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146 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    N° 1170-1334.

    1 media

    N° 1170-1334.

    Date

    2011

    Cote

    5150W28

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2011.
    • N° 1170-1334.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  2. Résultat n°2
    Août-décembre.

    1 media

    Août-décembre.

    Date

    2007

    Cote

    5897W/27

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2007.
    • Août-décembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  3. Résultat n°3
    N° 3613-4039.

    1 media

    N° 3613-4039.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/15

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2014.
    • N° 3613-4039.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  4. Résultat n°4
    Communication.

    1 media

    Communication.

    Date

    1995-1999

    Cote

    332J15

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Activités.
    • Communication.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  5. Résultat n°5
    N° 738-847.

    1 media

    N° 738-847.

    Date

    2008

    Cote

    5150W3

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2008.
    • N° 738-847.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  6. Résultat n°6
    N° 329-485.

    1 media

    N° 329-485.

    Date

    2010

    Cote

    5150W16

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2010.
    • N° 329-485.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  7. Résultat n°7
    Dossiers des demandeurs.

    1 media

    Dossiers des demandeurs.

    Date

    2006-2018

    Cote

    332J19

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Activités.
    • Aide à l'accès au logement.
    • Dossiers des demandeurs.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  8. Résultat n°8
    2018.

    1 media

    2018.

    Date

    2018

    Cote

    5899W/7

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers refusés.
    • 2018.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  9. Résultat n°9
    N° 1777-1789.

    1 media

    N° 1777-1789.

    Date

    2009

    Cote

    5150W14

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 1777-1789.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  10. Résultat n°10
    N° 22-569.

    1 media

    N° 22-569.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/8

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2014.
    • N° 22-569.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  11. Résultat n°11
    N° 271-407.

    1 media

    N° 271-407.

    Date

    2008

    Cote

    5150W1

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2008.
    • N° 271-407.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  12. Résultat n°12
    N° 1024-1182.

    1 media

    N° 1024-1182.

    Date

    2012

    Cote

    5150W35

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2012.
    • N° 1024-1182.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  13. Résultat n°13
    N° 816-883.

    1 media

    N° 816-883.

    Date

    2011

    Cote

    5150W26

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2011.
    • N° 816-883.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  14. Résultat n°14
    N° 3037-3586.

    1 media

    N° 3037-3586.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/14

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2014.
    • N° 3037-3586.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  15. Résultat n°15
    N° 1601-1763.

    1 media

    N° 1601-1763.

    Date

    2009

    Cote

    5150W13

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 1601-1763.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  16. Résultat n°16
    Octobre-novembre.

    1 media

    Octobre-novembre.

    Date

    2007

    Cote

    5897W/5

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2007.
    • Octobre-novembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  17. Résultat n°17
    2009-2014.

    1 media

    2009-2014.

    Date

    2009-2014

    Cote

    332J5

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Gouvernance.
    • Assemblée générale.
    • 2009-2014.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  18. Résultat n°18
    N° 2-210.

    1 media

    N° 2-210.

    Date

    2009

    Cote

    5150W7

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 2-210.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  19. Résultat n°19
    2015-2016.

    1 media

    2015-2016.

    Date

    2015-2016

    Cote

    5894W/3

    • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2015-2016.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  20. Résultat n°20
    Septembre-octobre.

    1 media

    Septembre-octobre.

    Date

    2008

    Cote

    5897W/11

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2008.
    • Septembre-octobre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  21. Résultat n°21
    N° 2826-3261.

    1 media

    N° 2826-3261.

    Date

    2013

    Cote

    5763W/7

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2013.
    • N° 2826-3261.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  22. Résultat n°22
    Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

    1 media

    Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/7

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  23. Résultat n°23
    2006.

    1 media

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    5897W/25

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2006.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  24. Résultat n°24
    N° 2351-2801.

    1 media

    N° 2351-2801.

    Date

    2013

    Cote

    5763W/6

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2013.
    • N° 2351-2801.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  25. Résultat n°25
    Fonds de solidarité pour le logement.

    1 media

    Fonds de solidarité pour le logement.

    Date

    1990-2020

    Cote

    332J17

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Activités.
    • Aide à l'accès au logement.
    • Fonds de solidarité pour le logement.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  26. Résultat n°26
    N° 1153-1650.

    1 media

    N° 1153-1650.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/10

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2014.
    • N° 1153-1650.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  27. Résultat n°27
    Septembre-octobre.

    1 media

    Septembre-octobre.

    Date

    2009

    Cote

    5897W/17

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2009.
    • Septembre-octobre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  28. Résultat n°28
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    5897W/29

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2009.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  29. Résultat n°29
    N° 773-935.

    1 media

    N° 773-935.

    Date

    2009

    Cote

    5150W10

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 773-935.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  30. Résultat n°30
    1986-2001.

    1 media

    1986-2001.

