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  1. Résultat n°1

    Documentation.

    Date

    1992 - 1999

    Cote

    6045W24

    • Contexte : 6045W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Vallée du Rhône.
    • Documentation.

    Producteur :

    Direction régionale de l'environnement Rhône-Alpes
     

  2. Résultat n°2

    Exercices de planification stratégique.

    Date

    1993 - 1995

    Cote

    6045W23

    • Contexte : 6045W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Vallée du Rhône.
    • Exercices de planification stratégique.

    Producteur :

    Direction régionale de l'environnement Rhône-Alpes
     

  3. Résultat n°3

    Documentation.

    Date

    1992 - 2002

    Cote

    6045W22

    • Contexte : 6045W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Alpes du nord.
    • Documentation.

    Producteur :

    Direction régionale de l'environnement Rhône-Alpes
     

  4. Résultat n°4

    Groupes de travail.

    Date

    1996 - 2001

    Cote

    6045W21

    • Contexte : 6045W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Alpes du nord.
    • Groupes de travail.

    Producteur :

    Direction régionale de l'environnement Rhône-Alpes
     

  5. Résultat n°5

    Equipes projet.

    Date

    1997 - 2000

    Cote

    6045W20

    • Contexte : 6045W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Alpes du nord.
    • Equipes projet.

    Producteur :

    Direction régionale de l'environnement Rhône-Alpes
     

  6. Résultat n°6

    Consultations.

    Date

    1998-2008

    Cote

    6045W19

    • Contexte : 6045W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Alpes du nord.
    • Consultations.

    Producteur :

    Direction régionale de l'environnement Rhône-Alpes
     

  7. Résultat n°7

    Pilotage.

    Date

    1996 - 2009

    Cote

    6045W18

    • Contexte : 6045W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Alpes du nord.
    • Pilotage.

    Producteur :

    Direction régionale de l'environnement Rhône-Alpes
     

  8. Résultat n°8

    Etudes préalables.

    Date

    1993 - 2007

    Cote

    6045W17

    • Contexte : 6045W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Aire métropolitaine lyonnaise.
    • Etudes préalables.

    Producteur :

    Direction régionale de l'environnement Rhône-Alpes
     

  9. Résultat n°9

    Prescriptions.

    Date

    2001 - 2005

    Cote

    6045W16

    • Contexte : 6045W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Aire métropolitaine lyonnaise.
    • Prescriptions.

    Producteur :

    Direction régionale de l'environnement Rhône-Alpes
     

  10. Résultat n°10

    Dombes Val de Saône sud.

    Date

    2000 - 2002

    Cote

    6045W15

    • Contexte : 6045W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Aire métropolitaine lyonnaise.
    • Groupes de travail.
    • Territoriaux.
    • Dombes Val de Saône sud.

    Producteur :

    Direction régionale de l'environnement Rhône-Alpes
     

  11. Résultat n°11

    Espace interdépartemental autour de Satolas.

    Date

    1998 - 2004

    Cote

    6045W14

    • Contexte : 6045W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Aire métropolitaine lyonnaise.
    • Groupes de travail.
    • Territoriaux.
    • Espace interdépartemental autour de Satolas.

    Producteur :

    Direction régionale de l'environnement Rhône-Alpes
     

  12. Résultat n°12

    Espace intercité Lyon-Saint-Etienne.

    Date

    2000 - 2003

    Cote

    6045W13

    • Contexte : 6045W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Aire métropolitaine lyonnaise.
    • Groupes de travail.
    • Territoriaux.
    • Espace intercité Lyon-Saint-Etienne.

    Producteur :

    Direction régionale de l'environnement Rhône-Alpes
     

  13. Résultat n°13

    Ouest Lyonnais.

    Date

    2000 - 2003

    Cote

    6045W12

    • Contexte : 6045W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Aire métropolitaine lyonnaise.
    • Groupes de travail.
    • Territoriaux.
    • Ouest Lyonnais.

    Producteur :

    Direction régionale de l'environnement Rhône-Alpes
     

  14. Résultat n°14

    Système transport.

    Date

    1999 - 2001

    Cote

    6045W11

    • Contexte : 6045W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Aire métropolitaine lyonnaise.
    • Groupes de travail.
    • Thématiques.
    • Système transport.

    Producteur :

    Direction régionale de l'environnement Rhône-Alpes
     

  15. Résultat n°15

    Réseau maillé et espaces naturels.

    Date

    1999 - 2001

    Cote

    6045W10

    • Contexte : 6045W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Aire métropolitaine lyonnaise.
    • Groupes de travail.
    • Thématiques.
    • Réseau maillé et espaces naturels.

