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  • 1
    162e séance (20 janvier).

    1 media

    162e séance (20 janvier).

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W251

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1967.
    • 162e séance (20 janvier).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 2
    1er août 1972-29 décembre 1972.

    1 media

    1er août 1972-29 décembre 1972.

    Date

    1er août 1972-29 décembre 1972

    Cote

    248W46

    • Contexte : Immigration nord-africaine dans le Rhône.

    • Administration des Nord-Africains.
    • Service des affaires musulmanes et service de liaison...
    • Correspondance.
    • Chronos départ.
    • 1er août 1972-29 décembre 1972.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de liaison et de promotion des migrants

  • 3
    Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

    1 media

    Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

    Date

    1957-1959

    Cote

    496W27

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 4
    Mar à Zac.

    1 media

    Mar à Zac.

    Date

    2011

    Cote

    5521W/18

    • Contexte : Dossiers de suivi des familles par les travailleurs...

    • Dossiers instruits par les travailleurs sociaux.
    • Année 2011.
    • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Mar à Zac.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Limonest et maisons du Rhône annexes du canton (Lissieu, Collonges-au-Mont-d'or, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or)

  • 5
    Guez - Jeb.

    1 media

    Guez - Jeb.

    Date

    2008

    Cote

    5697W/35

    • Contexte : Dossiers de suivi des familles par les travailleurs...

    • Année 2008.
    • Guez - Jeb.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Maison du Rhône de Lyon 7

  • 6
    Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    1 media

    Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    496W593

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Bourses scolaires.
    • Gestion des dossiers.
    • Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 7
    BE à BO.

    1 media

    BE à BO.

    Date

    2007

    Cote

    4894W3

    • Contexte : Suivi des familles par les travailleurs sociaux.

    • Dossiers clos en 2007.
    • BE à BO.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale de Lyon 2

  • 8
    N° 1170-1334.

    1 media

    N° 1170-1334.

    Date

    2011

    Cote

    5150W28

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2011.
    • N° 1170-1334.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 9
    Service des Affaires Musulmanes, organisation et fonctionnement ; réunion des conseillers techniques des 25 et 26 mars 1958.

    1 media

    Service des Affaires Musulmanes, organisation et fonctionnement ; réunion des conseillers techniques des 25 et 26 mars 1958.

    Date

    1957-1962

    Cote

    248W2

    • Contexte : Immigration nord-africaine dans le Rhône.

    • Administration des Nord-Africains.
    • Service des affaires musulmanes et service de liaison...
    • Fonctionnement du service et activités des conseillers...
    • Service des Affaires Musulmanes, organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de liaison et de promotion des migrants

  • 10
    Assistance aux Nord-Africains malades ou sans ressources dans la 8e région, financement des associations par la commission d’aide aux Nord-Africains dans la Métropole.

    1 media

    Assistance aux Nord-Africains malades ou sans ressources dans la 8e région, financement des associations par la commission d’aide aux Nord-Africains dans la Métropole.

    Date

    1952-1960

    Cote

    248W164

    • Contexte : Immigration nord-africaine dans le Rhône.

    • Emploi, secours et assistance.
    • Protection sociale.
    • Assistance aux Nord-Africains malades ou sans ressources...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de liaison et de promotion des migrants

  • 11
    Septembre 1984-janvier 1985.

    1 media

    Septembre 1984-janvier 1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    496W551

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Activité.
    • Isère.
    • Septembre 1984-janvier 1985.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 12
    30 juin.

    1 media

    30 juin.

    Date

    1981-1981

    Cote

    496W429

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1981.
    • 30 juin.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 13
    Lettre C.

    1 media

    Lettre C.

    Date

    2008

    Cote

    5683W/50

    • Contexte : Dossiers de suivi des familles par les travailleurs...

    • 2008.
    • Lettre C.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

  • 14
    N° 3613-4039.

    1 media

    N° 3613-4039.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/15

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2014.
    • N° 3613-4039.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 15
    Recrutement.

    1 media

    Recrutement.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W92

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Recrutement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 16
    7e et 8e allocations.

    1 media

    7e et 8e allocations.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W141

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1964.
    • Décisions.
    • 7e et 8e allocations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 17
    RI-W.

