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  1. Résultat n°1

    2018-2019.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5955W/3

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2018-2019.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    2019.

    Date

    2019

    Cote

    5955W/9

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2019.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3

    Espaces naturels sensibles (ENS).

    Date

    2016-2019

    Cote

    5955W/4

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Espaces naturels sensibles (ENS).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4

    2016-2018.

    Date

    2016-2018

    Cote

    5955W/2

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2016-2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5

    2018.

    Date

    2018

    Cote

    5955W/8

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6

    Juin à décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    5955W/7

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2017.
    • Juin à décembre 2017.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7

    Janvier à mai 2017.

    Date

    2017

    Cote

    5955W/6

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2017.
    • Janvier à mai 2017.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    5955W/5

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2016.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    5955W/1

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2016.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10

    Primes au maintien du troupeau de vaches allaitantes.

    Date

    2011-2014

    Cote

    6154W/7

    • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Primes au maintien du troupeau de vaches allaitantes.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  11. Résultat n°11

    De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6138W/9

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2008 à 2012.
    • De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  12. Résultat n°12

    Pacage n° 069000008 à n° 069158328.

    Date

    2012

    Cote

    6178W5

    • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2012.
    • Pacage n° 069000008 à n° 069158328.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  13. Résultat n°13

    N° 69112 à n° 69224.

    Date

    2012

    Cote

    6129W/5

    • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de l'année 2012.
    • N° 69112 à n° 69224.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  14. Résultat n°14

    D'Affoux à les Ardillats.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6138W/6

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2008 à 2012.
    • D'Affoux à les Ardillats.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  15. Résultat n°15

    Pacage n° 069158335 à n° 069163063.

    Date

    2012

    Cote

    6178W6

    • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2012.
    • Pacage n° 069158335 à n° 069163063.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  16. Résultat n°16

    De Pommiers à Genas.

    Date

    2012

    Cote

    6154W/5

    • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Droit à paiement unique.
    • 2012.
    • De Pommiers à Genas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  17. Résultat n°17

    D'Affoux à Brindas.

    Date

    2012

    Cote

    6154W/3

    • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Droit à paiement unique.
    • 2012.
    • D'Affoux à Brindas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  18. Résultat n°18

    De Lamure-sur-Azergue à Régnié-Durette.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6138W/7

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2008 à 2012.
    • De Lamure-sur-Azergue à Régnié-Durette.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  19. Résultat n°19

    N° 69026 à n° 69111.

    Date

    2012

    Cote

    6129W/4

    • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de l'année 2012.
    • N° 69026 à n° 69111.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  20. Résultat n°20

    N° 69225 à n° 69299.

    Date

    2012

    Cote

    6129W/6

    • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de l'année 2012.
    • N° 69225 à n° 69299.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  21. Résultat n°21

    De Charentay à Ouroux.

    Date

    2012

    Cote

    6154W/4

    • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Droit à paiement unique.
    • 2012.
    • De Charentay à Ouroux.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  22. Résultat n°22

    De Saint-Bonnet-des-Bruyères à Saint-Clément-de-Vers.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6138W/8

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2008 à 2012.
    • De Saint-Bonnet-des-Bruyères à Saint-Clément-de-Vers.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  23. Résultat n°23

    De Genay à Solaize.

    Date

    2012

    Cote

    6154W/6

    • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Droit à paiement unique.
    • 2012.
    • De Genay à Solaize.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  24. Résultat n°24

    2012.

    Date

    2012

    Cote

    6177W/29

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2012.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  25. Résultat n°25

    2011.

    Date

    2011.

    Cote

    6177W/8

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Environnement.
    • 2011.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  26. Résultat n°26
    Objets.

    1 media

    Objets.

    Date

    S. d.

    Cote

    1J1836

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Pierre Piégay, militant et permanent syndical agricole.
    • Objets.
  27. Résultat n°27

    N° 69038 à n° 69157.

    Date

    2011

    Cote

    6129W/1

    • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de l'année 2011.
    • N° 69038 à n° 69157.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  28. Résultat n°28

    D'Affoux à Saint-Laurent-de-Vaux.

    Date

    2011

    Cote

    6154W/1

    • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Droit à paiement unique.
    • 2011.
    • D'Affoux à Saint-Laurent-de-Vaux.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  29. Résultat n°29
    2008-2011.

    1 media

    2008-2011.

    Date

    2008-2011

    Cote

    6187W25

    • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Départementales.
    • Savoie.
    • Convention collective exploitations polyculture du...
    • 2008-2011.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

  30. Résultat n°30

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    6177W/28

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2011.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  31. Résultat n°31

    Pacage n° 069157804 à n° 069164000.

    Date

    2011

    Cote

    6178W4

    • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2011.
    • Pacage n° 069157804 à n° 069164000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  32. Résultat n°32

    N° 69158 à n° 69185.

    Date

    2011

    Cote

    6129W/2

    • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de l'année 2011.
    • N° 69158 à n° 69185.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  33. Résultat n°33

    De Saint-Loup à Ternay.

    Date

    2011

    Cote

    6154W/2

    • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Droit à paiement unique.
    • 2011.
    • De Saint-Loup à Ternay.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  34. Résultat n°34
    Pierre Piégay, Domestiques agricoles et servantes de ferme dans les sociétés paysannes (de 1900 aux années 1960), L'Harmattan, 2011.

    1 media

    Pierre Piégay, Domestiques agricoles et servantes de ferme dans les sociétés paysannes (de 1900 aux années 1960), L'Harmattan, 2011.

    Date

    2011

    Cote

    1J1830

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Pierre Piégay, militant et permanent syndical agricole.
    • Ouvrages de Pierre Piégay.
    • Pierre Piégay, Domestiques agricoles et servantes de...
  35. Résultat n°35

    Pacage n° 069000008 à n° 069157801.

    Date

    2011

    Cote

    6178W3

    • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2011.
    • Pacage n° 069000008 à n° 069157801.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  36. Résultat n°36

    N° 69186 à n° 69219.

    Date

    2011

    Cote

    6129W/3

    • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de l'année 2011.
    • N° 69186 à n° 69219.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  37. Résultat n°37

    Du pacage n°069000130 au n° 069002865.

    Date

    2010

    Cote

    6177W/26

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2010.
    • Du pacage n°069000130 au n° 069002865.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  38. Résultat n°38

    2009.

    Date

    2009-2010

    Cote

    6177W/4

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Lait.
    • 2009.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  39. Résultat n°39
    Pierre Piégay, Du servage au salariat agricole dans l'Europe des paysans du Moyen Âge au XXe s., L'Harmattan, 2010.

    1 media

    Pierre Piégay, Du servage au salariat agricole dans l'Europe des paysans du Moyen Âge au XXe s., L'Harmattan, 2010.

    Date

    2010

    Cote

    1J1829

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Pierre Piégay, militant et permanent syndical agricole.
    • Ouvrages de Pierre Piégay.
    • Pierre Piégay, Du servage au salariat agricole dans...
  40. Résultat n°40
    1995-2010.

    1 media

    1995-2010.

    Date

    1995-2010

    Cote

    6187W10

    • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Départementales.
    • Isère.
    • Convention collective cultures spécialisées du 29 décembre...
    • 1995-2010.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi