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697 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Décembre 2013.
Cote
6180W/33
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants dont le patronyme commence par...
  • Décembre 2013.
Résultat n°2

Novembre 2013.
Cote
6180W/32
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants dont le patronyme commence par...
  • Novembre 2013.
Résultat n°3

Août, septembre et octobre 2013.
Cote
6180W/31
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants dont le patronyme commence par...
  • Août, septembre et octobre 2013.
Résultat n°4

Juin 2013.
Cote
6180W/30
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants dont le patronyme commence par...
  • Juin 2013.
Résultat n°5

Mars, avril et mai 2013.
Cote
6180W/29
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants dont le patronyme commence par...
  • Mars, avril et mai 2013.
Résultat n°6

Janvier et février 2013.
Cote
6180W/28
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants dont le patronyme commence par...
  • Janvier et février 2013.
Résultat n°7

Du 12 au 31 décembre 2013.
Cote
6180W/27
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants hors patronymes commençant par...
  • Du 12 au 31 décembre 2013.
Résultat n°8

Du 1er au 7 décembre 2013.
Cote
6180W/26
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants hors patronymes commençant par...
  • Du 1er au 7 décembre 2013.
Résultat n°9

Du 16 au 29 novembre 2013.
Cote
6180W/25
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants hors patronymes commençant par...
  • Du 16 au 29 novembre 2013.
Résultat n°10

Du 1er au 15 novembre 2013.
Cote
6180W/24
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants hors patronymes commençant par...
  • Du 1er au 15 novembre 2013.
Résultat n°11

Du 11 au 31 octobre 2013.
Cote
6180W/23
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants hors patronymes commençant par...
  • Du 11 au 31 octobre 2013.
Résultat n°12

Du 1er au 10 octobre 2013.
Cote
6180W/22
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants hors patronymes commençant par...
  • Du 1er au 10 octobre 2013.
Résultat n°13

Du 16 au 27 septembre 2013.
Cote
6180W/21
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants hors patronymes commençant par...
  • Du 16 au 27 septembre 2013.
Résultat n°14

Du 2 au 11 septembre 2013.
Cote
6180W/20
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants hors patronymes commençant par...
  • Du 2 au 11 septembre 2013.
Résultat n°15

Du 19 au 29 août 2013.
Cote
6180W/19
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants hors patronymes commençant par...
  • Du 19 au 29 août 2013.
Résultat n°16

Du 1er au 16 août 2013.
Cote
6180W/18
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants hors patronymes commençant par...
  • Du 1er au 16 août 2013.
Résultat n°17

Du 24 au 31 juillet 2013.
Cote
6180W/17
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants hors patronymes commençant par...
  • Du 24 au 31 juillet 2013.
Résultat n°18

Du 8 au 23 juillet 2013.
Cote
6180W/16
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants hors patronymes commençant par...
  • Du 8 au 23 juillet 2013.
Résultat n°19

Du 17 juin au 5 juillet 2013.
Cote
6180W/15
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants hors patronymes commençant par...
  • Du 17 juin au 5 juillet 2013.
Résultat n°20

Du 3 au 14 juin 2013.
Cote
6180W/14
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants hors patronymes commençant par...
  • Du 3 au 14 juin 2013.