    Producteur :

    Direction régionale de l'environnement Rhône-Alpes
     

  16. Résultat n°16

    Développement fonction de la métropole.

    Date

    1999 - 2001

    Cote

    6045W9

    • Contexte : 6045W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Aire métropolitaine lyonnaise.
    • Groupes de travail.
    • Thématiques.
    • Développement fonction de la métropole.

    Producteur :

    Direction régionale de l'environnement Rhône-Alpes
     

  17. Résultat n°17

    Développement économique et urbanisme commercial.

    Date

    1998 - 2001

    Cote

    6045W8

    • Contexte : 6045W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Aire métropolitaine lyonnaise.
    • Groupes de travail.
    • Thématiques.
    • Développement économique et urbanisme commercial.

    Producteur :

    Direction régionale de l'environnement Rhône-Alpes
     

  18. Résultat n°18

    Partenarial.

    Date

    1998 - 1999

    Cote

    6045W7

    • Contexte : 6045W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Aire métropolitaine lyonnaise.
    • Groupes de travail.
    • Partenarial.

    Producteur :

    Direction régionale de l'environnement Rhône-Alpes
     

  19. Résultat n°19

    Interministériel.

    Date

    1997 - 2001

    Cote

    6045W6

    • Contexte : 6045W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Aire métropolitaine lyonnaise.
    • Groupes de travail.
    • Interministériel.

    Producteur :

    Direction régionale de l'environnement Rhône-Alpes
     

  20. Résultat n°20

    Comités techniques.

    Date

    1999 - 2001

    Cote

    6045W5

    • Contexte : 6045W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Aire métropolitaine lyonnaise.
    • Comités techniques.

    Producteur :

    Direction régionale de l'environnement Rhône-Alpes
     

  21. Résultat n°21

    2004-2005.

    Date

    2004 - 2005

    Cote

    6045W4

    • Contexte : 6045W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Aire métropolitaine lyonnaise.
    • Consultations.
    • 2004-2005.

    Producteur :

    Direction régionale de l'environnement Rhône-Alpes
     

  22. Résultat n°22

    2000-2003.

    Date

    2000 - 2005

    Cote

    6045W3

    • Contexte : 6045W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Aire métropolitaine lyonnaise.
    • Consultations.
    • 2000-2003.

    Producteur :

    Direction régionale de l'environnement Rhône-Alpes
     

  23. Résultat n°23

    Projets.

    Date

    1998 - 2006

    Cote

    6045W2

    • Contexte : 6045W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Aire métropolitaine lyonnaise.
    • Projets.

    Producteur :

    Direction régionale de l'environnement Rhône-Alpes
     

  24. Résultat n°24

    Pilotage.

    Date

    1992 - 2005

    Cote

    6045W1

    • Contexte : 6045W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Aire métropolitaine lyonnaise.
    • Pilotage.

    Producteur :

    Direction régionale de l'environnement Rhône-Alpes
     

  25. Résultat n°25
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    1995-1997

    Cote

    5930W/9

    • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Contentieux.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  26. Résultat n°26
    Études.

    1 media

    Études.

    Date

    1985-1989

    Cote

    5930W/8

    • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Études.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  27. Résultat n°27
    Massif de la Maurienne (Savoie).

    1 media

    Massif de la Maurienne (Savoie).

    Date

    1996-2003

    Cote

    5930W/7

    • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Schémas de cohérence.
    • Massif de la Maurienne (Savoie).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  28. Résultat n°28
    Massif de la Tarentaise (Savoie).

    1 media

    Massif de la Tarentaise (Savoie).

    Date

    1982-2005

    Cote

    5930W/6

    • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Schémas de cohérence.
    • Massif de la Tarentaise (Savoie).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  29. Résultat n°29
    Grand Massif (Haute-Savoie).

    1 media

    Grand Massif (Haute-Savoie).

    Date

    1985-1994

    Cote

    5930W/5

    • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Schémas de cohérence.
    • Grand Massif (Haute-Savoie).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  30. Résultat n°30
    Communes de Montvalezan, Bramans, Fontcouverte-La Toussuire, Aillon-le-Vieux et Aillon-le-Jeune (Savoie).

    1 media

    Communes de Montvalezan, Bramans, Fontcouverte-La Toussuire, Aillon-le-Vieux et Aillon-le-Jeune (Savoie).

    Date

    1979-2014

    Cote

    5930W/4

    • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Unités touristiques nouvelles par communes.
    • Communes de Montvalezan, Bramans, Fontcouverte-La Toussuire,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  31. Résultat n°31
    Communes de Tignes, Jarrier, Montrond et Valmorel (Savoie).

    1 media

    Communes de Tignes, Jarrier, Montrond et Valmorel (Savoie).

    Date

    1986-2015

    Cote

    5930W/3

    • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Unités touristiques nouvelles par communes.
    • Communes de Tignes, Jarrier, Montrond et Valmorel (Savoie).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  32. Résultat n°32
    Communes de Valmeinier, Modane, Valfréjus, Orelle, La Léchère, Saint-Nicolas-La Chapelle, Ugine, Planay et Montagny (Savoie).

    1 media

    Communes de Valmeinier, Modane, Valfréjus, Orelle, La Léchère, Saint-Nicolas-La Chapelle, Ugine, Planay et Montagny (Savoie).

    Date

    1979-2015

    Cote

    5930W/2

    • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Unités touristiques nouvelles par communes.
    • Communes de Valmeinier, Modane, Valfréjus, Orelle,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  33. Résultat n°33
    Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme, Trechenu-Creyers, Buis-les-Baronnies, Séderon (Drôme) et Chambost-Longessaigne (Rhône).

    1 media

    Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme, Trechenu-Creyers, Buis-les-Baronnies, Séderon (Drôme) et Chambost-Longessaigne (Rhône).

    Date

    1981-2015

    Cote

    5930W/1

    • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Unités touristiques nouvelles par communes.
    • Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  34. Résultat n°34
    Viaduc du Rey.

    1 media

    Viaduc du Rey.

    Date

    2010

    Cote

    5927W26

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Viaduc du Rey.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  35. Résultat n°35
    Secteur A466.

    1 media

    Secteur A466.

    Date

    2008

    Cote

    5927W25

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Secteur A466.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  36. Résultat n°36
    Correspondance.

    1 media

    Correspondance.

    Date

    2002-2006

    Cote

    5927W24

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Liaison A89-A6.
    • Correspondance.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  37. Résultat n°37
    Analyse des conditions de déplacement, note de problématique sur la mise à péage de la liaison, étude d'environnement, caractéristiques principales de la variante proposée, documents de synthèse.

    1 media

    Analyse des conditions de déplacement, note de problématique sur la mise à péage de la liaison, étude d'environnement, caractéristiques principales de la variante proposée, documents de synthèse.

    Date

    2006

    Cote

    5927W23

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Liaison A89-A6.
    • Avant-projet sommaire (APS).
    • Dossier d'APS.
    • Analyse des conditions de déplacement, note de problématique...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  38. Résultat n°38
    Analyse des conditions de déplacement, analyse des aspects socio-économiques, analyse des aspects environnementaux, comparaison des variantes, étude d'environnement des variantes ; dossier de plans : comparaison des variantes.

    1 media

    Analyse des conditions de déplacement, analyse des aspects socio-économiques, analyse des aspects environnementaux, comparaison des variantes, étude d'environnement des variantes ; dossier de plans : comparaison des variantes.

    Date

    2006

    Cote

    5927W22

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Liaison A89-A6.
    • Avant-projet sommaire (APS).
    • Dossier d'APS.
    • Analyse des conditions de déplacement, analyse des...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  39. Résultat n°39
    Présentation générale de l'opération, étude hydraulique, étude socio-économique, études géotechniques et géologiques, dossier de plans.

    1 media

    Présentation générale de l'opération, étude hydraulique, étude socio-économique, études géotechniques et géologiques, dossier de plans.

    Date

    2006

    Cote

    5927W21

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Liaison A89-A6.
    • Avant-projet sommaire (APS).
    • Dossier d'APS.
    • Présentation générale de l'opération, étude hydraulique,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  40. Résultat n°40
    Études avant APS.

    1 media

    Études avant APS.

    Date

    2002-2005

    Cote

    5927W20

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Liaison A89-A6.
    • Avant-projet sommaire (APS).
    • Études avant APS.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  41. Résultat n°41
    Études de trafic et études du bruit.

    1 media

    Études de trafic et études du bruit.

    Date

    2001-2004

    Cote

    5927W19

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Liaison A89-A6.
    • Études de trafic et études du bruit.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  42. Résultat n°42
    Études des milieux naturels et de l'air.

    1 media

    Études des milieux naturels et de l'air.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5927W18

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Liaison A89-A6.
    • Études des milieux naturels et de l'air.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  43. Résultat n°43
    Sondages et études RN7.

    1 media

    Sondages et études RN7.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5927W17

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Liaison A89-A6.
    • Sondages et études RN7.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  44. Résultat n°44
    2000-2005.

