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  1. Résultat n°1
    2009-2013.

    1 media

    2009-2013.

    Date

    2009-2012

    Cote

    5804W/4

    • Contexte : 5804W - Département du Rhône - Dossiers de suivi des...

    • 2009-2013.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  2. Résultat n°2
    2004-2007.

    1 media

    2004-2007.

    Date

    2004-2007

    Cote

    4975W/3

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Agréments. - Échantillon de dossiers individuels :...
    • 2004-2007.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  3. Résultat n°3
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    4975W/24

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 2008.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  4. Résultat n°4
    O-R.

    1 media

    O-R.

    Date

    1989-2005

    Cote

    6025W17

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • O-R.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  5. Résultat n°5
    2000-2003.

    1 media

    2000-2003.

    Date

    2000-2003

    Cote

    4975W/2

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Agréments. - Échantillon de dossiers individuels :...
    • 2000-2003.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  6. Résultat n°6
    Rapports définitifs.

    1 media

    Rapports définitifs.

    Date

    1986-2007

    Cote

    6025W27

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Productions.
    • Etudes thématiques.
    • Rapports définitifs.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  7. Résultat n°7
    Bilans, procès-verbaux.

    1 media

    Bilans, procès-verbaux.

    Date

    1993-1998

    Cote

    4975W/32

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Bilans, procès-verbaux.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  8. Résultat n°8
    2012.

    1 media

    2012.

    Date

    2012

    Cote

    4975W/31

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Élections.
    • 2012.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  9. Résultat n°9
    Sa-Saint-M.

    1 media

    Sa-Saint-M.

    Date

    1990-2004

    Cote

    6025W18

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • Sa-Saint-M.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  10. Résultat n°10
    1999.

    1 media

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    4975W/29

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Élections.
    • 1999.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  11. Résultat n°11
    2007.

    1 media

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    4975W/21

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 2007.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  12. Résultat n°12
    2001-2002.

    1 media

    2001-2002.

    Date

    2001-2002

    Cote

    4975W/14

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 2001-2002.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  13. Résultat n°13
    1993-1999.

    1 media

    1993-1999.

    Date

    1993-1999

    Cote

    4975W/1

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Agréments. - Échantillon de dossiers individuels :...
    • 1993-1999.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  14. Résultat n°14
    CAFAL et CNAF.

    1 media

    CAFAL et CNAF.

    Date

    1987-2008

    Cote

    6025W30

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Documentation.
    • CAFAL et CNAF.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  15. Résultat n°15
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    4975W/28

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 2009.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  16. Résultat n°16
    C.

    1 media

    C.

    Date

    1991-2005

    Cote

    6025W12

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  17. Résultat n°17
    Propositions.

    1 media

    Propositions.

    Date

    1989-1994

    Cote

    6025W29

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Productions.
    • Propositions.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  18. Résultat n°18
    2003-2004.

    1 media

    2003-2004.

    Date

    2003-2004

    Cote

    4975W/16

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 2003-2004.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  19. Résultat n°19
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    4975W/26

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 2008.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  20. Résultat n°20
    2001.

    1 media

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    4975W/13

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 2001.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  21. Résultat n°21
    V-Y.

    1 media

    V-Y.

    Date

    1987-2007

    Cote

    6025W21

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • V-Y.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  22. Résultat n°22
    1997.

    1 media

    1997.

    Date

    1997

    Cote

    4975W/10

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 1997.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  23. Résultat n°23
    2007.

    1 media

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    4975W/22

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 2007.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  24. Résultat n°24
    Protection maternelle et infantile (PMI).

    1 media

    Protection maternelle et infantile (PMI).

    Date

    1962-2004

    Cote

    4559W 1-4559W4

    • Contexte : Protection maternelle et infantile (PMI).

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Unité territoriale de Lyon 7/Maison du Rhône de Gerland

  25. Résultat n°25
    1999-2000.

    1 media

    1999-2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    4975W/12

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 1999-2000.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  26. Résultat n°26
    Boite B.

    1 media

    Boite B.

    Date

    2007

    Cote

    5478W/2

    • Contexte : 5478W - Département du Rhône - Protection maternelle...

    • Suivi médical des enfants de 0-6 ans.
    • Boite B.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

  27. Résultat n°27
    Lyon.

    1 media

    Lyon.

    Date

    1990-2003

    Cote

    6025W16

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • Lyon.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  28. Résultat n°28
    Elaboration.

    1 media

    Elaboration.

    Date

    1994-1997

    Cote

    6025W8

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Suivi global.
    • Elaboration.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  29. Résultat n°29
    Tableaux de bord communaux.

    1 media

    Tableaux de bord communaux.

    Date

    1990-2003

    Cote

    6025W10

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Suivi global.
    • Tableaux de bord communaux.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  30. Résultat n°30
    Protection maternelle et infantile (PMI), assistantes maternelles.

    1 media

    Protection maternelle et infantile (PMI), assistantes maternelles.

    Date

    1965-2000

    Cote

    4679W 1-4679W6

    • Contexte : Protection maternelle et infantile (PMI), assistantes...

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Unité territoriale de Lyon 9

  31. Résultat n°31
    Journées d'étude.

    1 media

    Journées d'étude.

    Date

    1998-2005

    Cote

    6025W28

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Productions.
    • Journées d'étude.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  32. Résultat n°32
    G-J.

    1 media

    G-J.

    Date

    1989-2007

    Cote

    6025W14

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • G-J.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  33. Résultat n°33
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  34. Résultat n°34
    Méthodologie.

    1 media

    Méthodologie.

    Date

    1997-2005

    Cote

    6025W26

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Productions.
    • Etudes thématiques.
    • Méthodologie.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  35. Résultat n°35
    T.

    1 media

    T.

    Date

    1986-2007

    Cote

    6025W20

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • T.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  36. Résultat n°36
    D-F.

    1 media

    D-F.

    Date

    1989-2004

    Cote

    6025W13

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • D-F.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  37. Résultat n°37

    Assistantes maternelles, agréments : procès-verbaux.

    Date

    1999-2014

    Cote

    6139W 1

    • Contexte : Assistantes maternelles, agréments : procès-verbaux.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vaugneray

  38. Résultat n°38
    1992-1994.

    1 media

    1992-1994.

    Date

    1992-1994

    Cote

    4975W/6

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 1992-1994.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  39. Résultat n°39
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  40. Résultat n°40
    Tableaux de bord départementaux.

    1 media

    Tableaux de bord départementaux.

    Date

    1989-2004

    Cote

    6025W9

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Suivi global.
    • Tableaux de bord départementaux.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.