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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
6860WM/1
Date
1999
Lieu
LYON 3EME ARRONDISSEMENT, QUARTIER PART-DIEU
Type de document
MAQUETTE
  • Contexte : 6860WM - Métropole de Lyon - Maquette du quartier de...

  • Maquette du quartier de la Part-Dieu.
Résultat n°2
1951-1954.

1 media

Cote
5940W/3
Date
1951-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

  • Comité technique départemental des transports du Rhône.
  • 1951-1954.
Résultat n°3
1938, 1939, 1947 [pièces isolées], 1948-1949.

1 media

Cote
5940W/2
Date
1938-1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

  • Comité technique départemental des transports du Rhône.
  • 1938, 1939, 1947 [pièces isolées], 1948-1949.
Résultat n°4
Commission départementale de contrôle des opérations immobilières.

1 media

Cote
5940W/1
Date
1949-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

  • Commission départementale de contrôle des opérations...
Résultat n°5
Communauté d'agglomération de Villefranche : Arnas/Gleizé/Limas/Villefranche (modification n° 4).

1 media

Cote
5123W/15
Date
2005
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Communauté d'agglomération de Villefranche : Arnas/Gleizé/Limas/Villefranche...
Résultat n°6
Communauté d'agglomération de Villefranche : Arnas/Gleizé/Limas/Villefranche (modification n° 4).

1 media

Cote
5123W/14
Date
2005
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Communauté d'agglomération de Villefranche : Arnas/Gleizé/Limas/Villefranche...
Résultat n°7
Tupin-et-Semons (révision). Vaugneray (modification n° 4, révision, approbation).

1 media

Cote
5123W/13
Date
1988-2004
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Tupin-et-Semons (révision). Vaugneray (modification...
Résultat n°8
Bagnols (révision n° 2). Lissieu (avec modifications). Grézieu-la-Varenne (modification n° 7). Longessaigne (dossier général).

1 media

Cote
5123W/12
Date
1983-2006
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Bagnols (révision n° 2). Lissieu (avec modifications)....
Résultat n°9
Saint-Romain-de-Popey (révision n° 1). Saint-Martin-en-Haut (révision).

1 media

Cote
5123W/11
Date
2001-2005
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Saint-Romain-de-Popey (révision n° 1). Saint-Martin-en-Haut...
Résultat n°10
Saint-Laurent-d'Agny (modification n° 1 et révision n° 2). Saint-Jean-des-Vignes (modification n° 3).

1 media

Cote
5123W/10
Date
1990-2003
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Saint-Laurent-d'Agny (modification n° 1 et révision...
Résultat n°11
Saint-Laurent-d'Oignt (modification). Sainte-Foy-l'Argentière (avec modifications).

1 media

Cote
5123W/9
Date
1993-1994
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Saint-Laurent-d'Oignt (modification). Sainte-Foy-l'Argentière...
Résultat n°12
Grézieu-la-Varenne (modification n° 8). Lantignié (modification n° 2). Morancé (modification n° 6).

1 media

Cote
5123W/8
Date
1998-2006
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Grézieu-la-Varenne (modification n° 8). Lantignié (modification...
Résultat n°13
Savigny (modifications).

1 media

Cote
5123W/7
Date
1988-2006
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Savigny (modifications).
Résultat n°14
Savigny (avec modification, révision, approbation). Les Haies.

1 media

Cote
5123W/6
Date
1982-2006
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Savigny (avec modification, révision, approbation)....
Résultat n°15
Grézieu-la-Varenne. Saint-Pierre-la-Palud. Saint-Maurice-sur-Dargoire.

1 media

Cote
5123W/5
Date
1995-2005
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Grézieu-la-Varenne. Saint-Pierre-la-Palud. Saint-Maurice-sur-Dargoire.
Résultat n°16
Amplepuis. L'Arbresle (avec modifications).

1 media

Cote
5123W/4
Date
1981-2005
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Amplepuis. L'Arbresle (avec modifications).
Résultat n°17
Saint-Georges-de-Reneins. Saint-Cyr-sur-Rhône.

1 media

Cote
5123W/3
Date
1976-1985
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Saint-Georges-de-Reneins. Saint-Cyr-sur-Rhône.
Résultat n°18
Marennes (avec modification). Saint-Forgeux.

1 media

Cote
5123W/2
Date
1981-1987
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Marennes (avec modification). Saint-Forgeux.
Résultat n°19
Corcelles-en-Beaujolais. Courzieu.

1 media

Cote
5123W/1
Date
1982-1992
Lieu - Type de document
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
  • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

  • Corcelles-en-Beaujolais. Courzieu.
Résultat n°20
Communication.

1 media

Cote
5053W66
Date
2013-2014​
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Création du nouveau Rhône.
  • Communication.