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  1. Résultat n°1
    Exercice et police du culte après la Séparation.

    1 media

    Exercice et police du culte après la Séparation.

    Date

    1906-1910

    Cote

    8V19

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Exercice et police du culte après la Séparation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  2. Résultat n°2
    Etats des allocations temporaires concédées aux desservants et vicaires (cahiers).

    1 media

    Etats des allocations temporaires concédées aux desservants et vicaires (cahiers).

    Date

    1907-1909

    Cote

    8V18

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
    • Etats des allocations temporaires concédées aux desservants...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  3. Résultat n°3
    Liquidation des demandes de pensions et d’allocations pour les membres des cultes protestants et israélite.

    1 media

    Liquidation des demandes de pensions et d’allocations pour les membres des cultes protestants et israélite.

    Date

    1906

    Cote

    8V17

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
    • Liquidation des demandes de pensions et d’allocations...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  4. Résultat n°4
    S-Y.

    1 media

    S-Y.

    Date

    1906-1907

    Cote

    8V16

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
    • Liquidation des demandes de pensions et d'allocations...
    • Dossiers individuels.
    • S-Y.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  5. Résultat n°5
    P-R.

    1 media

    P-R.

    Date

    1906-1907

    Cote

    8V15

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
    • Liquidation des demandes de pensions et d'allocations...
    • Dossiers individuels.
    • P-R.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  6. Résultat n°6
    L-O.

    1 media

    L-O.

    Date

    1906-1907

    Cote

    8V14

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
    • Liquidation des demandes de pensions et d'allocations...
    • Dossiers individuels.
    • L-O.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  7. Résultat n°7
    E-J.

    1 media

    E-J.

    Date

    1906-1907

    Cote

    8V13

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
    • Liquidation des demandes de pensions et d'allocations...
    • Dossiers individuels.
    • E-J.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  8. Résultat n°8
    C-D.

    1 media

    C-D.

    Date

    1906-1907

    Cote

    8V12

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
    • Liquidation des demandes de pensions et d'allocations...
    • Dossiers individuels.
    • C-D.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  9. Résultat n°9
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1906-1907

    Cote

    8V11

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
    • Liquidation des demandes de pensions et d'allocations...
    • Dossiers individuels.
    • A-B.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  10. Résultat n°10
    Liste des ecclésiastiques dont la demande n'est pas encore parvenue à la préfecture, registre d'inscription des demandes.

    1 media

    Liste des ecclésiastiques dont la demande n'est pas encore parvenue à la préfecture, registre d'inscription des demandes.

    Date

    1906-1907

    Cote

    8V10

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
    • Liquidation des demandes de pensions et d'allocations...
    • Liste des ecclésiastiques dont la demande n'est pas...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  11. Résultat n°11
    Attribution des allocations et pensions.

    1 media

    Attribution des allocations et pensions.

    Date

    1906-1907

    Cote

    8V9

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
    • Attribution des allocations et pensions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  12. Résultat n°12
    Demandes d’attribution d’allocations, pensions, secours.

    1 media

    Demandes d’attribution d’allocations, pensions, secours.

    Date

    1906-1926

    Cote

    8V8

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
    • Demandes d’attribution d’allocations, pensions, secours.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  13. Résultat n°13
    Commission d'instruction des demandes de pensions et d’allocations.

    1 media

    Commission d'instruction des demandes de pensions et d’allocations.

    Date

    1906-1907

    Cote

    8V7

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
    • Commission d'instruction des demandes de pensions et...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  14. Résultat n°14
    Règlement des pensions et allocations à la charge de l’Etat.

    1 media

    Règlement des pensions et allocations à la charge de l’Etat.

    Date

    1905-1907

    Cote

    8V6

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
    • Règlement des pensions et allocations à la charge de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  15. Résultat n°15
    Réglementation.

    1 media

    Réglementation.

    Date

    1904-1907

    Cote

    8V5

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
    • Réglementation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  16. Résultat n°16
    Inventaires et classement des édifices et mobilier religieux.

    1 media

    Inventaires et classement des édifices et mobilier religieux.

    Date

    1905-1910

    Cote

    8V4

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Loi de séparation des églises et de l'Etat du 9 décembre...
    • Inventaires et classement des édifices et mobilier...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  17. Résultat n°17
    Application de la loi.

    1 media

    Application de la loi.

    Date

    1905-1906

    Cote

    8V3

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Loi de séparation des églises et de l'Etat du 9 décembre...
    • Application de la loi.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  18. Résultat n°18
    Tableaux des églises curiales ou succursales, des presbytères, des églises paroissiales et de secours de Lyon et des communes des arrondissements de Lyon et de Villefranche-sur-Saône.

    2 lots 4 medias

    Tableaux des églises curiales ou succursales, des presbytères, des églises paroissiales et de secours de Lyon et des communes des arrondissements de Lyon et de Villefranche-sur-Saône.

    Date

    1905

    Cote

    8V2

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Loi de séparation des églises et de l'Etat du 9 décembre...
    • Enquête sur la propriété des églises et des presbytères.
    • Tableaux des églises curiales ou succursales, des presbytères,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  19. Résultat n°19
    Instructions et enquête.

    1 media

    Instructions et enquête.

    Date

    1905

    Cote

    8V1

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Loi de séparation des églises et de l'Etat du 9 décembre...
    • Enquête sur la propriété des églises et des presbytères.
    • Instructions et enquête.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  20. Résultat n°20
    Association des mères chrétiennes : membres et comptabilité.

    1 media

    Association des mères chrétiennes : membres et comptabilité.

    Date

    1909-1940

    Cote

    383J53

    • Contexte : 383J - Paroisses

    • Bessenay.
    • Spirituel.
    • Confréries, congrégations et associations.
    • Association des mères chrétiennes : membres et comptabilité.