    1 media

    2000-2005.

    Date

    2000-2005

    Cote

    5927W16

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Liaison A89-A6.
    • Études de faisabilité.
    • 2000-2005.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  45. Résultat n°45
    2000.

    1 media

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    5927W15

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Liaison A89-A6.
    • Études de faisabilité.
    • 2000.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  46. Résultat n°46
    Présentation générale, justification des modifications apportées aux sous-dossiers d'APA, estimation prévisionnelle, fiches de conformité, avant-projet autoroutier dossier de synthèse, plans.

    1 media

    Présentation générale, justification des modifications apportées aux sous-dossiers d'APA, estimation prévisionnelle, fiches de conformité, avant-projet autoroutier dossier de synthèse, plans.

    Date

    2012

    Cote

    5927W14

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
    • Section Loire (Balbigny/Violay)-Valisette.
    • Présentation générale, justification des modifications...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  47. Résultat n°47
    Plans généraux, dispositifs d'échanges, rétablissements de communication, accès de service et de secours et plans complémentaires.

    1 media

    Plans généraux, dispositifs d'échanges, rétablissements de communication, accès de service et de secours et plans complémentaires.

    Date

    2012

    Cote

    5927W13

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
    • Section Loire (Balbigny/Violay)-Valisette.
    • Plans généraux, dispositifs d'échanges, rétablissements...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  48. Résultat n°48
    Tunnel de Violay.

    1 media

    Tunnel de Violay.

    Date

    2009

    Cote

    5927W12

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
    • Tunnel de Violay.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  49. Résultat n°49
    Déclaration d'enquête préalable et avant-projet.

    1 media

    Déclaration d'enquête préalable et avant-projet.

    Date

    2006-2008

    Cote

    5927W11

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
    • Déclaration d'enquête préalable et avant-projet.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  50. Résultat n°50
    Quatrième partie.

    1 media

    Quatrième partie.

    Date

    1999-2006

    Cote

    5927W10

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
    • Correspondance.
    • Quatrième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  51. Résultat n°51
    Troisième partie.

    1 media

    Troisième partie.

    Date

    1999-2006

    Cote

    5927W9

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
    • Correspondance.
    • Troisième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  52. Résultat n°52
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    1999-2006

    Cote

    5927W8

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
    • Correspondance.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  53. Résultat n°53
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    1999-2006

    Cote

    5927W7

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
    • Correspondance.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  54. Résultat n°54
    Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars 2007), diffuseur de Tarare Ouest (avril 2007), aires annexes (2010), synoptique d'exploitations (2010), dossier axe, 1% paysage (2010).

    1 media

    Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars 2007), diffuseur de Tarare Ouest (avril 2007), aires annexes (2010), synoptique d'exploitations (2010), dossier axe, 1% paysage (2010).

    Date

    2007-2010

    Cote

    5927W6

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  55. Résultat n°55
    Avis et décisions.

    1 media

    Avis et décisions.

    Date

    1987-2010

    Cote

    5927W5

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Avis et décisions.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  56. Résultat n°56
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    1997-2010

    Cote

    5927W4

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Etudes sur le projet.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  57. Résultat n°57
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    1992-2008

    Cote

    5927W3

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Etudes sur le projet.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  58. Résultat n°58
    Déclaration d'utilité publique.

    1 media

    Déclaration d'utilité publique.

    Date

    2006-2017

    Cote

    5927W2

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Déclaration d'utilité publique.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  59. Résultat n°59
    Enquête publique.

    1 media

    Enquête publique.

    Date

    2000-2011

    Cote

    5927W1

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Enquête publique.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  60. Résultat n°60
    Grandis, Grézieu-le-Marché.

    1 media

    Grandis, Grézieu-le-Marché.

    Date

    2001-2003

    Cote

    5749W146

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Grandis, Grézieu-le-Marché.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  61. Résultat n°61
    Gleizé.

    1 media

    Gleizé.

    Date

    1987-1995

    Cote

    5749W145

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Gleizé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  62. Résultat n°62
    Marennes, Messimy, Meys.

    1 media

    Marennes, Messimy, Meys.

    Date

    1995-2002

    Cote

    5749W144

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marennes, Messimy, Meys.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  63. Résultat n°63
    Longessaigne, Joux, Lentilly, Le Perréon, Marcilly.

    1 media

    Longessaigne, Joux, Lentilly, Le Perréon, Marcilly.

    Date

    1991-2002

    Cote

    5749W143

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Longessaigne, Joux, Lentilly, Le Perréon, Marcilly.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  64. Résultat n°64
    Lamure, Lancié, Les Haies.

    1 media

    Lamure, Lancié, Les Haies.

    Date

    1985-1996

    Cote

    5749W142

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Lamure, Lancié, Les Haies.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  65. Résultat n°65
    Bully, Brussieu, Brindas.

    1 media

    Bully, Brussieu, Brindas.

    Date

    1985-1999

    Cote

    5749W141

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Bully, Brussieu, Brindas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  66. Résultat n°66
    Chamelet, Charnay, Chassagny, Chasselay, Châtillon-d'Azergues.

    1 media

    Chamelet, Charnay, Chassagny, Chasselay, Châtillon-d'Azergues.

    Date

    1991-2003

    Cote

    5749W140

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chamelet, Charnay, Chassagny, Chasselay, Châtillon-d'Azergues.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  67. Résultat n°67
    Brindas, restructuration du centre.

    1 media

    Brindas, restructuration du centre.

    Date

    1995

    Cote

    5749W139

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Brindas, restructuration du centre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  68. Résultat n°68
    Pontcharra-sur-Turdine, Propières, Quincié-en-Beaujolais, Quincieux.

    1 media

    Pontcharra-sur-Turdine, Propières, Quincié-en-Beaujolais, Quincieux.

    Date

    1985-2002

    Cote

    5749W138

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Pontcharra-sur-Turdine, Propières, Quincié-en-Beaujolais,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  69. Résultat n°69
    Quincieux, zone de loisir.

    1 media

    Quincieux, zone de loisir.

    Date

    1993-1994

    Cote

    5749W137

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Quincieux, zone de loisir.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  70. Résultat n°70
    Nuelles, Ouroux.

    1 media

    Nuelles, Ouroux.

    Date

    1994-1999

    Cote

    5749W136

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Nuelles, Ouroux.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  71. Résultat n°71
    Pommiers, Pomeys, Polionnay.

    1 media

    Pommiers, Pomeys, Polionnay.

    Date

    1991-2000

    Cote

    5749W135

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Pommiers, Pomeys, Polionnay.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  72. Résultat n°72
    Frontenas, Grézieu-le-Marché, Fleurie, Fleurieux-sur-l'Arbresle.

    1 media

    Frontenas, Grézieu-le-Marché, Fleurie, Fleurieux-sur-l'Arbresle.

    Date

    1984-2005

    Cote

    5749W134

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Frontenas, Grézieu-le-Marché, Fleurie, Fleurieux-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  73. Résultat n°73
    Aigueperse.

    1 media

    Aigueperse.

    Date

    1999-2004

    Cote

    5749W133

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Aigueperse.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  74. Résultat n°74
    Courzieu, Civrieux-d'Azergues, Communay.

    1 media

    Courzieu, Civrieux-d'Azergues, Communay.

    Date

    1991-1998

    Cote

    5749W132

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Courzieu, Civrieux-d'Azergues, Communay.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  75. Résultat n°75
    Duerne.

    1 media

    Duerne.

    Date

    2001

    Cote

    5749W131

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Duerne.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  76. Résultat n°76
    Denicé, Echalas, Eveux, Dracé.

    1 media

    Denicé, Echalas, Eveux, Dracé.

    Date

    1985-1998

    Cote

    5749W130

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Denicé, Echalas, Eveux, Dracé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  77. Résultat n°77
    Corcelles, Cogny, Chessy, Chazay-d'Azergues, Chaussan.

    1 media

    Corcelles, Cogny, Chessy, Chazay-d'Azergues, Chaussan.

    Date

    1985-1996

    Cote

    5749W129

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Corcelles, Cogny, Chessy, Chazay-d'Azergues, Chaussan.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  78. Résultat n°78
    Mornant, Montmelas, Montrottier.

    1 media

    Mornant, Montmelas, Montrottier.

    Date

    1991-1996

    Cote

    5749W128

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Mornant, Montmelas, Montrottier.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  79. Résultat n°79
    Monsols, Millery.

    1 media

    Monsols, Millery.

    Date

    1985-1999

    Cote

    5749W127

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Monsols, Millery.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  80. Résultat n°80
    Place de l'ancienne Mairie, carrefour RN6 RD147, place des Acacias, montée du Château.

    1 media

    Place de l'ancienne Mairie, carrefour RN6 RD147, place des Acacias, montée du Château.

    Date

    1994-1995

    Cote

    5749W126

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Bonnet-de-Mure.
    • Place de l'ancienne Mairie, carrefour RN6 RD147, place...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement