.

1 media

Du 1er au 13 octobre 1987.
Cote
5488W/40
 Date
1987
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

  • 1987.
  • Bureaux de jugement.
  • Du 1er au 13 octobre 1987.
15
Août à octobre 2003.

1 media

Août à octobre 2003.
Cote
4525W3
 Date
2003
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

  • Année 2003.
  • Section activités diverses.
  • Août à octobre 2003.
16
Dossier de procédure.

1 media

Dossier de procédure.
Cote
5Up34
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau des jugements.
  • Dossier de procédure.
17
Statistiques.

1 media

Statistiques.
Cote
5Up89
 Date
1910-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
18
Surveillance des apprentis.

1 media

Surveillance des apprentis.
Cote
5Up86
 Date
1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Surveillance des apprentis.
19
Du n° 61 au n° 95.

1 media

Du n° 61 au n° 95.
Cote
5489W/27
 Date
2006
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2006.
  • Du n° 61 au n° 95.
20

Numéros 1 à 35.
Cote
4974W/1
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4974W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Accords collectifs

  • Numéros 1 à 35.
21
Statistiques.

1 media

Statistiques.
Cote
5Up16
 Date
1879-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
22
Du 14 au 30 octobre 1987.

1 media

Du 14 au 30 octobre 1987.
Cote
5488W/41
 Date
1987
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

  • 1987.
  • Bureaux de jugement.
  • Du 14 au 30 octobre 1987.
23
Du n° 1 au n° 36.

1 media

Du n° 1 au n° 36.
Cote
5490W/22
 Date
2007
 Lieu - Type de document
REGLEMENT INTERIEUR

  • Contexte : 5490W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Règlements...

  • 2007.
  • Du n° 1 au n° 36.
24
Du n° 961 au n° 980.

1 media

Du n° 961 au n° 980.
Cote
5489W/47
 Date
2006
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2006.
  • Du n° 961 au n° 980.
25

n° 152-304 (1er mai-18 septembre 1977).
Cote
4335W4
 Date- Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4335W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Affaires prud'homales

  • Minutes section commerce.
  • n° 152-304 (1er mai-18 septembre 1977).
26
Sp-Yo.

1 media

Sp-Yo.
Cote
5538W/11
 Date
1998-2008
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5538W - Conseil des Prud'hommes de Givors - Affaires...

  • Accords collectifs et règlements intérieurs.
  • Sp-Yo.
27

n° 182-366 (1er juin-31 décembre 1977).
Cote
4335W2
 Date
1977
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 4335W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Affaires prud'homales

  • Minutes section industrie.
  • n° 182-366 (1er juin-31 décembre 1977).
28
Du n° 39 au n° 60.

1 media

Du n° 39 au n° 60.
Cote
5489W/26
 Date
2006
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2006.
  • Du n° 39 au n° 60.
29
Ca-Ce.

1 media

Ca-Ce.
Cote
5538W/5
 Date
1998-2008
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5538W - Conseil des Prud'hommes de Givors - Affaires...

  • Accords collectifs et règlements intérieurs.
  • Ca-Ce.
30
Novembre à décembre 2003.

1 media

Novembre à décembre 2003.
Cote
4525W4
 Date
2003
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

  • Année 2003.
  • Section activités diverses.
  • Novembre à décembre 2003.
31
22 juin 1937-18 novembre 1938.

1 media

22 juin 1937-18 novembre 1938.
Cote
5Up73
 Date
22 juin 1937-18 novembre 1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Rôle des affaires portées à l'audience.
  • 22 juin 1937-18 novembre 1938.
32
Du n° 701 au n° 740.

1 media

Du n° 701 au n° 740.
Cote
5489W/16
 Date
2005
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2005.
  • Du n° 701 au n° 740.
33
Décisions de conciliation (toutes sections).

1 media

Décisions de conciliation (toutes sections).
Cote
5002W/14
 Date
1983
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5002W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes de...

  • Décisions de conciliation (toutes sections).
34
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
4606W 1-4606W57
 Date
1960-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice civile.
35
Du n° 649 au n° 700.

1 media

Du n° 649 au n° 700.
Cote
5489W/15
 Date
2005
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2005.
  • Du n° 649 au n° 700.
36
13 janvier 1930-22 février 1932.

1 media

13 janvier 1930-22 février 1932.
Cote
5Up101
 Date
13 janvier 1930-22 février 1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 13 janvier 1930-22 février 1932.
37
Du 18 février 1987 au 3 mars 1987.

