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244 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1963-1965.

1 media

1963-1965.
Cote
5931W205
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Comptes d'exploitation et comptes de résultats.
  • 1963-1965.
Résultat n°2
1954-1959.

1 media

1954-1959.
Cote
5931W203
 Date
1954-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Comptes d'exploitation et comptes de résultats.
  • 1954-1959.
Résultat n°3
MOR-PIG.

1 media

MOR-PIG.
Cote
5931W95
 Date
1947-1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Personnel d'exécution.
  • MOR-PIG.
Résultat n°4
Personnel encadrant.

1 media

Personnel encadrant.
Cote
5931W87
 Date
1947-1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Personnel encadrant.
Résultat n°5
1er avril 1982-31 janvier 1983.

1 media

1er avril 1982-31 janvier 1983.
Cote
5931W38
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier reçu.
  • 1er avril 1982-31 janvier 1983.
Résultat n°6
Protection maternelle et infantile.

1 media

Protection maternelle et infantile.
Cote
5931W123
 Date
1947-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Politique d'action sanitaire et sociale.
  • Conventions.
  • Protection maternelle et infantile.
Résultat n°7
Préparation.

1 media

Préparation.
Cote
5931W77
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1986.
  • Gestion administrative.
  • Préparation.
Résultat n°8
1967-1982.

1 media

1967-1982.
Cote
5931W103
 Date
1967-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Achats, patrimoines et ressources techniques.
  • Marchés.
  • 1967-1982.
Résultat n°9
1950-1961.

1 media

1950-1961.
Cote
5931W149
 Date
1950-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Dossiers des rentes.
  • 1950-1961.
Résultat n°10
1969-1975.

1 media

1969-1975.
Cote
5931W135
 Date
1960-1975
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PENSION

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Invalidité.
  • 1969-1975.
Résultat n°11
Prémutan, projet SAMARA (Santé à la maison).

1 media

Prémutan, projet SAMARA (Santé à la maison).
Cote
5931W126
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Politique d'action sanitaire et sociale.
  • Conventions.
  • Prémutan, projet SAMARA (Santé à la maison).
Résultat n°12
1978-1980.

1 media

1978-1980.
Cote
5931W183
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Contentieux général.
  • 1978-1980.
Résultat n°13
1er-15 février.

1 media

1er-15 février.
Cote
5770W/19
 Date
[1969-2006]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1943.
  • 1er-15 février.
Résultat n°14
1967-1972.

1 media

1967-1972.
Cote
5931W169
 Date
1967-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Comité des prestations supplémentaires.
  • 1967-1972.
Résultat n°15
4 septembre-14 octobre.

1 media

4 septembre-14 octobre.
Cote
5770W/8
 Date
[1952-1988]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1923.
  • 4 septembre-14 octobre.
Résultat n°16
1978-1983.

1 media

1978-1983.
Cote
5931W147
 Date
1978-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Suivi administratif.
  • 1978-1983.
Résultat n°17
1975-1982.

1 media

1975-1982.
Cote
5931W43
 Date
1975-1982
 Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • 1975-1982.
Résultat n°18
1er septembre 1985-31 décembre 1986.

1 media

1er septembre 1985-31 décembre 1986.
Cote
5931W41
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier reçu.
  • 1er septembre 1985-31 décembre 1986.
Résultat n°19
1965-1969.

1 media

1965-1969.
Cote
5931W66
 Date
1965-1969
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1965-1969.
Résultat n°20
1970-1975.

1 media

1970-1975.
Cote
5931W67
 Date
1970-1975
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1970-1975.
Résultat n°21
1973-1978.

1 media

1973-1978.
Cote
5931W157
 Date
1973-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Comité des rentes.
  • 1973-1978.
Résultat n°22
1962-1965.

1 media

1962-1965.
Cote
5931W2
 Date
1962-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Procès-verbaux.
  • 1962-1965.
Résultat n°23
1983.

1 media

1983.
Cote
5931W138
 Date
1958-1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PENSION

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Invalidité.
  • 1983.
Résultat n°24
1985-1986.

1 media

1985-1986.
Cote
5931W186
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Contentieux général.
  • 1985-1986.
Résultat n°25
1977-1982.

1 media

1977-1982.
Cote
5931W56
 Date
1977-1982
 Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITÉ

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Activité.
  • Rapports d'activité et comptes-rendus financiers.
  • 1977-1982.
Résultat n°26
1974-1977.

1 media

1974-1977.
Cote
5931W5
 Date
1974-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Procès-verbaux.
  • 1974-1977.
Résultat n°27
Commission d'achats et de travaux.

1 media

Commission d'achats et de travaux.
Cote
5931W104
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Achats, patrimoines et ressources techniques.
  • Commission d'achats et de travaux.
Résultat n°28
12-31 janvier.

1 media

12-31 janvier.
Cote
5770W/18
 Date
[1969-2006]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1943.
  • 12-31 janvier.
Résultat n°29
1969-1972.

1 media

1969-1972.
Cote
5931W54
 Date
1969-1972
 Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITÉ

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Activité.
  • Rapports d'activité et comptes-rendus financiers.
  • 1969-1972.
Résultat n°30
Comité d'entreprise.

1 media

Comité d'entreprise.
Cote
5931W100
 Date
1956-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Comité d'entreprise.
Résultat n°31
Janvier-juin 1986.

1 media

Janvier-juin 1986.
Cote
5931W49
 Date
1986
 Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • Janvier-juin 1986.
Résultat n°32
1957-1962.

1 media

1957-1962.
Cote
5931W144
 Date
1957-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Suivi administratif.
  • 1957-1962.
Résultat n°33
Lutte antivénérienne.

1 media

Lutte antivénérienne.
Cote
5931W125
 Date
1956-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Politique d'action sanitaire et sociale.
  • Conventions.
  • Lutte antivénérienne.
Résultat n°34
1977-1978.

1 media

1977-1978.
Cote
5931W195
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1977-1978.
Résultat n°35
1980-1983.

1 media

1980-1983.
Cote
5931W201
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Recours contre tiers.
  • 1980-1983.
Résultat n°36
Avril 1976-mai 1977.

1 media

Avril 1976-mai 1977.
Cote
5931W23
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier départ.
  • Avril 1976-mai 1977.
Résultat n°37
Juin 1977-mars 1978.

1 media

Juin 1977-mars 1978.
Cote
5931W24
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier départ.
  • Juin 1977-mars 1978.
Résultat n°38
Commission des affections.

1 media

Commission des affections.
Cote
5931W166
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Contrôle des assurés.
  • Commission des affections.
Résultat n°39
1973-1976.

1 media

1973-1976.
Cote
5931W170
 Date
1973-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Comité des prestations supplémentaires.
  • 1973-1976.
Résultat n°40
1981-1983.

1 media

1981-1983.
Cote
5931W172
 Date
1981-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Comité des prestations supplémentaires.
  • 1981-1983.
Résultat n°41
1965-1967.

1 media

1965-1967.
Cote
5931W206
 Date
1965-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Comptes d'exploitation et comptes de résultats.
  • 1965-1967.
Résultat n°42
BOS-COL.

1 media

BOS-COL.
Cote
5931W89
 Date
1947-1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Personnel d'exécution.
  • BOS-COL.
Résultat n°43
4 janvier-27 mars.

1 media

4 janvier-27 mars.
Cote
5770W/11
 Date
[1959-1996]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1933.
  • 4 janvier-27 mars.
Résultat n°44
1960-1966.

1 media

1960-1966.
Cote
5931W155
 Date
1960-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Comité des rentes.
  • 1960-1966.
Résultat n°45
1952-1957.

1 media

1952-1957.
Cote
5931W167
 Date
1952-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Comité des prestations supplémentaires.
  • 1952-1957.
Résultat n°46
1985.

1 media

1985.
Cote
5931W140
 Date
1954-1985
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PENSION

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Invalidité.
  • 1985.
Résultat n°47
Commission article 35.

1 media

Commission article 35.
Cote
5931W113
 Date
1986
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Établissements de santé.
  • Budget.
  • Commission article 35.
Résultat n°48
1969-1970.

1 media

1969-1970.
Cote
5931W191
 Date
1969-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1969-1970.
Résultat n°49
1969-1974.

1 media

1969-1974.
Cote
5931W151
 Date
1969-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Dossiers des rentes.
  • 1969-1974.
Résultat n°50
28 mars-24 mai.

1 media

28 mars-24 mai.
Cote
5770W/12
 Date
[1959-1996]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1933.
  • 28 mars-24 mai.
Résultat n°51
Matériel mécanographique, projet et équipement.

1 media

Matériel mécanographique, projet et équipement.
Cote
5931W108
 Date
1972-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Achats, patrimoines et ressources techniques.
  • Equipement matériel.
  • Matériel mécanographique, projet et équipement.
Résultat n°52
16 février-30 juin 1983.

1 media

16 février-30 juin 1983.
Cote
5931W30
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier départ.
  • 16 février-30 juin 1983.
Résultat n°53
1969-1977.

1 media

1969-1977.
Cote
5931W62
 Date
1969-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Activité.
  • Contrôle.
  • 1969-1977.
Résultat n°54
1er mars-31 décembre 1980.