    Date

    1986-2001

    Cote

    332J3

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Gouvernance.
    • Assemblée générale.
    • 1986-2001.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  31. Résultat n°31
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    5897W/28

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2008.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  32. Résultat n°32
    N° 1084-1225.

    1 media

    N° 1084-1225.

    Date

    2009

    Cote

    5150W11

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 1084-1225.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  33. Résultat n°33
    N° 1056-1163.

    1 media

    N° 1056-1163.

    Date

    2011

    Cote

    5150W27

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2011.
    • N° 1056-1163.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  34. Résultat n°34
    Août-septembre.

    1 media

    Août-septembre.

    Date

    2010

    Cote

    5897W/23

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2010.
    • Août-septembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  35. Résultat n°35
    Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.

    1 media

    Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/3

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  36. Résultat n°36
    Décembre.

    1 media

    Décembre.

    Date

    2007

    Cote

    5897W/6

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2007.
    • Décembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  37. Résultat n°37
    N° 1234-1381.

    1 media

    N° 1234-1381.

    Date

    2009

    Cote

    5150W12

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 1234-1381.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  38. Résultat n°38
    Dossier 2014/371 au dossier 2014/743.

    1 media

    Dossier 2014/371 au dossier 2014/743.

    Date

    2014

    Cote

    5895W/5

    • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Reçus en 2014.
    • Dossier 2014/371 au dossier 2014/743.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  39. Résultat n°39
    Associations adhérentes.

    1 media

    Associations adhérentes.

    Date

    1986-2012

    Cote

    332J10

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Associations adhérentes.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  40. Résultat n°40
    Dossier 2015/735 au dossier 2015/800.

    1 media

    Dossier 2015/735 au dossier 2015/800.

    Date

    2015

    Cote

    5898W/3

    • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2015.
    • Dossier 2015/735 au dossier 2015/800.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  41. Résultat n°41
    Juillet-août.

    1 media

    Juillet-août.

    Date

    2009

    Cote

    5897W/16

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2009.
    • Juillet-août.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  42. Résultat n°42
    N° 599-1134.

    1 media

    N° 599-1134.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/9

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2014.
    • N° 599-1134.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  43. Résultat n°43
    Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.

    1 media

    Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.

    Date

    2018

    Cote

    5898W/12

    • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2018.
    • Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  44. Résultat n°44
    Dossier 2016/1421 au dossier 2016/2914.

    1 media

    Dossier 2016/1421 au dossier 2016/2914.

    Date

    2016

    Cote

    5898W/7

    • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2016.
    • Dossier 2016/1421 au dossier 2016/2914.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  45. Résultat n°45
    2015.

    1 media

    2015.

    Date

    2015

    Cote

    5899W/4

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers refusés.
    • 2015.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  46. Résultat n°46
    Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.

    1 media

    Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.

    Date

    2018-2019

    Cote

    6118W/2

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers hébergements prioritaires urgents.
    • Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  47. Résultat n°47
    Délégués du personnel.

    1 media

    Délégués du personnel.

    Date

    2000-2002

    Cote

    332J13

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Personnel.
    • Délégués du personnel.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  48. Résultat n°48
    Dossier 2014/17 au dossier 2014/327.

    1 media

    Dossier 2014/17 au dossier 2014/327.

    Date

    2014

    Cote

    5895W/4

    • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Reçus en 2014.
    • Dossier 2014/17 au dossier 2014/327.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  49. Résultat n°49
    Juillet.

    1 media

    Juillet.

    Date

    2010

    Cote

    5897W/22

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2010.
    • Juillet.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  50. Résultat n°50
    Statistiques mensuelles.

    1 media

    Statistiques mensuelles.

    Date

    2006-2010

    Cote

    5897W/33

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Statistiques mensuelles.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  51. Résultat n°51
    N° 2122-2634.

    1 media

    N° 2122-2634.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/12

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2014.
    • N° 2122-2634.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  52. Résultat n°52
    Création et évolution juridique.

    1 media

    Création et évolution juridique.

    Date

    1993-2020

    Cote

    332J1

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Vie de l'association.
    • Création et évolution juridique.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  53. Résultat n°53
    2016.

    1 media

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    5899W/2

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers priorisés.
    • 2016.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  54. Résultat n°54
    2017.

    1 media

    2017.

    Date

    2017

    Cote

    5899W/3

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers priorisés.
    • 2017.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  55. Résultat n°55
    Dossier 2017/703 au dossier 2017/1032.

    1 media

    Dossier 2017/703 au dossier 2017/1032.

    Date

    2017

    Cote

    5898W/8

    • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2017.
    • Dossier 2017/703 au dossier 2017/1032.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  56. Résultat n°56
    Dossier 2016/274 au dossier 2016/889.

    1 media

    Dossier 2016/274 au dossier 2016/889.

    Date

    2016

    Cote

    5898W/5

    • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2016.
    • Dossier 2016/274 au dossier 2016/889.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  57. Résultat n°57
    N° 15-455.

    1 media

    N° 15-455.

    Date

    2013

    Cote

    5763W/1

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2013.
    • N° 15-455.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  58. Résultat n°58
    Dossier 2018/68 au dossier 2018/1978.

    1 media

    Dossier 2018/68 au dossier 2018/1978.

    Date

    2018

    Cote

    5898W/11

    • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2018.
    • Dossier 2018/68 au dossier 2018/1978.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  59. Résultat n°59
    N° 7-123.

    1 media

    N° 7-123.

    Date

    2011

    Cote

    5150W22

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2011.
    • N° 7-123.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  60. Résultat n°60
    N° 1248-1350.

    1 media

    N° 1248-1350.

    Date

    2008

    Cote

    5150W6

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2008.
    • N° 1248-1350.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  61. Résultat n°61
    N° 453-647.

    1 media

    N° 453-647.

    Date

    2012

    Cote

    5150W33

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2012.
    • N° 453-647.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  62. Résultat n°62
    2016.

    1 media

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    5899W/5

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers refusés.
    • 2016.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  63. Résultat n°63
    Janvier.

    1 media

    Janvier.

    Date

    2010

    Cote

    5897W/19

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2010.
    • Janvier.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  64. Résultat n°64
    Commission de décisions.

    1 media

    Commission de décisions.

    Date

    2001-2008

    Cote

    332J18

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Activités.
    • Aide à l'accès au logement.
    • Commission de décisions.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  65. Résultat n°65
    N° 678-856.

    1 media

    N° 678-856.

    Date

    2010

    Cote

    5150W17

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2010.
    • N° 678-856.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  66. Résultat n°66
    Dossier 2013/2727 au dossier 2013/3065.

    1 media

    Dossier 2013/2727 au dossier 2013/3065.

    Date

    2013

    Cote

    5895W/2

    • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Reçus en 2013.
    • Dossier 2013/2727 au dossier 2013/3065.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  67. Résultat n°67
    N° 1381-1550.

    1 media

    N° 1381-1550.

    Date

    2010

    Cote

    5150W20

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2010.
    • N° 1381-1550.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  68. Résultat n°68
    Dossier 2015/802 au dossier 2015/856.

    1 media

    Dossier 2015/802 au dossier 2015/856.

    Date

    2015

    Cote

    5898W/4

    • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2015.
    • Dossier 2015/802 au dossier 2015/856.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  69. Résultat n°69
    Mars-avril.

    1 media

    Mars-avril.

    Date

    2009

    Cote

    5897W/14

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2009.
    • Mars-avril.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  70. Résultat n°70
    Mai-juin.

    1 media

    Mai-juin.

    Date

    2009

    Cote

    5897W/15

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2009.
    • Mai-juin.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  71. Résultat n°71
    N° 1834-2325.

    1 media

    N° 1834-2325.

    Date

    2013

    Cote

    5763W/5

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2013.
    • N° 1834-2325.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  72. Résultat n°72
    Dossier 2018/2038 au dossier 2018/3522.

    1 media

    Dossier 2018/2038 au dossier 2018/3522.

    Date

    2018

    Cote

    5898W/13

    • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2018.
    • Dossier 2018/2038 au dossier 2018/3522.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  73. Résultat n°73
    Dossier 2013/2026 au dossier 2013/2711.

    1 media

    Dossier 2013/2026 au dossier 2013/2711.

    Date

    2013

    Cote

    5895W/1

    • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Reçus en 2013.
    • Dossier 2013/2026 au dossier 2013/2711.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  74. Résultat n°74
    Janvier-février.

    1 media

    Janvier-février.

    Date

    2009

    Cote

    5897W/13

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2009.
    • Janvier-février.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  75. Résultat n°75
    2015-2020.

    1 media

    2015-2020.

    Date

    2015-2020

    Cote

    332J6

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Administration
    • Gouvernance.
    • Assemblée générale.
    • 2015-2020.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  76. Résultat n°76
    N° 1348-1538.

    1 media

    N° 1348-1538.

    Date

    2012

    Cote

    5150W36

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2012.
    • N° 1348-1538.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  77. Résultat n°77
    Janvier-juillet.

    1 media

    Janvier-juillet.

    Date

    2007

    Cote

    5897W/26

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2007.
    • Janvier-juillet.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  78. Résultat n°78
    Relations avec les partenaires.

    1 media

    Relations avec les partenaires.

    Date

    1988-2019

    Cote

    332J21

    • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

    • Activités.
    • Relations avec les partenaires.

    Producteur :

    Association collective pour l'accès au logement (ACAL)

  79. Résultat n°79
    2017.

    1 media

    2017.

    Date

    2017

    Cote

    5899W/6

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers refusés.
    • 2017.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  80. Résultat n°80
    Novembre-décembre.

    1 media

    Novembre-décembre.

    Date

    2008

    Cote

    5897W/12

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2008.
    • Novembre-décembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale