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  • 1
    Liste des ecclésiastiques dont la demande n'est pas encore parvenue à la préfecture, registre d'inscription des demandes.

    1 media

    Liste des ecclésiastiques dont la demande n'est pas encore parvenue à la préfecture, registre d'inscription des demandes.

    Date

    1906-1907

    Cote

    8V10

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
    • Liquidation des demandes de pensions et d'allocations...
    • Liste des ecclésiastiques dont la demande n'est pas...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 2
    Inventaires et classement des édifices et mobilier religieux.

    1 media

    Inventaires et classement des édifices et mobilier religieux.

    Date

    1905-1910

    Cote

    8V4

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Loi de séparation des églises et de l'Etat du 9 décembre...
    • Inventaires et classement des édifices et mobilier...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 3
    Congrès.- Congrès national des association des parents d'élèves de l'enseignement libre (APEL) (13 au 15 mai 1967). Congrès européen et national des anciens élèves des frères Maristes (Lyon, 7 au 10 octobre 1966). 26e congrès Pax Romana (22 au 28 juillet 1966). Congrès national des anciens élèves des frères des écoles chrétiennes (Lyon, 19 et 20 octobre 1963). Congrès international des anciens des Maristes (Lyon, 9 au 11 octobre 1964).

    1 media

    Congrès.- Congrès national des association des parents d'élèves de l'enseignement libre (APEL) (13 au 15 mai 1967). Congrès européen et national des anciens élèves des frères Maristes (Lyon, 7 au 10 octobre 1966). 26e congrès Pax Romana (22 au 28 juillet 1966). Congrès national des anciens élèves des frères des écoles chrétiennes (Lyon, 19 et 20 octobre 1963). Congrès international des anciens des Maristes (Lyon, 9 au 11 octobre 1964).

    Date

    1963-1967

    Cote

    4296W129

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Congrès.- Congrès national des association des parents...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  • 4
    Règlement des pensions et allocations à la charge de l’Etat.

    1 media

    Règlement des pensions et allocations à la charge de l’Etat.

    Date

    1905-1907

    Cote

    8V6

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
    • Règlement des pensions et allocations à la charge de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 5
    Liquidation des demandes de pensions et d’allocations pour les membres des cultes protestants et israélite.

    1 media

    Liquidation des demandes de pensions et d’allocations pour les membres des cultes protestants et israélite.

    Date

    1906

    Cote

    8V17

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
    • Liquidation des demandes de pensions et d’allocations...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 6
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1906-1907

    Cote

    8V11

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
    • Liquidation des demandes de pensions et d'allocations...
    • Dossiers individuels.
    • A-B.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 7
    C-D.

    1 media

    C-D.

    Date

    1906-1907

    Cote

    8V12

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
    • Liquidation des demandes de pensions et d'allocations...
    • Dossiers individuels.
    • C-D.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 8
    Demandes d’attribution d’allocations, pensions, secours.

    1 media

    Demandes d’attribution d’allocations, pensions, secours.

    Date

    1906-1926

    Cote

    8V8

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
    • Demandes d’attribution d’allocations, pensions, secours.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 9
    Exercice et police du culte après la Séparation.

    1 media

    Exercice et police du culte après la Séparation.

    Date

    1906-1910

    Cote

    8V19

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Exercice et police du culte après la Séparation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 10
    Réglementation.

    1 media

    Réglementation.

    Date

    1904-1907

    Cote

    8V5

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
    • Réglementation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 11
    Commission d'instruction des demandes de pensions et d’allocations.

    1 media

    Commission d'instruction des demandes de pensions et d’allocations.

    Date

    1906-1907

    Cote

    8V7

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
    • Commission d'instruction des demandes de pensions et...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 12
    Congrégations religieuses.

    1 media

    Congrégations religieuses.

    Date

    1911-1978

    Cote

    991W 1-991W40

    • Contexte : Congrégations religieuses.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/2e division/3e bureau

  • 13
    Etats des allocations temporaires concédées aux desservants et vicaires (cahiers).

    1 media

    Etats des allocations temporaires concédées aux desservants et vicaires (cahiers).

    Date

    1907-1909

    Cote

    8V18

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
    • Etats des allocations temporaires concédées aux desservants...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 14
    P-R.

    1 media

    P-R.

    Date

    1906-1907

    Cote

    8V15

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
    • Liquidation des demandes de pensions et d'allocations...
    • Dossiers individuels.
    • P-R.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 15
    Application de la loi.

    1 media

    Application de la loi.

    Date

    1905-1906

    Cote

    8V3

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Loi de séparation des églises et de l'Etat du 9 décembre...
    • Application de la loi.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 16
    S-Y.

    1 media

    S-Y.

    Date

    1906-1907

    Cote

    8V16

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
    • Liquidation des demandes de pensions et d'allocations...
    • Dossiers individuels.
    • S-Y.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 17
    Confréries.

    1 media

    Confréries.

    Date

    1421-1790

    Cote

    50H 1-50H129

    • Contexte : Confréries.

    Producteur :

    Confréries

  • 18
    L-O.

    1 media

    L-O.

    Date

    1906-1907

    Cote

    8V14

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
    • Liquidation des demandes de pensions et d'allocations...
    • Dossiers individuels.
    • L-O.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 19
    Instructions et enquête.

    1 media

    Instructions et enquête.

    Date

    1905

    Cote

    8V1

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Loi de séparation des églises et de l'Etat du 9 décembre...
    • Enquête sur la propriété des églises et des presbytères.
    • Instructions et enquête.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 20
    E-J.

    1 media

    E-J.

    Date

    1906-1907

    Cote

    8V13

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
    • Liquidation des demandes de pensions et d'allocations...
    • Dossiers individuels.
    • E-J.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.