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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Instructions et correspondance.

1 media

Cote
5Up1
Date
1806-1908
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
  • Instructions et correspondance.
Résultat n°2
Administratif.

1 media

Cote
5Up5
Date
1833-1935
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Personnel.
  • Administratif.
Résultat n°3
Lettre S.

1 media

Cote
5Up54
Date
13 mars 1851-14 décembre 1909
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre S.
Résultat n°4
Création, réglementation, organisation, fonctionnement.

1 media

Cote
5Up39
Date
1852-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
Résultat n°5
Lettre A.

1 media

Cote
5Up45
Date
1er décembre 1859-11 janvier 1912
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre A.
Résultat n°6
Lettre O.

1 media

Cote
5Up51
Date
16 mars 1860-12 juin 1909
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre O.
Résultat n°7
Lettre Q.

1 media

Cote
5Up52
Date
26 septembre 1860-4 septembre 1900
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre Q.
Résultat n°8
Lettre Z.

1 media

Cote
5Up57
Date
2 février 1861-9 avril 1890
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre Z.
Résultat n°9
Lettre L.

1 media

Cote
5Up50
Date
11 février 1864-16 septembre 1907
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre L.
Résultat n°10
Lettre F.

1 media

Cote
5Up48
Date
17 février 1864-10 juillet 1912
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre F.
Résultat n°11
Registre des délibérations.

1 media

Cote
5Up61
Date
1867-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Secrétariat.
  • Registre des délibérations.
Résultat n°12
Statistiques.

1 media

Cote
5Up63
Date
1867-1909
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
Résultat n°13
Personnel.

1 media

Cote
5Up59
Date
1867-1906
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Personnel.
Résultat n°14
14 novembre 1867-7 janvier 1891.

1 media

Cote
5Up65
Date
14 novembre 1867-7 janvier 1891
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
  • 14 novembre 1867-7 janvier 1891.
Résultat n°15
Comptabilité.

1 media

Cote
5Up60
Date
1868-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Comptabilité.
Résultat n°16
25 juillet 1871-28 décembre 1888.

1 media

Cote
5Up42
Date
25 juillet 1871-28 décembre 1888
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Enregistrement des dépôts.
  • 25 juillet 1871-28 décembre 1888.
Résultat n°17
Conseil de prud'hommes de Lyon, Section Commerce et section Bâtiment et Industries diverses.

1 media

Cote
2039W 1-2039W142
Date
1872-1969
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE
  • Contexte : Conseil de prud'hommes de Lyon, Section Commerce et...

Résultat n°18
Lettre G.

1 media

Cote
5Up49
Date
5 avril 1877-2 juillet 1913
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre G.
Résultat n°19
Statistiques.

1 media

Cote
5Up16
Date
1879-1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
Résultat n°20
Lettre C.

1 media

Cote
5Up47
Date
1er mai 1879-19 mai 1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre C.
Résultat n°21
Lettre T.

1 media

Cote
5Up55
Date
3 septembre 1879-20 septembre 1910
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre T.
Résultat n°22
Lettre B.

1 media

Cote
5Up46
Date
3 décembre 1880-18 avril 1894
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre B.
Résultat n°23
Lettre R.

1 media

Cote
5Up53
Date
4 mai 1884-5 décembre 1912
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre R.
Résultat n°24
Organisation et fonctionnement.

1 media

Cote
5Up2
Date
1888-1927
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
  • Organisation et fonctionnement.
Résultat n°25
3 janvier 1889-30 juillet 1900.

1 media

Cote
5Up43
Date
3 janvier 1889-30 juillet 1900
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Enregistrement des dépôts.
  • 3 janvier 1889-30 juillet 1900.
Résultat n°26
Lettre V.

1 media

Cote
5Up56
Date
3 décembre 1889-6 mai 1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre V.
Résultat n°27
Jury d'Etat.

1 media

Cote
5Up64
Date
1894-1907
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Secrétariat.
  • Jury d'Etat.
Résultat n°28
Livre de caisse.

1 media

Cote
5Up13
Date
1897-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Comptabilité.
  • Livre de caisse.
Résultat n°29
Minutes de jugement.

1 media

Cote
5Up75
Date
1900
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Minutes de jugement.
Résultat n°30
1er septembre 1900-15 décembre 1914.

1 media

Cote
5Up44
Date
1er septembre 1900-15 décembre 1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Enregistrement des dépôts.
  • 1er septembre 1900-15 décembre 1914.
Résultat n°31
Déclarations de dépôt.

