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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Instructions et correspondance.

1 media

Cote
5Up1
Date
1806-1908
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
  • Instructions et correspondance.
Résultat n°2
Organisation et fonctionnement.

1 media

Cote
5Up2
Date
1888-1927
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
  • Organisation et fonctionnement.
Résultat n°3
Secrétariat.

1 media

Cote
5Up3
Date
1914-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
  • Secrétariat.
Résultat n°4
Elus.

1 media

Cote
5Up4
Date
1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Personnel.
  • Elus.
Résultat n°5
Administratif.

1 media

Cote
5Up5
Date
1833-1935
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Personnel.
  • Administratif.
Résultat n°6
Registre des procès-verbaux de réunion de la Commission du Centenaire et du Cent-cinquantenaire.

1 media

Cote
5Up6
Date
1906-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Congrès de la Prud'homie française.
  • Comité d'organisation.
  • Registre des procès-verbaux de réunion de la Commission...
Résultat n°7
Correspondance passive, invitation au banquet commémoratif.

1 media

Cote
5Up7
Date
1906-1907
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Congrès de la Prud'homie française.
  • Comité d'organisation.
  • Correspondance passive, invitation au banquet commémoratif.
Résultat n°8
Souscription au Livre du Centenaire.

1 media

Cote
5Up8
Date
1906-1907
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Congrès de la Prud'homie française.
  • Souscription au Livre du Centenaire.
Résultat n°9
Demande de secours.

1 media

Cote
5Up9
Date
1914-1916
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Oeuvres du conseil des Prud'hommes en faveur de la...
  • Demande de secours.
Résultat n°10
Organisation d'une tombola.

1 media

Cote
5Up10
Date
1916-1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Oeuvres du conseil des Prud'hommes en faveur de la...
  • Organisation d'une tombola.
Résultat n°11
Documentation.

1 media

Cote
5Up11
Date
1912-1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Documentation.
Résultat n°12
Personnels élus.

1 media

Cote
5Up12
Date
1919-1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Personnels élus.
Résultat n°13
Livre de caisse.

1 media

Cote
5Up13
Date
1897-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Comptabilité.
  • Livre de caisse.
Résultat n°14
Registre d'acquis des indemnités reçues.

1 media

Cote
5Up14
Date
1908-1932
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Comptabilité.
  • Registre d'acquis des indemnités reçues.
Résultat n°15
Dossier « Clément Guillermet ».

1 media

Cote
5Up15
Date
1936-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Secrétariat.
  • Dossier « Clément Guillermet ».
Résultat n°16
Statistiques.

1 media

Cote
5Up16
Date
1879-1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
Résultat n°17
Caisse de secours du Conseil des Prud'hommes de la Soierie.

1 media

Cote
5Up17
Date
1905-1930
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Caisse de secours du Conseil des Prud'hommes de la...
Résultat n°18
6 février 1925-26 juillet 1929.

1 media

Cote
5Up18
Date
6 février 1925-26 juillet 1929
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Rôle des affaires en conciliation.
  • 6 février 1925-26 juillet 1929.
Résultat n°19
2 août 1929-29 octobre 1931.

1 media

Cote
5Up19
Date
2 août 1929-29 octobre 1931
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Rôle des affaires en conciliation.
  • 2 août 1929-29 octobre 1931.
Résultat n°20
4 avril 1924-16 janvier 1931.

1 media

Cote
5Up20
Date
4 avril 1924-16 janvier 1931
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 1ère catégorie « Soierie ».
  • 4 avril 1924-16 janvier 1931.
Résultat n°21
23 janvier 1931-5 mars 1943.

1 media

Cote
5Up21
Date
23 janvier 1931-5 mars 1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 1ère catégorie « Soierie ».
  • 23 janvier 1931-5 mars 1943.
Résultat n°22
2e catégorie « Dorure et passementerie ».

