Compagnie Perrache.
Date
S. d. [1802]
Cote
1J1869
-
Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
- 1J 1-1J1950
- Compagnie Perrache.
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Filtrer les résultats
Résultats de la recherche
-
Résultat n°1
1 media
-
Résultat n°2
1 media
Déclaration d'utilité publique.
Date
2006-2017
Cote
5927W2
-
Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Déclaration d'utilité publique.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
-
-
Résultat n°3
1 media
Comité de suivi des recommandations d'audit.
Date
2014â
Cote
5053W5
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Direction des services du conseil général.
- Inspection générale.
- Missions par domaine.
- Audit interne.
- Comité de suivi des recommandations d'audit.
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°4
1 media
Vie associative.
Date
2013â
Cote
5053W50
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Vie associative.
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°5
1 media
Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.
Date
[2014]â
Cote
5053W31
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Manifestations culturelles.
- Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°6
2 lots 513 medias
1704-1705.
Date
1704-1705
Cote
1ETP2
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Assemblée générale, bureau et commissions.
- Assemblée générale.
- Séances.
- Procès-verbaux et délibérations.
- Registres.
- 1704-1705.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°7
1 media
Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de solidarité active (RSA).
Date
2014â
Cote
5053W7
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Direction des services du conseil général.
- Inspection générale.
- Missions par domaine.
- Audit interne.
- Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de...
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°8
1 media
Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme, Trechenu-Creyers, Buis-les-Baronnies, Séderon (Drôme) et Chambost-Longessaigne (Rhône).
Date
1981-2015
Cote
5930W/1
-
Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Unités touristiques nouvelles par communes.
- Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme,...
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
-
-
Résultat n°9
1 media
Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques dans la future métropole.
Date
s.d
Cote
5053W34
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Établissements culturels.
- Établissements relevant du conseil général.
- Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques...
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°10
1 media
Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013 et relevé de décision du 3 février 2015.
Date
2013-2015
Cote
5053W1
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Direction des services du conseil général.
- Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013...
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°11
1 media
Septembre-décembre (double).
Date
2015
Cote
1ETP1511
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Assemblée générale, bureau et commissions.
- Assemblée générale.
- Séances.
- Procès-verbaux et délibérations.
- Registres.
- 2015.
- Septembre-décembre (double).
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°12
1 media
Archives départementales.
Date
2014â
Cote
5053W35
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Établissements culturels.
- Établissements relevant du conseil général.
- Archives départementales.
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°13
1 media
Comité de pilotage.
Date
2014â
Cote
5053W38
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Établissements culturels.
- Établissements relevant du conseil général.
- Musée des confluences (MDC).
- Gouvernance.
- Comité de pilotage.
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°14
1 media
Septembre-décembre.
Date
2015
Cote
1ETP1510
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Assemblée générale, bureau et commissions.
- Assemblée générale.
- Séances.
- Procès-verbaux et délibérations.
- Registres.
- 2015.
- Septembre-décembre.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°15
1 media
Janvier-juillet.
Date
2015
Cote
1ETP1508
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Assemblée générale, bureau et commissions.
- Assemblée générale.
- Séances.
- Procès-verbaux et délibérations.
- Registres.
- 2015.
- Janvier-juillet.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°16
1 media
Janvier-juillet (double).
Date
2015
Cote
1ETP1509
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Assemblée générale, bureau et commissions.
- Assemblée générale.
- Séances.
- Procès-verbaux et délibérations.
- Registres.
- 2015.
- Janvier-juillet (double).
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°17
1 media
Développement durable.
Date
2013â
Cote
5053W28
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Aménagement du territoire, mobilité et développement.
- Développement.
- Développement durable.
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°18
1 media
Personnel.
Date
2013â
Cote
5053W46
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Établissements culturels.
- Établissements relevant du conseil général.
- Musée des confluences (MDC).
- Personnel.
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°19
1 media
Membres associés.
Date
1982-2015
Cote
1ETP1502
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Assemblée générale, bureau et commissions.
- Assemblée générale.
- Séances.
- Registres de présence.
- Membres associés.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°20
1 media
Contrôle de gestion.
Date
2014â
Cote
5053W4
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Direction des services du conseil général.
- Inspection générale.
- Missions par domaine.
- Contrôle de gestion.
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°21
1 media
Juin 2011-décembre 2015.
Date
2011-2015
Cote
1ETP1501
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Assemblée générale, bureau et commissions.
- Assemblée générale.
- Séances.
- Registres de présence.
- Membres élus.