1 media

Du 18 février 1987 au 3 mars 1987.
Cote
5488W/29
 Date
1987
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

  • 1987.
  • Bureaux de jugement.
  • Du 18 février 1987 au 3 mars 1987.
38
Du n° 753 au n° 784.

1 media

Du n° 753 au n° 784.
Cote
5489W/74
 Date
2007
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2007.
  • Du n° 753 au n° 784.
39

Numéros 401 à 480.
Cote
4974W/8
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4974W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Accords collectifs

  • Numéros 401 à 480.
40
Du n° 1061 au n° 1087.

1 media

Du n° 1061 au n° 1087.
Cote
5489W/82
 Date
2007
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2007.
  • Du n° 1061 au n° 1087.
41
Du n° 821 au n° 860.

1 media

Du n° 821 au n° 860.
Cote
5489W/76
 Date
2007
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2007.
  • Du n° 821 au n° 860.
42

Numéros 831 à 880.
Cote
4974W/14
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4974W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Accords collectifs

  • Numéros 831 à 880.
43
Du n° 50 au n° 73.

1 media

Du n° 50 au n° 73.
Cote
5490W/3
 Date
2005
 Lieu - Type de document
REGLEMENT INTERIEUR

  • Contexte : 5490W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Règlements...

  • 2005.
  • Du n° 50 au n° 73.
44
1997

1 media

1997
Cote
4485W18
 Date
1997
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...

  • Registres d'audience.
  • Sections industrie, commerce, agriculture, encadrement,...
  • 1997
45

n° 1-151 (1er janvier-30 avril 1977).
Cote
4335W3
 Date
1977
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 4335W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Affaires prud'homales

  • Minutes section commerce.
  • n° 1-151 (1er janvier-30 avril 1977).
46
22 septembre 1910-2 octobre 1911.

1 media

22 septembre 1910-2 octobre 1911.
Cote
5Up91
 Date
22 septembre 1910-2 octobre 1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 22 septembre 1910-2 octobre 1911.
47
Numéros 236 à 406.

1 media

Numéros 236 à 406.
Cote
5001W/9
 Date
1982
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5001W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes de...

  • Section industrie.
  • Numéros 236 à 406.
48
Du n° 149 au n° 191.

1 media

Du n° 149 au n° 191.
Cote
5489W/4
 Date
2005
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2005.
  • Du n° 149 au n° 191.
49
Déclarations de dépôt.

1 media

Déclarations de dépôt.
Cote
5Up83
 Date
1901-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Dessins et modèles.
  • Déclarations de dépôt.
50
Janvier à juin 2004.

1 media

Janvier à juin 2004.
Cote
4525W34
 Date
2004
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

  • Année 2004.
  • Section référés.
  • Janvier à juin 2004.
51
Du n° 114 au n° 152.

1 media

Du n° 114 au n° 152.
Cote
5489W/56
 Date
2007
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2007.
  • Du n° 114 au n° 152.
52
Du n° 371 au n° 400.

1 media

Du n° 371 au n° 400.
Cote
5489W/63
 Date
2007
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2007.
  • Du n° 371 au n° 400.
53
Du n° 476 au n° 540.

1 media

Du n° 476 au n° 540.
Cote
5489W/37
 Date
2006
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2006.
  • Du n° 476 au n° 540.
54
Quatrième catégorie : Métallurgie.

1 media

Quatrième catégorie : Métallurgie.
Cote
5Up79
 Date
1936-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Quatrième catégorie : Métallurgie.
55
Du n° 123 au n° 150.

1 media

Du n° 123 au n° 150.
Cote
5490W/16
 Date
2006
 Lieu - Type de document
REGLEMENT INTERIEUR

  • Contexte : 5490W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Règlements...

  • 2006.
  • Du n° 123 au n° 150.
56
Section Industrie.

1 media

Section Industrie.
Cote
4485W11
 Date
1986-1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...

  • Registres d'audience.
  • Section Industrie.
57
Du n° 701 au n° 780.

1 media

Du n° 701 au n° 780.
Cote
5489W/17
 Date
2005
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2005.
  • Du n° 701 au n° 780.
58
Elus.

1 media

Elus.
Cote
5Up4
 Date
1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Personnel.
  • Elus.
59
Registre d'acquis des indemnités reçues.

1 media

Registre d'acquis des indemnités reçues.
Cote
5Up14
 Date
1908-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Comptabilité.
  • Registre d'acquis des indemnités reçues.
60
Du 2 au 23 juin 1987.

1 media

Du 2 au 23 juin 1987.
Cote
5488W/35
 Date
1987
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

  • 1987.
  • Bureaux de jugement.
  • Du 2 au 23 juin 1987.
61
Statistiques.

1 media

Statistiques.
Cote
5Up41
 Date
1910-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
62
Affaires prud'homales.

1 media

Affaires prud'homales.
Cote
4412W 1-4412W7
 Date
1941-1972
 Lieu - Type de document
CONTRAT D'APPRENTISSAGE

  • Contexte : Affaires prud'homales.
63
1988.

1 media

1988.
Cote
5538W/3
 Date
1988
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5538W - Conseil des Prud'hommes de Givors - Affaires...

  • Minutes des jugements.
  • 1988.
64
Du n° 421 au n° 447.

1 media

Du n° 421 au n° 447.
Cote
5489W/10
 Date
2005
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2005.
  • Du n° 421 au n° 447.
65
Affaires prud'homales.

1 media

Affaires prud'homales.
Cote
4383W 1-4383W14
 Date
1996
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Affaires prud'homales.
66
23 juin 1921-2 février 1922.

1 media

23 juin 1921-2 février 1922.
Cote
5Up97
 Date
23 juin 1921-2 février 1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 23 juin 1921-2 février 1922.
67
Du n° 946 au n° 990.

1 media

Du n° 946 au n° 990.
Cote
5489W/79
 Date
2007
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2007.
  • Du n° 946 au n° 990.
68
Janvier à mars 2003.

1 media

Janvier à mars 2003.
Cote
4525W5
 Date
2003
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

  • Année 2003.
  • Section commerce.
  • Janvier à mars 2003.
69
Lettre A.

1 media

Lettre A.
Cote
5Up45
 Date
1er décembre 1859-11 janvier 1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre A.
70
Affaires prud'homales.

1 media

Affaires prud'homales.
Cote
4834W 1-4834W12
 Date
1975-1981
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL, REGLEMENT D'ENTREPRISE, REGLEMENT INTERIEUR

  • Contexte : Affaires prud'homales.
71
Avril à juillet 2003.

1 media

Avril à juillet 2003.
Cote
4525W2
 Date
2003
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

  • Année 2003.
  • Section activités diverses.
  • Avril à juillet 2003.
72
Comptabilité.

1 media

Comptabilité.
Cote
5Up60
 Date
1868-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Comptabilité.
73
9 mars 1937-9 octobre 1942.

1 media

9 mars 1937-9 octobre 1942.
Cote
5Up67
 Date
9 mars 1937-9 octobre 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
  • 9 mars 1937-9 octobre 1942.
74
Du 13 au 20 mai 1986.

1 media

Du 13 au 20 mai 1986.
Cote
5488W/9
 Date
1986
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

  • 1986.
  • Bureaux de jugement.
  • Du 13 au 20 mai 1986.
75
1998

1 media

1998
Cote
4485W19
 Date
1998
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...

  • Registres d'audience.
  • Sections industrie, commerce, agriculture, encadrement,...
  • 1998
76
8 février 1923-4 novembre 1926.

1 media

8 février 1923-4 novembre 1926.
Cote
5Up99
 Date
8 février 1923-4 novembre 1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 8 février 1923-4 novembre 1926.
77
Du 11 au 30 juin 1986.

1 media

Du 11 au 30 juin 1986.
Cote
5488W/12
 Date
1986
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5488W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Minutes

  • 1986.
  • Bureaux de jugement.
  • Du 11 au 30 juin 1986.
78
Affaires prud'homales.

1 media

Affaires prud'homales.
Cote
4498W 1-4498W28
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Affaires prud'homales.
79
Juin à octobre 2004.

1 media

Juin à octobre 2004.
Cote
4525W37
 Date
2004
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

  • Année 2004.
  • Service départition.
  • Juin à octobre 2004.
80
Du n° 264 au n° 300.

1 media

Du n° 264 au n° 300.
Cote
5489W/6
 Date
2005
 Lieu - Type de document
ACCORD DE TRAVAIL

  • Contexte : 5489W - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Affaires...

  • 2005.
  • Du n° 264 au n° 300.