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  1. Résultat n°1
    Tirages de plans sur papier.

    1 media

    Tirages de plans sur papier.

    Date

    1989-2018

    Cote

    324J1228

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Habitations.
    • Logements collectifs.
    • Ain.
    • Copropriété Les Berges de l'Allemogne, chemin des Battoirs...
    • Dossier des ouvrages exécutés.
    • Tirages de plans sur papier.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  2. Résultat n°2

    Tirages de plans sur papier.

    Date

    1989-2018

    Cote

    324J1228

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Réalisations architecturales.
    • Habitations.
    • Logements collectifs.
    • Ain.
    • Copropriété Les Berges de l'Allemogne, chemin des Battoirs...
    • Dossier des ouvrages exécutés.
    • Tirages de plans sur papier.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  3. Résultat n°3
    Comité de suivi des recommandations d'audit.

    1 media

    Comité de suivi des recommandations d'audit.

    Date

    2014​

    Cote

    5053W5

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Missions par domaine.
    • Audit interne.
    • Comité de suivi des recommandations d'audit.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  4. Résultat n°4
    Vie associative.

    1 media

    Vie associative.

    Date

    2013​

    Cote

    5053W50

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Vie associative.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  5. Résultat n°5
    Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

    1 media

    Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

    Date

    [2014]​

    Cote

    5053W31

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Manifestations culturelles.
    • Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  6. Résultat n°6
    1704-1705.

    2 lots 513 medias

    1704-1705.

    Date

    1704-1705 

    Cote

    1ETP2

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblée générale, bureau et commissions.
    • Assemblée générale.
    • Séances.
    • Procès-verbaux et délibérations.
    • Registres.
    • 1704-1705.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  7. Résultat n°7
    Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de solidarité active (RSA).

    1 media

    Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de solidarité active (RSA).

    Date

    2014​

    Cote

    5053W7

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Missions par domaine.
    • Audit interne.
    • Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  8. Résultat n°8
    Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques dans la future métropole.

    1 media

    Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques dans la future métropole.

    Date

    s.d

    Cote

    5053W34

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  9. Résultat n°9
    Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013 et relevé de décision du 3 février 2015.

    1 media

    Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013 et relevé de décision du 3 février 2015.

    Date

    2013-2015

    Cote

    5053W1

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  10. Résultat n°10
    Septembre-décembre (double).

    1 media

    Septembre-décembre (double).

    Date

    2015

    Cote

    1ETP1511

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblée générale, bureau et commissions.
    • Assemblée générale.
    • Séances.
    • Procès-verbaux et délibérations.
    • Registres.
    • 2015.
    • Septembre-décembre (double).

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  11. Résultat n°11
    Archives départementales.

    1 media

    Archives départementales.

    Date

    2014​

    Cote

    5053W35

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Archives départementales.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  12. Résultat n°12
    Comité de pilotage.

    1 media

    Comité de pilotage.

    Date

    2014​

    Cote

    5053W38

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Musée des confluences (MDC).
    • Gouvernance.
    • Comité de pilotage.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  13. Résultat n°13
    Septembre-décembre.

    1 media

    Septembre-décembre.

    Date

    2015

    Cote

    1ETP1510

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblée générale, bureau et commissions.
    • Assemblée générale.
    • Séances.
    • Procès-verbaux et délibérations.
    • Registres.
    • 2015.
    • Septembre-décembre.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  14. Résultat n°14
    Janvier-juillet.

    1 media

    Janvier-juillet.

    Date

    2015

    Cote

    1ETP1508

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblée générale, bureau et commissions.
    • Assemblée générale.
    • Séances.
    • Procès-verbaux et délibérations.
    • Registres.
    • 2015.
    • Janvier-juillet.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  15. Résultat n°15
    Janvier-juillet (double).

    1 media

    Janvier-juillet (double).

    Date

    2015

    Cote

    1ETP1509

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblée générale, bureau et commissions.
    • Assemblée générale.
    • Séances.
    • Procès-verbaux et délibérations.
    • Registres.
    • 2015.
    • Janvier-juillet (double).

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  16. Résultat n°16
    Développement durable.

    1 media

    Développement durable.

    Date

    2013​

    Cote

    5053W28

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Développement.
    • Développement durable.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  17. Résultat n°17
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    2013​

    Cote

    5053W46

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Musée des confluences (MDC).
    • Personnel.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  18. Résultat n°18
    Membres associés.

    1 media

    Membres associés.

    Date

    1982-2015

    Cote

    1ETP1502

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblée générale, bureau et commissions.
    • Assemblée générale.
    • Séances.
    • Registres de présence.
    • Membres associés.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  19. Résultat n°19
    Contrôle de gestion.

    1 media

    Contrôle de gestion.

    Date

    2014​

    Cote

    5053W4

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Missions par domaine.
    • Contrôle de gestion.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  20. Résultat n°20
    Juin 2011-décembre 2015.

    1 media

    Juin 2011-décembre 2015.

    Date

    2011-2015

    Cote

    1ETP1501

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblée générale, bureau et commissions.
    • Assemblée générale.
    • Séances.
    • Registres de présence.
    • Membres élus.
    • Juin 2011-décembre 2015.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  21. Résultat n°21
    Direction de la vie autonome à domicile

    1 media

    Direction de la vie autonome à domicile

    Date

    2014​

    Cote

    5053W16

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Solidarités.
    • Direction de la vie autonome à domicile

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  22. Résultat n°22
    Subventions aux établissements culturels dans le département : tableau récapitulatif.

    1 media

    Subventions aux établissements culturels dans le département : tableau récapitulatif.

    Date

    [2014]

    Cote

    5053W32

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Subventions aux établissements culturels dans le département...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  23. Résultat n°23
    Comité départemental du tourisme (CDT).

    1 media

    Comité départemental du tourisme (CDT).

    Date

    2013-2014

    Cote

    5053W33

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Comité départemental du tourisme (CDT).

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  24. Résultat n°24
    Janvier-juin.

    1 media

    Janvier-juin.

    Date

    2014

    Cote

    1ETP2043

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblée générale, bureau et commissions.
    • Assemblée générale.
    • Séances.
    • Procès-verbaux et délibérations.
    • Registres.
    • 2014.
    • Janvier-juin.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  25. Résultat n°25
    Relations avec la préfecture.

    1 media

    Relations avec la préfecture.

    Date

    2014

    Cote

    5053W51

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Relations avec la préfecture.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  26. Résultat n°26
    Comité technique du projet : présentations power-point.

    1 media

    Comité technique du projet : présentations power-point.

    Date

    2014

    Cote

    5053W59

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instances mixtes.
    • Instances techniques.
    • Comité technique du projet : présentations power-point.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  27. Résultat n°27
    Participation à des groupes de travail hors de la collectivité.

    1 media

    Participation à des groupes de travail hors de la collectivité.

    Date

    2014

    Cote

    5053W10

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Participation à des groupes de travail hors de la collectivité.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  28. Résultat n°28
    Groupes thématiques politiques.

    1 media

    Groupes thématiques politiques.

    Date

    2013​

    Cote

    5053W60

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instances mixtes.
    • Instances techniques.
    • Groupes thématiques politiques.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  29. Résultat n°29
    Commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées du département du Rhône (CLECRT).

    1 media

    Commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées du département du Rhône (CLECRT).

    Date

    2014​

    Cote

    5053W56

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instances mixtes.
    • Instances politiques.
    • Commission locale chargée de l'évaluation des charges...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  30. Résultat n°30
    Jan–Ma.

    1 media

    Jan–Ma.

    Date

    1865-2014

    Cote

    1ETP2119

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Membres.
    • Membres élus.
    • Jan–Ma.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  31. Résultat n°31
    Septembre-décembre (double).

    1 media

    Septembre-décembre (double).

    Date

    2014

    Cote

    1ETP2046

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblée générale, bureau et commissions.
    • Assemblée générale.
    • Séances.
    • Procès-verbaux et délibérations.
    • Registres.
    • 2014.
    • Septembre-décembre (double).

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  32. Résultat n°32
    Janvier-juin (double).

    1 media

    Janvier-juin (double).

    Date

    2014

    Cote

    1ETP2044

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblée générale, bureau et commissions.
    • Assemblée générale.
    • Séances.
    • Procès-verbaux et délibérations.
    • Registres.
    • 2014.
    • Janvier-juin (double).

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  33. Résultat n°33
    Divers legs.

    1 media

    Divers legs.

    Date

    1881-2014

    Cote

    1ETP2359

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Fonctionnement.
    • Régime financier et questions fiscales.
    • Comptabilité.
    • Legs.
    • Divers legs.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  34. Résultat n°34
    Septembre-décembre.

    1 media

    Septembre-décembre.

    Date

    2014

    Cote

    1ETP2045

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblée générale, bureau et commissions.
    • Assemblée générale.
    • Séances.
    • Procès-verbaux et délibérations.
    • Registres.
    • 2014.
    • Septembre-décembre.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  35. Résultat n°35
    Ressources humaines.

    1 media

    Ressources humaines.

    Date

    2014​

    Cote

    5053W64

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Création du nouveau Rhône.
    • Ressources humaines.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  36. Résultat n°36
    Participation du département à la construction de la métropole.

    1 media

    Participation du département à la construction de la métropole.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5053W52

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Participation du département à la construction de la...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  37. Résultat n°37
    Fonctionnement du service.

    1 media

    Fonctionnement du service.

    Date

    2014-2015​

    Cote

    5053W2

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Fonctionnement du service.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  38. Résultat n°38
    Étienne CARROT.

    1 media

    Étienne CARROT.

    Date

    s.d.

    Cote

    1ETP2130

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Membres.
    • Présidents.
    • Portraits.
    • Étienne CARROT.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  39. Résultat n°39
    Léon PEILLON.

    1 media

    Léon PEILLON.

    Date

    s.d.

    Cote

    1ETP2139

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Membres.
    • Présidents.
    • Portraits.
    • Léon PEILLON.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  40. Résultat n°40
    Bruno VINCENT.

    1 media

    Bruno VINCENT.

    Date

    s.d.

    Cote

    1ETP2142

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Membres.
    • Présidents.
    • Portraits.
    • Bruno VINCENT.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  41. Résultat n°41
    Oscar GALLINE.

    1 media

    Oscar GALLINE.

    Date

    s.d.

    Cote

    1ETP2135

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Membres.
    • Présidents.
    • Portraits.
    • Oscar GALLINE.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  42. Résultat n°42
    Septembre-décembre (double).

    1 media

    Septembre-décembre (double).

    Date

    2013

    Cote

    1ETP2042

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblée générale, bureau et commissions.
    • Assemblée générale.
    • Séances.
    • Procès-verbaux et délibérations.
    • Registres.
    • 2013.
    • Septembre-décembre (double).

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  43. Résultat n°43
    Auguste SEVENE.

    1 media

    Auguste SEVENE.

    Date

    s.d.

    Cote

    1ETP2140

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Membres.
    • Présidents.
    • Portraits.
    • Auguste SEVENE.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  44. Résultat n°44
    Georges CHARRIERE.

    1 media

    Georges CHARRIERE.

    Date

    s.d.

    Cote

    1ETP2132

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Membres.
    • Présidents.
    • Portraits.
    • Georges CHARRIERE.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  45. Résultat n°45
    Hugues MOREL-JOURNEL.

    1 media

    Hugues MOREL-JOURNEL.

    Date

    s.d.

    Cote

    1ETP2138

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Membres.
    • Présidents.
    • Portraits.
    • Hugues MOREL-JOURNEL.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  46. Résultat n°46
    Février-juin.

