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  1. Résultat n°1
    Tirages de plans sur papier.

    1 media

    Tirages de plans sur papier.

    Date

    1989-2018

    Cote

    324J1228

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Habitations.
    • Logements collectifs.
    • Ain.
    • Copropriété Les Berges de l'Allemogne, chemin des Battoirs...
    • Dossier des ouvrages exécutés.
    • Tirages de plans sur papier.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  2. Résultat n°2

    Tirages de plans sur papier.

    Date

    1989-2018

    Cote

    324J1228

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Habitations.
    • Logements collectifs.
    • Ain.
    • Copropriété Les Berges de l'Allemogne, chemin des Battoirs...
    • Dossier des ouvrages exécutés.
    • Tirages de plans sur papier.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  3. Résultat n°3
    Comité de suivi des recommandations d'audit.

    1 media

    Comité de suivi des recommandations d'audit.

    Date

    2014​

    Cote

    5053W5

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Missions par domaine.
    • Audit interne.
    • Comité de suivi des recommandations d'audit.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  4. Résultat n°4
    Vie associative.

    1 media

    Vie associative.

    Date

    2013​

    Cote

    5053W50

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Vie associative.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  5. Résultat n°5
    Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

    1 media

    Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

    Date

    [2014]​

    Cote

    5053W31

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Manifestations culturelles.
    • Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  6. Résultat n°6
    1704-1705.

    2 lots 513 medias

    1704-1705.

    Date

    1704-1705 

    Cote

    1ETP2

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblée générale, bureau et commissions.
    • Assemblée générale.
    • Séances.
    • Procès-verbaux et délibérations.
    • Registres.
    • 1704-1705.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  7. Résultat n°7
    Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de solidarité active (RSA).

    1 media

    Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de solidarité active (RSA).

    Date

    2014​

    Cote

    5053W7

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Missions par domaine.
    • Audit interne.
    • Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  8. Résultat n°8
    Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques dans la future métropole.

    1 media

    Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques dans la future métropole.

    Date

    s.d

    Cote

    5053W34

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  9. Résultat n°9
    Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013 et relevé de décision du 3 février 2015.

    1 media

    Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013 et relevé de décision du 3 février 2015.

    Date

    2013-2015

    Cote

    5053W1

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  10. Résultat n°10
    Septembre-décembre (double).

    1 media

    Septembre-décembre (double).

    Date

    2015

    Cote

    1ETP1511

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblée générale, bureau et commissions.
    • Assemblée générale.
    • Séances.
    • Procès-verbaux et délibérations.
    • Registres.
    • 2015.
    • Septembre-décembre (double).

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  11. Résultat n°11
    Archives départementales.

    1 media

    Archives départementales.

    Date

    2014​

    Cote

    5053W35

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Archives départementales.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  12. Résultat n°12
    Comité de pilotage.

    1 media

    Comité de pilotage.

    Date

    2014​

    Cote

    5053W38

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Musée des confluences (MDC).
    • Gouvernance.
    • Comité de pilotage.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  13. Résultat n°13
    Septembre-décembre.

    1 media

    Septembre-décembre.

    Date

    2015

    Cote

    1ETP1510

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblée générale, bureau et commissions.
    • Assemblée générale.
    • Séances.
    • Procès-verbaux et délibérations.
    • Registres.
    • 2015.
    • Septembre-décembre.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  14. Résultat n°14
    Janvier-juillet.

    1 media

    Janvier-juillet.

    Date

    2015

    Cote

    1ETP1508

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblée générale, bureau et commissions.
    • Assemblée générale.
    • Séances.
    • Procès-verbaux et délibérations.
    • Registres.
    • 2015.
    • Janvier-juillet.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  15. Résultat n°15
    Janvier-juillet (double).

    1 media

    Janvier-juillet (double).

    Date

    2015

    Cote

    1ETP1509

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblée générale, bureau et commissions.
    • Assemblée générale.
    • Séances.
    • Procès-verbaux et délibérations.
    • Registres.
    • 2015.
    • Janvier-juillet (double).

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  16. Résultat n°16
    Développement durable.

    1 media

    Développement durable.

    Date

    2013​

    Cote

    5053W28

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Développement.
    • Développement durable.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  17. Résultat n°17
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    2013​

    Cote

    5053W46

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Musée des confluences (MDC).
    • Personnel.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  18. Résultat n°18
    Membres associés.

    1 media

    Membres associés.

    Date

    1982-2015

    Cote

    1ETP1502

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblée générale, bureau et commissions.
    • Assemblée générale.
    • Séances.
    • Registres de présence.
    • Membres associés.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  19. Résultat n°19
    Contrôle de gestion.

    1 media

    Contrôle de gestion.

    Date

    2014​

    Cote

    5053W4

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Missions par domaine.
    • Contrôle de gestion.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  20. Résultat n°20
    Juin 2011-décembre 2015.

    1 media

    Juin 2011-décembre 2015.

    Date

    2011-2015

    Cote

    1ETP1501

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblée générale, bureau et commissions.
    • Assemblée générale.
    • Séances.
    • Registres de présence.
    • Membres élus.
    • Juin 2011-décembre 2015.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)