    1 media

    RI-W.

    Date

    1999

    Cote

    4054W/5

    • Contexte : Dossiers de suivi des familles par les travailleurs...

    • RI-W.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Maison du Rhône d'Ecully

  • 18
    M-Z.

    1 media

    M-Z.

    Date

    2012

    Cote

    5496W/77

    • Contexte : Dossiers de suivi des familles par les travailleurs...

    • Année 2012.
    • M-Z.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 7

  • 19
    ELA-FUL.

    1 media

    ELA-FUL.

    Date

    2006

    Cote

    5522W/17

    • Contexte : Dossiers de suivi des familles par les travailleurs...

    • Année 2006.
    • ELA-FUL.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 7

  • 20
    A-J.

    1 media

    A-J.

    Date

    2010

    Cote

    5496W/11

    • Contexte : Dossiers de suivi des familles par les travailleurs...

    • Année 2010.
    • A-J.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 7

  • 21
    N° 738-847.

    1 media

    N° 738-847.

    Date

    2008

    Cote

    5150W3

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2008.
    • N° 738-847.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 22
    Amélioration des conditions de logement.

    1 media

    Amélioration des conditions de logement.

    Date

    1975-1980

    Cote

    496W504

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Aide au logement.
    • Amélioration des conditions de logement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 23
    Etat civil.

    1 media

    Etat civil.

    Date

    1974-1980

    Cote

    496W514

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Etat civil.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 24
    Matériel.

    1 media

    Matériel.

    Date

    1964-1967

    Cote

    496W378

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Villa-Gillet.
    • Fonctionnement.
    • Matériel.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 25
    I à K.

    1 media

    I à K.

    Date

    2007

    Cote

    4894W8

    • Contexte : Suivi des familles par les travailleurs sociaux.

    • Dossiers clos en 2007.
    • I à K.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale de Lyon 2

  • 26
    Bendj-Bez.

    1 media

    Bendj-Bez.

    Date

    2012

    Cote

    5435W/8

    • Contexte : Dossiers de suivi des familles par les travailleurs...

    • Année 2012.
    • Bendj-Bez.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  • 27
    N° 329-485.

    1 media

    N° 329-485.

    Date

    2010

    Cote

    5150W16

    • Contexte : Droit au logement opposable (DALO) : dossiers refusés.

    • 2010.
    • N° 329-485.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  • 28
    GAL-GUI.

    1 media

    GAL-GUI.

    Date

    2006

    Cote

    5522W/18

    • Contexte : Dossiers de suivi des familles par les travailleurs...

    • Année 2006.
    • GAL-GUI.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 7

  • 29
    Assurances sociales.

    1 media

    Assurances sociales.

    Date

    1963-1966

    Cote

    496W96

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Assurances sociales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 30
    Daa-Djo.

    1 media

    Daa-Djo.

    Date

    2011

    Cote

    5577W/71

    • Contexte : Dossiers des familles suivies par les travailleurs...

    • Année 2011.
    • Daa-Djo.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  • 31

    GI à I.

    Date

    1989-2006

    Cote

    4948W/7

    • Contexte : Suivi social des familles par les travailleurs sociaux.

    • GI à I.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE - Unité territoriale de Mornant

  • 32
    Cil-Cyr.

    1 media

    Cil-Cyr.

    Date

    2009

    Cote

    5603W/21

    • Contexte : Dossiers de suivi des familles par les travailleurs...

    • Année 2009.
    • Cil-Cyr.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  • 33
    Responsabilité des travailleurs sociaux.

    1 media

    Responsabilité des travailleurs sociaux.

    Date

    1974-2009

    Cote

    316J1

    • Contexte : Emma Gounot, présidente d'honneur de l'Association...

    • Groupe de réflexion éthico-juridique (GREJ).
    • Responsabilité des travailleurs sociaux.

    Producteur :

    Emma Gounot

  • 34
    Subventions allouées par le conseil général du Rhône et le délégué général du gouvernement d'Algérie entre 1952 et 1963.

    1 media

    Subventions allouées par le conseil général du Rhône et le délégué général du gouvernement d'Algérie entre 1952 et 1963.

    Date

    1952-1963

    Cote

    248W232

    • Contexte : Immigration nord-africaine dans le Rhône.

    • Associations et organismes HLM, subventions allouées.
    • Contrôle de l'activité des associations.
    • Maison de l'Afrique du Nord puis Maison du Travailleur...
    • Maison de l'Afrique du Nord.
    • Demandes de subventions.
    • Subventions allouées par le conseil général du Rhône...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de liaison et de promotion des migrants

  • 35
    Département du Rhône.

    1 media

    Département du Rhône.

    Date

    1969-1971

    Cote

    248W146

    • Contexte : Immigration nord-africaine dans le Rhône.

    • Surveillance des ressortissants étrangers.
    • Activités politiques et activités séparatistes algériennes.
    • Contrôle des ressortissants étrangers par les services...
    • Département du Rhône.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de liaison et de promotion des migrants

  • 36
    Isère.

    1 media

    Isère.

    Date

    1982-1985

    Cote

    496W600

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Isère.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 37
    Logement des travailleurs nord-africains, enquête.

    1 media

    Logement des travailleurs nord-africains, enquête.

    Date

    1950-1959

    Cote

    248W253

    • Contexte : Immigration nord-africaine dans le Rhône.

    • Logement des travailleurs étrangers et de leurs familles.
    • Situation du logement dans la 8e région.
    • Conditions de logement des travailleurs étrangers et...
    • Logement des travailleurs nord-africains, enquête.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de liaison et de promotion des migrants

  • 38
    Création.

    1 media

    Création.

    Date

    1976-1981

    Cote

    496W406

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Création.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 39
    Département de la Loire, travailleurs d’Outre-mer, réservation de logements.

    1 media

    Département de la Loire, travailleurs d’Outre-mer, réservation de logements.

    Date

    1966

    Cote

    248W255

    • Contexte : Immigration nord-africaine dans le Rhône.

    • Logement des travailleurs étrangers et de leurs familles.
    • Situation du logement dans la 8e région.
    • Conditions de logement des travailleurs étrangers et...
    • Département de la Loire, travailleurs d’Outre-mer,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de liaison et de promotion des migrants

  • 40
    Juillet 1975-mai 1976.

    1 media

    Juillet 1975-mai 1976.

    Date

    1975-1976

    Cote

    496W499

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Juillet 1975-mai 1976.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 41
    Abd-Bal.

    1 media

    Abd-Bal.

    Date

    2008

    Cote

    5577W/21

    • Contexte : Dossiers des familles suivies par les travailleurs...

    • Année 2008.
    • Abd-Bal.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  • 42
    Départements de l’Ain et du Rhône, anciens supplétifs et civils musulmans rapatriés d’Afrique du Nord, recensement.

    1 media

    Départements de l’Ain et du Rhône, anciens supplétifs et civils musulmans rapatriés d’Afrique du Nord, recensement.

    Date

    1963-1964

    Cote

    248W178

    • Contexte : Immigration nord-africaine dans le Rhône.

    • Emploi, secours et assistance.
    • Rapatriés d'Afrique du Nord ou du Sud Vietnam.
    • Départements de l’Ain et du Rhône, anciens supplétifs...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de liaison et de promotion des migrants

  • 43
    BI-F.

    1 media

    BI-F.

    Date

    1999

    Cote

    4054W/2

    • Contexte : Dossiers de suivi des familles par les travailleurs...

    • BI-F.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Maison du Rhône d'Ecully

  • 44
    27 septembre.

    1 media

    27 septembre.

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W341

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1966.
    • 27 septembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 45
    Départements de l’Ain et du Rhône.

    1 media

    Départements de l’Ain et du Rhône.

    Date

    1963

    Cote

    248W189

    • Contexte : Immigration nord-africaine dans le Rhône.

    • Emploi, secours et assistance.
    • Rapatriés d'Afrique du Nord ou du Sud Vietnam.
    • Rapatriés musulmans d’Afrique du Nord, transmission...
    • Départements de l’Ain et du Rhône.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de liaison et de promotion des migrants

  • 46
    1972-1980.

    1 media

    1972-1980.