    1 media

    Février-juin.

    Date

    2013

    Cote

    1ETP1505

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblée générale, bureau et commissions.
    • Assemblée générale.
    • Séances.
    • Procès-verbaux et délibérations.
    • Registres.
    • 2013.
    • Février-juin.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  47. Résultat n°47
    Henri LUMIERE.

    1 media

    Henri LUMIERE.

    Date

    s.d.

    Cote

    1ETP2137

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Membres.
    • Présidents.
    • Portraits.
    • Henri LUMIERE.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  48. Résultat n°48
    Édouard AYNARD.

    1 media

    Édouard AYNARD.

    Date

    s.d.

    Cote

    1ETP2129

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Membres.
    • Présidents.
    • Portraits.
    • Édouard AYNARD.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  49. Résultat n°49
    Février-juin (double).

    1 media

    Février-juin (double).

    Date

    2013

    Cote

    1ETP1506

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblée générale, bureau et commissions.
    • Assemblée générale.
    • Séances.
    • Procès-verbaux et délibérations.
    • Registres.
    • 2013.
    • Février-juin (double).

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  50. Résultat n°50
    Jean COURBIER.

    1 media

    Jean COURBIER.

    Date

    s.d.

    Cote

    1ETP2134

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Membres.
    • Présidents.
    • Portraits.
    • Jean COURBIER.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  51. Résultat n°51
    Septembre-décembre.

    1 media

    Septembre-décembre.

    Date

    2013

    Cote

    1ETP1507

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblée générale, bureau et commissions.
    • Assemblée générale.
    • Séances.
    • Procès-verbaux et délibérations.
    • Registres.
    • 2013.
    • Septembre-décembre.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  52. Résultat n°52
    Frédéric TRAVERSE.

    1 media

    Frédéric TRAVERSE.

    Date

    s.d.

    Cote

    1ETP2141

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Membres.
    • Présidents.
    • Portraits.
    • Frédéric TRAVERSE.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  53. Résultat n°53
    C-L.

    1 media

    C-L.

    Date

    1923-2013

    Cote

    1ETP2125

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Membres.
    • Présidents.
    • Dossiers individuels.
    • C-L.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  54. Résultat n°54
    Jean COIGNET.

    1 media

    Jean COIGNET.

    Date

    s.d.

    Cote

    1ETP2133

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Membres.
    • Présidents.
    • Portraits.
    • Jean COIGNET.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  55. Résultat n°55
    Louis GUERIN.

    1 media

    Louis GUERIN.

    Date

    s.d.

    Cote

    1ETP2136

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Membres.
    • Présidents.
    • Portraits.
    • Louis GUERIN.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  56. Résultat n°56
    Paul CHARBIN.

    1 media

    Paul CHARBIN.

    Date

    s.d.

    Cote

    1ETP2131

    • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

    • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
    • Organisation de la fonction représentative.
    • Membres.
    • Présidents.
    • Portraits.
    • Paul CHARBIN.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)

  57. Résultat n°57
    Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

    1 media

    Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

    Date

    2013-2015​

    Cote

    5053W19

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Aménagement du territoire.
    • Participation du conseil général à la gouvernance d'organismes...
    • Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  58. Résultat n°58
    Communication.

    1 media

    Communication.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W66

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Création du nouveau Rhône.
    • Communication.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  59. Résultat n°59
    Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.

    1 media

    Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W63

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Création du nouveau Rhône.
    • Révision de la présence du conseil général au sein...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  60. Résultat n°60
    Aménagements.

    1 media

    Aménagements.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5053W42

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Musée des confluences (MDC).
    • Construction.
    • Aménagements.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  61. Résultat n°61
    Infrastructures routières.

    1 media

    Infrastructures routières.

    Date

    2013-2015​

    Cote

    5053W23

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Infrastructures et mobilité.
    • Infrastructures routières.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  62. Résultat n°62
    Cartographie des risques.

    1 media

    Cartographie des risques.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W9

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Missions par domaine.
    • Cartographie des risques.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  63. Résultat n°63
    Contrat de plan État-région (CPER).

    1 media

    Contrat de plan État-région (CPER).

    Date

    2013-2015​

    Cote

    5053W18

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Aménagement du territoire.
    • Contrat de plan État-région (CPER).

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  64. Résultat n°64
    Documents de suivi.

    1 media

    Documents de suivi.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W13

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Gestion du patrimoine foncier.
    • Documents de suivi.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  65. Résultat n°65
    Instances techniques.

    1 media

    Instances techniques.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W54

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instances au sein du conseil général.
    • Instances techniques.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  66. Résultat n°66
    Fonds européens.

    1 media

    Fonds européens.

    Date

    2013-2015​

    Cote

    5053W12

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Affaires financières.
    • Fonds européens.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  67. Résultat n°67
    Ventes.

    1 media

    Ventes.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W15

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Gestion du patrimoine foncier.
    • Ventes.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  68. Résultat n°68
    Comité de direction technique.

    1 media

    Comité de direction technique.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W58

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instances mixtes.
    • Instances techniques.
    • Comité de direction technique.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  69. Résultat n°69
    Sport.

    1 media

    Sport.

    Date

    2013-2015​

    Cote

    5053W49

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Sport.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  70. Résultat n°70
    Relation avec l'architecte des bâtiments de France (ABF).

    1 media

    Relation avec l'architecte des bâtiments de France (ABF).

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W14

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Gestion du patrimoine foncier.
    • Relation avec l'architecte des bâtiments de France...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  71. Résultat n°71
    Finances.

    1 media

    Finances.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W61

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Finances.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  72. Résultat n°72
    Société d'Équipement du Rhône et de Lyon (SERL).

    1 media

    Société d'Équipement du Rhône et de Lyon (SERL).

    Date

    2013-2015

    Cote

    5053W20

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Aménagement du territoire.
    • Participation du conseil général à la gouvernance d'organismes...
    • Société d'Équipement du Rhône et de Lyon (SERL).

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  73. Résultat n°73
    État de l'avancement du projet.

    1 media

    État de l'avancement du projet.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W39

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Musée des confluences (MDC).
    • Gouvernance.
    • État de l'avancement du projet.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  74. Résultat n°74
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    2013-2015​

    Cote

    5053W43

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Musée des confluences (MDC).
    • Construction.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  75. Résultat n°75
    Coopération avec la Roumanie.

    1 media

    Coopération avec la Roumanie.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W17

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Solidarités.
    • Coopération avec la Roumanie.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  76. Résultat n°76
    Recherche de nouveaux locaux pour l'implantation des services centraux.

    1 media

    Recherche de nouveaux locaux pour l'implantation des services centraux.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W65

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Création du nouveau Rhône.
    • Recherche de nouveaux locaux pour l'implantation des...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  77. Résultat n°77
    Établissement pour la recherche et l’accès au savoir par le multimédia et l’expérimentation (ERASME).

    1 media

    Établissement pour la recherche et l’accès au savoir par le multimédia et l’expérimentation (ERASME).

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W48

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Éducation.
    • Établissement pour la recherche et l’accès au savoir...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  78. Résultat n°78
    Instance au sein du Grand Lyon.

    1 media

    Instance au sein du Grand Lyon.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W55

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instance au sein du Grand Lyon.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  79. Résultat n°79
    Musées gallo-romains.

    1 media

    Musées gallo-romains.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W36

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Musées gallo-romains.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  80. Résultat n°80
    Commission mixte élus Conseil général/Grand Lyon.

    1 media

    Commission mixte élus Conseil général/Grand Lyon.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5053W57

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instances mixtes.
    • Instances politiques.
    • Commission mixte élus Conseil général/Grand Lyon.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale