Filtrer les résultats
Multimédias
  • 125
  • 42
Nom de l'inventaire
  • 37
  • 33
  • 33
  • 15
  • 13
Afficher plus
Producteurs
  • 33
  • 8
  • 6
  • 3
Sujets
  • 167
  • 125
  • 125
  • 125
  • 117
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 3
  • 164
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    6249W4

    • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2005.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Unité Amélioration de l'habitat privé

  2. Résultat n°2
    N° 1170-1334.

    1 media

    N° 1170-1334.

    Date

    2011

    Cote

    5150W28

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2011.
    • N° 1170-1334.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  3. Résultat n°3
    Août-décembre.

    1 media

    Août-décembre.

    Date

    2007

    Cote

    5897W/27

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2007.
    • Août-décembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  4. Résultat n°4
    N° 3613-4039.

    1 media

    N° 3613-4039.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/15

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2014.
    • N° 3613-4039.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  5. Résultat n°5
    N° 738-847.

    1 media

    N° 738-847.

    Date

    2008

    Cote

    5150W3

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2008.
    • N° 738-847.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  6. Résultat n°6
    N° 329-485.

    1 media

    N° 329-485.

    Date

    2010

    Cote

    5150W16

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2010.
    • N° 329-485.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  7. Résultat n°7

    A.

    Date

    2009

    Cote

    5801W/12

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2009.
    • A.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  8. Résultat n°8
    2018.

    1 media

    2018.

    Date

    2018

    Cote

    5899W/7

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers refusés.
    • 2018.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  9. Résultat n°9
    N° 1777-1789.

    1 media

    N° 1777-1789.

    Date

    2009

    Cote

    5150W14

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 1777-1789.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  10. Résultat n°10

    GHR-MAH.

    Date

    2012

    Cote

    5801W/30

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2012.
    • GHR-MAH.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  11. Résultat n°11
    N° 22-569.

    1 media

    N° 22-569.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/8

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2014.
    • N° 22-569.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  12. Résultat n°12
    N° 271-407.

    1 media

    N° 271-407.

    Date

    2008

    Cote

    5150W1

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2008.
    • N° 271-407.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  13. Résultat n°13
    N° 1024-1182.

    1 media

    N° 1024-1182.

    Date

    2012

    Cote

    5150W35

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2012.
    • N° 1024-1182.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  14. Résultat n°14

    Juin à octobre.

    Date

    1996

    Cote

    6250W/2

    • Contexte : 6250W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Juin à octobre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementales des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Commission locale d'amélioration de l'habitat

  15. Résultat n°15

    F-L.

    Date

    2010

    Cote

    5801W/20

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2010.
    • F-L.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  16. Résultat n°16
    N° 816-883.

    1 media

    N° 816-883.

    Date

    2011

    Cote

    5150W26

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2011.
    • N° 816-883.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  17. Résultat n°17
    N° 3037-3586.

    1 media

    N° 3037-3586.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/14

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2014.
    • N° 3037-3586.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  18. Résultat n°18

    M-SAM.

    Date

    2007

    Cote

    5801W/5

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2007.
    • M-SAM.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  19. Résultat n°19
    N° 1601-1763.

    1 media

    N° 1601-1763.

    Date

    2009

    Cote

    5150W13

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 1601-1763.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  20. Résultat n°20
    Octobre-novembre.

    1 media

    Octobre-novembre.

    Date

    2007

    Cote

    5897W/5

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2007.
    • Octobre-novembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  21. Résultat n°21
    N° 2-210.

    1 media

    N° 2-210.

    Date

    2009

    Cote

    5150W7

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 2-210.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  22. Résultat n°22
    2015-2016.

    1 media

    2015-2016.

    Date

    2015-2016

    Cote

    5894W/3

    • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2015-2016.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  23. Résultat n°23
    Septembre-octobre.

    1 media

    Septembre-octobre.

    Date

    2008

    Cote

    5897W/11

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2008.
    • Septembre-octobre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  24. Résultat n°24
    N° 2826-3261.

    1 media

    N° 2826-3261.

    Date

    2013

    Cote

    5763W/7

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2013.
    • N° 2826-3261.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  25. Résultat n°25
    Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

    1 media

    Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/7

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  26. Résultat n°26

    A-BEL.

    Date

    2008

    Cote

    5801W/7

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2008.
    • A-BEL.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  27. Résultat n°27
    2006.

    1 media

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    5897W/25

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2006.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  28. Résultat n°28

    N-S.

    Date

    2009

    Cote

    5801W/16

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2009.
    • N-S.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  29. Résultat n°29
    N° 2351-2801.

    1 media

    N° 2351-2801.

    Date

    2013

    Cote

    5763W/6

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2013.
    • N° 2351-2801.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  30. Résultat n°30

    B-C.

    Date

    2009

    Cote

    5801W/13

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2009.
    • B-C.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  31. Résultat n°31

    BEN-FER.

    Date

    2008

    Cote

    5801W/8

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2008.
    • BEN-FER.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  32. Résultat n°32
    N° 1153-1650.

    1 media

    N° 1153-1650.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/10

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2014.
    • N° 1153-1650.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  33. Résultat n°33
    Septembre-octobre.

    1 media

    Septembre-octobre.

    Date

    2009

    Cote

    5897W/17

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2009.
    • Septembre-octobre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  34. Résultat n°34
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    5897W/29

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2009.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  35. Résultat n°35
    N° 773-935.

    1 media

    N° 773-935.

    Date

    2009

    Cote

    5150W10

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 773-935.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  36. Résultat n°36
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    5897W/28

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2008.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  37. Résultat n°37
    N° 1084-1225.

    1 media

    N° 1084-1225.

    Date

    2009

    Cote

    5150W11

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 1084-1225.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  38. Résultat n°38

    A.

    Date

    2011

    Cote

    5801W/23

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2011.
    • A.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  39. Résultat n°39
    N° 1056-1163.

    1 media

    N° 1056-1163.

    Date

    2011

    Cote

    5150W27

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2011.
    • N° 1056-1163.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  40. Résultat n°40

    K-M.

    Date

    2009

    Cote

    5801W/15

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2009.
    • K-M.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux