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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
1963-1965.

1 media

1963-1965.
Cote
5931W205
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Comptes d'exploitation et comptes de résultats.
  • 1963-1965.
2
1954-1959.

1 media

1954-1959.
Cote
5931W203
 Date
1954-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Comptes d'exploitation et comptes de résultats.
  • 1954-1959.
3
MOR-PIG.

1 media

MOR-PIG.
Cote
5931W95
 Date
1947-1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Personnel d'exécution.
  • MOR-PIG.
4
Personnel encadrant.

1 media

Personnel encadrant.
Cote
5931W87
 Date
1947-1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Personnel encadrant.
5
1er avril 1982-31 janvier 1983.

1 media

1er avril 1982-31 janvier 1983.
Cote
5931W38
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier reçu.
  • 1er avril 1982-31 janvier 1983.
6
Protection maternelle et infantile.

1 media

Protection maternelle et infantile.
Cote
5931W123
 Date
1947-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Politique d'action sanitaire et sociale.
  • Conventions.
  • Protection maternelle et infantile.
7
Préparation.

1 media

Préparation.
Cote
5931W77
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1986.
  • Gestion administrative.
  • Préparation.
8
1967-1982.

1 media

1967-1982.
Cote
5931W103
 Date
1967-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Achats, patrimoines et ressources techniques.
  • Marchés.
  • 1967-1982.
9
1950-1961.

1 media

1950-1961.
Cote
5931W149
 Date
1950-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Dossiers des rentes.
  • 1950-1961.
10
1969-1975.

1 media

1969-1975.
Cote
5931W135
 Date
1960-1975
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PENSION

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Invalidité.
  • 1969-1975.
11
Prémutan, projet SAMARA (Santé à la maison).

1 media

Prémutan, projet SAMARA (Santé à la maison).
Cote
5931W126
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Politique d'action sanitaire et sociale.
  • Conventions.
  • Prémutan, projet SAMARA (Santé à la maison).
12
1978-1980.

1 media

1978-1980.
Cote
5931W183
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Contentieux général.
  • 1978-1980.
13
1er-15 février.

1 media

1er-15 février.
Cote
5770W/19
 Date
[1969-2006]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1943.
  • 1er-15 février.
14
1967-1972.

1 media

1967-1972.
Cote
5931W169
 Date
1967-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Comité des prestations supplémentaires.
  • 1967-1972.
15
4 septembre-14 octobre.

1 media

4 septembre-14 octobre.
Cote
5770W/8
 Date
[1952-1988]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1923.
  • 4 septembre-14 octobre.
16
1978-1983.

1 media

1978-1983.
Cote
5931W147
 Date
1978-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Suivi administratif.
  • 1978-1983.
17
1975-1982.

1 media

1975-1982.
Cote
5931W43
 Date
1975-1982
 Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • 1975-1982.
18
1er septembre 1985-31 décembre 1986.

1 media

1er septembre 1985-31 décembre 1986.
Cote
5931W41
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier reçu.
  • 1er septembre 1985-31 décembre 1986.
19
1965-1969.

1 media

1965-1969.
Cote
5931W66
 Date
1965-1969
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1965-1969.
20
1970-1975.

1 media

1970-1975.
Cote
5931W67
 Date
1970-1975
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1970-1975.