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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Administration générale.

1 media

Cote
2335W 1-2335W27
Date
1985-1987
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Administration générale.

Résultat n°2
Cote
5955W/2
Date
2016-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2016-2018.
Résultat n°3
Exploitations agricoles.

1 media

Cote
2566W 1-2566W28
Date
1966-1981
Lieu
BEAUJOLAIS, LYONNAIS
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : Exploitations agricoles.

Résultat n°4
Cote
2552W 1-2552W18
Date
1966-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...

Résultat n°5
Habitat rural, logements d'exploitants et d'animaux, logements pour les récoltes, fumières.

1 media

Cote
2555W 1-2555W151
Date
1966-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Habitat rural, logements d'exploitants et d'animaux,...

Résultat n°6
Agriculture ; aménagement ; constructions rurales. Programmation Jeunesse et Sports.

1 media

Cote
1334W 1-1334W23
Date
1976-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Agriculture ; aménagement ; constructions rurales....

Résultat n°7
Radiophonie agricole

1 media

Cote
7M980
Date
1926-1927
Lieu
JULIENAS, SAINT-LAURENT-D'OINGT
Type de document
W
  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Code rural. Encouragement à l'agriculture et progrès...
  • Encouragement et progrès de l'agriculture.
  • Radiophonie agricole
Résultat n°8
Recueil des actes administratifs.

1 media

Cote
2843W 1-2843W8
Date
1989-1990
Lieu - Type de document
TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Recueil des actes administratifs.

Résultat n°9
Brigades vertes.

1 media

Cote
4392W 1-4392W3
Date
2003-2006
Lieu - Type de document
CONVENTION
  • Contexte : Brigades vertes.

Résultat n°10
Cote
5955W/3
Date
2018-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2018-2019.
Résultat n°11
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).

1 media

Cote
2167W 1-2167W110
Date
1967-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...

Résultat n°12
Urbanisme.

1 media

Cote
4842W 1-4842W12
Date
1976-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Urbanisme.

Résultat n°13
Cote
3914W 1-3914W2
Date
1967-1982
Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : Fonctionnement.

Résultat n°14
Cote
5955W/1
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2016.
Résultat n°15
Alimentation en eau potable.

1 media

Cote
2570W 1-2570W28
Date
1966-1974
Lieu
L'ARBRESLE, LYONNAIS, TURDINE (RIVIERE), SAONE (RIVIERE)
Type de document -
  • Contexte : Alimentation en eau potable.

Résultat n°16
Aménagement du territoire.

1 media

Cote
1707W 1-1707W41
Date
1967-1982
Lieu - Type de document
RAPPORT, ARRETE PREFECTORAL, BUDGET
  • Contexte : Aménagement du territoire.

Résultat n°17
Alimentation en eau potable du canton du Bois-d'Oingt et du secteur du centre Beaujolais.

1 media

Cote
2564W 1-2564W125
Date
1965-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Alimentation en eau potable du canton du Bois-d'Oingt...

Résultat n°18
Cinéma agricole

1 media

Cote
7M981
Date
1926-1939, s.d., 1926-1939
Lieu
VERNAISON, RHONE (DEPARTEMENT)
Type de document
W
  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Code rural. Encouragement à l'agriculture et progrès...
  • Encouragement et progrès de l'agriculture.
  • Cinéma agricole
Résultat n°19
Cote
1360W 1-1360W13
Date
1976-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Agriculture. Agence de bassin.

Résultat n°20
Équipement rural.

1 media

Cote
2569W 1-2569W56
Date
1967-1983
Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME, PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : Équipement rural.