1 media

Cote
5Up22
Date
27 décembre 1929-25 juillet 1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 2e catégorie « Dorure et passementerie ».
Résultat n°23
3e catégorie « Tulles ».

1 media

Cote
5Up23
Date
7 janvier 1921-16 décembre 1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 3e catégorie « Tulles ».
Résultat n°24
5 janvier 1917-7 février 1930.

1 media

Cote
5Up24
Date
5 janvier 1917-7 février 1930
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
  • 5 janvier 1917-7 février 1930.
Résultat n°25
14 février 1930-7 janvier 1938.

1 media

Cote
5Up25
Date
14 février 1930-7 janvier 1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
  • 14 février 1930-7 janvier 1938.
Résultat n°26
21 janvier 1938-6 juin 1958.

1 media

Cote
5Up26
Date
21 janvier 1938-6 juin 1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 4e catégorie « Teinture et apprêt ».
  • 21 janvier 1938-6 juin 1958.
Résultat n°27
6 novembre 1925-10 octobre 1930.

1 media

Cote
5Up27
Date
6 novembre 1925-10 octobre 1930
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 5e catégorie « Confection et chapellerie ».
  • 6 novembre 1925-10 octobre 1930.
Résultat n°28
17 octobre 1930-3 avril 1936.

1 media

Cote
5Up28
Date
17 octobre 1930-3 avril 1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 5e catégorie « Confection et chapellerie ».
  • 17 octobre 1930-3 avril 1936.
Résultat n°29
17 avril 1936-4 octobre 1940.

1 media

Cote
5Up29
Date
17 avril 1936-4 octobre 1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 5e catégorie « Confection et chapellerie ».
  • 17 avril 1936-4 octobre 1940.
Résultat n°30
29 avril 1921-20 juillet 1938.

1 media

Cote
5Up30
Date
29 avril 1921-20 juillet 1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 6e catégorie « Cuirs et peaux ».
  • 29 avril 1921-20 juillet 1938.
Résultat n°31
31 août 1938-6 juin 1958.

1 media

Cote
5Up31
Date
31 août 1938-6 juin 1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau de conciliation.
  • Plumitif de conciliation.
  • 6e catégorie « Cuirs et peaux ».
  • 31 août 1938-6 juin 1958.
Résultat n°32
15 septembre 1920-28 octobre 1931.

1 media

Cote
5Up32
Date
15 septembre 1920-28 octobre 1931
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau des jugements.
  • Rôle des affaires en jugement.
  • 15 septembre 1920-28 octobre 1931.
Résultat n°33
22 septembre 1937-27 décembre 1939.

1 media

Cote
5Up33
Date
22 septembre 1937-27 décembre 1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau des jugements.
  • Rôle des affaires en jugement.
  • 22 septembre 1937-27 décembre 1939.
Résultat n°34
Dossier de procédure.

1 media

Cote
5Up34
Date
1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Bureau des jugements.
  • Dossier de procédure.
Résultat n°35
Registre des documents déposés.

1 media

Cote
5Up37
Date
1930-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Actes déposés au greffe.
  • Règlements intérieurs.
  • Registre des documents déposés.
Résultat n°36
Règlements.

1 media

Cote
5Up38
Date
1925-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Actes déposés au greffe.
  • Règlements intérieurs.
  • Règlements.
Résultat n°37
Création, réglementation, organisation, fonctionnement.

1 media

Cote
5Up39
Date
1852-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
Résultat n°38
Correspondance et documentation.

1 media

Cote
5Up40
Date
1923-1929
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Secrétariat.
  • Correspondance et documentation.
Résultat n°39
Statistiques.

1 media

Cote
5Up41
Date
1910-1928
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
Résultat n°40
25 juillet 1871-28 décembre 1888.

1 media

Cote
5Up42
Date
25 juillet 1871-28 décembre 1888
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Enregistrement des dépôts.
  • 25 juillet 1871-28 décembre 1888.