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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Travaux préparatoires et création.

1 media

Travaux préparatoires et création.

Date

1811-1826

Cote

5N1

Résultat n°2
Organisation, fonctionnement et modification des statuts.

1 media

Organisation, fonctionnement et modification des statuts.

Date

1840-1937

Cote

5N2

Résultat n°3
Statuts des Caisses de retraite de différents départements.

1 media

Statuts des Caisses de retraite de différents départements.

Date

1839-1910

Cote

5N3

Résultat n°4
Projet de substitution de la Caisse départementale des retraites par la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse.

1 media

Projet de substitution de la Caisse départementale des retraites par la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse.

Date

1910-1920

Cote

5N4

Résultat n°5
Admission progressive de différents services ou personnels.

1 media

Admission progressive de différents services ou personnels.

Date

1856-1914

Cote

5N5

Résultat n°6
Retenues opérées pour la Caisse départementale des retraites sur le traitement des agents titulaires de cette caisse.

1 media

Retenues opérées pour la Caisse départementale des retraites sur le traitement des agents titulaires de cette caisse.

Date

1822-1837

Cote

5N6

Résultat n°7
1856-1882

1 media

1856-1882

Date

1856-1882

Cote

5N7

Résultat n°8
1890-1917

1 media

1890-1917

Date

1890-1917

Cote

5N8

Résultat n°9
Situation de la Caisse départementale des retraites.

1 media

Situation de la Caisse départementale des retraites.

Date

1838-1920

Cote

5N9

Résultat n°10
Versements effectués à la Caisse départementale des retraites.

1 media

Versements effectués à la Caisse départementale des retraites.

Date

1824-1845

Cote

5N10

Résultat n°11
Comptes annuels du fonds de retraite des employés de la préfecture adressés par la Caisse des dépôts et consignations.

1 media

Comptes annuels du fonds de retraite des employés de la préfecture adressés par la Caisse des dépôts et consignations.

Date

1824-1864

Cote

5N11

Résultat n°12
Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts et consignations.

1 media

Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts et consignations.

Date

1873-1882

Cote

5N12

Résultat n°13
Juin 1851-octobre 1855.

1 media

Juin 1851-octobre 1855.

Date

1851-1855

Cote

5N13

Résultat n°14
Octobre 1855-décembre 1857.

1 media

Octobre 1855-décembre 1857.

Date

1855-1857

Cote

5N14

Résultat n°15
1858-1859

1 media

1858-1859

Date

1858-1859

Cote

5N15

Résultat n°16
1860-septembre 1862.

1 media

1860-septembre 1862.

Date

1860-1862

Cote

5N16

Résultat n°17
1885

1 media

1885

Date

1885

Cote

5N17

Résultat n°18
1886

1 media

1886

Date

1886

Cote

5N18

Résultat n°19
1888

1 media

1888

Date

1888

Cote

5N19

Résultat n°20
1889

1 media

1889

Date

1889

Cote

5N20

Résultat n°21
Achat de rentes par la Caisse des dépôts et consignations pour le compte du fonds de retraite.

1 media

Achat de rentes par la Caisse des dépôts et consignations pour le compte du fonds de retraite.

Date

1822-1845

Cote

5N21

Résultat n°22
Arrérages.

1 media

Arrérages.

Date

1840-1852

Cote

5N22

Résultat n°23
Ordonnancement des pensions.

1 media

Ordonnancement des pensions.

Date

1935-1940

Cote

5N23

Résultat n°24
Pensions allouées aux employés départementaux et administrations hospitalières au 1er janvier 1893.

1 media

Pensions allouées aux employés départementaux et administrations hospitalières au 1er janvier 1893.

Date

1892-1893

Cote

5N24

Résultat n°25
Demandes de secours à la Commission départementale.

1 media

Demandes de secours à la Commission départementale.

Date

1889-1921

Cote

5N25

Résultat n°26
Demandes d’allocations complémentaires de pension.

1 media

Demandes d’allocations complémentaires de pension.

Date

1918-1924

Cote

5N26

Résultat n°27
Commission de réforme.

1 media

Commission de réforme.

Date

1925-1931

Cote

5N27

Résultat n°28
Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).

1 media

Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).

Date

1924-1938

Cote

1T4304

Résultat n°29
Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).

1 media

Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).

Date

1924-1938

Cote

1T4304

Résultat n°30
Fonctionnaires retraités.

1 media

Fonctionnaires retraités.

Date

1928-1939

Cote

1T4305

Résultat n°31
Fonctionnaires retraités.

1 media

Fonctionnaires retraités.

Date

1928-1939

Cote

1T4305

Résultat n°32
Réforme.

1 media

Réforme.

Date

1948-1951

Cote

3716W195

Résultat n°33
Réforme.

1 media

Réforme.

Date

1948-1951

Cote

3716W195

Résultat n°34
Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

1 media

Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

Date

1948-1949

Cote

3716W196

Résultat n°35
Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

1 media

Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

Date

1948-1949

Cote

3716W196

Résultat n°36
Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

1 media

Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

Date

1949-1950

Cote

3716W197

Résultat n°37
Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

1 media

Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

Date

1949-1950

Cote

3716W197

Résultat n°38
Versement d'avances.

1 media

Versement d'avances.

Date

1940-1944

Cote

3716W198

Résultat n°39
Versement d'avances.

1 media

Versement d'avances.

Date

1940-1944

Cote

3716W198

Résultat n°40
Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

1 media

Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

Date

1953-1958

Cote

3716W199