    Date

    1972-1980

    Cote

    496W440

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Déclarations.
    • 1972-1980.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 47
    Courrier à l’arrivée.

    1 media

    Courrier à l’arrivée.

    Date

    1975-1981

    Cote

    496W496

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Secrétariat.
    • Courrier à l’arrivée.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 48
    Relogement aux foyers-hôtels de Lyon-Vaise, de Décines, de Saint-Fons et de Feyzin.

    1 media

    Relogement aux foyers-hôtels de Lyon-Vaise, de Décines, de Saint-Fons et de Feyzin.

    Date

    1966-1972

    Cote

    248W337

    • Contexte : Immigration nord-africaine dans le Rhône.

    • Logement des travailleurs étrangers et de leurs familles.
    • Garnis.
    • Fermeture et relogement des occupants.
    • Dossiers classés par année de relogement puis par foyer...
    • 1972 et 1973.
    • Relogement aux foyers-hôtels de Lyon-Vaise, de Décines,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de liaison et de promotion des migrants

  • 49
    Pré-commissions départementales.

    1 media

    Pré-commissions départementales.

    Date

    1978-1981

    Cote

    496W416

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Pré-commissions départementales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 50
    25 octobre.

    1 media

    25 octobre.

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W342

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1966.
    • 25 octobre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 51
    ABA-AVA.

    1 media

    ABA-AVA.

    Date

    2009

    Cote

    5522W/26

    • Contexte : Dossiers de suivi des familles par les travailleurs...

    • Année 2009.
    • ABA-AVA.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 7

  • 52
    Lettre A.

    1 media

    Lettre A.

    Date

    2006

    Cote

    5683W/32

    • Contexte : Dossiers de suivi des familles par les travailleurs...

    • 2006.
    • Lettre A.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

  • 53
    Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    1 media

    Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W76

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Registres des ordres de reversement.
    • Juillet-septembre 1962.
    • Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 54
    D-K.

    1 media

    D-K.

    Date

    2012

    Cote

    5496W/69

    • Contexte : Dossiers de suivi des familles par les travailleurs...

    • Année 2012.
    • D-K.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 7

  • 55
    Dep-Gaz.

    1 media

    Dep-Gaz.

    Date

    2008

    Cote

    5603W/5

    • Contexte : Dossiers de suivi des familles par les travailleurs...

    • Année 2008.
    • Dep-Gaz.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  • 56
    O-Z.

    1 media

    O-Z.

    Date

    2012

    Cote

    5530W/15

    • Contexte : Dossiers de suivi des familles par les travailleurs...

    • Année 2012.
    • O-Z.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

  • 57
    Réglementation.

    1 media

    Réglementation.

    Date

    1966-1985

    Cote

    496W405

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Réglementation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 58
    Transferts.

    1 media

    Transferts.

    Date

    1972-1972

    Cote

    496W445

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Transferts.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 59
    Pil - Ric.

    1 media

    Pil - Ric.

    Date

    2007

    Cote

    5697W/18

    • Contexte : Dossiers de suivi des familles par les travailleurs...

    • Année 2007.
    • Pil - Ric.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Maison du Rhône de Lyon 7

  • 60
    Lettres I à O.

    1 media

    Lettres I à O.

    Date

    2007

    Cote

    5683W/45

    • Contexte : Dossiers de suivi des familles par les travailleurs...

    • 2007.
    • Lettres I à O.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

  • 61
    Lettres T à Z.

    1 media

    Lettres T à Z.

    Date

    2006

    Cote

    5683W/41

    • Contexte : Dossiers de suivi des familles par les travailleurs...

    • 2006.
    • Lettres T à Z.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

  • 62
    ACH-BER.

    1 media

    ACH-BER.

    Date

    2005

    Cote

    5522W/1

    • Contexte : Dossiers de suivi des familles par les travailleurs...

    • Année 2005.
    • ACH-BER.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 7

  • 63
    141e séance (13 mai).

    1 media

    141e séance (13 mai).

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W230

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1966.
    • 141e séance (13 mai).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 64

    I à L.

    Date

    1985-2007

    Cote

    4960W/4

    • Contexte : Suivi social des familles par les travailleurs sociaux.

    • Dossiers sociaux clos en 2007 classés par ordre alphabétique.
    • I à L.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale de Saint-Priest Maison du Rhône de Saint-Priest

  • 65
    San-Seb.

    1 media

    San-Seb.

    Date

    2011

    Cote

    5495W/47

    • Contexte : Dossiers de suivi des familles par les travailleurs...

    • San-Seb.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  • 66
    Enregistrement des dossiers.

    1 media

    Enregistrement des dossiers.

    Date

    1962-1967

    Cote

    496W174

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Capital de reconversion.
    • Enregistrement des dossiers.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 67
    M-Me.

    1 media

    M-Me.

    Date

    2008

    Cote

    5082W46

    • Contexte : Dossiers de suivi des familles par les travailleurs...

    • 2008.
    • M-Me.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Tarare

  • 68
    A à C.

    1 media

    A à C.

    Date

    2001

    Cote

    5683W/5

    • Contexte : Dossiers de suivi des familles par les travailleurs...

    • 2001.
    • A à C.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

  • 69
    22 avril.

    1 media

    22 avril.

    Date

    1980-1980

    Cote

    496W421

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1980.
    • 22 avril.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 70
    1er semestre.

    1 media

    1er semestre.

    Date

    1977-1977

    Cote

    496W487

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • 1977.
    • 1er semestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 71
    Indemnisation.

    1 media

    Indemnisation.

    Date

    1969-1979

    Cote

    496W8

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Réglementation.
    • Réglementation thématique.
    • Indemnisation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 72
    Personnel des SAT, gestion.

    1 media

    Personnel des SAT, gestion.

    Date

    1960-1963

    Cote

    248W70

    • Contexte : Immigration nord-africaine dans le Rhône.

    • Administration des Nord-Africains.
    • Sections administratives et techniques (SAT).
    • Fonctionnement du service et activités des officiers...
    • Personnel des SAT, gestion.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de liaison et de promotion des migrants

  • 73
    Rapatriement en Algérie à titre gratuit des familles dont le chef de famille a été expulsé du territoire français.

    1 media

    Rapatriement en Algérie à titre gratuit des familles dont le chef de famille a été expulsé du territoire français.

    Date

    1961-1963

    Cote

    248W104

    • Contexte : Immigration nord-africaine dans le Rhône.

    • Contrôle des flux migratoires.
    • Rapatriements et expulsions.
    • Rapatriement en Algérie à titre gratuit des familles...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de liaison et de promotion des migrants

  • 74
    Département du Rhône.

    1 media

    Département du Rhône.

    Date

    1964-1973

    Cote

    248W276

    • Contexte : Immigration nord-africaine dans le Rhône.

    • Logement des travailleurs étrangers et de leurs familles.
    • Demandes de logement.
    • Relogement des familles françaises musulmanes originaires...
    • Département du Rhône.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de liaison et de promotion des migrants

  • 75
    L-T.

    1 media

    L-T.

    Date

    2012

    Cote

    5496W/63

    • Contexte : Dossiers de suivi des familles par les travailleurs...

    • Année 2012.
    • L-T.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 7

  • 76
    Novembre-Décembre.

    1 media

    Novembre-Décembre.

    Date

    2008

    Cote

    5806W/7

    • Contexte : Suivi du fonds solidarité logement "maintien".

    • Année 2008.
    • Novembre-Décembre.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  • 77
    Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

    1 media

    Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W52

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Autres registres.
    • Service Orientation.
    • Copies des courriers au départ.
    • Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 78
    Drôme (Valence).

    1 media

    Drôme (Valence).

    Date

    1983-1986

    Cote

    496W599

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Drôme (Valence).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 79
    Nomination.

    1 media

    Nomination.

    Date

    1981-1985

    Cote

    496W414

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Personnel.
    • Nomination.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 80

    E à J.

    Date

    2007

    Cote

    4956W/15

    • Contexte : Suivi social des familles par les travailleurs sociaux.

    • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
    • Dossiers de familles suivies par les assistantes sociales.
    • Dossiers clos en 2007.
    • E à J.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale de Villefranche-sur-Saône Maison du Rhône de Béligny