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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Compagnie Perrache.

1 media

Cote
1J1869
Date
S. d. [1802]
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Compagnie Perrache.
Résultat n°2
Déclaration d'utilité publique.

1 media

Cote
5927W2
Date
2006-2017
Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Déclaration d'utilité publique.
Résultat n°3
Comité de suivi des recommandations d'audit.

1 media

Cote
5053W5
Date
2014​
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Direction des services du conseil général.
  • Inspection générale.
  • Missions par domaine.
  • Audit interne.
  • Comité de suivi des recommandations d'audit.
Résultat n°4
Vie associative.

1 media

Cote
5053W50
Date
2013​
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Vie associative.
Résultat n°5
Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

1 media

Cote
5053W31
Date
[2014]​
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Manifestations culturelles.
  • Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.
Résultat n°6
1704-1705.

2 lots 513 medias

Cote
1ETP2
Date
1704-1705 
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 1704-1705.
Résultat n°7
Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de solidarité active (RSA).

1 media

Cote
5053W7
Date
2014​
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Direction des services du conseil général.
  • Inspection générale.
  • Missions par domaine.
  • Audit interne.
  • Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de...
Résultat n°8
Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme, Trechenu-Creyers, Buis-les-Baronnies, Séderon (Drôme) et Chambost-Longessaigne (Rhône).

1 media

Cote
5930W/1
Date
1981-2015
Lieu
DROME (FRANCE), SAVOIE (FRANCE), HAUTE-SAVOIE (FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Unités touristiques nouvelles par communes.
  • Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme,...
Résultat n°9
Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques dans la future métropole.

1 media

Cote
5053W34
Date
s.d
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Établissements relevant du conseil général.
  • Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques...
Résultat n°10
Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013 et relevé de décision du 3 février 2015.

1 media

Cote
5053W1
Date
2013-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Direction des services du conseil général.
  • Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013...
Résultat n°11
Septembre-décembre (double).

1 media

Cote
1ETP1511
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2015.
  • Septembre-décembre (double).
Résultat n°12
Archives départementales.

1 media

Cote
5053W35
Date
2014​
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Établissements relevant du conseil général.
  • Archives départementales.
Résultat n°13
Comité de pilotage.

1 media

Cote
5053W38
Date
2014​
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Établissements relevant du conseil général.
  • Musée des confluences (MDC).
  • Gouvernance.
  • Comité de pilotage.
Résultat n°14
Septembre-décembre.

1 media

Cote
1ETP1510
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2015.
  • Septembre-décembre.
Résultat n°15
Janvier-juillet.

1 media

Cote
1ETP1508
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2015.
  • Janvier-juillet.
Résultat n°16
Janvier-juillet (double).

1 media

Cote
1ETP1509
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2015.
  • Janvier-juillet (double).
Résultat n°17
Développement durable.

1 media

Cote
5053W28
Date
2013​
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
  • Développement.
  • Développement durable.
Résultat n°18
Personnel.

1 media

Cote
5053W46
Date
2013​
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Établissements relevant du conseil général.
  • Musée des confluences (MDC).
  • Personnel.
Résultat n°19
Membres associés.

1 media

Cote
1ETP1502
Date
1982-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Registres de présence.
  • Membres associés.
Résultat n°20
Contrôle de gestion.

1 media

Cote
5053W4
Date
2014​
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Direction des services du conseil général.
  • Inspection générale.
  • Missions par domaine.
  • Contrôle de gestion.