1 media

Cote
5Up83
Date
1901-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Dessins et modèles.
  • Déclarations de dépôt.
Résultat n°32
Caisse de secours du Conseil des Prud'hommes de la Soierie.

1 media

Cote
5Up17
Date
1905-1930
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Caisse de secours du Conseil des Prud'hommes de la...
Résultat n°33
Registre des procès-verbaux de réunion de la Commission du Centenaire et du Cent-cinquantenaire.

1 media

Cote
5Up6
Date
1906-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Congrès de la Prud'homie française.
  • Comité d'organisation.
  • Registre des procès-verbaux de réunion de la Commission...
Résultat n°34
Souscription au Livre du Centenaire.

1 media

Cote
5Up8
Date
1906-1907
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Congrès de la Prud'homie française.
  • Souscription au Livre du Centenaire.
Résultat n°35
Correspondance passive, invitation au banquet commémoratif.

1 media

Cote
5Up7
Date
1906-1907
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Congrès de la Prud'homie française.
  • Comité d'organisation.
  • Correspondance passive, invitation au banquet commémoratif.
Résultat n°36
Registre d'acquis des indemnités reçues.

1 media

Cote
5Up14
Date
1908-1932
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Comptabilité.
  • Registre d'acquis des indemnités reçues.
Résultat n°37
Statistiques.

1 media

Cote
5Up89
Date
1910-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
Résultat n°38
Statistiques.

1 media

Cote
5Up41
Date
1910-1928
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
Résultat n°39
22 septembre 1910-2 octobre 1911.

1 media

Cote
5Up91
Date
22 septembre 1910-2 octobre 1911
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 22 septembre 1910-2 octobre 1911.
Résultat n°40
Correspondance et documentation.

1 media

Cote
5Up107
Date
1911-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Dessins et modèles.
  • Correspondance et documentation.
Résultat n°41
Statistiques.

1 media

Cote
5Up109
Date
1911-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Dessins et modèles.
  • Statistiques.
Résultat n°42
5 octobre 1911-1er juillet 1912.

1 media

Cote
5Up92
Date
5 octobre 1911-1er juillet 1912
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 5 octobre 1911-1er juillet 1912.
Résultat n°43
Documentation.

1 media

Cote
5Up11
Date
1912-1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Documentation.
Résultat n°44
Affaires prud'homales.

1 media

Cote
4415W 1-4415W41
Date
1912-2007
Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : Affaires prud'homales.

Résultat n°45
4 juillet 1912-18 mai 1914.

1 media

Cote
5Up93
Date
4 juillet 1912-18 mai 1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 4 juillet 1912-18 mai 1914.
Résultat n°46
Congrès.

1 media

Cote
5Up90
Date
1913-1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Secrétariat.
  • Congrès.
Résultat n°47
Elus.

1 media

Cote
5Up87
Date
1913-1927
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Personnel.
  • Elus.
Résultat n°48
Dessins et modèles.

1 media

Cote
3368W 1-3368W33
Date
1913-1980
Lieu - Type de document
BREVET D'INVENTION
  • Contexte : Dessins et modèles.

Résultat n°49
Secrétariat.

1 media

Cote
5Up3
Date
1914-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
  • Secrétariat.
Résultat n°50
Demande de secours.

1 media

Cote
5Up9
Date
1914-1916
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Oeuvres du conseil des Prud'hommes en faveur de la...
  • Demande de secours.
Résultat n°51
25 mai 1914-18 mars 1920.

1 media

Cote
5Up94
Date
25 mai 1914-18 mars 1920
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 25 mai 1914-18 mars 1920.
Résultat n°52
Elus.

1 media

Cote
5Up4
Date
1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Personnel.
  • Elus.
Résultat n°53
29 mai 1915-9 mars 1937.

1 media

Cote
5Up66
Date
29 mai 1915-9 mars 1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
  • 29 mai 1915-9 mars 1937.
Résultat n°54
Organisation d'une tombola.

1 media

Cote
5Up10
Date
1916-1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Oeuvres du conseil des Prud'hommes en faveur de la...
  • Organisation d'une tombola.
Résultat n°55
5 janvier 1917-7 février 1930.

1 media

Cote
5Up24
Date
5 janvier 1917-7 février 1930
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
  • 5 janvier 1917-7 février 1930.
Résultat n°56
17 septembre 1918-21 juillet 1922.

1 media

Cote
5Up68
Date
17 septembre 1918-21 juillet 1922
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Rôle des affaires portées à l'audience.
  • 17 septembre 1918-21 juillet 1922.
Résultat n°57
Personnels élus.

1 media

Cote
5Up12
Date
1919-1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Personnels élus.
Résultat n°58
Administratif.

1 media

Cote
5Up88
Date
1920-1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Personnel.
  • Administratif.
Résultat n°59
25 mars-9 décembre 1920.

1 media

Cote
5Up95
Date
25 mars-9 décembre 1920
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 25 mars-9 décembre 1920.
Résultat n°60
15 septembre 1920-28 octobre 1931.

1 media

Cote
5Up32
Date
15 septembre 1920-28 octobre 1931
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau des jugements.
  • Rôle des affaires en jugement.
  • 15 septembre 1920-28 octobre 1931.
Résultat n°61
9 décembre 1920-23 juin 1921.

1 media

Cote
5Up96
Date
9 décembre 1920-23 juin 1921
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 9 décembre 1920-23 juin 1921.
Résultat n°62
3e catégorie « Tulles ».

1 media

Cote
5Up23
Date
7 janvier 1921-16 décembre 1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 3e catégorie « Tulles ».
Résultat n°63
29 avril 1921-20 juillet 1938.

1 media

Cote
5Up30
Date
29 avril 1921-20 juillet 1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 6e catégorie « Cuirs et peaux ».
  • 29 avril 1921-20 juillet 1938.
Résultat n°64
23 juin 1921-2 février 1922.

1 media

Cote
5Up97
Date
23 juin 1921-2 février 1922
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 23 juin 1921-2 février 1922.
Résultat n°65
6 février 1922-1er février 1923.

1 media

Cote
5Up98
Date
6 février 1922-1er février 1923
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 6 février 1922-1er février 1923.
Résultat n°66
28 juillet 1922-5 octobre 1926.

1 media

Cote
5Up69
Date
28 juillet 1922-5 octobre 1926
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Rôle des affaires portées à l'audience.
  • 28 juillet 1922-5 octobre 1926.
Résultat n°67
Correspondance et documentation.

1 media

Cote
5Up40
Date
1923-1929
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Secrétariat.
  • Correspondance et documentation.
Résultat n°68
8 février 1923-4 novembre 1926.

1 media

Cote
5Up99
Date
8 février 1923-4 novembre 1926
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 8 février 1923-4 novembre 1926.
Résultat n°69
4 avril 1924-16 janvier 1931.

1 media

Cote
5Up20
Date
4 avril 1924-16 janvier 1931
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 1ère catégorie « Soierie ».
  • 4 avril 1924-16 janvier 1931.
Résultat n°70
Règlements.

1 media

Cote
5Up38
Date
1925-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Actes déposés au greffe.
  • Règlements intérieurs.
  • Règlements.
Résultat n°71
6 février 1925-26 juillet 1929.

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Cote
5Up18
Date
6 février 1925-26 juillet 1929
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Rôle des affaires en conciliation.
  • 6 février 1925-26 juillet 1929.
Résultat n°72
6 novembre 1925-10 octobre 1930.

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Cote
5Up27
Date
6 novembre 1925-10 octobre 1930
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 5e catégorie « Confection et chapellerie ».
  • 6 novembre 1925-10 octobre 1930.
Résultat n°73
Septième catégorie : Transports.

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Cote
5Up82
Date
1926-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Actes déposés au greffe.
  • Septième catégorie : Transports.
Résultat n°74
4 novembre 1926-9 janvier 1930.

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Cote
5Up100
Date
4 novembre 1926-9 janvier 1930
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 4 novembre 1926-9 janvier 1930.
Résultat n°75
Affaires prud'homales de la section Soierie.

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Cote
3338W 1-3338W4
Date
1928-1939
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Affaires prud'homales de la section Soierie.

Résultat n°76
1928-1958

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Cote
4485W1
Date
1928-1958
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...

  • Minutes de jugements.
  • 1928-1958
Résultat n°77
Surveillance des apprentis.

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Cote
5Up58
Date
1929
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Surveillance des apprentis.
Résultat n°78
2 août 1929-29 octobre 1931.

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Cote
5Up19
Date
2 août 1929-29 octobre 1931
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Rôle des affaires en conciliation.
  • 2 août 1929-29 octobre 1931.
Résultat n°79
2e catégorie « Dorure et passementerie ».

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Cote
5Up22
Date
27 décembre 1929-25 juillet 1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 2e catégorie « Dorure et passementerie ».
Résultat n°80
Registre des documents déposés.

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Cote
5Up37
Date
1930-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Actes déposés au greffe.
  • Règlements intérieurs.
  • Registre des documents déposés.