- Juin 2011-décembre 2015.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°22
1 media
Communes de Tignes, Jarrier, Montrond et Valmorel (Savoie).
Date
1986-2015
Cote
5930W/3
-
Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Unités touristiques nouvelles par communes.
- Communes de Tignes, Jarrier, Montrond et Valmorel (Savoie).
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
-
-
Résultat n°23
1 media
Communes de Valmeinier, Modane, Valfréjus, Orelle, La Léchère, Saint-Nicolas-La Chapelle, Ugine, Planay et Montagny (Savoie).
Date
1979-2015
Cote
5930W/2
-
Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Unités touristiques nouvelles par communes.
- Communes de Valmeinier, Modane, Valfréjus, Orelle,...
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
-
-
Résultat n°24
1 media
Direction de la vie autonome à domicile
Date
2014â
Cote
5053W16
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Solidarités.
- Direction de la vie autonome à domicile
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°25
1 media
Subventions aux établissements culturels dans le département : tableau récapitulatif.
Date
[2014]
Cote
5053W32
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Établissements culturels.
- Subventions aux établissements culturels dans le département...
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°26
1 media
Communes de Montvalezan, Bramans, Fontcouverte-La Toussuire, Aillon-le-Vieux et Aillon-le-Jeune (Savoie).
Date
1979-2014
Cote
5930W/4
-
Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Unités touristiques nouvelles par communes.
- Communes de Montvalezan, Bramans, Fontcouverte-La Toussuire,...
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
-
-
Résultat n°27
1 media
Comité départemental du tourisme (CDT).
Date
2013-2014
Cote
5053W33
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Établissements culturels.
- Comité départemental du tourisme (CDT).
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°28
1 media
Janvier-juin.
Date
2014
Cote
1ETP2043
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Assemblée générale, bureau et commissions.
- Assemblée générale.
- Séances.
- Procès-verbaux et délibérations.
- Registres.
- 2014.
- Janvier-juin.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°29
1 media
Relations avec la préfecture.
Date
2014
Cote
5053W51
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
- Organisation de la scission des deux collectivités.
- Relations avec la préfecture.
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°30
1 media
Comité technique du projet : présentations power-point.
Date
2014
Cote
5053W59
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
- Organisation de la scission des deux collectivités.
- Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
- Instances mixtes.
- Instances techniques.
- Comité technique du projet : présentations power-point.
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°31
1 media
Participation à des groupes de travail hors de la collectivité.
Date
2014
Cote
5053W10
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Direction des services du conseil général.
- Inspection générale.
- Participation à des groupes de travail hors de la collectivité.
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°32
1 media
Groupes thématiques politiques.
Date
2013â
Cote
5053W60
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
- Organisation de la scission des deux collectivités.
- Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
- Instances mixtes.
- Instances techniques.
- Groupes thématiques politiques.
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°33
1 media
Commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées du département du Rhône (CLECRT).
Date
2014â
Cote
5053W56
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
- Organisation de la scission des deux collectivités.
- Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
- Instances mixtes.
- Instances politiques.
- Commission locale chargée de l'évaluation des charges...
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°34
1 media
Jan–Ma.
Date
1865-2014
Cote
1ETP2119
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Membres.
- Membres élus.
- Jan–Ma.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°35
1 media
Septembre-décembre (double).
Date
2014
Cote
1ETP2046
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Assemblée générale, bureau et commissions.
- Assemblée générale.
- Séances.
- Procès-verbaux et délibérations.
- Registres.
- 2014.
- Septembre-décembre (double).
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°36
1 media
Janvier-juin (double).
Date
2014
Cote
1ETP2044
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Assemblée générale, bureau et commissions.
- Assemblée générale.
- Séances.
- Procès-verbaux et délibérations.
- Registres.
- 2014.
- Janvier-juin (double).
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°37
1 media
Divers legs.
Date
1881-2014
Cote
1ETP2359
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Fonctionnement.
- Régime financier et questions fiscales.
- Comptabilité.
- Legs.
- Divers legs.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°38
1 media
Septembre-décembre.
Date
2014
Cote
1ETP2045
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Assemblée générale, bureau et commissions.
- Assemblée générale.
- Séances.
- Procès-verbaux et délibérations.
- Registres.
- 2014.
- Septembre-décembre.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°39
1 media
Ressources humaines.
Date
2014â
Cote
5053W64
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
- Création du nouveau Rhône.
- Ressources humaines.
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°40
1 media
Participation du département à la construction de la métropole.
Date
2013-2014
Cote
5053W52
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
- Organisation de la scission des deux collectivités.
- Participation du département à la construction de la...
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-