1 media

1er mars-31 décembre 1980.
Cote
5931W36
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier reçu.
  • 1er mars-31 décembre 1980.
Résultat n°55
1975-1978.

1 media

1975-1978.
Cote
5931W68
 Date
1975-1978
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1975-1978.
Résultat n°56
1er janvier 1981-31 mars 1982.

1 media

1er janvier 1981-31 mars 1982.
Cote
5931W37
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier reçu.
  • 1er janvier 1981-31 mars 1982.
Résultat n°57
1983.

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1983.
Cote
5931W44
 Date
1983
 Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • 1983.
Résultat n°58
1958-1959.

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1958-1959.
Cote
5931W188
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1958-1959.
Résultat n°59
1957-1963.

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1957-1963.
Cote
5931W10
 Date
1957-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Dossiers de séance.
  • 1957-1963.
Résultat n°60
21 mai-8 juin.

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21 mai-8 juin.
Cote
5770W/25
 Date
[1969-2006]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1943.
  • 21 mai-8 juin.
Résultat n°61
1964-1969.

1 media

1964-1969.
Cote
5931W11
 Date
1964-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Dossiers de séance.
  • 1964-1969.
Résultat n°62
Centre régional de formation et de perfectionnement du personnel de la Sécurité sociale Rhône-Alpes (CRAFEP).

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Centre régional de formation et de perfectionnement du personnel de la Sécurité sociale Rhône-Alpes (CRAFEP).
Cote
5931W117
 Date
1984-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Relations extérieures.
  • Centre régional de formation et de perfectionnement...
Résultat n°63
1972-1977.

1 media

1972-1977.
Cote
5931W146
 Date
1972-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Suivi administratif.
  • 1972-1977.
Résultat n°64
Statistiques mensuelles de situation.

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Statistiques mensuelles de situation.
Cote
5931W58
 Date
1975-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Activité.
  • Statistiques mensuelles de situation.
Résultat n°65
Courriers et communiqués de presse.

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Courriers et communiqués de presse.
Cote
5931W63
 Date
1977-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Communication.
  • Courriers et communiqués de presse.
Résultat n°66
Avancement.

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Avancement.
Cote
5931W86
 Date
1947-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Avancement.
Résultat n°67
Imprimés utilisés par la CPAM.

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Imprimés utilisés par la CPAM.
Cote
5931W109
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Achats, patrimoines et ressources techniques.
  • Equipement matériel.
  • Imprimés utilisés par la CPAM.
Résultat n°68
11-23 octobre.

1 media

11-23 octobre.
Cote
5770W/32
 Date
[1969-2006]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1943.
  • 11-23 octobre.
Résultat n°69
1974-1977.

1 media

1974-1977.
Cote
5931W182
 Date
1974-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Contentieux général.
  • 1974-1977.
Résultat n°70
1961-1967.

1 media

1961-1967.
Cote
5931W134
 Date
1952-1967
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PENSION

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Invalidité.
  • 1961-1967.
Résultat n°71
1960-1964.

1 media

1960-1964.
Cote
5931W52
 Date
1960-1964
 Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITÉ

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Activité.
  • Rapports d'activité et comptes-rendus financiers.
  • 1960-1964.
Résultat n°72
1981-1982.

1 media

1981-1982.
Cote
5931W197
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1981-1982.
Résultat n°73
1975-1976.

1 media

1975-1976.
Cote
5931W194
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1975-1976.
Résultat n°74
27 novembre-29 décembre.

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27 novembre-29 décembre.
Cote
5770W/16
 Date
[1959-1996]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1933.
  • 27 novembre-29 décembre.
Résultat n°75
22 novembre 1960-31 décembre 1974.

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22 novembre 1960-31 décembre 1974.
Cote
5931W42
 Date
1960-1974
 Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • 22 novembre 1960-31 décembre 1974.
Résultat n°76
Juillet-décembre 1984.

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Juillet-décembre 1984.
Cote
5931W46
 Date
1984
 Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • Juillet-décembre 1984.
Résultat n°77
1965-1968.

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1965-1968.
Cote
5931W53
 Date
1965-1968
 Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITÉ

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Activité.
  • Rapports d'activité et comptes-rendus financiers.
  • 1965-1968.
Résultat n°78
Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS).

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Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS).
Cote
5931W118
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Relations extérieures.
  • Direction régionale des affaires sanitaires et sociales...
Résultat n°79
11 janvier 1984-30 août 1985.

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11 janvier 1984-30 août 1985.
Cote
5931W40
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier reçu.
  • 11 janvier 1984-30 août 1985.
Résultat n°80
18 mars-27 avril.

1 media

18 mars-27 avril.
Cote
5770W/3
 Date
[1952-1988]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1923.
  • 18 mars-27 avril.