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1
Demandes de secours à la Commission départementale.

1 media

Demandes de secours à la Commission départementale.

Date

1889-1921

Cote

5N25

2
Versement d'avances.

1 media

Versement d'avances.

Date

1940-1944

Cote

3716W198

3
Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

1 media

Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

Date

1953-1958

Cote

3716W199

4
Fonctionnaires retraités.

1 media

Fonctionnaires retraités.

Date

1928-1939

Cote

1T4305

5

Personnel départemental.

Date

1982

Cote

1506W 1-1506W6

6
Arrérages.

1 media

Arrérages.

Date

1840-1852

Cote

5N22

7
1890-1917

1 media

1890-1917

Date

1890-1917

Cote

5N8

8
Juin 1851-octobre 1855.

1 media

Juin 1851-octobre 1855.

Date

1851-1855

Cote

5N13

9
Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).

1 media

Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).

Date

1924-1938

Cote

1T4304

10
Aide sociale (1962-1976), Allocations vieillesse et retraites (1960-1983), Biens et intérêts des rapatriés (1962-1969), Bons de transports gratuits (1974-1982).

1 media

Aide sociale (1962-1976), Allocations vieillesse et retraites (1960-1983), Biens et intérêts des rapatriés (1962-1969), Bons de transports gratuits (1974-1982).

Date

1960-1983

Cote

496W4

11
Retenues opérées pour la Caisse départementale des retraites sur le traitement des agents titulaires de cette caisse.

1 media

Retenues opérées pour la Caisse départementale des retraites sur le traitement des agents titulaires de cette caisse.

Date

1822-1837

Cote

5N6

12
Organisation, fonctionnement et modification des statuts.

1 media

Organisation, fonctionnement et modification des statuts.

Date

1840-1937

Cote

5N2

13
Versement d'avances.

1 media

Versement d'avances.

Date

1940-1944

Cote

3716W198

14
Chambres consulaires.

1 media

Chambres consulaires.

Date

1972-1981

Cote

1331W 1-1331W51

15
Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

1 media

Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

Date

1949-1950

Cote

3716W197

16
Réforme.

1 media

Réforme.

Date

1948-1951

Cote

3716W195

17
Autres prestations.

1 media

Autres prestations.

Date

1974-1981

Cote

496W515

18
Réforme.

1 media

Réforme.

Date

1948-1951

Cote

3716W195

19
Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

1 media

Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

Date

1948-1949

Cote

3716W196

20

Comptabilité et personnel de l'Etat.

Date

1945-1981

Cote

1518W 699-1518W723

21
Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

1 media

Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

Date

1948-1949

Cote

3716W196

22
Ordonnancement des pensions.

1 media

Ordonnancement des pensions.

Date

1935-1940

Cote

5N23

23
Travaux préparatoires et création.

1 media

Travaux préparatoires et création.

Date

1811-1826

Cote

5N1

24
Demandes d’allocations complémentaires de pension.

1 media

Demandes d’allocations complémentaires de pension.

Date

1918-1924

Cote

5N26

25
1885

1 media

1885

Date

1885

Cote

5N17

26
Situation de la Caisse départementale des retraites.

1 media

Situation de la Caisse départementale des retraites.

Date

1838-1920

Cote

5N9

27
Pensions allouées aux employés départementaux et administrations hospitalières au 1er janvier 1893.

1 media

Pensions allouées aux employés départementaux et administrations hospitalières au 1er janvier 1893.

Date

1892-1893

Cote

5N24

28
1888

1 media

1888

Date

1888

Cote

5N19

29
Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

1 media

Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

Date

1949-1950

Cote

3716W197

30
1856-1882

1 media

1856-1882

Date

1856-1882

Cote

5N7

31
Personnel départemental.

1 media

Personnel départemental.

Date

1857-1980

Cote

1495W 1-1495W10

32
Admission progressive de différents services ou personnels.

1 media

Admission progressive de différents services ou personnels.

Date

1856-1914

Cote

5N5

33
Comptes annuels du fonds de retraite des employés de la préfecture adressés par la Caisse des dépôts et consignations.

1 media

Comptes annuels du fonds de retraite des employés de la préfecture adressés par la Caisse des dépôts et consignations.

Date

1824-1864

Cote

5N11

34
1860-septembre 1862.

1 media

1860-septembre 1862.

Date

1860-1862

Cote

5N16

35
Achat de rentes par la Caisse des dépôts et consignations pour le compte du fonds de retraite.

1 media

Achat de rentes par la Caisse des dépôts et consignations pour le compte du fonds de retraite.

Date

1822-1845

Cote

5N21

36
Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

1 media

Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

Date

1953-1958

Cote

3716W199

37
Affaires sanitaires et sociales.

1 media

Affaires sanitaires et sociales.

Date

1962-1993

Cote

4856W 1-4856W13

38
Projet de substitution de la Caisse départementale des retraites par la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse.

1 media

Projet de substitution de la Caisse départementale des retraites par la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse.

Date

1910-1920

Cote

5N4

39
1889

1 media

1889

Date

1889

Cote

5N20

40
Versements effectués à la Caisse départementale des retraites.

1 media

Versements effectués à la Caisse départementale des retraites.

Date

1824-1845

Cote

5N10

41
Octobre 1855-décembre 1857.

1 media

Octobre 1855-décembre 1857.

Date

1855-1857

Cote

5N14

42
Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts et consignations.

1 media

Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts et consignations.

Date

1873-1882

Cote

5N12

43
Commission de réforme.

1 media

Commission de réforme.

Date

1925-1931

Cote

5N27

44
1858-1859

1 media

1858-1859

Date

1858-1859

Cote

5N15

45
Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).

1 media

Validation des services auxiliaires ou temporaires : état nominatif, états récapitulatifs, notes de service, correspondance (mai 1924-mars 1928). Ordonnancement de retenues de 6% : instructions, notes, correspondance (décembre 1925-juin 1938).

Date

1924-1938

Cote

1T4304

46
1886

1 media

1886

Date

1886

Cote

5N18

47
Fonctionnaires retraités.

1 media

Fonctionnaires retraités.

Date

1928-1939

Cote

1T4305

48
Statuts des Caisses de retraite de différents départements.

1 media

Statuts des Caisses de retraite de différents départements.

Date

1839-1910

Cote

5N3